La consultation vise à désigner des prestataires pour réaliser des études urbaines préalables à la production des OAPS territoriales du PLUI HD, pour une cinquantaine de sites qui ne disposent pas d'études suffisantes pour élaborer des OAP.
Les prestataires retenus effectueront des études visant à proposer des éléments de programmation, à proposer des orientations d'aménagement, et à étudier la faisabilité économique des propositions effectuées.
Vu le nombre important de sites concernés, et du calendrier d'élaboration du PLUI qui est très contraint, la Métropole prévoit de travailler avec plusieurs équipes en même temps.
Ce marché est donc constitué de 4 lots (3 lots sont consacrés aux études urbaines, 1 lot est consacré à l'analyse financière des propositions effectuées dans les 3 lots d'études). Certains sites sont inscrits en tranches optionnelles.
Le marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa notification.
Modalités de participation (cf. article 1.4 du RC).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Études urbaines préalables à l'élaboration des Orientations d'aménagement et de programmation (OAP) du PLUI de la Métropole du Grand Nancy”
Produits/services: Services d'études📦
Brève description:
“La consultation vise à désigner des prestataires pour réaliser des études urbaines préalables à la production des OAPS territoriales du PLUI HD, pour une...”
Brève description
La consultation vise à désigner des prestataires pour réaliser des études urbaines préalables à la production des OAPS territoriales du PLUI HD, pour une cinquantaine de sites qui ne disposent pas d'études suffisantes pour élaborer des OAP.
Les prestataires retenus effectueront des études visant à proposer des éléments de programmation, à proposer des orientations d'aménagement, et à étudier la faisabilité économique des propositions effectuées.
Vu le nombre important de sites concernés, et du calendrier d'élaboration du PLUI qui est très contraint, la Métropole prévoit de travailler avec plusieurs équipes en même temps.
Ce marché est donc constitué de 4 lots (3 lots sont consacrés aux études urbaines, 1 lot est consacré à l'analyse financière des propositions effectuées dans les 3 lots d'études). Certains sites sont inscrits en tranches optionnelles.
Le marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa notification.
Modalités de participation (cf. article 1.4 du RC).
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Élaboration de schémas de principe pour l'aménagement et la programmation des secteurs d'OAP du quartier Saint-Pierre-René II et des rives de Meurthe Sud à Nancy.”
Titre
Élaboration de schémas de principe pour l'aménagement et la programmation des secteurs d'OAP du quartier Saint-Pierre-René II et des rives de Meurthe Sud à Nancy.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'études📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Description du marché: Ce lot est constitué d'une tranche ferme.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“— tranche(s) optionnelle(s): possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de...”
Description des options
— tranche(s) optionnelle(s): possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Élaboration de schémas de principe pour l'aménagement et la programmation des secteurs d'OAP ayant des problématiques importantes d'entrée d'agglomération,...”
Titre
Élaboration de schémas de principe pour l'aménagement et la programmation des secteurs d'OAP ayant des problématiques importantes d'entrée d'agglomération, de développement économique et de mobilités
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Ce lot est composé d'une tranche ferme et de 6 tranches optionnelles.
Informations sur les options
Description des options:
“Lot nº 02: 6 tranches optionnelles (1 à 6): le détail des tranches optionnelles est énoncé à l'article 1.4 du règlement de consultation.
Délai par tranche:...”
Description des options
Lot nº 02: 6 tranches optionnelles (1 à 6): le détail des tranches optionnelles est énoncé à l'article 1.4 du règlement de consultation.
Délai par tranche: 6 mois.
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Élaboration de schémas de principe pour l'aménagement et la programmation des secteurs d'OAP correspondant à des projets urbains locaux” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Ce lot comporte une tranche ferme et 5 tranches optionnelles.
Informations sur les options
Description des options:
“Lot nº 03: 5 tranches optionnelles (1 à 5): le détail des tranches optionnelles est énoncé à l'article 1.4 du règlement de consultation.
Délai par tranche:...”
Description des options
Lot nº 03: 5 tranches optionnelles (1 à 5): le détail des tranches optionnelles est énoncé à l'article 1.4 du règlement de consultation.
Délai par tranche: 6 mois.
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Analyse financière, chiffrage et pré-bilan des schémas de principe proposés dans les lots 1,2 et 3” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Services de développement de logiciels d'analyse financière📦
Description du marché: Ce lot est composé d'une tranche ferme et de 12 tranches optionnelles.
Informations sur les options
Description des options:
“Lot nº 04: 12 tranches optionnelles (1 à 12): le détail des tranches optionnelles est énoncé à l'article 1.4 du règlement de consultation.
Délai par...”
Description des options
Lot nº 04: 12 tranches optionnelles (1 à 12): le détail des tranches optionnelles est énoncé à l'article 1.4 du règlement de consultation.
Délai par tranche: 2 mois.
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service.
Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service.
Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix révisables annuellement.
Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: financement sur fonds propres.
Budget général de la Métropole du Grand Nancy.
Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service.
Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à 1 demande. Garantie à 1 demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-30
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-01
09:00 📅
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme...”
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné.
La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants:
Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties.
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2019-mgn-s048.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex CO nº 20038
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex CO nº 20038
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 148-364800 (2019-07-30)
Avis d'attribution de marché (2020-03-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 22-24 Viaduc Kennedy, CO no 80036
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation vise à désigner des prestataires pour réaliser des études urbaines préalables à la production des OAPS territoriales du PLUI HD, pour une...”
