Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Étude des risques littoraux liés à l'évolution du trait de côte: côtes à falaises et côtes basses meubles
AOO-SDE-19-GDR-02”
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement📦
Brève description:
“Étude des risques littoraux liés à l'évolution du trait de côte: côtes à falaises et côtes basses meubles.”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en ingénierie de l'environnement📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Littoral des départements du Nord et du Pas-de-Calais.
Description du marché:
“Étude des risques littoraux liés à l'évolution du trait de côte: côtes à falaises et côtes basses meubles.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 19
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Nature de l'attributaire, le marché sera conclu:
— soit avec un prestataire unique
— soit avec des prestataires groupés conjoints ou des prestataires...”
Liste et brève description des conditions
Nature de l'attributaire, le marché sera conclu:
— soit avec un prestataire unique
— soit avec des prestataires groupés conjoints ou des prestataires groupés solidaires.
Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir le fichier AAPC joint au DCE.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir le fichier AAPC joint au DCE.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-25
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-26
10:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal.administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative),
— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
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Source: OJS 2019/S 094-227559 (2019-05-14)
Informations complémentaires (2019-06-19)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 094-227559
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-06-26 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-07-04 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: Durée en mois: 19.
Nouvelle valeur
Texte: Durée en mois: 21.
Source: OJS 2019/S 118-290368 (2019-06-19)
Avis d'attribution de marché (2020-01-27) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Étude des risques littoraux liés à l'évolution du trait de côte Côtes à Falaises et Côtes Basses Meubles
AOO-SDE-19-GDR-02”
Brève description:
“Étude des risques littoraux liés à l'évolution du trait de côte Côtes à Falaises et Côtes Basses Meubles.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 129 600 💰
Description
Description du marché:
“Étude des risques littoraux liés à l'évolution du trait de côte Côtes à Falaises et Côtes Basses Meubles.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique examinée au travers du mémoire
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 094-227559
Attribution du marché
1️⃣
Titre:
“Étude des risques littoraux liés à l'évolution du trait de côte Côtes à falaises et Côtes Basses Meubles”
Date de conclusion du contrat: 2019-09-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Artelia Eau et Environnement
Adresse postale: 6 rue de Lorraine
Commune postale: Échirolles
Code postal: 38130
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
URL: http://arteliagroup.com/fr🌏
Le contractant est une PME
Nom: Géolithe
Adresse postale: 181 rue des Bécasses
Commune postale: Crolles
Code postal: 38920
URL: http://geolithe.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 208 333 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 129 600 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative),
— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
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Source: OJS 2020/S 020-044708 (2020-01-27)