Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de licences et produits pour la certification en langues TOEIC pour les étudiants de l'université de technologie de Compiègne
2019M039SPAOO0”
Produits/services: Services de certification📦
Brève description:
“Acquisition de licences et produits pour la certification en langues TOEIC pour les étudiants de l'université de technologie de Compiègne.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de certification📦
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Description du marché:
“Acquisition de licences et produits pour la certification en langues TOEIC pour les étudiants de l'université de technologie de Compiègne.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période successive de 1 an, tacitement, conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique....”
Description des renouvellements
L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période successive de 1 an, tacitement, conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir règlement de la consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Voir règlement de la consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans: Sans objet
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-17
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'issue des reconductions éventuelles, la consultation sera relancée.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le recours pour excès de pouvoir s'exerce dans un délai de 2 mois à partir de la notification de la décision individuelle faisant grief. Le recours en plein...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le recours pour excès de pouvoir s'exerce dans un délai de 2 mois à partir de la notification de la décision individuelle faisant grief. Le recours en plein contentieux s'exerce par le tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le référé pré contractuel dans les 10 jours suivant le refus d'attribution du marché.
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Source: OJS 2019/S 220-539957 (2019-11-12)
Avis d'attribution de marché (2020-02-11) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de licences et produits pour la certification en langues TOEIC pour les étudiants de l'Université de technologie de Compiègne
2019M039SPAOO0”
Brève description:
“Acquisition de licences et produits pour la certification en langues TOEIC pour les étudiants de l'Université de technologie de Compiègne.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 160 000 💰
Description
Description du marché:
“Acquisition de licences et produits pour la certification en langues TOEIC pour les étudiants de l'Université de technologie de Compiègne.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délais proposés
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 220-539957
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019M039SPAOO0
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Acquisition de licences et produits pour la certification en langues TOEIC pour les étudiants de l'Université de technologie de Compiègne”
Date de conclusion du contrat: 2020-02-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets Global BV
Adresse postale: 43 rue Taitbout
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
URL: https://www.etsglobal.org/fr/fr/content/lentreprise🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Source: OJS 2020/S 031-072940 (2020-02-11)