L'opération consiste en la construction d'un bâtiment en R-1 à R+3 de 8 600 m utiles environ tous corps d'état. La présente consultation est une procédure concurrentielle avec négociation selon l' art. 25 II 6 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 pour les lots infructueux 1 VRD terrassements, 4 menuiseries extérieures — occultations, 5 Menuiseries Intérieures — agencement, 7a plâtrerie — cloisons — doublages — fx plafonds fixes, 10a chauffage, ventilation, désenfumage, climatisation, 10b plomberie et 13 salles de bains préfabriquées.
L'avis initial est 2018/s-18-138189, ref TED: 2018/s 193-435515 - annonce diffusée le 6.10.2018.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-04.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Construction d'un EHPAD de 190 lits à 06390 Contes Relance des lots infructueux
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments📦
Brève description:
“L'opération consiste en la construction d'un bâtiment en R-1 à R+3 de 8 600 m utiles environ tous corps d'état. La présente consultation est une procédure...”
Brève description
L'opération consiste en la construction d'un bâtiment en R-1 à R+3 de 8 600 m utiles environ tous corps d'état. La présente consultation est une procédure concurrentielle avec négociation selon l' art. 25 II 6 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 pour les lots infructueux 1 VRD terrassements, 4 menuiseries extérieures — occultations, 5 Menuiseries Intérieures — agencement, 7a plâtrerie — cloisons — doublages — fx plafonds fixes, 10a chauffage, ventilation, désenfumage, climatisation, 10b plomberie et 13 salles de bains préfabriquées.
L'avis initial est 2018/s-18-138189, ref TED: 2018/s 193-435515 - annonce diffusée le 6.10.2018.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Un ou plusieurs lots pourront être attribués.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 01: terrassements généraux — VRD
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 06390 Contes
Description du marché:
“Lot 01: terrassement généraux — VRD Données indicatives: déblais et évacuation, remblais, apport de terre végétale, voirie en enrobé, trottoir et...”
Description du marché
Lot 01: terrassement généraux — VRD Données indicatives: déblais et évacuation, remblais, apport de terre végétale, voirie en enrobé, trottoir et cheminement piéton en béton balayé, zones en dalle alvéolaire engazonné, circulations en stabilisé renforcé, bordures, noues paysagères de rétention/infiltration réseaux d'assainissement/AEP / incendie et primaire d'arrosage, gaz, électricité / courants forts, telecommunications / courants faibles, éclairage extérieur: luminaires: candélabres.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Variantes exigées: VE 01: béton désactivé en lieu et place du béton balayé.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures / occultations
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bâtiments📦
Produits/services supplémentaires: Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires📦
Description du marché:
“Lot 04: menuiseries extérieures / occultations données indicatives: portes extérieures vitrées en aluminium, menuiseries extérieures aluminium unitaires ou...”
Description du marché
Lot 04: menuiseries extérieures / occultations données indicatives: portes extérieures vitrées en aluminium, menuiseries extérieures aluminium unitaires ou sous forme d'ensembles, châssis vitré des chambres en menuiseries alu dimension 145 x 230 en moyenne, performance acoustique 30 db à 35 db avec volet roulant, Châssis fixes, Châssis asservis a soufflet pour air frais du désenfumage, châssis ouvrants «à la française», Châssis ouvrants «oscillo-battants», «à vantelles mobiles orientables», avec «porte-fenêtre», châssis à ouvrants coulissants, «mur rideau», Fermeture par volets roulants intérieurs, Protection Solaire par «Brise Soleil à Lames Orientables», Occultation par stores textiles intérieurs motorisés et manuels.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Variantes exigées:
— VE 1: remplacement des ventilations «à ventelles» par oscillo-battants sur allège fixe,
— VE 2: châssis sur chambres en PVC en...”
Description des options
Variantes exigées:
— VE 1: remplacement des ventilations «à ventelles» par oscillo-battants sur allège fixe,
— VE 2: châssis sur chambres en PVC en remplacement de l'aluminium,
— VE 3: châssis à frappe «à ouvrants cachés»,
— Ve 4: ensembles à ventelles avec vitrage coloré.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 05: menuiseries intérieures / agencement
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché:
“Lot 05: menuiseries intérieures / Agencement blocs-portes et chassis intérieurs, «à peindre» sur huisserie métallique, avec protection PVC, portes pleines...”
