Bâtiments — complexe aquatique — marché d'exploitation des installations de chauffage, de climatisation et d'équipements connexes — appel d'offres ouvert — années 2019 à 2020
Le présent marché a pour objet de faire assurer par l'exploitant les prestations suivantes: Pour le lot nº 1:
— prestation P1 et P1',
— prestation P2,
— prestation P3,
— travaux de rénovation programmés.
Pour le lot nº 2:
— prestation P1 et P1',
— prestation P2,
— prestation P3.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-03.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Bâtiments — complexe aquatique — marché d'exploitation des installations de chauffage, de climatisation et d'équipements connexes — appel d'offres ouvert —...”
Titre
Bâtiments — complexe aquatique — marché d'exploitation des installations de chauffage, de climatisation et d'équipements connexes — appel d'offres ouvert — années 2019 à 2020
Aoo12/18
Le présent marché a pour objet de faire assurer par l'exploitant les prestations suivantes: Pour le lot nº 1:
— prestation P1 et P1',
— prestation P2,
— prestation P3,
— travaux de rénovation programmés.
Pour le lot nº 2:
— prestation P1 et P1',
— prestation P2,
— prestation P3.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Complexe aquatique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage📦
Produits/services supplémentaires: Gaz naturel📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Hyères les Palmiers 83400 — Hyères.
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet de faire assurer par l'exploitant les prestations suivantes:
— prestation P1 et P'1: (Energie): la fourniture de chaleur...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet de faire assurer par l'exploitant les prestations suivantes:
— prestation P1 et P'1: (Energie): la fourniture de chaleur nécessaire et suffisante pour le chauffage des bâtiments, des bassins et pour la production d'eau chaude sanitaire.
— prestation P2: (Maintenance) le maintien en état de bon fonctionnement des installations de chauffage, de déshumidification et de production d'eau chaude sanitaire et des équipements connexes,
Prestation P3: (GER) le gros entretien, le renouvellement et la garantie totale des installations dont la production, les réseaux, les émetteurs y compris les réseaux électriques alimentant les installations de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire.
Travaux de rénovation programmés: la réalisation de travaux de rénovation à programmer pendant la période contractuelle.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée d'après la grille de notation
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 625 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2020-12-31 📅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments communaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet de faire assurer par l'exploitant les prestations suivantes:
— prestation P 1 et P1' (Énergie): la fourniture de chaleur...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet de faire assurer par l'exploitant les prestations suivantes:
— prestation P 1 et P1' (Énergie): la fourniture de chaleur nécessaire et suffisante pour le chauffage des bâtiments et pour la production d'eau chaude sanitaire,
— prestation P2 (Maintenance): le maintien en état de bon fonctionnement des installations de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire, de climatisation et des installations connexes,
— prestation P3 (GER): le gros entretien, le renouvellement et la garantie totale des installations dont la production, les réseaux, les émetteurs, les robinets, vannes, pompes, tous matériels de distribution ainsi que les régulations et gestions informatisées.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 625 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015...”
Liste et brève description des conditions
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations du présent marché, à fournir.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché, à fournir pour chaque lot.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Les fréquences et délais d'intervention sont définis dans les CCTP chaque lot.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-03
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-07
09:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.hyeres.fr
Candidature jugée en application des articles 25,48 et 55 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Si vous souhaitez retirer un dossier: merci de le télécharger sur http://www;marchespublics.hyeres.fr
Renseignements plate-forme de dématérialisation: entreprise@aws-france.com,
Tél.: +33 480041260 nomenclature interne: 81-26 prévisionnelle de notification et d'exécution:à compter du 1.5.2019.
Unité monétaire: EUR
Documents fournis à l'appui de l'offre: tels qu'indiqués au règlement de consultation.
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire (mandat administratif) dans un délai global de paiement de 30 jours.
Budget communal, fonds propres
Avance forfaitaire de 5 % pour les 2 lots selon les modalités fixées aux articles 110 à 113 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Son versement est conditionné à la constitution par le titulaire:
— soit d'une caution personnelle et solidaire,
— soit d'une garantie à première demande.
Pour le lot 2 uniquement: une retenue de garantie de 5 % du montant initial augmenté, le cas échéant, du montant des modifications du marché, est prévue dans les conditions énoncées aux articles 122 et suivants du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les candidats devront établir leur offre à l'appui d'une visite sur site. Cette visite présente un caractère obligatoire et devra être justifiée par la remise par le candidat d'une attestation de visite remplie et signée par le service direction des bâtiments dans son dossier d'offre.
Les conditions sont définies à l'article 4 du règlement de consultation la remise d'offre initiale par courrier n'est pas acceptée, les conditions de dépôt des offres sont indiquées à l'article 7 du règlement de consultation.
