Assistance à caractère financier, administratif et technique pour la réalisation des infrastructures et des systèmes de la ligne 18 du Grand Paris Express

Société du Grand Paris

Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'assistance à caractère financier, administratif et technique pour la réalisation des infrastructures et des systèmes de la ligne 18 du Grand Paris Express.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Société du Grand Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-16	Avis de marché
2019-06-19	Informations complémentaires
2020-12-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assistance technique
Numéro de référence: 2019PN030
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assistance technique 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conduite des travaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Société du Grand Paris
Adresse postale: Immeuble le Cézanne, 30 avenue des Fruitiers
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.societedugrandparis.fr 🌏
Courrier électronique: marches-sgp@societedugrandparis.fr 📧
Téléphone: +33 182462000 📞
Fax: +33 182462031 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=424101&orgAcronyme=s2d 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=424101&orgAcronyme=s2d 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-16 📅
Date limite de soumission: 2019-06-25 📅
Date de publication: 2019-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 096-233060
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires

Voir la suite du présent paragraphe dans l'annexe 1 de l'AAPC téléchargeable via la procédure décrite dans la section VI.3).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Assistance à caractère financier, administratif et technique pour la réalisation des infrastructures et des systèmes de la ligne 18 du Grand Paris Express (voir la description détaillée des prestations dans l'annexe 1 à l'AAPC au paragraphe II.) Périmètre du marché).

Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Durée de l'accord: 139 mois
Description des options:

Marchés à tranches (1 tranche ferme et 1 tranche optionnelle

— tranche ferme: mission d'assistance à caractère administratif, financier et technique d'opération en infrastructures et systèmes au stade de la réalisation (étapes VISA/EXE, DET, OPC, AOR et année de parfait achèvement) portant sur les phases 1.1 et 1.2 de mise en service; mission d'assistance à caractère administratif, financier et technique d'opération d'infrastructures et de systèmes au stade de la conception (étapes PRO et ACT) portant sur la phase 2 de mise en service,

— tranche optionnelle: mission d'assistance à caractère administratif, financier et technique d'opérations d'infrastructures et systèmes au stade de la réalisation (étapes VISA/EXE, DET, OPC, AOR et année de parfait achèvement) portant sur la phase 2 de mise en service. La société du Grand Paris se réserve le droit de réaliser des prestations similaires selon l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

Informations complémentaires:

Voir la suite du présent paragraphe dans l'annexe 1 de l'AAPC téléchargeable via la procédure décrite dans la section VI.3).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession: liste et description succincte des conditions: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: chaque candidat indique s'il se présente seul ou en groupement. Le candidat fournit le formulaire «lettre de candidature DC1», avec le cas échéant désignation du mandataire par ses cotraitants et/ou sous-traitants, disponible à l'adresse. Suivante: www.marches-publics.gouv.fr Consultation en cours — recherche rapide — le numéro 2019pn030. Si le candidat est en redressement judiciaire, il joint à ce formulaire une copie du ou des jugements prononcés.

Situation économique et financière:

Chaque candidat ou chaque membre du groupement fournit une déclaration concernant:

1) Chiffre d'affaires global au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent ainsi que la part affectée à des prestations de même nature que celle du marché — chaque candidat ou chaque membre du groupement fournit une déclaration;

2) Uniquement le mandataire: les bilans ou extraits de bilans des 3 dernières années. Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par l'entité adjudicatrice s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des documents demandés relatifs à sa capacité financière.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

L'opérateur économique ou le groupement d'opérateurs économiques devra justifier d'un chiffre d'affaires annuel global minimal de 10 000 000 d'EUR sur les 3 dernières années. Pour la présentation de ces éléments, le candidat doit compléter obligatoirement le cadre de réponse (annexe 2 à l'AAPC) concernant la capacité économique et financière après avoir téléchargé le fichier à l'adresse suivante: www.marchespublics.gouv.fr (fichiers Excel — onglet — 2019pn030 — cadre de réponse; fichiers Excel — onglet — 2019pn030 — cadre de réponse) le fichier devra être inséré dans le dossier de candidature en format électronique.

