Diagnostic 2019 des réseaux d'assainissement sur le territoire syndical en 5 lots

Syndicat départemental Eau 47

Diagnostic 2019 des réseaux d'assainissement sur le territoire syndical en 5 lots:
— lot nº 1 Territoire de l'Albret (communes de Lavardac et de Villeneuve-de-Mézin),
— lot nº 2 Territoire du Sud de Marmande (commune de Montpouillan),
— lot nº 3 Territoire du Nord du Lot (communes de Cancon et de Clairac),
— lot nº 4 Territoire du Nord de Marmande (communes de Duras et d'Escassefort),
— lot nº 5 Territoire du Sud du Lot (communes de Saint-Antoine de Ficalba).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Syndicat départemental Eau 47

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Aquitaine › Lot-et-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-10	Avis de marché
2020-06-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 042-2019
Brève description:

Diagnostic 2019 des réseaux d'assainissement sur le territoire syndical en 5 lots: — lot nº 1 Territoire de l'Albret (communes de Lavardac et de Villeneuve-de-Mézin), — lot nº 2 Territoire du Sud de Marmande (commune de Montpouillan), — lot nº 3 Territoire du Nord du Lot (communes de Cancon et de Clairac), — lot nº 4 Territoire du Nord de Marmande (communes de Duras et d'Escassefort), — lot nº 5 Territoire du Sud du Lot (communes de Saint-Antoine de Ficalba).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lot-et-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat départemental eau 47
Adresse postale: 997 avenue du Docteur Jean Bru
Code postal: 47031
Commune postale: Agen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.eau47.fr/ 🌏
Courrier électronique: m.conilh@eau47.fr 📧
Téléphone: +33 553684402 📞
Fax: +33 553684407 📠
URL des documents: https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=30186&orgAcronyme=b1b 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=30186&orgAcronyme=b1b 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-10 📅
Date limite de soumission: 2019-11-28 📅
Date de publication: 2019-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 199-483895
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires

Durée du marché toutes tranches comprises, pour chacun des lots: 12 mois délais de réalisation de la tranche ferme, pour chacun des lots: 10 mois délais de réalisation de la tranche optionnelle nº 1, pour chacun des lots: 1 semaine délais de réalisation de la tranche optionnelle nº 2, pour chacun des lots: 1 mois délais de réalisation de la tranche optionnelle nº 3, pour chacun des lots: 3 semaines.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Diagnostic 2019 des réseaux d'assainissement sur le territoire syndical en 5 lots:

— lot nº 1 Territoire de l'Albret (communes de Lavardac et de Villeneuve-de-Mézin),

— lot nº 2 Territoire du Sud de Marmande (commune de Montpouillan),

— lot nº 3 Territoire du Nord du Lot (communes de Cancon et de Clairac),

— lot nº 4 Territoire du Nord de Marmande (communes de Duras et d'Escassefort),

— lot nº 5 Territoire du Sud du Lot (communes de Saint-Antoine de Ficalba).

Intitulé du lot: Territoire de l'Albret — communes de Lavardac et de Villeneuve-de-Mézin
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent lot concerne le diagnostic des réseaux d'assainissement des communes de Lavardac et Villeneuve-de-Mézin. Le linéaire approximatif du réseau est de:

— Lavardac: 15 000 m environ de réseau gravitaire, 2 000 m environ de réseau de refoulement,

— Villeneuve-de-Mézin: 1 351 m de réseau gravitaire et 220 m de réseau de refoulement.

Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: Territoire du Sud de Marmande — commune de Montpouillan
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le présent lot concerne le diagnostic des réseaux d'assainissement de la commune de Montpouillan. Le linéaire approximatif du réseau est de 1 100 m. Le réseau est uniquement gravitaire.

Intitulé du lot: Territoire du Nord du Lot — communes de Cancon et de Clairac
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le présent lot concerne le diagnostic des réseaux d'assainissement des communes de Cancon et Clairac. Actuellement pour Cancon, le réseau a un linéaire de 13 651 m de réseau gravitaire et 2 230 m de refoulement. Il y a 3 postes de refoulement et 2 déversoirs d'orage. Le réseau d'assainissement de Clairac a un linéaire total de 15 208 m. Il se décompose en 13 736 m de réseau gravitaire et 1 472 m de réseau de refoulement.

