Achat de poissons frais pour la restauration collective, dans le cadre de la centrale d'achat de la région Auvergne-Rhône-Alpes

Région Auvergne-Rhône-Alpes

L'accord-cadre alloti a pour objet la fourniture de poissons frais pour la restauration collective.
Le présent accord-cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région. Chaque lot de l'accord cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire.
Pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu,les quantités indiquées dans le bordereau des prix unitaires le sont à titre indicatif.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-09-26 Avis de marché
2019-10-08 Informations complémentaires
2020-01-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: DAF_2019_000476
Brève description:
L'accord-cadre alloti a pour objet la fourniture de poissons frais pour la restauration collective. Le présent accord-cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région. Chaque lot de l'accord cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire. Pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu,les quantités indiquées dans le bordereau des prix unitaires le sont à titre indicatif.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Ardèche 🏙️
Auvergne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: Direction des achats, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.auvergnerhonealpes.eu/ 🌏
Courrier électronique: centraleachat@auvergnerhonealpes.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_s3yStc61Tg 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_s3yStc61Tg 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-26 📅
Date limite de soumission: 2019-10-28 📅
Date de publication: 2019-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 188-456826
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
La Région s'est constituée centrale d'achat le 9.2.2017. Elle assure le rôle d'intermédiaire pour toute entité acheteuse implantée sur son territoire géographique ou à proximité, notamment les lycées publics. Pour plus d'informations sur les objectifs et le fonctionnement se la centrale d'achat: se référer au règlement de la consultation (contexte). Les dossiers doivent être envoyés sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics de la Région: http://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/ Voir Annexe relative à la dématérialisation pour plus d'informations. Envoi des échantillons les échantillons remis ne feront pas l'objet d'une indemnisation. Les références concernées par l'envoi d'échantillons sont dans le règlement de la consultation (6.3).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre alloti a pour objet la fourniture de poissons frais pour la restauration collective.
Le présent accord-cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région. Chaque lot de l'accord cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire.
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Pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu,les quantités indiquées dans le bordereau des prix unitaires le sont à titre indicatif.
Valeur totale estimée: 550 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Poissons frais (Ain-Pays de Gex, Isère, Rhône)
Numéro du lot: 1
Brève description: Poissons frais (Ain-Pays de Gex, Isère, Rhône).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1.1.2020 (ou à compter de la date de notification, si postérieure). Il est reconductible 2 fois tacitement pour une durée équivalente, selon les modalités définies au règlement de la consultation.
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Intitulé du lot: Poissons frais (Haute-Savoie, Savoie, pays de Gex)
Numéro du lot: 2
Brève description: Poissons frais (Haute-Savoie, Savoie, pays de Gex).
Intitulé du lot: Poissons frais (Ardèche, Drôme, Loire)
Numéro du lot: 3
Brève description: Poissons frais (Ardèche, Drôme, Loire).
Intitulé du lot: Poissons frais (Auvergne)
Numéro du lot: 4
Brève description: Poissons frais (Auvergne).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Haute-Savoie, Savoie, pays de Gex.
Région Auvergne-Rhône-Alpes.
Allier, Puy-de-Dôme, Haute-Loire, Cantal.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— attestation de candidature simplifiée à compléter,
— agrément CE 853/2004 ou dispense d'agrément.
Situation économique et financière:
— chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les 3 derniers exercices disponibles,
— déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées, preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle.
Capacité technique et professionnelle:
— effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des 3 dernières années,
— références de prestations effectuées au cours des 3 dernières années, outillage, matériel et équipement technique pour la réalisation de la prestation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits au regard des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations au regard des éléments du mémoire technique
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_s3yStc61Tg 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2
La Région s'est constituée centrale d'achat le 9.2.2017. Elle assure le rôle d'intermédiaire pour toute entité acheteuse implantée sur son territoire géographique ou à proximité, notamment les lycées publics. Pour plus d'informations sur les objectifs et le fonctionnement se la centrale d'achat: se référer au règlement de la consultation (contexte).
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Les dossiers doivent être envoyés sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics de la Région: http://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/ Voir Annexe relative à la dématérialisation pour plus d'informations.
Envoi des échantillons les échantillons remis ne feront pas l'objet d'une indemnisation.
Les références concernées par l'envoi d'échantillons sont dans le règlement de la consultation (6.3).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence,
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— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat. VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements.
Source: OJS 2019/S 188-456826 (2019-09-26)
Informations complémentaires (2019-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre alloti a pour objet la fourniture de poissons frais pour la restauration collective. Le présent accord cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire. Pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu, les quantités indiquées dans le bordereau des prix unitaires le sont à titre indicatif.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Auvergne Rhône Alpes
Adresse postale: direction des achats — 1 esplanade François Mitterrand — CS 20033
Commune postale: Lyon Cedex 02

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-08 📅
Date de publication: 2019-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 197-478529
Se réfère à l'avis: 2019/S 188-456826
Numéro JO-S: 197
Source: OJS 2019/S 197-478529 (2019-10-08)
Avis d'attribution de marché (2020-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre alloti a pour objet la fourniture de poissons frais pour la restauration collective. Le présent accord-cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimal ni maximal. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire. Pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu, les quantités indiquées dans le bordereau des prix unitaires le sont à titre indicatif.
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Valeur totale du marché: 550 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-10 📅
Date de publication: 2020-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 008-013730
Numéro JO-S: 8

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Poissons frais (Haute-Savoie, Savoie, Pays de Gex)
Brève description: Poissons frais (Haute-Savoie, Savoie, Pays de Gex).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Haute-Savoie, Savoie, Pays de Gex.
Région Auvergne Rhône Alpes.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-26 📅
Nom: Pomona Terre Azur
Numéro d'enregistrement national: 55204499202242
Adresse postale: 2 bis rue Jacques de Vaucanson
Commune postale: Mions
Code postal: 69780
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.terreazur.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 550 000 EUR 💰
Nom: Pomona Terreazur_74
Adresse postale: PAE de la Caille
Commune postale: Allonzier-la-Caille
Code postal: 74350
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2019-12-23 📅
Nom: Margain Marée
Numéro d'enregistrement national: 32240926900030
Adresse postale: 21 rue Aristide Briand
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Code postal: 69802
Adresse Internet: https://margainmaree.fr/ 🌏
Nom: Pomona Terreazur_63
Numéro d'enregistrement national: 55204499202762
Adresse postale: 8 rue Ernest Jean-Baptiste
Commune postale: Lempdes
Code postal: 63370
Pays: Auvergne 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence,
Afficher plus
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements.
Source: OJS 2020/S 008-013730 (2020-01-10)
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