Capacité technique et professionnelle:

Chaque candidat devra fournir l'ensemble des documents listés ci-après pour attester de sa capacité:

1) Chaque candidat au travers de références réalisées au cours des 5 dernières années ou en cours de réalisation doit obligatoirement réunir les compétences suivantes:

a) En assistance à programmation et en assistance générale à caractère administratif, financier et technique sur de grands projets d'infrastructure ferroviaire, de transports en souterrain et/ou en aérien couvrant le pilotage et la coordination de maîtres d'œuvre, de fournisseurs et d'entreprises travaux sur les équipements suivants: gares, tunnels, viaduc, ouvrages annexes, sites industriels et ouvrages de raccordement;

b) En assistance à programmation et en assistance générale à caractère administratif, financier et technique sur de grands projets de transports couvrant le pilotage et la coordination de maîtres d'œuvre, de fournisseurs et d'entreprises de travaux et d'équipement dans les domaines en système ferroviaire suivants:voie ferrée, équipements électromécaniques, courants faibles, courants forts, systèmes de conduite automatique et commandes centralisées et matériels roulants;

c) En conception et suivi de réalisation (I) en génie civil/gros œuvre sur des ouvrages d'infrastructure et (II) en infrastructure de transport ferroviaire aérien ou souterrain;

d) En suivi et pilotage des coûts et de la gestion contractuelle de contrats de grands projets d'infrastructure ferroviaire ou de transports en souterrain;

e) En management de la sûreté notamment en sécurité des systèmes de transport publics guidés et en sûreté et sécurité publique;

f) En conception de système et de management de la sécurité incendie;

g) En fiabilité, maintenabilité, disponibilité et sécurité des systèmes;

h) En analyse fonctionnelle et en management de l'intégration et de la qualification d'un ensemble de systèmes;

i) En ingénierie d'exploitation;

j) En ingénierie de maintenance des systèmes et des infrastructures;

k) En maîtrise des émissions de champs électromagnétiques, de bruits et de vibrations;

l) Architecturale, en aménagement urbain et paysager, et en acoustique des bâtiments et infrastructures;

m) En déploiement de réseau télécoms et de sites d'hébergement techniques de type data center;

n) En développement durable, SDQSE, PAQSE et gestion des déblais chaque candidat doit prouver:

— pour la compétence A: au moins une (1) référence prouvant la compétence et jusqu'à trois (3) références au maximum sur des prestations identifiées similaires ou équivalentes. Les références présentées doivent comprendre à minima trois des domaines cités dans l'annexe 3 au présent AAPC,

— pour la compétence B: au moins 1 référence prouvant la compétence et jusqu'à 3 références au maximum sur des prestations identifiées similaires ou équivalentes. Les références présentées doivent comprendre les huit domaines cités (voir annexe 3 au présent AAPC),

— pour la compétence C: au moins 1 référence prouvant la compétence jusqu'à 2 références au maximum sur des prestations similaires ou équivalentes pour les compétences d, e, f, g, h, i, j, k, l, m, n: chaque candidat doit prouver chacune de ces compétences par 1 référence au maximum sur des prestations similaires ou équivalentes;

2) Note d'organisation générale le candidat produira une note d'organisation générale de 10 pages au maximum dans laquelle le candidat individuel ou le groupement d'entreprises (cotraitance y compris la sous-traitance le cas échéant) décrit l'organisation envisagée pour la réalisation de l'ensemble des prestations du marché (le contenu détaillé de la note est défini en annexe 1 de l'AAPC);

3) Déclaration des effectifs une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, la part affectée à des prestations de même nature et l'importance du personnel d'encadrement ainsi que la part du personnel affectée aux prestations de même nature que celle du marché pour chacune des 3 dernières années.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

La suite du III.1.3) est indiquée dans l'annexe 1 de l'AAPC, téléchargeable via la procédure décrite dans la section VI.3) Les candidatures qui ne satisfont pas aux niveaux minimaux de capacité indiqués par l'entité adjudicatrice sont éliminées.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur fonds propres et par emprunts et/ou subventions. Le délai maximal de paiement des acomptes est fixé à trente (30) jours à compter de la constatation du service fait. Le délai de constatation du service fait est fixé à quinze (15) jours. Dans le cas où l'accord-cadre est passé avec un groupement conjoint, les prestations exécutées par chacun d'entre eux font l'objet d'un paiement à compte unique ouvert au nom du groupement ou du mandataire en prenant en compte les conventions de répartitions.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Ce marché sera confié à un opérateur économique unique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Aucune forme n'est exigée. En cas de groupement conjoint, le mandataire doit être solidaire.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre de candidats envisagé: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats: la société du Grand Paris procédera à une sélection de candidats au regard des critères pondérés suivants:

— compétences sur des prestations similaires ou équivalentes aux prestations du marché (60 %),

— organisation générale du candidat présentée dans la note d'organisation (40 %) 5 candidats maximum seront sélectionnés pour la suite de la procédure et recevront le dossier de consultation des entreprises. Plus de détails dans l'annexe 1 du présent AAPC, téléchargeable via la procédure décrite dans la section VI.3).

