Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de drapage, habillage et trousses stériles en non tissé
GHT-2019-054
Produits/services: Articles en non-tissé📦
Brève description:
“Fourniture de drapage, habillage et trousses stériles en non tissé dans le cadre du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Nord Franche-Comté.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Trousse composite de cardiologie interventionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles en non-tissé📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Trévenans.
Description du marché: Trousse composite de cardiologie interventionnelle.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 12 mois.” Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Trousse composite pour pose de stimulateur cardiaque et électrophysiologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Trousse composite pour pose de stimulateur cardiaque et électrophysiologique.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Trousse composite de hanche
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Trousse composite de hanche.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Trousse composite grande laparatomie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Trousse composite grande laparatomie.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Trousse tête et cou
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Trousse tête et cou.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Trousse d'ORL
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Trousse d'ORL.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Trousse de cœliochirurgie voies mixtes
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Trousse de cœliochirurgie voies mixtes.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Trousse composite césarienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Trousse composite césarienne.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Trousse d'accouchement
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Trousse d'accouchement.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Trousse d'épisiotomie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Trousse d'épisiotomie.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pack péri-rachi
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Pack péri-rachi.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pack pour pose de voie centrale
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Pack pour pose de voie centrale.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Trousse varice et pontage femoro-poplite
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Trousse varice et pontage femoro-poplite.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Trousse strabisme
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Trousse strabisme.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Trousse d'angiographie
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Trousse d'angiographie.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Champ opératoire pour chirurgie de la hanche par voie antérieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Champ opératoire pour chirurgie de la hanche par voie antérieure.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Compresse abdominale radio-détectable 45×45 cm
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Compresse abdominale radio-détectable 45×45 cm.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Protège-bras
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Protège-bras.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Housse d'ampli ronde
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Housse d'ampli ronde.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bol à guides pour procédures de cardiologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Bol à guides pour procédures de cardiologie.
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sac d'isolation chirurgical
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Sac d'isolation chirurgical.
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Protège sonde pour échographie transvaginale
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Protège sonde pour échographie transvaginale.
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Housse pour microscope Leica
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Housse pour microscope Leica.
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Housse pour microscope Zeiss OPMI
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Housse pour microscope Zeiss OPMI.
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Housse pour paravent
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Housse pour paravent.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-14
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Trévenans.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La présente consultation prévoit:
— la fourniture d'échantillons de référence à titre gracieux, voir article 6 du règlement de consultation. La date limite...”
La présente consultation prévoit:
— la fourniture d'échantillons de référence à titre gracieux, voir article 6 du règlement de consultation. La date limite de réception des échantillons est le mardi 14.1.2020 (12:00),
— la fourniture d'échantillons pour les essais, voir article 7 du règlement de consultation.
À défaut de production des échantillons et/ou de présentation des produits au pharmacien avant les essais et/ou à défaut d'assistance technique lors des essais (si celle-ci est requise), l'offre s'y rapportant sera rejetée. Aucune relance ne sera faite en cas de non-réponse du délégué ou de non-réception des échantillons. Quantités prévisionnelles: les quantités prévisionnelles annuelles sont définies dans l'annexe 1 au CCTP: allotissement. Ces quantités n'ont pas de valeur contractuelle. Elles sont la base de consommations de l'année n-1 et pourront varier dans une fourchette de moins 50 % et sont sans maximum.
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Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à 6 mois (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. Il vise à contester devant le juge administratif la validité du contrat.