Description du marché
Lot 05: menuiseries intérieures / Agencement blocs-portes et chassis intérieurs, «à peindre» sur huisserie métallique, avec protection PVC, portes pleines stratifiées résistantes à l'humidité, sur huisserie métallique, Portes pleines stratifiées, sur huisserie bois à lasurer, portes spécifiques à vantaux synthétiques, sur huisserie, Habillages intérieurs absorbants façon bois à «claire voie».
Éléments d'agencement des chambres: habillage formant «Tête de lit», Rangements des chambres, Imposte complémentaire, console bureau des chambres, plinthes, agencements des locaux communs, Bardage extérieur en stratifié compact.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Variantes exigées:
— VE 1: rangements de chambres à face avant mélaminée,
— VE 2: protection PVC en tête de lit,
— VE 3: suppression du bardage,
— VE 4:...”
Description des options
Variantes exigées:
— VE 1: rangements de chambres à face avant mélaminée,
— VE 2: protection PVC en tête de lit,
— VE 3: suppression du bardage,
— VE 4: suppression partielle des habillages «à claire voie»,
— VE 5: suppression de plinthes bois dans les cages d'escaliers,
— VE 6: plinthes bois supplémentaires pour sol T3,
— VE 7: Protection murale supplémentaire pour remplacement des habillages «à claire voie».
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 07a: plâtrerie / cloisons / doublage / faux plafonds fixes
Titre
Numéro d'identification du lot: 7A
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement📦
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus📦
Description du marché:
“Lot 07a: plâtrerie / cloisons / doublage / faux plafonds fixes données indicatives: cloisons séparatives et/ou de distribution, type 98/62, type 98/48,...”
Description du marché
Lot 07a: plâtrerie / cloisons / doublage / faux plafonds fixes données indicatives: cloisons séparatives et/ou de distribution, type 98/62, type 98/48, cloisons séparatives spéciales à double ossature, intégration des salles d'eau préfabriquées, habillages pour gaines de désenfumage, encoffrements, doublages intérieurs, plafonds, partiels en plaques de plâtre pleines, plafonds fixes en plaques de plâtre perforées.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 10a: CVCD CVC chauffage Ventilation Désenfumage Climatisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 10A
Description
Produits/services supplémentaires: Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie📦
Description du marché:
“Lot 10a: CVCD CVC chauffage ventilation désenfumage climatisation données indicatives: production de chaleur par chaudière gaz avec appoint solaire...”
Description du marché
Lot 10a: CVCD CVC chauffage ventilation désenfumage climatisation données indicatives: production de chaleur par chaudière gaz avec appoint solaire production frigorifique. chauffage et rafraîchissement des locaux — terminaux ventilation des locaux réseaux aérauliques désenfumage mécanique.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 13: salles de bains préfabriquées
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de salles de bains📦
Description du marché:
“Lot 13: salles de bains préfabriquées données indicatives: fourniture et la mise en place de cabines sanitaires préfabriquées adaptées aux personnes...”
Description du marché
Lot 13: salles de bains préfabriquées données indicatives: fourniture et la mise en place de cabines sanitaires préfabriquées adaptées aux personnes handicapées ou à mobilité réduite, comprenant l'ensemble des appareils sanitaires, robinetteries, appareillages électriques et accessoires sanitaires nécessaires.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options: Variante exigées: VE 1: accessoires en aluminium laqué.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 018-138189
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“Conformément à l'article 73 du décret, à l'issue du délai de réception des offres initiales, le pouvoir adjudicateur négocie avec les soumissionnaires le...”
Conformément à l'article 73 du décret, à l'issue du délai de réception des offres initiales, le pouvoir adjudicateur négocie avec les soumissionnaires le contenu de ces offres. Les offres ultérieures, à l'exception des offres finales, pourront également faire l'objet d'une négociation. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d' attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation. L'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères précisées au règlement de consultation et pondérés de la façon suivante:- prix: 45 %- valeur technique, 55 %
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 495578310 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (Cciral)
Adresse postale:
“préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales, place Félix-Baret, CS 80001 Marseille Cedex 6”
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠
URL: http://www.paca.pref.gouv.fr🌏
Source: OJS 2019/S 022-047270 (2019-01-28)
Avis d'attribution de marché (2019-06-24) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Construction d'un EHPAD de 190 lits à 06390 Contes Relance des lots infructueux
CONSTRUCTION”
Brève description:
“L'opération consiste en la construction d'un bâtiment en R-1 à R+3 de 8 600 m² utiles environ tous Corps d'État. La présente consultation est une procédure...”
