L'accord-cadre alloti a pour objet la fourniture de produits de crèmerie pour la restauration collective.
Le présent accord-cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire.
Pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu,les quantités indiquées dans le bordereau des prix unitaires le sont à titre indicatif.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-28.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de produits de crèmerie pour la restauration collective, dans le cadre de la centrale d'achat de la région Auvergne-Rhône-Alpes
DAF_2019_000477”
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description:
“L'accord-cadre alloti a pour objet la fourniture de produits de crèmerie pour la restauration collective.
Le présent accord-cadre est réalisé au profit des...”
Brève description
L'accord-cadre alloti a pour objet la fourniture de produits de crèmerie pour la restauration collective.
Le présent accord-cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire.
Pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu,les quantités indiquées dans le bordereau des prix unitaires le sont à titre indicatif.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 9 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Yaourt lait entier — Rhône, Nord de la Loire, Bresse (Ain) et Bugey (Ain)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Rhône, Nord de la Loire, Bresse (Ain) et Bugey (Ain).
Description du marché: Yaourt lait entier — Rhône, Nord de la Loire, Bresse (Ain) et Bugey (Ain).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits au regard des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations au regard des éléments du mémoire technique
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1.1.2020 (ou à compter de la date de notification, si postérieure). Il est...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1.1.2020 (ou à compter de la date de notification, si postérieure). Il est reconductible 2 fois tacitement pour une durée équivalente, selon les modalités définies au règlement de la consultation.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Yaourt lait entier (Ardèche)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ardèche.
Description du marché: Yaourt lait entier (Ardèche).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Yaourt lait entier — pays de Gex (Ain) et Haute-Savoie hors Vallée de l'Arve
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Pays de Gex (Ain) et Haute-Savoie hors Vallée de l'Arve
Description du marché: Yaourt lait entier — pays de Gex (Ain) et Haute-Savoie hors Vallée de l'Arve.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Yaourt lait entier — Savoie, Vallée de l'Arve (Haute-Savoie) et Pays du Belley (Ain)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Savoie, Vallée de l'Arve (Haute-Savoie) et Pays du Belley (Ain).
Description du marché:
“Yaourt lait entier — Savoie, Vallée de l'Arve (haute-Savoie) et Pays du Belley (Ain).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Yaourt lait entier — sud de la Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Loire.
Description du marché: Yaourt lait entier — sud de la Loire.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fromages de tradition savoyarde — Savoie, Haute-Savoie, Pays de Gex (Ain) et Pays du Belley (Ain)” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Savoie, Haute-Savoie, Pays de Gex (Ain) et Pays du Belley.
Description du marché:
“Fromages de tradition savoyarde — Savoie, Haute-Savoie, Pays de Gex (Ain) et Pays du Belley (Ain).”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fromages de tradition auvergnate — Allier, Puy-de-Dôme, Cantal
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Lieu d'exécution: Cantal🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Région Auvergne-Rhône-Alpes.
Description du marché: Fromages de tradition auvergnate — Allier, Puy-de-Dôme, Cantal.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fromages à la coupe et autres produits laitiers — Haute-Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Haute-Loire.
Description du marché: Fromages à la coupe et autres produits laitiers — Haute-Loire.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Crèmerie généraliste — Rhône, Loire, Bresse (Ain), Bugey (Ain), Ardèche et Drôme” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Crèmerie généraliste — Rhône, Loire, Bresse (Ain), Bugey (Ain), Ardèche et Drôme.”
Description du marché:
“Crèmerie généraliste — Rhône, Loire, Bresse (Ain), Bugey (Ain), Ardèche et Drôme.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 50
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Crèmerie généraliste — Allier, Puy-de-Dôme, Cantal, Haute-Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Allier, Puy-de-Dôme, Cantal, Haute-Loire.
Description du marché: Crèmerie généraliste — Allier, Puy-de-Dôme, Cantal, Haute-Loire.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Crèmerie généraliste — Savoie, Haute-Savoie, Pays de Gex (Ain) et Pays du Belley (Ain) et Isère” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Savoie, Haute-Savoie, Pays de Gex (Ain) et Pays du Belley (Ain) et Isère.
Description du marché:
“Crèmerie généraliste — Savoie, Haute-Savoie, Pays de Gex (Ain) et Pays du Belley (Ain) et Isère.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— attestation de candidature simplifiée à compléter,
— agrément CE 853/2004 ou dispense d'agrément.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les 3 derniers exercices disponibles, déclarations...”
Liste et brève description des critères de sélection
— chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les 3 derniers exercices disponibles, déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées, preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des 3 dernières années,
— références de prestations effectuées au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des 3 dernières années,
— références de prestations effectuées au cours des 3 dernières années, outillage, matériel et équipement technique pour la réalisation de la prestation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-28
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2 semestre 2022.
Informations complémentaires
“La région s'est constituée centrale d'achat le 9 février 2017. Elle assure le rôle d'intermédiaire pour toute entité acheteuse implantée sur son territoire...”
La région s'est constituée centrale d'achat le 9 février 2017. Elle assure le rôle d'intermédiaire pour toute entité acheteuse implantée sur son territoire géographique ou à proximité, notamment les lycées publics. Pour plus d'informations sur les objectifs et le fonctionnement se la centrale d'achat: se référer au règlement de la consultation (contexte).
Les dossiers doivent être envoyés sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics de la Région: http://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/ Voir Annexe relative à la dématérialisation pour plus d'informations.
Envoi des échantillons les échantillons remis ne feront pas l'objet d'une indemnisation.
