Accord-cadre fourniture de gaz naturel rendu site

Université d'Aix-Marseille

Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre le pouvoir adjudicateur et les différents opérateurs économiques dans le cadre de la passation de futurs Marchés subséquents (MS) relatif à la présente consultation: accord-cadre fourniture de gaz naturel alimentant un ensemble de points de livraison d'Aix-Marseille Université (AMU).
Les prestations comprennent la fourniture du gaz naturel et un ensemble de prestations associées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-02-06 Avis de marché
2019-05-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Numéro de référence: AC09-2019
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre le pouvoir adjudicateur et les différents opérateurs économiques dans le cadre de la passation de futurs Marchés subséquents (MS) relatif à la présente consultation: accord-cadre fourniture de gaz naturel alimentant un ensemble de points de livraison d'Aix-Marseille Université (AMU). Les prestations comprennent la fourniture du gaz naturel et un ensemble de prestations associées.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz naturel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université d'Aix-Marseille
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Code postal: 13284
Commune postale: Marseille Cedex 7
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=413049&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: arkia.belhadi@univ-amu.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=413049&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=413049&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-06 📅
Date limite de soumission: 2019-03-15 📅
Date de publication: 2019-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 029-064283
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre le pouvoir adjudicateur et les différents opérateurs économiques dans le cadre de la passation de futurs Marchés subséquents (MS) relatif à la présente consultation: accord-cadre fourniture de gaz naturel alimentant un ensemble de points de livraison d'Aix-Marseille Université (AMU).
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Les prestations comprennent la fourniture du gaz naturel et un ensemble de prestations associées.
Valeur totale estimée: 5 500 000 EUR 💰
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre le pouvoir adjudicateur et les différents opérateurs économiques dans le cadre de la passation de futurs Marchés subséquents (MS) relatif à la présente consultation: accord-cadre fourniture de gaz naturel alimentant un ensemble de points de livraison d'Aix-Marseille Université (AMU). Les prestations comprennent la fourniture du gaz naturel et un ensemble de prestations associées.
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Valeur estimée hors TVA: 5 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Marchés de fournitures complémentaires — prestations similaires (article concernant les marchés subséquents):
— conformément à l'article 30.I.4 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies,
— conformément à l'article 30.I.7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché concerné.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations objet du marché seront réalisées sur un ensemble de sites d'Aix-Marseille Université (AMU) dont la liste est jointe au dossier de consultation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation. Le candidat doit également:
— disposer de l'autorisation de fourniture de gaz naturel prévue à l'article 5 de la loi nº 2003-8 du 3.1.2003,
— remplir les conditions fixées par le décret nº 2004-251 du 19.3.2004 relatif aux obligations de service public dans le secteur du gaz.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Université d'Aix-Marseille (AMU)
Informations complémentaires:
La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001533200013
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — Pôle des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=413049&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=413049&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Février 2023.
Au niveau de l'accord-cadre, seul le critère de la valeur technique est retenu pour l'attribution des titulaires. L'accord-cadre donnera lieu à la remise en concurrence auprès des titulaires de 2 marchés subséquents (lots géographiques) sur la base du critère prix.
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— information sur la rubrique I.3) concernant la communication des documents du marché: le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé* sur le profil acheteur (PLACE) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation (ou indique une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses, …). De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de son offre doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (rejets, demande à la société attributaire,). En cas de difficultés, il est possible de contacter le support «clients» au +33 176647407 (pour cela la société devra préalablement créer un ticket sur PLACE) ou bien grâce au lien «Assistance» de l'onglet «Aide» de la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide — De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, «nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr», est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plate-forme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique «spam» de sa messagerie électronique.
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* Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à la disposition par la personne publique, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats zip, word, excel, pdf. Le référent concernant ce marché est: Arkia Belhadi, pôle des marchés publics. Courriel: arkia.belhadi@univ-amu.fr
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— information sur la rubrique I.3) concernant…
… la communication des informations complémentaires: les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au Dossier de consultation des entreprises (DCE) concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées obligatoirement sur la Plate-forme des achats de l'État — place (profil acheteur) à l'adresse du profil acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la consultation (RC),
… l'envoi des offres: le candidat remet sa proposition obligatoirement par voie électronique conformément aux indications de l'article 9 du RC,
— pour sa proposition, le soumissionnaire doit produire un dossier complet, comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre conformément à l'article 8 du RC. Les opérateurs économiques peuvent se présenter seul, sous la forme d'un groupement solidaire ou sous la forme d'un groupement conjoint. Dans ce dernier cas, le mandataire devra être solidaire lors de l'attribution du marché (voir article 6 du RC). Modalités essentielles de financement: sur fonds propres de l'établissement. Paiement, forme, contenu et nature des prix: se reporter au CCAP.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:
— le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant). Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel avant la signature du marché conformément à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA),
— le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, nº 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I «pouvoir adjudicateur».
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2019/S 029-064283 (2019-02-06)
Avis d'attribution de marché (2019-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre le pouvoir adjudicateur et les différents opérateurs économiques dans le cadre de la passation de futurs Marchés subséquents (MS) relatif à la présente consultation: accord-cadre fourniture de gaz naturel alimentant un ensemble de points de livraison d'Aix Marseille université (AMU). Les prestations comprennent la fourniture du gaz naturel et un ensemble de prestations associées
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Valeur totale du marché: 5 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-24 📅
Date de publication: 2019-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 101-244423
Se réfère à l'avis: 2019/S 029-064283
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Au niveau de l'accord-cadre, seul le critère de la valeur technique est retenu pour l'attribution des titulaires. L'accord-cadre donnera lieu à la remise en concurrence auprès des titulaires de deux marchés subséquents (lots géographiques) sur la base du critère prix.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre le pouvoir adjudicateur et les différents opérateurs économiques dans le cadre de la passation de futurs Marchés subséquents (MS) relatif à la présente consultation: accord-cadre fourniture de gaz naturel alimentant un ensemble de points de livraison d'Aix Marseille université (AMU).
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Les prestations comprennent la fourniture du gaz naturel et un ensemble de prestations associées
Description des options:
— conformément à l'article 30.i.4 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies,
— conformément à l'article 30.i.7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché concerné.
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Informations complémentaires:
Au niveau de l'accord-cadre, seul le critère de la valeur technique est retenu pour l'attribution des titulaires.
L'accord-cadre donnera lieu à la remise en concurrence auprès des titulaires de deux marchés subséquents (lots géographiques) sur la base du critère prix.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations objet du marché seront réalisées sur un ensemble de sites d'Aix Marseille université (AMU) dont la liste est jointe au dossier de consultation.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 100

