Cartographie des herbiers aquatiques et thermographies infrarouge aériennes des rejets d'eau échauffée des CNPE

EDF SA

La prestation comprend principalement les activités de:
— réalisation des campagnes aériennes de suivi des herbiers aquatiques en amont des CNPE,
— Thermographies infrarouge aériennes (TIR) des rejets d'eau échauffée des CNPE.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-18.

Qui ?

• EDF SA

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'établissement de cartes › Services de cartographie aérienne

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-18	Avis de marché
2020-02-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de cartographie aérienne
Brève description:

La prestation comprend principalement les activités de: — réalisation des campagnes aériennes de suivi des herbiers aquatiques en amont des CNPE, — Thermographies infrarouge aériennes (TIR) des rejets d'eau échauffée des CNPE.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de cartographie aérienne 📦
Code CPV supplémentaire: Services de cartographie aérienne 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Edf sa
Adresse postale: Agence achats hydraulique (AAH), 4 rue Claude Marie-Perroud – TSA 60041
Code postal: 31096
Commune postale: Toulouse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.edf.com 🌏
Courrier électronique: lucile.follut@edf.fr 📧
Téléphone: +33 567694061 📞
URL des documents: https://pha.edf.com 🌏
URL pour la participation: https://pha.edf.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-18 📅
Date limite de soumission: 2019-08-28 📅
Date de publication: 2019-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 140-346106
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires

Les candidats doivent manifester leur intérêt au présent avis de marché en se connectant au Portail achats (https://pha.edf.com) et en accédant à la demande d'informations RFX_075549, ainsi que, le cas échéant, les autres modalités relatives au portail achats. Un document intitulé «Identification des membres du groupement et répartition des prestations — groupement momentané d'entreprises solidaire ou conjoint» est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs du portail achats. — indiquer (obligation légale): «EDF se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation», — indiquer la phrase suivante relative à la signature électronique: «Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises».

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La prestation comprend principalement les activités de:

— réalisation des campagnes aériennes de suivi des herbiers aquatiques en amont des CNPE,

— Thermographies infrarouge aériennes (TIR) des rejets d'eau échauffée des CNPE.

Intitulé du lot: Prises de vues aériennes des herbiers aquatiques
Numéro du lot: 1
Brève description:

Prises de vues aériennes des herbiers aquatiques, sur des tronçons de 20 à 30 km de longueur en amont des CNPE Bord de rivière (BDR) et en un seul vol pour limiter les durées d’acquisitions et pouvoir survoler plusieurs sites dans la même journée.

Imagerie demandée: les images demandées dans le visible et proche infrarouge devront être effectuées simultanément sur le même vecteur et avec un capteur multispectral et panchromatique unique (type caméra grand format). Résolution spatiale attendue entre 10 et 20 cm.

Sont estimées environ 40 acquisitions sur la durée totale du marché soit environ 8/an:

— 1 à 2 acquisitions annuelles sur la Loire,

— 1 à 2 acquisitions annuelles sur la Garonne,

— 1 à 2 acquisitions annuelles sur la Vienne,

— 1 acquisition annuelle sur le Rhône,

— 1 acquisition annuelle sur la Moselle ou sur la Meuse.

Durée de l'accord: 60 mois
Intitulé du lot: Thermographies infrarouges aériennes des rejets d'eau échauffée des CNPE bord de mer
Numéro du lot: 2
Brève description:

Cartographie thermique aérienne des rejets d'eau échauffée des CNPE, sur sites:

— bord de mer (lot-2)

Ces prestations comprennent à la fois une partie acquisition aérienne et une partie mesures in-situ (pour la calibration des thermogrammes).

Pour l’acquisition aérienne:

Des relevés visibles et thermiques, réalisés simultanément, permettront de superposer les images de température de surface de l’eau sur les images visibles.

Sur les sites BDM, la zone à couvrir peut atteindre 20*10 km.

Imagerie demandée: les images thermiques et visibles demandées devront être effectuées simultanément sur le même vecteur. Pour la partie thermique, un capteur dans l’infrarouge thermique lointain (7-14μm) est requis. Résolutions spatiales: RVB entre 10 et 20 cm. / TIR entre 50 cm à 2 m.

Pour les mesures in-situ:

La cartographie thermique apporte une information de température de surface de l’eau en relatif; il est donc demandé d’ajouter dans le milieu aquatique des capteurs de température de l’eau de surface en continu permettant de recaler les thermogrammes à partir de ces mesures (a minima une référence froide, intermédiaire et chaude).

L’équipe terrain devra donc être force de proposition et avoir une bonne expérience/capacité d’adaptation pour faire face à ces contraintes et assurer des mesures de qualité pour le bon recalage des thermogrammes.

Mesures in-situ en continu: à minima 3 points de mesures en continu de la température de surface de l’eau en parallèle du survol.