Les références concernées par l'envoi d'échantillons sont dans le règlement de la consultation (6.3).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence,
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat. VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 189-458956 (2019-09-26)
Avis d'attribution de marché (2020-01-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Direction des achats, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033,
Commune postale: Lyon Cedex 02
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de produits de crèmerie pour la restauration collective, dans le cadre de la centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
DAF_2019_000477”
Brève description:
“L'Accord-cadre alloti a pour objet la fourniture de produits de crèmerie pour la restauration collective. Le présent accord-cadre est réalisé au profit des...”
Brève description
L'Accord-cadre alloti a pour objet la fourniture de produits de crèmerie pour la restauration collective. Le présent accord-cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire. Pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu, les quantités indiquées dans le bordereau des prix unitaires le sont à titre indicatif.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 9 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Yaourt lait entier — Pays de Gex (Ain) et Haute-Savoie hors Vallée de l'Arve
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Pays de Gex (Ain) et Haute-Savoie hors Vallée de l'Arve.
Description du marché: Yaourt lait entier — Pays de Gex (Ain) et Haute-Savoie hors Vallée de l'Arve.
Description du marché:
“Yaourt lait entier — Savoie, Vallée de l'Arve (Haute-Savoie) et Pays du Belley (Ain).” Champ d'application du marché
Titre: Yaourt lait entier — Sud de la Loire
Description
Description du marché: Yaourt lait entier — Sud de la Loire.
Champ d'application du marché
Titre:
“Fromages de tradition savoyarde — Savoie, Haute-Savoie, Pays de Gex (Ain) et Pays du Belley (Ain).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 189-458956
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19A0095001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Yaourt lait entier — Rhône, Nord de la Loire, Bresse (Ain) et Bugey (Ain)
Date de conclusion du contrat: 2019-12-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Passion Froid
Numéro d'enregistrement national: 55204499201921
Adresse postale: 29 avenue Urbain Le Verrier, CS 30083
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Code postal: 69805
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.passionfroid.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 9 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19A0095002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Yaourt lait entier — Ardèche
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 9 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 000 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 19A0095003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Yaourt lait entier — Pays de Gex (Ain) et Haute-Savoie hors Vallée de l'Arve
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: La Ferme de Jérémy
Numéro d'enregistrement national: 85365585000016
Adresse postale: 96 chemin de la Ravoire
Commune postale: Marcellaz-Albanais
Code postal: 74150
Région: Haute-Savoie🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 9 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 000 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 19A0095004
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Yaourt lait entier — Savoie, Vallée de l'Arve (Haute-Savoie) et Pays du Belley (Ain)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Broc Service Frais
Numéro d'enregistrement national: 95752175000100
Adresse postale: rue Louise Michel, ZI de L'Île, BP 26
Commune postale: Feyzin
Code postal: 69552
URL: https://www.broc-sas.fr/🌏
Nom: Saprol Dahan
Numéro d'enregistrement national: 32652051700029
Adresse postale: 81 chemin des Prés Bouveaux Seynod
Commune postale: Annecy
Code postal: 74600
Nom: RHD Labo
Numéro d'enregistrement national: 5016617400011
Adresse postale: BP 90 325 ,289 allée de l'Industrie
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42350
Région: Loire🏙️
Nom: France Frais Auvergne
Numéro d'enregistrement national: 33358514900078
Adresse postale: ZAC des Ronzières, 1 avenue Henri Pourrat, BP 3
Commune postale: Aulnat
Code postal: 63510
Région: Auvergne🏙️
URL: https://www.francefrais.fr/accueil.html🌏
Nom: Rey Leon
Numéro d'enregistrement national: 30871609100043
Adresse postale: 2313 avenue André Lasquin
Commune postale: Sallanches
Code postal: 74700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 9 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 000 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 19A0095005
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Yaourt lait entier — Sud de la Loire
Nom et adresse du contractant
Nom: GAEC de la Vallée de l'Onzion
Numéro d'enregistrement national: 43865051700016
Adresse postale: chemin du Mont
Commune postale: Saint-Chamond
Code postal: 42400
URL: http://gaecdelavallee.canalblog.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 9 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 000 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 19A0095006
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Fromages de tradition savoyarde — Savoie, Haute-Savoie, Pays de Gex (Ain) et Pays du Belley (Ain)” Nom et adresse du contractant
Nom: Coopérative fruitière du Val d'Arly Savoie Mont Blanc
Numéro d'enregistrement national: 30116437200015
Adresse postale: Les Seigneurs
Commune postale: Flumet
Code postal: 73590
Région: Savoie🏙️
URL: https://www.coopflumet.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 9 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 000 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 19A0095007
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Fromages de tradition auvergnate — Allier, Puy-de-Dôme, Cantal
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco France SAS
Numéro d'enregistrement national: 31680701500938
Adresse postale: ZI de Corbas, 20 avenue de Montmartin, BP 392
Commune postale: Corbas Cedex
Code postal: 69969
URL: https://sysco.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 9 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 000 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 19A0095008
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Fromages à la coupe et autres produits laitiers — Haute-Loire
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: rue Louise Michel, ZI de l'Île, BP 26
Commune postale: Feyzin Cedex
Adresse postale: BP 90 325, 289 allée de l'Industrie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 9 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 000 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 19A0095009
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Crèmerie généraliste — Rhône, Loire, Bresse (Ain), Bugey (Ain), Ardèche et Drôme” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 9 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 000 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 19A0095010
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Crèmerie généraliste — Allier, Puy-de-Dôme, Cantal, Haute-Loire
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 50166171400011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 9 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 000 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 19A0095011
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Crèmerie généraliste — Savoie, Haute-Savoie, Pays de Gex (Ain) et Pays du Belley (Ain) et Isère” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 9 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 000 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat.
Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.
Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat. VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 009-016256 (2020-01-10)