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=424101&orgAcronyme=s2d 🌏
Pays: Ile-de-France 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Le présent marché est à prix mixtes. Il comprend une partie à tranches à prix forfaitaires et une partie à prix unitaires à bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal de 22 400 000 d'EUR, conformément aux dispositions des articles R. 2113-4 à R. 2113-6, articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Une annexe 1 vient compléter le présent AAPC. Elle apporte les précisions suivantes:

— présentation du projet du Grand Paris Express,

— présentation de la ligne 18 du Grand Paris Express,

— périmètre du marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation des infrastructures et des systèmes de la ligne 18 du Grand Paris Express,

— précisions et informations complémentaire fournis dans le présent AAPC: suite du paragraphe I.3): Communication; suite du paragraphe II.2): code CPV; suite du paragraphe II.2.4) Description des prestations; suite du paragraphe II.2.7): durée du marché,de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique; suite du paragraphe II.2.14) Informations complémentaires; suite du paragraphe III.1.3) Capacité technique et professionnelle; suite du paragraphe IV.1.1) Type de procédure; suite du paragraphe VI.3) Informations complémentaires. Les informations relatives à la dématérialisation de la procédure sont également disponibles dans l'annexe 1 du présent avis. le cadre de réponse est joint à l'annexe 2 du présent AAPC. La pertinence des références est joint à l'annexe 3. Cette annexe détaille la pondération entre les différents critères de sélection. Le formulaire «Lettre de candidature DC1» au format SGP est joint à l'annexe 4 du présent AAPC. Le formulaire «Questions/Réponses» est joint à l'annexe 5 du présent AAPC.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 096-233060 (2019-05-16)

Informations complémentaires (2019-06-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-19 📅
Date limite de soumission: 2019-07-01 📅
Date de publication: 2019-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 119-292667
Se réfère à l'avis: 2019/S 096-233060
Numéro JO-S: 119
Source: OJS 2019/S 119-292667 (2019-06-19)

Avis d'attribution de marché (2020-12-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: immeuble Moods, 2-4 mail de la Petite Espagne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-01 📅
Date de publication: 2020-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 237-586495
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires

Le présent marché peut être consulté sur simple demande au siège de la Société du Grand Paris dont l'adresse figure à la section I entité adjudicatrice, sous réserve de secrets protégés par la loi.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Assistance à caractère financier, administratif et technique pour la réalisation des infrastructures et des systèmes de la ligne 18 du Grand Paris Express (description détaillée des prestations dans l'annexe 1 à l'AAPC au paragraphe II. Périmètre du marché).

Description des options:

Description des options: marchés à tranches (une tranche ferme et une tranche optionnelle):

— tranche optionnelle: mission d'assistance à caractère administratif, financier et technique d'opérations d'infrastructures et systèmes au stade de la réalisation (étapes VISA/EXE, DET, OPC, AOR et année de parfait achèvement) portant sur la phase 2 de mise en service. La Société du Grand Paris se réserve le droit de réaliser des prestations similaires selon l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-17 📅
Nom: BG Ingénieurs Conseils SAS
Numéro d'enregistrement national: 303 559 249 00 162
Adresse postale: immeuble Metrosud — 1 boulevard Hippolyte Marques
Commune postale: Ivre-sur-Seine
Code postal: 94200
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.bg-21.com 🌏
Nom: Transamo SA
Numéro d'enregistrement national: 399 663 905 000 53
Adresse postale: 12 rue Rouget de l'Isle, CS 60174
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92442
Adresse Internet: https://transamo.fr 🌏
Nom: Algoe SAS
Numéro d'enregistrement national: 352 885 925 000 29
Adresse postale: 9 bis route de Champagne, CS 60208
Commune postale: Écully
Code postal: 69134
Adresse Internet: https://www.algoe.fr/wp-content/uploads/2019/10/Guide-PMO-extrait.pdf 🌏
Nom: Geste Engineering SA
Adresse postale: EPFL Innovation Park C — 1015
Commune postale: Lausanne
Pays: Suisse 🇨🇭
Vaud 🏙️
Adresse Internet: https://geste.group 🌏

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 525 046 017 00048
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 237-586495 (2020-12-01)

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