L'accord-cadre alloti a pour objet la fourniture de produits frais de traiteur pour la restauration collective. Le présent accord-cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire. Pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu, les quantités indiquées dans le bordereau des prix unitaires le sont à titre indicatif.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-28.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de produits frais de traiteur pour la restauration collective, dans le cadre de la centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
DAF_2019_000442”
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description:
“L'accord-cadre alloti a pour objet la fourniture de produits frais de traiteur pour la restauration collective. Le présent accord-cadre est réalisé au...”
Brève description
L'accord-cadre alloti a pour objet la fourniture de produits frais de traiteur pour la restauration collective. Le présent accord-cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire. Pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu, les quantités indiquées dans le bordereau des prix unitaires le sont à titre indicatif.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entrées froides et plats cuisinés
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ain, Drôme, Isère, Savoie, Haute-Savoie, Rhône.
Description du marché: Entrées froides et plats cuisinés.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits au regard des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1.1.2020 (ou à compter de la date de notification, si postérieure). Il est...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1.1.2020 (ou à compter de la date de notification, si postérieure). Il est reconductible 2 fois tacitement pour une durée équivalente, selon les modalités définies au règlement de la consultation.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Lieu d'exécution: Cantal🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Allier, Ardèche, Cantal, Loire, Haute-Loire, Puy-de-Dôme.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pizzas, quiches, tartes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Région Auvergne-Rhône-Alpes.
Description du marché: Pizzas, quiches, tartes.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pâtes fraîches et quenelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ain, Drôme, Isère, Rhône, Savoie, Haute-Savoie.
Description du marché: Pâtes fraîches et quenelles.
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gamme asiatique
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Gamme asiatique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Attestation de candidature simplifiée à compléter.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les 3 derniers exercices disponibles,
— déclarations...”
Liste et brève description des critères de sélection
— chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les 3 derniers exercices disponibles,
— déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées,
— preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des 3 dernières années,
— références de prestations effectuées au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des 3 dernières années,
— références de prestations effectuées au cours des 3 dernières années, outillage, matériel et équipement technique pour la réalisation de la prestation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-28
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2 semestre 2022.
Informations complémentaires
“La Région s'est constituée centrale d'achat le 9.2.2017. Elle assure le rôle d'intermédiaire pour toute entité acheteuse implantée sur son territoire...”
La Région s'est constituée centrale d'achat le 9.2.2017. Elle assure le rôle d'intermédiaire pour toute entité acheteuse implantée sur son territoire géographique ou à proximité, notamment les lycées publics. Pour plus d'informations sur les objectifs et le fonctionnement se la centrale d'achat: se référer au règlement de la consultation (contexte). Les dossiers doivent être envoyés sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics de la Région: http://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/ — Voir annexe relative à la dématérialisation pour plus d'informations. Envoi des échantillons: les échantillons remis ne feront pas l'objet d'une indemnisation. La date et le lieu de livraison des échantillons sera précisée par courrier électronique à chaque candidat ayant remis une offre, le lendemain de la date limite de remise des offres. Ce courrier électronique sera accompagné d'un modèle d'étiquetage à respecter impérativement, dans lequel chaque candidat se verra attribué un code unique, nécessaire à la garantie d'anonymat des dégustations. Les références concernées par l'envoi d'échantillons sont dans le règlement de la consultation (6.3).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la Région et le cas échéant, sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence,
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
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Source: OJS 2019/S 188-456714 (2019-09-25)
Avis d'attribution de marché (2020-01-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Direction des achats, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033,
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre alloti a pour objet la fourniture de produits frais de traiteur pour la restauration collective. Le présent accord-cadre est réalisé au...”
Brève description
L'accord-cadre alloti a pour objet la fourniture de produits frais de traiteur pour la restauration collective. Le présent accord-cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimal ni maximal. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire. Pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu, les quantités indiquées dans le bordereau des prix unitaires le sont à titre indicatif.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ain, Drôme, Isère, Savoie, Haute- Savoie, Rhône.
Site principal ou lieu d'exécution: Allier, Ardèche, Cantal, Loire, Haute- Loire, Puy-de-Dôme.
Site principal ou lieu d'exécution: Région Auvergne Rhône-Alpes.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 188-456714
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19A0086001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Entrées froides et plats cuisinés (38-73-74-01-26-69)
Date de conclusion du contrat: 2019-12-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco France SAS
Numéro d'enregistrement national: 31680701500938
Adresse postale: ZI de Corbas, 20 avenue de Montmartin, BP 392
Commune postale: Corbas Cedex
Code postal: 69969
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
URL: https://sysco.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19A0086002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Entrées froides et plats cuisinés (03-42-43-63-07-15)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 19A0086003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Pizzas, Quiches, tartes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Alpes frais production
Numéro d'enregistrement national: 33934164600034
Adresse postale: 436 rue Emile Romanet — ZI Centr'Alp, CS 40092
Commune postale: Voreppe Cedex
Code postal: 38342
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 19A0086004
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Pâtes fraîches et quenelles (38-73-74-01-26-69)
Date de conclusion du contrat: 2019-12-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Broc service frais
Numéro d'enregistrement national: 95752175000100
Adresse postale: rue Louise Michel, ZI de l'Île — BP 26
Commune postale: Feyzin Cedex
Code postal: 69552
URL: https://www.broc-sas.fr/🌏
Nom: Saprol Dahan
Numéro d'enregistrement national: 32652051700029
Adresse postale: 81 chemin des Prés Bouveaux Seynod
Commune postale: Annecy
Code postal: 74600
Région: Haute-Savoie🏙️
Nom: RHD Labo
Numéro d'enregistrement national: 50166171400011
Adresse postale: BP 90, 325 289 allée de l'Industrie
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42350
Région: Loire🏙️
Nom: France Frais Auvergne
Numéro d'enregistrement national: 33358514900078
Adresse postale: ZAC des Ronzières, 1 avenue Henri Pourrat — BP 3
Commune postale: Aulnat
Code postal: 63510
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Nom: Rey Leon
Numéro d'enregistrement national: 30871609100043
Adresse postale: 2313 avenue André Lasquin
Commune postale: Sallanches
Code postal: 74700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 19A0086005
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Pâtes fraîches et quenelles (03-42-43-63-07-15)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 19A0086006
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Gamme asiatique
Nom et adresse du contractant
Nom: L'Eurasienne
Numéro d'enregistrement national: 44047357700029
Adresse postale: ZA la Poulasse
Commune postale: Solliès-Pont
Code postal: 83210
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative). Référé suspension: avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative). Référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat. VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements.
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Source: OJS 2020/S 009-016236 (2020-01-10)