Quantités estimatives:

— 1 campagne TIR BDM annuelle (le nombre de vols pour une campagne TIR BDM pouvant aller jusqu'à 4, en fonction des coefficients et heures de marée demandés dont généralement 2 vols sur une même journée).

Intitulé du lot: Thermographies infrarouges aériennes des rejets d'eau échauffée des CNPE bord de rivière
Numéro du lot: 3
Brève description:

— bord de rivière (lot-3):

Pour les CNPE BDR, le linéaire à lever est de l’ordre de 15/20 km.

Imagerie demandée: les images thermiques et visibles demandées devront être effectuées simultanément sur le même vecteur. Pour la partie thermique, un capteur dans l’infrarouge thermique lointain (7-14 μm) est requis. Résolutions spatiales: RVB entre 10 et 20 cm. / TIR entre 50 cm à 2 m.

La cartographie thermique apporte une information de température de surface de l’eau en relatif; il est donc demandé d’ajouter dans le milieu aquatique des capteurs de température de l’eau de surface en continu permettant de recaler les thermogrammes à partir de ces mesures (à minima une référence froide, intermédiaire et chaude).

— lot-3 :1 TIR BDR annuelle (sur un seul vol).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique notamment qu’il satisfait aux obligations concernant l’emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Cette déclaration est à produire par les candidats individuels, par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés,

— le candidat doit remettre un extrait du registre pertinent tel qu’un extrait K-bis, ou, à défaut, un document équivalent, permettant d'identifier le candidat. Ce document est à fournir par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat.

Situation économique et financière:

— le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des 3 derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité financière,

— si, compte tenu de la date de création de son entreprise, le candidat ne dispose pas de l'ensemble des informations, remettre des justificatifs équivalents.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Cette rubrique n'est à renseigner que si EDF fixe des niveaux minimaux de capacité:

Par exemple, indiquer:

— le candidat doit disposer d'un chiffre d'affaires annuel moyen sur les 3 derniers exercices disponibles supérieur à…

… 128 000 EUR en cas de candidature sur le lot 1,

… 150 000 EUR en cas de candidature sur le lot 2,

… 120 000 EUR en cas de candidature sur le lot 3.

En cas de candidature sous forme de groupement d’entreprises, chaque membre du groupement fournit à cet effet les renseignements et documents justificatifs demandés ci-dessus.

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat doit, sous peine d'élimination, satisfaire aux présentes conditions minimales suivantes:

— le candidat doit proposer une offre qui répond aux besoins et exigences EDF détaillés dans les parties précédentes de ce document,

— le candidat doit fournir tous les éléments permettant d'évaluer son expérience et sa capacité technique à réaliser des prestations de levés aéroportés (RVB-PIR/TIR) et traitement des résultats,

— le candidat doit avoir une de ses activités principales basée dans le domaine des levés aéroportés et traitement des résultats.

Le candidat devra disposer des capacités techniques suivantes:

Pour le lot 1:

— capacité à réaliser des prestations de prétraitements (géoréférencement/ orthorectification et mozaiquage),

— capacité à réaliser des prestations de levés aéroportés dans le visible (RVB) et proche infra rouge,

— capacité à livrer des orthophotoplans visibles et proche infra rouge d'une résolution d'au moins 20 cm/pixelavec un géoréférencement basé sur la base de données topographiques et éventuellement calage avec des points remarquables «sol».

Pour les lots 2 et 3:

— capacité à réaliser des prestations de levés aéroportés dans le visible (RVB) et infra rouge thermique lointain (7-14 μm), respectivement d'une résolution comprise entre 10 et 50 cm/pixel et entre 50 cm et 2 m,

— capacité à livrer des orthophotoplans visibles et cartographies des températures de surface avec un géoréférencement basé sur la base de données topographiques et éventuellement un calage avec des points remarquables 'sol' (type bornes IGN),

— capacité à réaliser des mesures en continu de la température de surface de l’eau en parallèle du survol,

— capacité à réaliser des prestations de traitements/ calibration images infra rouge thermique (à partir de données in-situ).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le candidat doit disposer des matériels/logiciels adaptés à la prestation du ou des lots pour le(s)quel(s) il se porte candidat.

— le candidat doit posséder des habilitations relatives à la sécurité nécessaires pour ce type de prestations (permis de vol / permis bateau (lot 2 et 3)/ autorisation de prises de vues aériennes visible, infra rouge) ou faire appel à des sous-traitants habilités.

Le candidat fournit les références, s'il en dispose, au cours des 3 dernières années permettant de juger s'il dispose des capacités techniques requises.

Le candidat doit fournir pour l'identification de chacune des références produites:

— l'objet et la référence du ou des marché(s),

— la nature des fournitures, prestations et services fournis par le candidat,

— le volume (quantité, montant, sauf si soumis à accord de confidentialité, l'indiquer alors et le justifier) des fournitures, prestations et services fournis par le candidat,

— la durée globale du ou des marché(s),

— les délais d'exécution pour la part réalisée par le candidat,

— les effectifs mobilisés du candidat (nombre, spécialité, niveau de qualification, habilitation),

— la situation juridique du candidat pour le ou les marchés concernés (titulaire, cotraitant, sous-traitant en précisant le rang de sous-traitance).

