Tours — Monnaie — Cinq-Mars-la-Pile — Nouâtre — Avon-les-Roches — Prunies-en-Sologne — Blois — accord-cadre à bons de commande d'analyses des eaux (Edch) dont lutte contre la légionnellose.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-16.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Base de défense de Tours (37, 41) — accord-cadre à bons de commande d'analyses des eaux (Edch) dont lutte contre la légionnellose
19-014”
Produits/services: Contrôle de la conformité aux normes environnementales📦
Brève description:
“Tours — Monnaie — Cinq-Mars-la-Pile — Nouâtre — Avon-les-Roches — Prunies-en-Sologne — Blois — accord-cadre à bons de commande d'analyses des eaux (Edch)...”
Brève description
Tours — Monnaie — Cinq-Mars-la-Pile — Nouâtre — Avon-les-Roches — Prunies-en-Sologne — Blois — accord-cadre à bons de commande d'analyses des eaux (Edch) dont lutte contre la légionnellose.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Contrôle de la conformité aux normes environnementales📦
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire🏙️
Lieu d'exécution: Loir-et-Cher🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande d'analyses des eaux (Edch) dont lutte contre la légionnellose.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prend effet à sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est ensuite reconduit tacitement 3 fois pour une durée de 1 an et se...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre prend effet à sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est ensuite reconduit tacitement 3 fois pour une durée de 1 an et se termine la veille de la date du 4 anniversaire de l'accord-cadre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir règlement de consultation.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le projet de marché est sensible, conformément aux dispositions de l'article 78 de l'instruction générale interministérielle sur la protection du secret...”
Conditions d'exécution du contrat
Le projet de marché est sensible, conformément aux dispositions de l'article 78 de l'instruction générale interministérielle sur la protection du secret défense nationale, annexée à l'arrêté du 30.11.2011 portant approbation de l'instruction générale interministérielle nº 1300 sur la protection du secret de la défense nationale. Un contrôle élémentaire des personnes physiques sera sollicité par l'autorité contractante.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-16
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-17
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Estimation 42 mois après la notification du marché issu de la présente procédure.” Informations complémentaires
Budget État Défense — délai global de paiement de 30 jours.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2019/S 221-542423 (2019-11-13)
Avis d'attribution de marché (2020-05-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Quartier Margueritte — BP 14
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Base de défense de Tours (37, 41) — accord-cadre à bons de commande d'analyses des eaux (EDCH) dont lutte contre la légionnellose
19-014”
Brève description:
“— Tours — monnaie — Cinq-Mars-la-Pile — Nouâtre — Avon-les-Roches — Prunies-en-Sologne — Blois — accord-cadre à bons de commande d'analyses des eaux (EDCH)...”
Brève description
— Tours — monnaie — Cinq-Mars-la-Pile — Nouâtre — Avon-les-Roches — Prunies-en-Sologne — Blois — accord-cadre à bons de commande d'analyses des eaux (EDCH) dont lutte contre la légionnellose.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 72 100 💰
Description
Description du marché:
“— accord-cadre à bons de commande d'analyses des eaux (EDCH) dont lutte contre la légionnellose.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Précision cohérence du mémoire technique et respect du nombre de pages
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Présentation de l'équipe dédiée à l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Méthodologie et moyens pour la gestion du marché
Critère de qualité (pondération): 13
Critère de qualité (nom):
“Méthodologie et organisation pour assurer la diffusion des analyses suivant annexe 2 founie à la consultation”
Critère de qualité (pondération): 4
Prix (pondération): 70
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 221-542423
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020RNSSAI0026
Titre: Analyses des eaux (EDCH) dont lutte contre la légionellose
Date de conclusion du contrat: 2020-04-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: GIP Inovalys
Adresse postale: 3, rue de l'Aviation — CS 67357, Parcay-Meslay
Commune postale: Tours Cedex 02
Code postal: 37073
Pays: France 🇫🇷
Région: Indre-et-Loire🏙️
URL: https://www.inovalys.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 100 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Source: OJS 2020/S 090-215265 (2020-05-07)