Objet Champ d'application du marché
Titre: Espaces_Verts_Ara_2019
EV_ARA_2019
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description: Entretien des espaces verts et prestations associées.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ain
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies📦
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Description du marché:
“Prestations d'entretien des espaces verts et prestations associées dans le Département de l'Ain (01).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre fait l'objet d'une reconduction tacite de 24 mois avec impossibilité pour le titulaire de refuser la reconduction, sauf dénonciation expresse...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre fait l'objet d'une reconduction tacite de 24 mois avec impossibilité pour le titulaire de refuser la reconduction, sauf dénonciation expresse par le pouvoir adjudicateur dans les trois (3) mois précédents l'échéance.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Allier — Puy-de-Dôme
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché:
“Prestations d'entretien des espaces verts et prestations associées dans les Départements de l'Allier (03) et du Puy-de-Dôme (63).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ardèche — Drome
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Description du marché:
“Prestations d'entretien des espaces verts et prestations associées dans les Départements de l'Ardèche (07) et de la Drôme (26).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cantal
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Cantal🏙️
Description du marché:
“Prestations d'entretien des espaces verts et prestations associées dans le Département du Cantal (15).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Isère
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Prestations d'entretien des espaces verts et prestations associées dans le Département de l'Isère (38).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Loire — Haute-Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Description du marché:
“Prestations d'entretien des espaces verts et prestations associées dans les Départements de la Loire (42) et de la Haute-Loire (43)”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rhône
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Prestations d'entretien des espaces verts et prestations associées dans le Département du Rhône (69).”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Savoie — Haute-Savoie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché:
“Prestations d'entretien des espaces verts et prestations associées dans les Département de la Savoie (73) et de la Haute-Savoie (74).”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-29
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-30
09:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +334 78141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +334 78141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon”
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Une personne ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Une personne ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumis ce contrat peut former un référé précontractuel avant la conclusion du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative). Cette même personne peut former un référé contractuel dès la conclusion du contrat dans les délais prévus par l'article R. 551-7 du code de justice administrative. Le tiers au contrat peut former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité appropriées (Conseil d'État, assemblée, 4.4.2014 Département du Tarn-et-Garonne).
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Source: OJS 2019/S 041-093233 (2019-02-22)
Avis d'attribution de marché (2019-07-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Préfecture de la région Rhône-Alpes
Téléphone: +334 72616710📞
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Prestations d'entretien des espaces verts et prestations associées dans le département de l'Ain (01).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Prestations d'entretien des espaces verts et prestations associées dans les départements de l'Allier (03) et du Puy-de-Dôme (63).” Champ d'application du marché
Titre: Ardèche — Drôme
Description
Description du marché:
“Prestations d'entretien des espaces verts et prestations associées dans les départements de l'Ardèche (07) et de la Drôme (26).”
Description du marché:
“Prestations d'entretien des espaces verts et prestations associées dans le département du Cantal (15).”
Description du marché:
“Prestations d'entretien des espaces verts et prestations associées dans le département de l'Isère (38).”
Description du marché:
“Prestations d'entretien des espaces verts et prestations associées dans les départements de La Loire (42) et de la Haute-Loire (43).” Champ d'application du marché
Titre: Rhone
Description
Description du marché:
“Prestations d'entretien des espaces verts et prestations associées dans le département du Rhône (69).”
Description du marché:
“Prestations d'entretien des espaces verts et prestations associées dans les département de La Savoie (73) et de la Haute-Savoie (74).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 041-093233
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Prestations d'entretien des espaces verts et prestations associées des sites des services de l'état-département de l'ain (01)”
Date de conclusion du contrat: 2019-06-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Tarvel
Adresse postale: 90 rue André Citroën
Commune postale: Genas
Code postal: 69747
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.tarvel.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prestations d'entretien des espaces verts et prestations associées des sites des services de l'état-départements de l'allier (03) et du Puy-de-Dôme (63)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Prestations d'entretien des espaces verts et prestations associées des sites des services de l'état-départements de l'Ardèche (07) et de la Drôme (26)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Chieze André maintenance en espaces verts
Adresse postale: ZI de Verlieu
Commune postale: Chavanay
Code postal: 42410
Région: Loire🏙️
URL: http://www.chieze.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Prestations d'entretien des espaces verts et prestations associées des sites des services de l'état-département de l'Isère (38)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Compagnie méditerranéenne d'espaces verts
Adresse postale: chemin des Canaux-lieu-dit Gara de Paille
Commune postale: Bouillargues
Code postal: 30230
Région: Gard🏙️
URL: http://www.groupecmev.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Prestations d'entretien des espaces verts et prestations associées des sites des services de l'état-départements de la Loire (42) et de la Haute-Loire (43)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Prestations d'entretien des espaces verts et prestations associées des sites des services de l'état-département du Rhône (69)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Greenstyle
Adresse postale: 19 chemin de la Lône
Commune postale: Pierre-Bénite
Code postal: 69310
URL: http://www.greenstyle.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Prestations d'entretien des espaces verts et prestations associées des sites des services de l'état-départements de la Savoie (73) et de la Haute-Savoie (74)” Nom et adresse du contractant
Nom: Idverde
Adresse postale: 299 route des Pépinières
Commune postale: Jarcieu
Code postal: 38270
Région: Isère🏙️
URL: http://www.idverde.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: une personne ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par des...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: une personne ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumis ce contrat peut former un référé pré-contractuel avant la conclusion du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative). Cette même personne peut former un référé contractuel dès la conclusion du contrat dans les délais prévus par l'article R. 551-7 du code de justice administrative. Le tiers au contrat peut former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité appropriées (Conseil d'État, assemblée, 4.4.2014 département du Tarn-et-Garonne).
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Source: OJS 2019/S 137-338241 (2019-07-16)