La consultation porte sur la construction du centre aquatique de Saint-Paul-Trois-Châteaux, situé dans le département de la Drôme.
La présente consultation concerne les lots nº 02 — nº 03 — nº 05 — nº 06 — nº 07 — nº 08 — nº 10 — nº 11 — nº 12 — nº 14 — nº 16 — nº 17 — nº 19 — nº 20 et nº 21.
Les autres lots font l'objet d'une autre consultation en procédure adaptée, en application de l'article R. 2123-1 2 du code de la commande publique.
Quant au lot nº 01: dévoiement réseaux — terrassements — VRD — plages minérales, ce lot a déjà fait l'objet d'une consultation préalable actuellement en cours de passation et d'attribution.
La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-04.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
La consultation porte sur la construction du centre aquatique de Saint-Paul-Trois-Châteaux, situé dans le département de la Drôme.
La présente consultation concerne les lots nº 02 — nº 03 — nº 05 — nº 06 — nº 07 — nº 08 — nº 10 — nº 11 — nº 12 — nº 14 — nº 16 — nº 17 — nº 19 — nº 20 et nº 21.
Les autres lots font l'objet d'une autre consultation en procédure adaptée, en application de l'article R. 2123-1 2 du code de la commande publique.
Quant au lot nº 01: dévoiement réseaux — terrassements — VRD — plages minérales, ce lot a déjà fait l'objet d'une consultation préalable actuellement en cours de passation et d'attribution.
La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fondations — gros-œuvre — façades — ITE
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet des travaux de fondations, de gros-œuvre, de revêtements de façades et d'ouvrages divers.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Qualité de l'insertion professionnelle
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 213 299 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 17
Informations complémentaires:
“Ce lot contient une clause sociale d'insertion. Les modalités de la clause sociale d'insertion sont indiquées à l'article 3-7 du règlement de consultation.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente métallique — couverture — étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet des prestations de charpente métallique, de couverture et d'étanchéité.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 201 598 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Toiture terrasse
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché: Le présent lot a pour objet des travaux d'étanchéité sur la toiture terrasse.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 345 715 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures et intérieures vitrées — verrières
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet des travaux de menuiseries extérieures et intérieures.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 722 845 💰
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En application de l'article R. 2151-9 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur exige, en complément de l'offre de base, que les candidats...”
Description des options
En application de l'article R. 2151-9 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur exige, en complément de l'offre de base, que les candidats établissent une proposition pour les PSE suivantes:
— PSE 6-1: proposition d'entretien pour portes automatiques — validité 3 mois,
— PSE 6-2: proposition d'entretien pour portes automatiques — validité 12 mois.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie bois — habillage — faux-plafonds bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie et de charpenterie📦
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet des travaux de menuiseries, de mobilier menuisé, d'habillage et de faux-plafonds bois.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 324 976 💰
Informations sur les options
Description des options:
“En application de l'article R. 2151-9 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur exige, en complément de l'offre de base, que les candidats...”
Description des options
En application de l'article R. 2151-9 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur exige, en complément de l'offre de base, que les candidats établissent une proposition pour la prestation supplémentaire éventuelle suivante:
— PSE 7-1: suppression plinthes zone administration.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plâtrerie — faux-plafond — peinture — nettoyage — signalétique
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet des travaux de plâtrerie, de faux-plafond, de peinture, ainsi que des prestations de nettoyage. Le lot prévoit également la...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet des travaux de plâtrerie, de faux-plafond, de peinture, ainsi que des prestations de nettoyage. Le lot prévoit également la fourniture et la pose d'une signalétique intérieure et extérieure.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 182 611 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chauffage — traitement d'air
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet des travaux d'installation de chauffage, d'eau chaude sanitaire, du chauffage des bassins du traitement d'air.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 041 825 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie — sanitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet des travaux de plomberie et d'installation d'équipements sanitaires.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 195 300 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement d'eau
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations relatives au traitement d'eau, à savoir la filtration, les pompes et la préfiltration, le...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations relatives au traitement d'eau, à savoir la filtration, les pompes et la préfiltration, le traitement chimique, le traitement des chloramines, ainsi que divers équipements de bassins.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 909 263 💰
Informations sur les options
Description des options:
“En application de l'article R. 2151-9 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur exige, en complément de l'offre de base, que les candidats...”