Le candidat justifie des moyens annoncés en fournissant les documents de présentation de son entreprise.

— le candidat dispose d'un système d'assurance de la qualité conforme à la norme européenne ISO 9000 «système qualité – modèle pour l'assurance qualité en conception, développement, production, installation et soutien après la vente», ou bien le candidat dispose d'un référentiel équivalent, ou encore s'engage à l'acquérir avant la notification du marché. Le candidat fournit le certificat ISO 9000 ou équivalent, ou l'engagement à l'obtenir avant notification du marché,

— le candidat accepte d'appliquer la réglementation française, la normalisation européenne ou équivalente: fournir l'engagement du candidat,

— le candidat s'engage à former le personnel intervenant sur site dans le domaine de la sécurité (si non déjà fait): fournir l'engagement du candidat,

— le candidat dispose de personnel d'encadrement de chantier écrivant, lisant et parlant français: fournir l'engagement du candidat,

— le candidat doit fournir obligatoirement avec sa candidature l'intégralité des documents, justificatifs demandés et engagements du candidat,

— le candidat accepte la libre consultation de ses documents permettant de vérifier le bien fondé des réponses et arguments qu'il a apportés,

— en cas de candidature sous forme de groupement d'opérateurs économiques, la capacité technique est analysée au niveau du groupement; chaque membre du groupement fournit à cet effet les éléments demandés ci-dessus.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de garantie financière exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de paiements:

Paiement suivant un échéancier de paiement.

Délais de paiement: paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture reconnue bonne à payer.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Si EDF accepte les GME conjoints, indiquer: «EDF accepte les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires. En cas de groupement, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci est solidaire, pour l’exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard d’EDF.»

Indiquer aussi:

Sans préjudice de l'article L. 2141-13 du code de la commande publique, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.

Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre minimum de candidats: 2
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2019-10-01 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 552 081 317 88948
Contact
Point de contact: Lucile Follut – Agence achats hydraulique
Adresse Internet: www.edf.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://pha.edf.com. 🌏
URL des documents: https://pha.edf.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Un document intitulé «Identification des membres du groupement et répartition des prestations — groupement momentané d'entreprises solidaire ou conjoint» est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs du portail achats.

— indiquer (obligation légale): «EDF se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation»,

— indiquer la phrase suivante relative à la signature électronique: «Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises».

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: http://www.ca-paris.justice.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2019/S 140-346106 (2019-07-18)

Avis d'attribution de marché (2020-02-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Agence achats hydraulique (AAH) — 4 rue Claude Marie-Perroud – TSA 60041

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-26 📅
Date de publication: 2020-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 043-102636
Se réfère à l'avis: 2019/S 140-346106
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

Les candidats doivent manifester leur intérêt au présent avis de marché en se connectant au portail achats (https://pha.edf.com) et en accédant à la demande d'informations RFX_075549, ainsi que, le cas échéant, les autres modalités relatives au portail achats. Un document intitulé «identification des membres du groupement et répartition des prestations — groupement momentané d'entreprises solidaire ou conjoint» est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs du portail achats. — indiquer (obligation légale): «EDF se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation», — indiquer la phrase suivante relative à la signature électronique: dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prises de vues aériennes des herbiers aquatiques, sur des tronçons de 20 à 30 km de longueur en amont des CNPE bord de rivière (BDR) et en un seul vol pour limiter les durées d’acquisitions et pouvoir survoler plusieurs sites dans la même journée.

Intitulé du lot: Thermographies infrarouges aériennes des rejets d'eau échauffée des CNPE Bord de mer
Brève description:

— bord de mer (lot-2).

Imagerie demandée: les images thermiques et visibles demandées devront être effectuées simultanément sur le même vecteur. Pour la partie thermique, un capteur dans l’infrarouge thermique lointain (7-14 μm) est requis. Résolutions spatiales: RVB entre 10 et 20 cm/TIR entre 50 cm à 2 m.

Mesures in-situ en continu: a minima 3 points de mesures en continu de la température de surface de l’eau en parallèle du survol.

Intitulé du lot: Thermographies infrarouges aériennes des rejets d'eau échauffée des CNPE Bord de rivière
Brève description:

— bord de rivière (lot-3).

Pour les CNPE BDR le linéaire à lever est de l’ordre de 15/20 km.

— lot-3: 1 TIR BDR annuelle (sur un seul vol).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-18 📅
2020-02-14 📅

Référence
Informations complémentaires

Un document intitulé «identification des membres du groupement et répartition des prestations — groupement momentané d'entreprises solidaire ou conjoint» est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs du portail achats.

— indiquer la phrase suivante relative à la signature électronique: dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Source: OJS 2020/S 043-102636 (2020-02-26)

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