Accord-cadre entretien et curage des réseaux enterres, bassins de rétention, cadéreaux, fosses des eaux pluviales et petits travaux d'entretien courant du réseau pluvial de Nîmes métropole
Le présent accord-cadre, passé en procédure d'appel d'offres ouvert, a pour objet la réalisation de prestations de curage, de nettoyage, d'entretien et de petits travaux de manière à maintenir en bon état fonctionnel, des ouvrages pluviaux (réseaux enterrés, grilles, avaloirs, bassins de rétention, cadéreaux et fossés d'eaux pluviales). Ces prestations auront lieu sur le territoire de Nîmes Métropole.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-08-26.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre entretien et curage des réseaux enterres, bassins de rétention, cadéreaux, fosses des eaux pluviales et petits travaux d'entretien courant du...”
Titre
Accord-cadre entretien et curage des réseaux enterres, bassins de rétention, cadéreaux, fosses des eaux pluviales et petits travaux d'entretien courant du réseau pluvial de Nîmes métropole
19S024LG
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Produits/services: Services de nettoyage et de vidange des avaloirs📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre, passé en procédure d'appel d'offres ouvert, a pour objet la réalisation de prestations de curage, de nettoyage, d'entretien et de...”
Brève description
Le présent accord-cadre, passé en procédure d'appel d'offres ouvert, a pour objet la réalisation de prestations de curage, de nettoyage, d'entretien et de petits travaux de manière à maintenir en bon état fonctionnel, des ouvrages pluviaux (réseaux enterrés, grilles, avaloirs, bassins de rétention, cadéreaux et fossés d'eaux pluviales). Ces prestations auront lieu sur le territoire de Nîmes Métropole.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien et curage des ouvrages pluviaux et prestations annexes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et de vidange des avaloirs📦
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts📦
Produits/services supplémentaires: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Nîmes Métropole.
Description du marché:
“Réalisation de prestations d'entretien, de curage de manière à maintenir en bon état fonctionnel les ouvrages pluviaux (canalisations, avaloirs, grilles,...”
Description du marché
Réalisation de prestations d'entretien, de curage de manière à maintenir en bon état fonctionnel les ouvrages pluviaux (canalisations, avaloirs, grilles, avaloirs et poste de refoulement) et prestations annexes (enquêtes de terrain, caractérisation d'ouvrages, contrôles de branchement, vidange de séparateurs à hydrocarbures, etc.).
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Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2020 jusqu'au dernier jour calendaire du mois de décembre 2020.
L'accord-cadre peut être...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2020 jusqu'au dernier jour calendaire du mois de décembre 2020.
L'accord-cadre peut être reconduit 3 fois maximum par période successive d'1 an, c'est-à-dire à compter du 1 janvier de chaque année. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra donc excéder 4 ans à compter de sa date de notification.
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Options ✅
Description des options:
“Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de...”
Description des options
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire du présent marché.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le contrat fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un opérateur économique, avec un montant minimum et un montant maximum.
Concernant...”
Informations complémentaires
Le contrat fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un opérateur économique, avec un montant minimum et un montant maximum.
Concernant le lot 01, le montant minimum est de 500 000 EUR HT et le montant maximum est de 1 500 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fauchage et débroussaillage des ouvrages de rétention, cadéreaux et fossés des eaux pluviales” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de débroussaillage📦
Produits/services supplémentaires: Entretien de digues📦
Description du marché:
“Réalisation de prestations de fauchages et débroussaillage des bassins, cadéreaux et fossés d'eaux pluviales, de prestations d'enlèvement des encombrants...”
Description du marché
Réalisation de prestations de fauchages et débroussaillage des bassins, cadéreaux et fossés d'eaux pluviales, de prestations d'enlèvement des encombrants sur les différents ouvrages, levée des grilles aux entonnements en cas d'alerte météo.
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Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2020 jusqu'au dernier jour calendaire du mois de décembre 2020.
L'accord-cadre peut être...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2020 jusqu'au dernier jour calendaire du mois de décembre 2020.
L'accord-cadre peut être reconduit 3 fois maximum par période successive d'1 an, c'est-à-dire à compter du 1 janvier de chaque année.
La durée totale de l'accord-cadre ne pourra donc excéder 4 ans à compter de sa date de notification.
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Informations complémentaires:
“Le contrat fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un opérateur économique, avec un montant minimum et un montant maximum.
Concernant...”
Informations complémentaires
Le contrat fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un opérateur économique, avec un montant minimum et un montant maximum.
Concernant le lot 02, le montant minimum est de 100 000 EUR HT et le montant maximum est de 500 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Petits travaux sur le réseau d'eaux pluviales et sur les bassins, cadéreaux et fossés des eaux pluviales” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales📦
Description du marché:
“Réalisation de prestations de petits travaux sur le réseau d'eaux pluviales et sur les bassins, cadéreaux et fossés (rescellement d'avaloirs et grilles,...”