Brève description
L'opération consiste en la construction d'un bâtiment en R-1 à R+3 de 8 600 m² utiles environ tous Corps d'État. La présente consultation est une procédure concurrentielle avec négociation selon l' art. 25 II 6 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 pour les lots infructueux 1 VRD Terrassements, 4 menuiseries extérieures — occultations, 5 menuiseries intérieures —agencement, 7a plâtrerie — cloisons — doublages — Fx plafonds fixes, 10a chauffage, ventilation, désenfumage, climatisation, 10b plomberie et 13 salles de bains préfabriquées. L'avis initial est 2018/s-18-138189, ref TED: 2018/s 193-435515 — annonce diffusée le 6.10.2018.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 17 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot 01: Terrassements généraux - vRD
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 06390 CONTES
Description du marché:
“Lot 01 Terrassement généraux - vrd Données indicatives: Déblais et Evacuation, Remblais, Apport de terre végétale, Voirie en enrobé, Trottoir et cheminement...”
Description du marché
Lot 01 Terrassement généraux - vrd Données indicatives: Déblais et Evacuation, Remblais, Apport de terre végétale, Voirie en enrobé, Trottoir et cheminement piéton en béton balayé, Zones en dalle alvéolaire engazonné, Circulations en stabilisé renforcé, Bordures, Noues paysagères de rétention/infiltration réseaux d'assainissement/aep / incendie et primaire d'arrosage, gaz, electricite / courants forts, telecommunications / courants faibles, Eclairage exterieur: Luminaires: Candélabres
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur prix
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 45
Informations sur les options
Description des options: Variantes exigées: VE 01: Béton désactivé en lieu et place du béton balayé
Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures / Occultations
Description
Description du marché:
“Lot 04 Menuiseries extérieures / Occultations Données indicatives: portes extérieures vitrées en aluminium, menuiseries extérieures aluminium unitaires ou...”
Description du marché
Lot 04 Menuiseries extérieures / Occultations Données indicatives: portes extérieures vitrées en aluminium, menuiseries extérieures aluminium unitaires ou sous forme d'ensembles, Châssis vitré des chambres en menuiseries alu dimension 145x230 en moyenne, Performance acoustique 30db à 35db avec volet roulant, Châssis fixes, Châssis asservis a soufflet pour air frais du désenfumage, Châssis ouvrants " à la française ", Châssis ouvrants " oscillo-battants ", " à vantelles mobiles orientables ", avec " porte-fenêtre ", Châssis à ouvrants coulissants, " mur rideau ", Fermeture par volets roulants intérieurs, Protection Solaire par " Brise Soleil à Lames Orientables ", Occultation par stores textiles intérieurs motorisés et manuels
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Prix
Informations sur les options
Description des options:
“Variantes exigées: VE 1: Remplacement des ventilations " à ventelles " par oscillo-battants sur allège fixe ve 2: Châssis sur chambres en PVC en...”
Description des options
Variantes exigées: VE 1: Remplacement des ventilations " à ventelles " par oscillo-battants sur allège fixe ve 2: Châssis sur chambres en PVC en remplacement de l'aluminium ve 3: Châssis à frappe " à ouvrants cachés " Ve 4: Ensembles à ventelles avec vitrage coloré
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 05: Menuiseries intérieures / Agencement
Description
Description du marché:
“Lot 05: Menuiseries intérieures / Agencement Blocs-Portes et chassis interieurs, " à peindre " sur huisserie métallique, avec protection PVC, Portes pleines...”
Description du marché
Lot 05: Menuiseries intérieures / Agencement Blocs-Portes et chassis interieurs, " à peindre " sur huisserie métallique, avec protection PVC, Portes pleines stratifiées résistantes à l'humidité, sur huisserie métallique, Portes pleines stratifiées, sur huisserie bois à lasurer, Portes spécifiques à vantaux synthétiques, sur huisserie, Habillages intérieurs absorbants façon bois à " claire voie " Eléments d'agencement des chambres: Habillage formant "Tête de lit", Rangements des chambres, Imposte complémentaire, Console bureau des chambres, Plinthes, Agencements des locaux communs, Bardage extérieur en stratifié compact
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Variantes exigées: VE 1: Rangements de chambres à face avant mélaminée ve 2: Protection PVC en tête de lit ve 3: Suppression du bardage ve 4: Suppression...”