Chaque marché est passé pour une durée ferme à compter du 1.5.2019 ou de sa date de notification, si elle est postérieure, jusqu'au 31.12.2020.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 063-146976 (2019-03-26)
Avis d'attribution de marché (2019-07-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune d'Hyères les- Palmiers
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Bâtiments-complexe aquatique-marché d'exploitation des installations de chauffage, de climatisation
Aoo12/18”
Brève description:
“Le présent marché a pour objet de faire assurer par l'exploitant les prestations suivantes:
Pour le Lot nº 1: prestation P1 et P1' — prestation P2 —...”
Brève description
Le présent marché a pour objet de faire assurer par l'exploitant les prestations suivantes:
Pour le Lot nº 1: prestation P1 et P1' — prestation P2 — prestation P3 — travaux de rénovation programmés;
Pour le lot nº 2: prestation P1 et P1' — prestation P2 — Prestation P3.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 144 380 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Complexe Aquatique
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Hyères les Palmiers 83400 Hyères.
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet de faire assurer par l'exploitant les prestations suivantes:
Prestation P1 et P'1: (energie): la fourniture de chaleur...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet de faire assurer par l'exploitant les prestations suivantes:
Prestation P1 et P'1: (energie): la fourniture de chaleur nécessaire et suffisante pour le chauffage des bâtiments, des bassins et pour la production d'eau chaude sanitaire.
Prestation P2: (maintenance): le maintien en état de bon fonctionnement des installations de chauffage, de déshumidification et de production d'eau chaude sanitaire et des équipements connexes.
Prestation P3: (Ger): le gros entretien, le renouvellement et la garantie totale des installations dont la production, les réseaux, les émetteurs y compris les réseaux électriques alimentant les installations de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire. Travaux de rénovation programmés: La réalisation de travaux de rénovation à programmer pendant la période contractuelle.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 063-146976
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Complexe Aquatique
Date de conclusion du contrat: 2019-06-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Engie Energie Services — Engie Cofely
Adresse postale: ZA Les Chabauds Nord
Commune postale: Bouc-Bel-Air
Code postal: 13320
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 144 380 💰
“No nomenclature: 81-26 — montant (TTC) du marché (TVA à 5,5 % et 20 %): 1 366 575,19 EUR — le lot nº 2 a été classé sans suite — dossier consultable aux...”
No nomenclature: 81-26 — montant (TTC) du marché (TVA à 5,5 % et 20 %): 1 366 575,19 EUR — le lot nº 2 a été classé sans suite — dossier consultable aux heures d'ouvertures, conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne dans le respect des secrets protégés par la loi, après rendez-vous pris par écrit uniquement, auprès du service commande publique, par fax au 04 94 00 79 81 ou mail à l'adresse marches.publics@mairie-hyeres.com
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Source: OJS 2019/S 140-345699 (2019-07-19)
Avis d'attribution de marché (2019-07-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune d'Hyères-les-Palmiers
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Bâtiments — complexe aquatique — marché d'exploitation des installations de chauffage, de climatisation et d'équipements
Aoo12/18”
Brève description:
“Le présent marché a pour objet de faire assurer par l'exploitant les prestations suivantes:
— pour le lot nº 1:
—— prestation P1 et P1',
—— prestation...”
Brève description
Le présent marché a pour objet de faire assurer par l'exploitant les prestations suivantes:
— pour le lot nº 1:
—— prestation P1 et P1',
—— prestation P2,
—— prestation P3,
—— travaux de rénovation programmés,
— pour le lot nº 2:
—— prestation P1 et P1'
—— prestation P2,
—— prestation P3.
Afficher plus Description
Site principal ou lieu d'exécution: Hyères-les-Palmiers, 83400 Hyères.
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet de faire assurer par l'exploitant les prestations suivantes:
— prestation P1 et P1' (énergie): la fourniture de chaleur...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet de faire assurer par l'exploitant les prestations suivantes:
— prestation P1 et P1' (énergie): la fourniture de chaleur nécessaire et suffisante pour le chauffage des bâtiments et pour la production d'eau chaude sanitaire,
— prestation P2 (maintenance): le maintien en état de bon fonctionnement des installations de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire, de climatisation et des installations connexes,
— prestation P3 (GER): le gros entretien, le renouvellement et la garantie totale des installations dont la production, les réseaux, les émetteurs, les robinets, vannes, pompes, tous matériels de distribution ainsi que les régulations et gestions informatisées.
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Bâtiments communaux
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“Nº de nomenclature: 81-26 — dossier consultable aux heures d'ouvertures, conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne dans le respect des secrets protégés par la...”
Nº de nomenclature: 81-26 — dossier consultable aux heures d'ouvertures, conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne dans le respect des secrets protégés par la loi, après rendez-vous pris par écrit uniquement, auprès du service commande publique, par fax au +33 494007981 ou courriel à l'adresse marches.publics@mairie-hyeres.com
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Source: OJS 2019/S 140-345726 (2019-07-19)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-03-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis, BP 709
Commune postale: Hyères Cedex
Personne de contact: Service de la commande publique
URL: http://www.marchespublics.hyeres.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Bâtiments — complexe aquatique — marché d’exploitation des installations de chauffage, de climatisation et d’équipements connexes – années 2019-2020 — appel...”
