Achat de produits frais de traiteur pour la restauration collective, dans le cadre de la centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes

Région Auvergne-Rhône-Alpes

L'accord-cadre alloti a pour objet la fourniture de produits frais de traiteur pour la restauration collective. Le présent accord-cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire. Pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu, les quantités indiquées dans le bordereau des prix unitaires le sont à titre indicatif.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Région Auvergne-Rhône-Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-25	Avis de marché
2020-01-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: DAF_2019_000442
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Allier 🏙️
Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Haute-Savoie 🏙️
Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: Direction des achats, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.auvergnerhonealpes.eu/ 🌏
Courrier électronique: centraleachat@auvergnerhonealpes.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_52QlrOHGO8 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_52QlrOHGO8 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-25 📅
Date limite de soumission: 2019-10-28 📅
Date de publication: 2019-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 188-456714
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires

La Région s'est constituée centrale d'achat le 9.2.2017. Elle assure le rôle d'intermédiaire pour toute entité acheteuse implantée sur son territoire géographique ou à proximité, notamment les lycées publics. Pour plus d'informations sur les objectifs et le fonctionnement se la centrale d'achat: se référer au règlement de la consultation (contexte). Les dossiers doivent être envoyés sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics de la Région: http://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/ — Voir annexe relative à la dématérialisation pour plus d'informations. Envoi des échantillons: les échantillons remis ne feront pas l'objet d'une indemnisation. La date et le lieu de livraison des échantillons sera précisée par courrier électronique à chaque candidat ayant remis une offre, le lendemain de la date limite de remise des offres. Ce courrier électronique sera accompagné d'un modèle d'étiquetage à respecter impérativement, dans lequel chaque candidat se verra attribué un code unique, nécessaire à la garantie d'anonymat des dégustations. Les références concernées par l'envoi d'échantillons sont dans le règlement de la consultation (6.3).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Entrées froides et plats cuisinés
Numéro du lot: 1
Brève description: Entrées froides et plats cuisinés.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1.1.2020 (ou à compter de la date de notification, si postérieure). Il est reconductible 2 fois tacitement pour une durée équivalente, selon les modalités définies au règlement de la consultation.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Pizzas, quiches, tartes
Numéro du lot: 3
Brève description: Pizzas, quiches, tartes.
Intitulé du lot: Pâtes fraîches et quenelles
Numéro du lot: 4
Brève description: Pâtes fraîches et quenelles.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Gamme asiatique
Numéro du lot: 6
Brève description: Gamme asiatique.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Ain, Drôme, Isère, Savoie, Haute-Savoie, Rhône.

Allier, Ardèche, Cantal, Loire, Haute-Loire, Puy-de-Dôme.

Région Auvergne-Rhône-Alpes.

Ain, Drôme, Isère, Rhône, Savoie, Haute-Savoie.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Attestation de candidature simplifiée à compléter.
Situation économique et financière:

— chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les 3 derniers exercices disponibles,

— déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées,

— preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle.

Capacité technique et professionnelle:

— effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des 3 dernières années,

— références de prestations effectuées au cours des 3 dernières années, outillage, matériel et équipement technique pour la réalisation de la prestation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits au regard des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_52QlrOHGO8 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),

— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative),

— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative),

— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la Région et le cas échéant, sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence,

— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat.

Source: OJS 2019/S 188-456714 (2019-09-25)

Avis d'attribution de marché (2020-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre alloti a pour objet la fourniture de produits frais de traiteur pour la restauration collective. Le présent accord-cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimal ni maximal. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire. Pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu, les quantités indiquées dans le bordereau des prix unitaires le sont à titre indicatif.

Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des achats, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033,

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-10 📅
Date de publication: 2020-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 009-016236
Se réfère à l'avis: 2019/S 188-456714
Numéro JO-S: 9

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Ain, Drôme, Isère, Savoie, Haute- Savoie, Rhône.

Allier, Ardèche, Cantal, Loire, Haute- Loire, Puy-de-Dôme.

Région Auvergne Rhône-Alpes.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-23 📅
Nom: Sysco France SAS
Numéro d'enregistrement national: 31680701500938
Adresse postale: ZI de Corbas, 20 avenue de Montmartin, BP 392
Commune postale: Corbas Cedex
Code postal: 69969
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://sysco.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Nom: Alpes frais production
Numéro d'enregistrement national: 33934164600034
Adresse postale: 436 rue Emile Romanet — ZI Centr'Alp, CS 40092
Commune postale: Voreppe Cedex
Code postal: 38342
Pays: Isère 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2019-12-26 📅
Nom: Broc service frais
Numéro d'enregistrement national: 95752175000100
Adresse postale: rue Louise Michel, ZI de l'Île — BP 26
Commune postale: Feyzin Cedex
Code postal: 69552
Adresse Internet: https://www.broc-sas.fr/ 🌏
Nom: Saprol Dahan
Numéro d'enregistrement national: 32652051700029
Adresse postale: 81 chemin des Prés Bouveaux Seynod
Commune postale: Annecy
Code postal: 74600
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Nom: RHD Labo
Numéro d'enregistrement national: 50166171400011
Adresse postale: BP 90, 325 289 allée de l'Industrie
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42350
Pays: Loire 🏙️
Nom: France Frais Auvergne
Numéro d'enregistrement national: 33358514900078
Adresse postale: ZAC des Ronzières, 1 avenue Henri Pourrat — BP 3
Commune postale: Aulnat
Code postal: 63510
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Nom: Rey Leon
Numéro d'enregistrement national: 30871609100043
Adresse postale: 2313 avenue André Lasquin
Commune postale: Sallanches
Code postal: 74700
Nom: L'Eurasienne
Numéro d'enregistrement national: 44047357700029
Adresse postale: ZA la Poulasse
Commune postale: Solliès-Pont
Code postal: 83210
Pays: Var 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative). Référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat. VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements.

Source: OJS 2020/S 009-016236 (2020-01-10)

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