Description des options
Variantes exigées: VE 1: Rangements de chambres à face avant mélaminée ve 2: Protection PVC en tête de lit ve 3: Suppression du bardage ve 4: Suppression partielle des habillages " à claire voie " Ve 5: Suppression de plinthes bois dans les cages d'escaliers ve 6: Plinthes bois supplémentaires pour sol T3 Ve 7: Protection murale supplémentaire pour remplacement des habillages " à claire voie "
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 07a: Plâtrerie / Cloisons / Doublage / Faux plafonds Fixes
Description
Description du marché:
“Lot 07a: Plâtrerie / Cloisons / Doublage / Faux plafonds Fixes Données indicatives: Cloisons séparatives et/ou de distribution, type 98/62, type 98/48,...”
Description du marché
Lot 07a: Plâtrerie / Cloisons / Doublage / Faux plafonds Fixes Données indicatives: Cloisons séparatives et/ou de distribution, type 98/62, type 98/48, Cloisons séparatives spéciales à double ossature, Intégration des salles d'eau préfabriquées, Habillages pour gaines de désenfumage, Encoffrements, Doublages intérieurs, Plafonds, partiels en plaques de plâtre pleines, Plafonds fixes en plaques de plâtre perforées
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 10a: cvcd cvc Chauffage Ventilation Désenfumage Climatisation
Description
Description du marché:
“Lot 10a: cvcd cvc Chauffage Ventilation Désenfumage Climatisation Données indicatives: Production de chaleur par chaudière gaz avec appoint solaire...”
Description du marché
Lot 10a: cvcd cvc Chauffage Ventilation Désenfumage Climatisation Données indicatives: Production de chaleur par chaudière gaz avec appoint solaire production frigorifique. Chauffage et rafraichissement des locaux - terminaux ventilation des locaux Réseaux aérauliques Désenfumage mécanique
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 10b: Plomberie Sanitaires
Description
Description du marché:
“Lot 10b: Plomberie Sanitaires Données indicatives: Eau froide sanitaire, Eau chaude sanitaire, Eau froide adoucie Réseaux d'évacuation, Appareils sanitaires...”
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 13: Salles de bains préfabriquées
Description
Description du marché:
“Lot 13: Salles de bains préfabriquées données indicatives: fourniture et la mise en place de cabines sanitaires préfabriquées adaptées aux personnes...”
Description du marché
Lot 13: Salles de bains préfabriquées données indicatives: fourniture et la mise en place de cabines sanitaires préfabriquées adaptées aux personnes handicapées ou à mobilité réduite, comprenant l'ensemble des appareils sanitaires, robinetteries, appareillages électriques et accessoires sanitaires nécessaires
Afficher plus Informations sur les options
Description des options: Variante exigées: VE 1: Accessoires en aluminium laqué
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 022-047270
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: VRD terrassements généraux
Date de conclusion du contrat: 2019-06-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas
Adresse postale: ZA de la Grave, BP 328, 06514, Carros Cedex
Commune postale: Carros
Code postal: 06514
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492082040📞
Région: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
URL: http://www.marchesonline.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1769945.50 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Menuiseries extérieures occultations
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Tecamver Concept
Numéro d'enregistrement national: 343809380
Adresse postale: 139 avenue Aristide Briand, 83600 Frejus
Commune postale: Frejus
Code postal: 83600
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 152 130 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Menuiseries intérieures agencements
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Turchi
Adresse postale: 19 boulevard du Vallon de l'Oli — 06340 La Trinité
Commune postale: La Trinité
Code postal: 06340
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 811 678 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 7A
Titre: Plâtrerie — cloisons — doublage — faux-plafonds fixes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Socogyps
Numéro d'enregistrement national: 504 351 503 00025
Adresse postale: 88 chemin de Saint-Montange, 84 270 Vedène
Commune postale: Vedène
Code postal: 84270
Téléphone: +33 490333596📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 835 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 10A
Titre: Chauffage ventilation climatisation désenfumage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Engie énergie services SA — Engie Cofely
Numéro d'enregistrement national: 552 046 955 06065
Adresse postale:
“Agence Côte d'Azur — Nice La Plaine — bât. C1 — BP 3010 — avenue E. Pontrémoli — 06201 Nice Cedex 3”
Commune postale: Nice
Code postal: 06201
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1231674.46 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 10B
Titre: Plomberie sanitaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 668325.52 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Salle de bains préfabriquées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage construction industries
Adresse postale: 30 rue de l'Abbe Lelièvre 72130, Fresnay-sur-Sarthe
Commune postale: Fresnay-sur-Sarthe
Code postal: 72130
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.marchesonline.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1136367.75 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039, 06050 Nice Cedex 1
Commune postale: Nice
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges (CCIRAL)
Adresse postale:
“Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales, place Félix-Baret, CS 80001, Marseille Cedex 06”
Source: OJS 2019/S 121-295810 (2019-06-24)