AMO visant à réaliser des modélisations de cours d'eau et à définir des scénarios d'aménagement — relance du lot 1 (étude de modélisation de cours d'eau et de définition de scénario d'aménagement)

Orléans Métropole

Les objectifs du marché sont les suivants:
— améliorer la connaissance du risque inondation (par croisement aléas et enjeux) pour différentes crues de référence sur différents cours d'eau,
— proposer et définir précisément des solutions de réduction de l'aléa. Pour ce faire, les stipulations du marché concernent les prestations suivantes: réaliser des modélisations de cours d'eau et définir des scénarios d'aménagement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• BRL Ingénerie

Qui ?

• Orléans Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-01-21	Avis de marché
2019-05-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Numéro de référence: M18s0133a
Brève description:

Les objectifs du marché sont les suivants: — améliorer la connaissance du risque inondation (par croisement aléas et enjeux) pour différentes crues de référence sur différents cours d'eau, — proposer et définir précisément des solutions de réduction de l'aléa. Pour ce faire, les stipulations du marché concernent les prestations suivantes: réaliser des modélisations de cours d'eau et définir des scénarios d'aménagement.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-21 📅
Date limite de soumission: 2019-03-01 📅
Date de publication: 2019-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 016-033997
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm. a) il s'agit d'une consultation qui donnera lieu à un marché à prix mixtes: — partie traitée à prix global et forfaitaire, tranches ferme et optionnelle comportant 3 phases: —— phase 1 — état des lieux et définition des besoins complémentaires, —— phase 2 — caractérisation de l'aléa inondation et de la vulnérabilité du territoire, —— phase 3 — définition des scénarios d'aménagement, — partie traitée à prix unitaires, tranches ferme et optionnelle: les prestations à prix unitaires susceptibles d'être commandées au titulaire dans le cadre de ses missions sont les suivantes: réunions supplémentaires, réunions de présentation, simulation d'un scénario complémentaire d'aléadébordement, simulation d'aménagement complémentaire, visées dans le CCTP et le BPU. Cette partie du marché exécutée par bons de commande est conclue sans minimum et sans maximum pour toute la durée du marché; b) accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm; c) la transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée; d) examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats sur la base des éléments demandés à l'article 5-1 du règlement de la consultation; e) jugement des offres: sous-critères de la valeur technique: — qualité des moyens humains mis à disposition pour la réalisation de la prestation (sous pondération 20 %), appréciée au vu de la partie A du mémoire technique, — qualité de la méthodologie proposée pour exécuter les prestations (sous pondération 80 %), appréciée au regard de la partie B du mémoire technique.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm.

a) il s'agit d'une consultation qui donnera lieu à un marché à prix mixtes:

— partie traitée à prix global et forfaitaire, tranches ferme et optionnelle comportant 3 phases:

—— phase 1 — état des lieux et définition des besoins complémentaires,

—— phase 2 — caractérisation de l'aléa inondation et de la vulnérabilité du territoire,

—— phase 3 — définition des scénarios d'aménagement,

— partie traitée à prix unitaires, tranches ferme et optionnelle: les prestations à prix unitaires susceptibles d'être commandées au titulaire dans le cadre de ses missions sont les suivantes: réunions supplémentaires, réunions de présentation, simulation d'un scénario complémentaire d'aléadébordement, simulation d'aménagement complémentaire, visées dans le CCTP et le BPU. Cette partie du marché exécutée par bons de commande est conclue sans minimum et sans maximum pour toute la durée du marché;

b) accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm;

c) la transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée;

d) examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats sur la base des éléments demandés à l'article 5-1 du règlement de la consultation;

e) jugement des offres: sous-critères de la valeur technique:

— qualité des moyens humains mis à disposition pour la réalisation de la prestation (sous pondération 20 %), appréciée au vu de la partie A du mémoire technique,

— qualité de la méthodologie proposée pour exécuter les prestations (sous pondération 80 %), appréciée au regard de la partie B du mémoire technique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les objectifs du marché sont les suivants:

— améliorer la connaissance du risque inondation (par croisement aléas et enjeux) pour différentes crues de référence sur différents cours d'eau,

— proposer et définir précisément des solutions de réduction de l'aléa. Pour ce faire, les stipulations du marché concernent les prestations suivantes: réaliser des modélisations de cours d'eau et définir des scénarios d'aménagement.