Description des options
En application de l'article R. 2151-9 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur exige, en complément de l'offre de base, que les candidats établissent une proposition pour la prestation supplémentaire éventuelle suivante: PSE 12-1: commande des animations depuis tablette sans fil
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sauna — hammam
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de saunas📦
Description du marché: Le présent lot a pour objet des travaux de construction de sauna et hammam.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pentagliss
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de piscine📦
Description du marché: Le présent lot a pour objet la fourniture et la pose d'un pentagliss intérieur.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 125 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie — métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet des travaux de serrurerie et de métallerie, en intérieur et en extérieur.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 158 327 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipements de bassins
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture et la pose d'équipements de bassins (mains-courantes, lignes de nage, lignes de faux-départ, lignes de virage) et...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture et la pose d'équipements de bassins (mains-courantes, lignes de nage, lignes de faux-départ, lignes de virage) et divers autres accessoires.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 975 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aménagements paysagers
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet des travaux de terrassements paysagers, de plantation, de gazon, de paillage, de fourniture et pose d'arrosage, ainsi que du...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet des travaux de terrassements paysagers, de plantation, de gazon, de paillage, de fourniture et pose d'arrosage, ainsi que du mobilier urbain.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 135 999 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ascenseur
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Produits/services supplémentaires: Installations mécaniques📦
Description du marché: Le présent lot a pour objet la fourniture et la pose d'un monte-charge.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“En application de l'article R. 2151-9 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur exige, en complément de l'offre de base, que les candidats...”
Description des options
En application de l'article R. 2151-9 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur exige, en complément de l'offre de base, que les candidats établissent une proposition pour les prestations supplémentaires éventuelles suivantes:
— PSE 21-1: proposition de contrat d'exploitation — validité 3 mois,
— PSE 21-2: proposition de contrat d'exploitation — validité 12 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L....”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-04
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — Le centre aquatique est constitué de:
— une halle bassin comprenant 1 bassin natation un bassin ludique, une pataugeoire avec un splaschpad, un pentagliss,
— un espace bien-être,
— une administration et des vestiaires.
Le bâtiment est à RDC sur sous-sol partiel:
— sous-sol: locaux techniques (Chaufferie, TGBT, local CTA, Traitement d'eau…) et galeries techniques,
— RDC: administration, vestiaires, bassins et espace bien-être.
Les modalités de dépôt des plis sont indiquées dans le règlement de consultation.
Le coût total du projet, tous lots confondus, est estimé à 11 383 020,88 EUR HT.
Pour le lot nº 2: fondations — gros-œuvre — façades — ITE, une visite obligatoire du site est nécessaire.
Pour les autres lots, une visite facultative du site est possible.
Les modalités de visite et d'inscription sont indiquées à l'article 4-4 du règlement de consultation.
Le marché prendra effet à compter de sa notification au titulaire.
Le délai global d'exécution de l'opération, tous lots confondus, est de 71 semaines (soit 16,5 mois), périodes de congés et période de préparation de deux mois incluses.
La période de préparation débute à compter de la réception d'un ordre de service prescrivant de la commencer. L'exécution des travaux débute à compter de la réception d'un ordre de service prescrivant de les commencer.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon”
Adresse postale:
“Ordre des géomètres experts, à l'attention du CCIRA de Lyon, 79 cours Charlemagne”
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative): avant la signature du contrat,
— référé contractuel (articles L. 551-13 à L....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative): avant la signature du contrat,
— référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, article R. 551-7 du code de justice administrative): dans un délai de 31 jour à compter de la publication des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution),
— recours de plein contentieux (article R. 421-1 à R. 421-5 du code de justice administrative): dans un délai de 2 mois à compter de publication de l'avis d'attribution (en vertu de la jurisprudence département du Tarn-et-Garonne, Conseil d'État, 4.4.2014, req. 358994).