Intitulé du lot: Territoire du Nord de Marmande — communes de Duras et d'Escassefort
Numéro du lot: 4
Brève description:

Le présent lot concerne le diagnostic des réseaux d'assainissement des communes de Duras et Escassefort. Pour Duras, le linéaire est d'environ 12 525 m. Il y a 3 postes de refoulement. Concernant Escassefort, le linéaire de réseau est d'environ 2 900 m, constitué d'environ 2 700 m de réseau gravitaire et de 200 m de réseau de refoulement. Il y a 1 poste de refoulement.

Intitulé du lot: Territoire du Sud du Lot — commune de Saint-Antoine de Ficalba
Numéro du lot: 5
Brève description:

Le présent lot concerne le diagnostic des réseaux d'assainissement de la commune de Saint-Antoine de Ficalba. Le linéaire approximatif du réseau est de 4 029 m de réseau gravitaire, 213 m de réseau de refoulement.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte fermé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr/ 🌏
URL des documents: https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=30186&orgAcronyme=b1b 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet — CS 21490
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiation de l'eau
Adresse postale: 103 bis rue Belleville — BP 952
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: secretariat@mediation-eau.fr 📧
Adresse Internet: http://www.mediation-eau.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Source: OJS 2019/S 199-483895 (2019-10-10)

Avis d'attribution de marché (2020-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Diagnostic 2019 des réseaux d'assainissement sur le territoire syndical en cinq lots: — lot n — lot n — lot n — lot n — lot n

Valeur totale du marché: 276617.04 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat départemental Eau47

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-11 📅
Date de publication: 2020-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 115-279701
Se réfère à l'avis: 2019/S 199-483895
Numéro JO-S: 115

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Diagnostic 2019 des réseaux d'assainissement sur le territoire syndical en cinq lots:

— lot n

Le présent lot concerne le diagnostic des réseaux d'assainissement des communes de Lavardac et Villeneuve-de-Mézin. Le linéaire approximatif du réseau est de

— Lavardac: 15 000 m environ de réseau gravitaire, 2 000 m environ de réseau de refoulement;

Le présent lot concerne le diagnostic des réseaux d'assainissement des communes de Cancon et Clairac. Actuellement pour Cancon, le réseau a un linéaire de 13 651 m de réseau gravitaire et 2 230 m de refoulement. Il y a trois postes de refoulement et deux déversoirs d'orage. Le réseau d'assainissement de Clairac a un linéaire total de 15 208 m. Il se décompose en 13 736 m de réseau gravitaire et 1 472 m de réseau de refoulement.

Intitulé du lot: Terrtoire du Nord de Marmande — communes de Duras et d'Escassefort
Brève description:

Le présent lot concerne le diagnostic des réseaux d'assainissement des communes de Duras et Escassefort. Pour Duras, le linéaire est d'environ 12 525 m. Il y a trois postes de refoulement. Concernant Escassefort, le linéaire de réseau est d'environ 2 900 m, constitué d'environ 2 700 m de réseau gravitaire et de 200 m de réseau de refoulement. Il y a une poste de refoulement.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Durée d'exécution
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-05 📅
Nom: SAS Ees-Aqualis
Adresse postale: 37 avenue Maurice Lévy, BP 50008
Commune postale: Mérignac Cedex
Code postal: 33702
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556136877 📞
Courrier électronique: be.aqualis@exedra.fr 📧
Pays: Gironde 🏙️
Adresse Internet: http://www.aqualis-ees.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 73505.26 EUR 💰
Nom: SARL Prima ingénierie sud ouest
Adresse postale: 38 boulevard Henri IV
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65000
Téléphone: +33 562378837 📞
Courrier électronique: contact@prima-ingenierie-sud-ouest.fr 📧
Pays: Hautes-Pyrénées 🏙️
Adresse Internet: https://primagroupe.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 20246.11 EUR 💰
Nom: Scop pure environnement
Adresse postale: ZI de Vic, 1 rue de l'Industrie
Commune postale: Castanet-Tolosan
Code postal: 31320
Téléphone: +33 561458002 📞
Courrier électronique: sudouest@pure-environnement.com 📧
Adresse Internet: http://www.pure-environnement.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 91533.40 EUR 💰
69126.25 EUR 💰
Nom: SAS Ees-aqualis
Valeur totale du marché: 22206.02 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Organisme responsable des procédures de médiation
103 bis rue Belleville, BP 952
Source: OJS 2020/S 115-279701 (2020-06-11)

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