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Source: OJS 2019/S 241-590883 (2019-12-10)
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de drapage, habillage et trousses stériles en non tissé
GHT/2019/054
Brève description: Fourniture de drapage, habillage et trousses stériles en non tissé.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 688 239 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du conditionnement
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Caractéristiques fonctionnelles et techniques des champs
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Caractéristiques fonctionnelles et techniques des composants
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité du conditonnement
Champ d'application du marché
Titre: Pack Péri-Rachi
Description
Description du marché: Pack Péri-Rachi.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques fonctionnelles et techniques des compsants
Champ d'application du marché
Titre: Trousse varice et pontage fémoro-poplité
Description
Description du marché: Trousse varice et pontage fémoro-poplité.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractérisriques fonctionnelles et techniques des champs
Critère de qualité (nom): Caractérisriques fonctionnelles et techniques des composants
Critère de qualité (nom): Cractéristiques fonctionnelles et techniques des champs
Critère de qualité (nom): Cractéristiques fonctionnelles et techniques des composants
Champ d'application du marché
Titre: Compresse abdominale radio-détectable 45 x 45 cm
Description
Description du marché: Compresse abdominale radio-détectable 45 x 45 cm.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques fonctionnelles et techniques
Champ d'application du marché
Titre: Protège-Bras
Description
Description du marché: Protège-Bras.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Cractéristiques fonctionnelles et techniques
Champ d'application du marché
Titre: Housse pour Paravent
Description
Description du marché: Housse pour Paravent.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 241-590883
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020.0432
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Sac d'isolation chirurgical
Date de conclusion du contrat: 2020-12-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: 3M
Adresse postale: 1 parvis de l'Innovation
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: https://www.3mfrance.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 114 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020.0433
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Bol à guides pour procédures de cardiologie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Aubin
Adresse postale: 6 chemin du Bois des Cotes
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Région: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
URL: https://www.aubinmedical.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 526 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: Housse pour Paravent
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 6 chemin des Côtes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 116 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Protège sonde pour échographie transvaginale
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Compresse abdominale radio-détectable 45 x 45 cm
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Trousse strabisme
7️⃣
Numéro de contrat: 2020.0434
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: Housse pour microscope Zeiss OPMI
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Comepa
Adresse postale: 88 avenue du Général-de-Gaulle
Commune postale: Bagnolet
Code postal: 93541
Région: Ile-de-France🏙️
URL: https://www.comepa.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2020-0435
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Housse pour microscope Leica
Nom et adresse du contractant
Nom: Edm
Adresse postale: 1 rue des Boisseliers
Commune postale: Domont
Code postal: 95330
URL: http://www.edm-imaging.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 455 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2020.0436
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Trousse composite grande laparatomie
Nom et adresse du contractant
Nom: Hartmann
Adresse postale: 9 route de Sélestat
Commune postale: Chatenois
Code postal: 67730
Région: Grand Est🏙️
URL: https://www.hartmann.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58 624 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Pack Péri-Rachi
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 91 884 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Pack pour pose de voie centrale
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 608 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2020.0437
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Trousse composite de cardiologie interventionnelle
Nom et adresse du contractant
Nom: Kimal
Adresse postale: 37 rue Jeannette-Ponteille
Commune postale: Amplepuis
Code postal: 69550
URL: https://kimal.com/fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2020.0438
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Trousse tête et cou
Nom et adresse du contractant
Nom: Lohmann
Adresse postale: ZA de Choisy
Commune postale: Remiremont
Code postal: 88200
Région: Lorraine🏙️
URL: https://www.lohmann-rauscher.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 280 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Trousse d'ORL
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 520 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2020-0438
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Trousse de cœliochirurgie voies mixtes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 47 960 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2020.0439
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Trousse varice et pontage fémoro-poplité
Nom et adresse du contractant
Nom: Medline
Adresse postale: 2 rue René-Caudron
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
URL: https://fr.medline.eu🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 760 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Trousse composite pour pose de stimulateur cardiaque et électrophysiologique Unité 900 2 Total des quantités” Nom et adresse du contractant
URL: https://fr.medline.eu/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59 400 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2020-0439
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Protège-Bras
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 528 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2020.0440
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Trousse composite de hanche
Nom et adresse du contractant
Nom: Molnlycke
Adresse postale: 13 allée du Château-Blanc
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59445
Région: Hauts-de-France🏙️
URL: https://www.molnlycke.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51 200 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Trousse composite césarienne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 000 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Trousse d'angiographie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 148 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Champ opératoire pour chirurgie de la hanche par voie antérieure
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 944 💰
2️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2020.0441
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Trousse d'épisiotomie
Nom et adresse du contractant
Nom: Raffin
Adresse postale: 746 route de Sarcey
Commune postale: St-Romain-de-Popey
Code postal: 69490
URL: https://www.raffin-medical.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 872 💰
2️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2020.0442
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Trousse d'accouchement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Tetra
Adresse postale: 59 avenue Rhin-et-Danube
Commune postale: Annonay
Code postal: 07104
URL: https://tetra-medical.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57 600 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 30 rue Charles-Nodier
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative);
— Référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six
Mois (article L.551-13 du code de justice administrative);
— Recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de deux mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. Il vise à contester devant le juge administratif la validité du contrat.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 001-000513 (2020-12-30)