Les prestations sont découpées en 9 missions, qui sont les suivantes:
— mission 1 — prise de connaissance du dossier,
— mission 2 — analyse des dossiers au stade de l'Avant projet définitif (APD),
— mission 3 — analyse des dossiers au stade Projet (PRO),
— mission 4 — consultation des entreprises,
— mission 5 — préparation du chantier,
— mission 6 — réalisation des travaux,
— mission 7 — certification,
— mission 8 — réception,
— mission 9 — exploitation et évaluation sur une période de 3 ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-13.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“AMO qualité environnementale du bâtiment pour la bibliothèque métropolitaine de l'Hôtel Dieu
19cm-P30”
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement📦
Brève description:
“Les prestations sont découpées en 9 missions, qui sont les suivantes:
— mission 1 — prise de connaissance du dossier,
— mission 2 — analyse des dossiers au...”
Brève description
Les prestations sont découpées en 9 missions, qui sont les suivantes:
— mission 1 — prise de connaissance du dossier,
— mission 2 — analyse des dossiers au stade de l'Avant projet définitif (APD),
— mission 3 — analyse des dossiers au stade Projet (PRO),
— mission 4 — consultation des entreprises,
— mission 5 — préparation du chantier,
— mission 6 — réalisation des travaux,
— mission 7 — certification,
— mission 8 — réception,
— mission 9 — exploitation et évaluation sur une période de 3 ans.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en ingénierie de l'environnement📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 63000 Clermont-Ferrand.
Description du marché:
“Les prestations sont découpées en 9 missions, qui sont les suivantes:
— mission 1 — prise de connaissance du dossier,
— mission 2 — analyse des dossiers au...”
Description du marché
Les prestations sont découpées en 9 missions, qui sont les suivantes:
— mission 1 — prise de connaissance du dossier,
— mission 2 — analyse des dossiers au stade de l'Avant projet définitif (APD),
— mission 3 — analyse des dossiers au stade Projet (Pro),
— mission 4 — consultation des entreprises,
— mission 5 — préparation du chantier,
— mission 6 — réalisation des travaux,
— mission 7 — certification,
— mission 8 — réception,
— mission 9 — exploitation et évaluation sur une période de 3 ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 84
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement — le candidat...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement — le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement,
— le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“— modalités essentielles de financement et de paiement: fonds propres,
— délai global de paiement: 30 jours,
— modalité de règlement des comptes: selon les...”
Conditions d'exécution du contrat
— modalités essentielles de financement et de paiement: fonds propres,
— délai global de paiement: 30 jours,
— modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-Travaux,
— les prix sont révisables dans les conditions fixées dans le CCAP,
— une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. En revanche, il est possible de présenter plusieurs offres en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-14
10:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché,
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché,
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,
— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,
— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 243-597819 (2019-12-13)
Avis d'attribution de marché (2020-02-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 64, 66 avenue de l'Union Soviétique
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations sont découpées en neuf missions, qui sont les suivantes:
— mission 1: prise de connaissance du dossier,
— mission 2: analyse des dossiers au...”
Brève description
Les prestations sont découpées en neuf missions, qui sont les suivantes:
— mission 1: prise de connaissance du dossier,
— mission 2: analyse des dossiers au stade de l'Avant projet définitif (APD),
— mission 3: analyse des dossiers au stade Projet (PRO),
— mission 4: consultation des entreprises,
— mission 5: préparation du chantier,
— mission 6: réalisation des travaux,
— mission 7: certification,
— mission 8: réception,
— mission 9: exploitation et évaluation sur une période de 3 ans.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 100 000 💰
Description
Description du marché:
“Les prestations sont découpées en neuf missions, qui sont les suivantes:
— mission 1: prise de connaissance du dossier,
— mission 2: analyse des dossiers au...”
Description du marché
Les prestations sont découpées en neuf missions, qui sont les suivantes:
— mission 1: prise de connaissance du dossier,
— mission 2: analyse des dossiers au stade de l'Avant projet définitif (APD),
— mission 3: analyse des dossiers au stade Projet (PRO),
— mission 4: consultation des entreprises,
— mission 5: préparation du chantier,
— mission 6: réalisation des travaux,
— mission 7: certification,
— mission 8: réception,
— mission 9: exploitation et évaluation sur une période de 3 ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 243-597819
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-01-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Eodd
Adresse postale: 17/19 rue Jean Bourgey
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 875 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Source: OJS 2020/S 039-092960 (2020-02-21)