Durée de l'accord: 16 mois
Description des options:

Le lot 1 comporte une tranche ferme (cours d'eau: Bionne et Ivoirie, Loiret et affluents, Canal d'Orléans) et une tranche optionnelle (cours d'eau: l'égoutier) qui comportent chacune 3 phases:

— phase 1: état des lieux et définition des besoins complémentaires,

— phase 2: caractérisation de l'aléa inondation et de la vulnérabilité du territoire,

— phase 3: définition des scénarios d'aménagement.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles 45 de l'ordonnance 2015- 899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents,

— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public,

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Compétences à minima:

— en maîtrise des fonctionnements hydrauliques des bassins versants et de leurs cours d'eau, des milieux aquatiques et des écosystèmes associés,

— en stratégies d'aménagement du bassin ou sous-bassin; rétention, ralentissement de crues; instauration de zones de rétention temporaire des eaux de crues ou de ruissellement. Restauration de champs d'expansion des crues, restauration d'espaces de mobilité du lit d'un cours d'eau, systèmes d'endiguements ou d'aménagements hydrauliques,

— étude et mise en œuvre de stratégies d'aménagement de bassin versant: hydrologie, hydraulique, géomorphologie,

— en réglementation notamment adossée aux fonctions gestion des milieux aquatiques, protection civile, droit de l'urbanisme,

— en fonctionnement des collectivités et administrations et connaissance des instances de gouvernance de l'eau,

— en études de programmation technique et financière,

— en techniques adossées au fonctionnement d'un Système d'information Géographique. Elle devra par ailleurs démontrer les capacités suivantes:

—— savoir mener une démarche d'accompagnement de projet,

—— savoir travailler avec des élus,

—— être force de proposition,

—— être autonome et proactif,

—— être disponible et réactif.

L'équipe devra démontrer ses compétences et capacités listées ci-dessus au travers des informations données dans le cadre de son dossier de candidature, ces compétences et capacités devant par ailleurs se traduire par la présentation des moyens humains proposés par le candidat au sein de son mémoire technique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (voir sous-critères dans les renseignements complémentaires)
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant du marché composé de l'addition des totaux de la décomposition du prix global et forfaitaire et du DQE
Critère de coût (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires

a) il s'agit d'une consultation qui donnera lieu à un marché à prix mixtes:

— partie traitée à prix global et forfaitaire, tranches ferme et optionnelle comportant 3 phases:

—— phase 1 — état des lieux et définition des besoins complémentaires,

—— phase 2 — caractérisation de l'aléa inondation et de la vulnérabilité du territoire,

—— phase 3 — définition des scénarios d'aménagement,

— partie traitée à prix unitaires, tranches ferme et optionnelle: les prestations à prix unitaires susceptibles d'être commandées au titulaire dans le cadre de ses missions sont les suivantes: réunions supplémentaires, réunions de présentation, simulation d'un scénario complémentaire d'aléadébordement, simulation d'aménagement complémentaire, visées dans le CCTP et le BPU. Cette partie du marché exécutée par bons de commande est conclue sans minimum et sans maximum pour toute la durée du marché;

b) accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm;

c) la transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée;

d) examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats sur la base des éléments demandés à l'article 5-1 du règlement de la consultation;

e) jugement des offres: sous-critères de la valeur technique:

— qualité des moyens humains mis à disposition pour la réalisation de la prestation (sous pondération 20 %), appréciée au vu de la partie A du mémoire technique,

— qualité de la méthodologie proposée pour exécuter les prestations (sous pondération 80 %), appréciée au regard de la partie B du mémoire technique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 016-033997 (2019-01-21)

Avis d'attribution de marché (2019-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les objectifs du marché sont les suivants: — améliorer la connaissance du risque inondation (par croisement aléas et enjeux) pour différentes crues de référence sur différents cours d'eau, — proposer et définir précisément des solutions de réduction de l'aléa. Pour ce faire, les stipulations du marché concernent les prestations suivantes: réaliser des modélisations de cours d'eau et définir des scénarios d'aménagement.

Valeur totale du marché: 187 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, CS 95801

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-29 📅
Date de publication: 2019-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 105-256783
Se réfère à l'avis: 2019/S 016-033997
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires

Il s'agit d'un marché à prix mixtes: — partie traitée à prix global et forfaitaire pour un montant total de 187 500 EUR HT (tranche ferme + tranche optionnelle), — partie traitée à prix unitaires: sans montant minimum et sans montant maximum pour toute la durée du marché. Sous-Critères de la valeur technique: — qualité des moyens humains mis à disposition pour la réalisation de la prestation (sous pondération 20 %), appréciée au vu de la partie A du mémoire technique, — qualité de la méthodologie proposée pour exécuter les prestations (sous pondération 80 %), appréciée au regard de la partie B du mémoire technique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— proposer et définir précisément des solutions de réduction de l'aléa.

Pour ce faire, les stipulations du marché concernent les prestations suivantes: réaliser des modélisations de cours d'eau et définir des scénarios d'aménagement.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-24 📅
Nom: BRL Ingenerie
Adresse postale: 1105 avenue Pdt Pierre Mendes France
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 187 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit d'un marché à prix mixtes:

— partie traitée à prix global et forfaitaire pour un montant total de 187 500 EUR HT (tranche ferme + tranche optionnelle),

— partie traitée à prix unitaires: sans montant minimum et sans montant maximum pour toute la durée du marché.

Sous-Critères de la valeur technique:

Source: OJS 2019/S 105-256783 (2019-05-29)

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