Titre
Bâtiments — complexe aquatique — marché d’exploitation des installations de chauffage, de climatisation et d’équipements connexes – années 2019-2020 — appel d'offres ouvert
AOO12/18
Afficher plus Description
Site principal ou lieu d'exécution: 83400 Hyères.
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet de faire assurer par l'exploitant les prestations suivantes:
— prestation P1 et P'1: (énergie): la fourniture de chaleur...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet de faire assurer par l'exploitant les prestations suivantes:
— prestation P1 et P'1: (énergie): la fourniture de chaleur nécessaire et suffisante pour le chauffage des bâtiments, des bassins et pour la production d'eau chaude sanitaire;
— prestation P2: (maintenance): le maintien en état de bon fonctionnement des installations de chauffage, de déshumidification et de production d'eau chaude sanitaire et des équipements connexes;
— prestation P3: (GER): le gros entretien, le renouvellement et la garantie totale des installations dont la production, les réseaux, les émetteurs y compris les réseaux électriques alimentant les installations de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire.
Travaux de rénovation programmés: la réalisation de travaux de rénovation à programmer pendant la période contractuelle.
Afficher plus Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 19
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 140-345699
Attribution du marché
Numéro de contrat: AOO12/18
Titre: Complexe aquatique
Nom et adresse du contractant
Nom: SA Engie Energie Services — Engie Cofely
Numéro d'enregistrement national: 55204695502593
Téléphone: +33 494115474📞
Fax: +33 494065048 📠 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 144 380 💰
“Nº nomenclature: 81.26 — montant (TTC) du marché (TVA à 5,5 % et 20 %): 1 366 575,19 EUR — Le lot nº 2 a été classé sans suite — Dossier consultable aux...”
Nº nomenclature: 81.26 — montant (TTC) du marché (TVA à 5,5 % et 20 %): 1 366 575,19 EUR — Le lot nº 2 a été classé sans suite — Dossier consultable aux heures d'ouvertures, conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne dans le respect des secrets protégés par la loi, après rendez-vous pris par écrit uniquement, auprès du service commande publique, par fax au +33 494007981 ou courriel à l'adresse marches.publics@mairie-hyeres.com
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 050-126386 (2021-03-09)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-03-09) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Bâtiments — complexe aquatique — marché d’exploitation des installations de chauffage, de climatisation et d’équipements connexes — années 2019-2020 — appel...”
Titre
Bâtiments — complexe aquatique — marché d’exploitation des installations de chauffage, de climatisation et d’équipements connexes — années 2019-2020 — appel d'offres ouvert
AOO12/18
Attribution du marché Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 552 046 955 02593
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 144 380 💰
Source: OJS 2021/S 050-126406 (2021-03-09)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-07-19) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Bâtiments — complexe aquatique – marché d’exploitation des installations de chauffage, de climatisation et d’équipements connexes — années 2019-2020 — appel...”
Titre
Bâtiments — complexe aquatique – marché d’exploitation des installations de chauffage, de climatisation et d’équipements connexes — années 2019-2020 — appel d'offres ouvert
AOO12/18
Afficher plus Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet de faire assurer par l'exploitant les prestations suivantes:
— prestation P1 et P'1: (énergie): la fourniture de chaleur...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet de faire assurer par l'exploitant les prestations suivantes:
— prestation P1 et P'1: (énergie): la fourniture de chaleur nécessaire et suffisante pour le chauffage des bâtiments, des bassins et pour la production d'eau chaude sanitaire;
— prestation P2: (maintenance): le maintien en état de bon fonctionnement des installations de chauffage, de déshumidification et de production d'eau chaude sanitaire et des équipements connexes;
— prestation P3: (Ger): le gros entretien, le renouvellement et la garantie totale des installations dont la production, les réseaux, les émetteurs y compris les réseaux électriques alimentant les installations de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire.
Travaux de rénovation programmés: la réalisation de travaux de rénovation à programmer pendant la période contractuelle.
“Nº nomenclature: 81.26 — montant (TTC) du marché (TVA à 5,5 % et 20 %): 1 366 575,19 EUR — le lot nº 2 a été classé sans suite — dossier consultable aux...”
Nº nomenclature: 81.26 — montant (TTC) du marché (TVA à 5,5 % et 20 %): 1 366 575,19 EUR — le lot nº 2 a été classé sans suite — dossier consultable aux heures d'ouvertures, conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne dans le respect des secrets protégés par la loi, après rendez-vous pris par écrit uniquement, auprès du service commande publique, par fax au +33 494007981 ou courrier électronique à l'adresse marches.publics@mairie-hyeres.com
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 141-376021 (2021-07-19)