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Source: OJS 2019/S 146-358781 (2019-07-26)
Informations complémentaires (2019-08-20) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation porte sur la construction du centre aquatique de Saint-Paul-Trois-Châteaux, situé dans le Département de la Drôme. La présente consultation...”
Brève description
La consultation porte sur la construction du centre aquatique de Saint-Paul-Trois-Châteaux, situé dans le Département de la Drôme. La présente consultation concerne les lots nº 02 — nº 03 — nº 05 — nº 06 — nº 07 — nº 08 — nº 10 — nº 11 — nº 12 — nº 14 — nº 16 — nº 17 — nº 19 — nº 20 et nº 21. Les autres lots font l'objet d'une autre consultation en procédure adaptée, en application de l'article R. 2123-1 2º du code de la commande publique. Quant au lot nº 01: dévoiement réseaux — terrassements — VRD — plages minérales, ce lot a déjà fait l'objet d'une consultation préalable actuellement en cours de passation et d'attribution. La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 146-358781
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.11)
Numéro d'identification du lot: 5
Emplacement du texte à modifier: Information sur les options
Ancienne valeur
Texte: Options: non
Nouvelle valeur
Texte:
“Options: oui.
Description des options: en application de l'article R. 2151-9 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur exige, en complément...”
Texte
Options: oui.
Description des options: en application de l'article R. 2151-9 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur exige, en complément de l'offre de base, que les candidats établissent une proposition pour la prestation supplémentaire éventuelle suivante:
— PSE 5-1: protection d'étanchéité par gravillons.
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Source: OJS 2019/S 161-395764 (2019-08-20)
Avis d'attribution de marché (2020-01-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation porte sur la construction du centre aquatique de Saint-Paul-Trois-Châteaux, situé dans le Département de la Drôme. La présente consultation...”
Brève description
La consultation porte sur la construction du centre aquatique de Saint-Paul-Trois-Châteaux, situé dans le Département de la Drôme. La présente consultation concerne les lots nº 02 — nº 03 — nº 05 — nº 06 — nº 07 — nº 08 — nº 10 — nº 11 — nº 12 — nº 14 — nº 16 — nº 17 — nº 19 — nº 20 et nº 21. Les autres lots font l'objet d'une autre consultation en procédure adaptée, en application de l'article R. 2123-1 2º du code de la commande publique. Quant au lot nº 01: dévoiement réseaux — terrassements — VRD — plages minérales, ce lot a déjà fait l'objet d'une consultation préalable actuellement en cours de passation et d'attribution.
La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 8150739.94 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Informations sur les options
Description des options:
“En application de l'article R. 2151-9 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur exige, en complément de l'offre de base, que les candidats...”
Description des options
En application de l'article R. 2151-9 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur exige, en complément de l'offre de base, que les candidats établissent une proposition pour les PSE suivantes:
— PSE 6-1: proposition d'entretien pour portes automatiques, validité 3 mois,
— PSE 6-2: proposition d'entretien pour portes automatiques, validité 12 mois.
Afficher plus
Description des options:
“En application de l'article R. 2151-9 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur exige, en complément de l'offre de base, que les candidats...”
Description des options
En application de l'article R. 2151-9 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur exige, en complément de l'offre de base, que les candidats établissent une proposition pour la prestation supplémentaire éventuelle suivante:
— PSE 12-1: commande des animations depuis tablette sans fil.
Afficher plus Description
Description du marché: Le présent lot a pour objet la fourniture et la pose d'un Pentagliss intérieur.
Informations sur les options
Description des options:
“En application de l'article R. 2151-9 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur exige, en complément de l'offre de base, que les candidats...”