Brève description
La consultation vise à désigner des prestataires pour réaliser des études urbaines préalables à la production des OAPS territoriales du PLUI HD, pour une cinquantaine de sites qui ne disposent pas actuellement d'études suffisantes pour élaborer des OAP. Les prestataires retenus auront pour mission d'effectuer des études visant à proposer des éléments de programmation, à proposer des orientations d'aménagement, et à étudier la faisabilité économique des propositions effectuées. Compte-tenu du nombre important de sites concernés, et du calendrier d'élaboration du PLUI qui est très contraint, la Métropole du Grand Nancy prévoit de travailler avec plusieurs équipes en même temps. Ce marché est donc constitué de quatre lots, à savoir:
— 3 lots sont consacrés aux études urbaines;
— 1 lot est consacré à l'analyse financière des propositions effectuées dans les 3 lots d'études. Certains sites sont inscrits en tranches optionnelles: — soit du fait d'une incertitude sur la nécessité ou non.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 333333.33 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Élaboration de schémas de principe pour l'aménagement et la programmation des secteurs d'OAP du quartier Saint-Pierre-René II et des rives de Meurthe Sud à Nancy”
Titre
Élaboration de schémas de principe pour l'aménagement et la programmation des secteurs d'OAP du quartier Saint-Pierre-René II et des rives de Meurthe Sud à Nancy
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Informations sur les options
Description des options:
“Tranche(s) optionnelle(s): possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de...”
Description des options
Tranche(s) optionnelle(s): possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Description du marché: Ce lot est composé d'une tranche ferme et de six tranches optionnelles.
Informations sur les options
Description des options:
“1 tranche(s) optionnelle(s): lot n 02 — TO n TO001: tranches optionnelles 1 à 6: le détail des tranches optionnelles est énoncé à l'article 1.4 du règlement...”
Description des options
1 tranche(s) optionnelle(s): lot n 02 — TO n TO001: tranches optionnelles 1 à 6: le détail des tranches optionnelles est énoncé à l'article 1.4 du règlement de consultation./ Délai: 6 mois Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Description du marché: Ce lot comporte une tranche ferme et cinq tranches optionnelles.
Informations sur les options
Description des options:
“1 tranche(s) optionnelle(s): lot n 03 — TO n TO001: tranches optionnelles 1 à 5: le détail des tranches optionnelles est énoncé à l'article 1.4 du règlement...”
Description des options
1 tranche(s) optionnelle(s): lot n 03 — TO n TO001: tranches optionnelles 1 à 5: le détail des tranches optionnelles est énoncé à l'article 1.4 du règlement de consultation./ Délai: 6 mois Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Analyse financière, chiffrage et pré-bilan des schémas de principe proposés dans les lots 1, 2 et 3” Informations sur les options
Description des options:
“1 tranche(s) optionnelle(s): lot n 04 — TO n TO001: tranches optionnelles 1 à 12: le détail des tranches optionnelles est énoncé à l'article 1.4 du...”
Description des options
1 tranche(s) optionnelle(s): lot n 04 — TO n TO001: tranches optionnelles 1 à 12: le détail des tranches optionnelles est énoncé à l'article 1.4 du règlement de consultation./ Délai: 2 mois. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 148-364800
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020/20051
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“Élaboration de schémas de principe pour l'aménagement et la programmation des secteurs d'OAP du quartier Saint-Pierre-René II et des rives de Meurthe Sud à Nancy”
Titre
Élaboration de schémas de principe pour l'aménagement et la programmation des secteurs d'OAP du quartier Saint-Pierre-René II et des rives de Meurthe Sud à Nancy
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Date de conclusion du contrat: 2020-01-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Citadia conseil
Adresse postale: 260 rue du Faubourg Saint-Martin
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Even conseil
Adresse postale: 71 rue du Faubourg Saint-Martin
Nom: SARL Kargo Sud
Adresse postale: 68 Cours Lafayette
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Région: Var🏙️
Nom: IRIS Conseils Régions
Adresse postale: 48 place Mazelle
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Région: Moselle🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63 600 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020/20052
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“Élaboration de schémas de principe pour l'aménagement et la programmation des secteurs d'OAP ayant des problématiques importantes d'entrée d'agglomération,...”
Titre
Élaboration de schémas de principe pour l'aménagement et la programmation des secteurs d'OAP ayant des problématiques importantes d'entrée d'agglomération, de développement économique et de mobilités
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Champ libre
Adresse postale: 50-52 rue Edouard Pailleron
Code postal: 75019
Nom: Atelier tel
Nom: Ingetec
Adresse postale: 2 quai Fernand Saguet, lieu dit avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Maisons-Alfort
Code postal: 94700
Région: Val-de-Marne🏙️
Nom: Neue
Adresse postale: 13 rue Chapon
Code postal: 75003
Nom: Creaspace
Adresse postale: 19 avenue des Indes
Commune postale: Les Ulis
Code postal: 91940
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 155 100 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020/20053
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“Élaboration de schémas de principe pour l'aménagement et la programmation des secteurs d'OAP correspondant à des projets urbains locaux” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: Ciitanova
Adresse postale: 74 boulevard de la Prairie au Duc
Commune postale: Nantes
Code postal: 44200
Région: Loire-Atlantique🏙️
Nom: Sinopia
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 101 700 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020/20054
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“Analyse financière, chiffrage et pré-bilan des schémas de principe proposés dans les lots 1, 2 et 3”
Date de conclusion du contrat: 2020-01-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Ingerop Conseil et Ingénierie
Adresse postale: 1 rue Claude Chappe
Code postal: 57075
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 93266.50 💰
“La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO no 20038
Commune postale: Nancy Cedex, CO no 20038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO no 20038
Commune postale: Nancy Cedex, CO no 20038
Source: OJS 2020/S 047-111487 (2020-03-03)