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-30 📅
Nom: Électricité de France SA
Numéro d'enregistrement national: 552 081 317 81216
Adresse postale: 7 rue André Allar
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 486192086 📞
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 5 500 000 EUR 💰
Nom: Société d'approvisionnement et de vente d'énergies (SAVE)
Numéro d'enregistrement national: 530 609 668 00021
Adresse postale: 16 rue Gaillon
Code postal: 75002
Téléphone: +33 149959868 📞
Pays: Paris 🏙️
Nom: ENI gas & power France
Numéro d'enregistrement national: 451 225 692 00024
Adresse postale: 24 rue Jacques Ibert — CS 50001
Commune postale: Levallois-Perret Cedex
Code postal: 92533
Téléphone: +33 14488100 📞
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: SAS gaz de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 502 941 479 00011
Adresse postale: 6 place Ravezies
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33075
Téléphone: +33 556794000 📞
Pays: Gironde 🏙️
Nom: Gaz de Paris SAS
Numéro d'enregistrement national: 510 764 335 00038
Adresse postale: 47-53 rue Raspail
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92300
Téléphone: +33 810109610 📞
Nom: Total énergie gaz
Numéro d'enregistrement national: 429 909 351 00018
Adresse postale: 2 place Jean Millier, La Défense
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — pôle des marchés publics

Référence
Informations complémentaires
Les montants indiqués à la section V correspondent à l'estimation du montant global de l'accord-cadre sur la durée d'exécution soit 4 ans à compter de la notification.
La date de conclusion du marché indiquée à la rubrique V.2.1) est entendue dans le présent formulaire comme étant la date de notification de l'accord-cadre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I «pouvoir adjudicateur».
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Source: OJS 2019/S 101-244423 (2019-05-24)
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