Description des options
En application de l'article R. 2151-9 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur exige, en complément de l'offre de base, que les candidats établissent une proposition pour les prestations supplémentaires éventuelles suivantes:
— PSE 21-1: proposition de contrat d'exploitation, validité 3 mois,
— PSE 21-2: proposition de contrat d'exploitation, validité 12 mois.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 146-358781
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fondations — gros-œuvre — façades — ITE
Date de conclusion du contrat: 2019-11-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Ferreira Bâtiment
Adresse postale: 86 rue Isaac Newton
Commune postale: Bourg-lès-Valence
Code postal: 26500
Pays: France 🇫🇷
Région: Drôme🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3159202.12 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Charpente métallique — couverture — étanchéité
Nom et adresse du contractant
Nom: Cance
Adresse postale: rue de la Loue
Commune postale: Montluçon
Code postal: 03100
Région: Allier🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 483 996 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Toiture terrasse
Nom et adresse du contractant
Nom: Smac
Adresse postale: allée des Gonsards
Commune postale: Saint-Paul-Trois-Châteaux
Code postal: 26130
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 262675.96 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Menuiseries extérieures et intérieures vitrées — verrières
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Raffin
Adresse postale: route de Peyrus — BP 29
Commune postale: Chabeuil
Code postal: 26120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 650135.46 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Menuiserie bois — habillage — faux-plafonds bois
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Chauffage — traitement d'air
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Hervé Thermique
Adresse postale: 237 rue du Puits Lacroix
Commune postale: Saint-Jean-Bonnefonds
Code postal: 42650
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 126 728 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Plomberie — sanitaires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 190 419 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Traitement d'eau
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurotechnologie
Adresse postale: 8 rue des Vergers
Commune postale: Mudaison
Code postal: 34130
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 782 200 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Sauna — hammam
Nom et adresse du contractant
Nom: Aqua-Real
Adresse postale: 31 ZA des Petits Partenais
Commune postale: Veigné
Code postal: 37250
Région: Indre-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 770 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Pentagliss
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro Glisse
Adresse postale: 7 place de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 89 850 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Serrurerie — métallerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Andriollo
Adresse postale: ZI du Bois des Lots
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 162 122 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Équipements de bassins
Nom et adresse du contractant
Nom: La Maison de la Piscine
Adresse postale: ZI du Toctoucau
Commune postale: Cestas
Code postal: 33610
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 61 153 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Aménagements paysagers
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Jardins de Provence
Adresse postale: 16 rue des 14 Martyrs
Commune postale: Le Pouzin
Code postal: 07250
Région: Ardèche🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 152088.40 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Ascenseur
Nom et adresse du contractant
Nom: Camille Ascenseur
Adresse postale: 3 place du général Leclerc
Commune postale: Santeuil
Code postal: 95640
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 400 💰
“— pour le lot nº 05: toiture terrasse, le montant total de l'offre comprend l'offre de base et la PSE nº 5-1: protection d'étanchéité par gravillons,
— pour...”
— pour le lot nº 05: toiture terrasse, le montant total de l'offre comprend l'offre de base et la PSE nº 5-1: protection d'étanchéité par gravillons,
— pour le lot nº 06: menuiseries extérieures et intérieures vitrées — verrières, le montant total de l'offre comprend l'offre de base et la PSE nº 6-1: proposition d'entretien pour portes automatiques — validité 12 mois,
— pour le lot nº 21: ascenseur, le montant total de l'offre comprend l'offre de base et la PSE nº 21-1: proposition de contrat d'exploitation — validité 12 mois. Le lot nº 07: menuiseries bois — habillage — faux-plafond bois et le lot nº 08: plâtrerie — faux-plafond — peinture — nettoyage — signalétique ont été déclarés sans suite pour des motifs d'ordre économique, tenant à des offres reçues très largement supérieures à l'estimation, ainsi qu'à une insuffisance de concurrence pour ces lots.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative): avant la signature du contrat,
— référé contractuel (articles L. 551-13 à L....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative): avant la signature du contrat,
— référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, article R. 551-7 du code de justice administrative): dans un délai de 31 jour à compter de la publication des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution),
— recours de plein contentieux (article R. 421-1 à R. 421-5 du code de justice administrative): dans un délai de 2 mois à compter de publication de l'avis d'attribution (en vertu de la jurisprudence département du Tarn-et-Garonne, conseil d'État, 4.4.2014, req. 358994).
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Source: OJS 2020/S 017-035452 (2020-01-16)