Description du marché
Réalisation de prestations de petits travaux sur le réseau d'eaux pluviales et sur les bassins, cadéreaux et fossés (rescellement d'avaloirs et grilles, pose de clôture, panneaux, portail et barrières d'accès…).
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de...”
Description des options
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire du présent marché
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le contrat fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un opérateur économique, avec un montant minimum et avec un montant...”
Informations complémentaires
Le contrat fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un opérateur économique, avec un montant minimum et avec un montant maximum.
Concernant le lot 03, le montant minimum est de 20 000 EUR HT et le montant maximum est de 500 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“DUME (déclaration pré-remplie par la plate-forme de dématérialisation en cas de candidature DUME) ou, en cas de candidature classique:
— lettre de...”
Liste et brève description des conditions
DUME (déclaration pré-remplie par la plate-forme de dématérialisation en cas de candidature DUME) ou, en cas de candidature classique:
— lettre de candidature: remplir le formulaire DC1 mis à jour le 1.4.2019 ou utiliser un format libre,
— déclarations sur l'honneur: déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique (déclarations correspondantes dans le formulaire DC1 mis à jour le 1.4.2019).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“DUME (déclaration pré-remplie par la plate-forme de dématérialisation en cas de candidature DUME) ou, en cas de candidature classique, déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
DUME (déclaration pré-remplie par la plate-forme de dématérialisation en cas de candidature DUME) ou, en cas de candidature classique, déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (déclaration correspondante dans le formulaire DC2 mis à jour le 1.4.2019).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour l'ensemble des lots:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour l'ensemble des lots:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Pour le lot 01:
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années (avec indication des dates et des montants),
— certificats de qualifications professionnelles: CATEC ou équivalent.
Pour le lot 02:
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années (avec indication des dates et des montants),
— certificats de qualifications professionnelles: Qualipaysage E132 et E151 ou équivalents
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser les prestations pour laquelle elle se porte candidate.
Pour le lot 03:
— liste des principaux travaux exécutés au cours des 5 dernières années (avec indication des dates et des montants),
— certificats de qualifications professionnelles: CATEC ou équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement et dans la...”
Conditions d'exécution du contrat
Une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.
Les prix sont révisés annuellement. Les prestations de l'accord-cadre à bons de commande seront réglées par application des prix unitaires. Ces prestations seront rémunérées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande et sur la base du Bordereau des prix unitaires (BPU). Une retenue de garantie est prévue au contrat.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de la présente consultation.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-08-26
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Un nouveau marché sera relancé à l'issue de la durée d'exécution du présent marché.” Informations complémentaires
“Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: financement assuré par le budget principal de Nîmes Métropole, section fonctionnement, sous...”
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: financement assuré par le budget principal de Nîmes Métropole, section fonctionnement, sous forme d'autofinancement. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: www.marches-securises.fr
Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse mail qu'ils ont indiquée sur la plate-forme, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation.
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.marches-securises.fr
L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
Conditions de présentation des plis électroniques: fichiers distincts dont l'un comporte les pièces de la candidature et l'autre, les pièces de l'offre, dans le cadre d'une seule enveloppe. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Il est vivement conseillé de tester la plate-forme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres. Veillez à ce que votre navigateur Internet prenne en charge les plugins JAVA dans ses dernières versions. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses.
L'offre est transmise en une seule fois. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue dans le délai fixé pour la remise des offres.
Le marché sera signé électroniquement entre la Communauté d'agglomération Nîmes Métropole et l'attributaire du présent marché à l'issue de la procédure de passation préalablement à la notification.
Les candidats sont ainsi informés qu'ils devront signer électroniquement le présent contrat après attribution dans le délai imparti, au format PADES.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'obtention d'une clé de signature nécessite un délai d'environ 4 semaines. Il est donc fortement conseillé aux candidats d'entamer les démarches nécessaires à l'obtention de cette clé de signature, dès la remise de l'offre.
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: www.marchessecurises.fr
Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Il est vivement conseillé de tester la plate-forme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres. Veillez à ce que votre navigateur Internet prenne en charge les plugins JAVA dans ses dernières versions. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses.
Assistance plate-forme de dématérialisation: pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires: +33 492909327.
Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise dans les conditions définies dans le règlement de la consultation.
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Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466362786📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466362786📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 141-347511 (2019-07-19)
Informations complémentaires (2019-07-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CA Nîmes Métropole
Adresse postale: Colisée 2, 1er étage, 1 rue du Colisée
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre entretien et curage des réseaux enterres, bassins de rétention, cadereaux, fosses des eaux pluviales et petits travaux d'entretien courant du...”
Titre
Accord-cadre entretien et curage des réseaux enterres, bassins de rétention, cadereaux, fosses des eaux pluviales et petits travaux d'entretien courant du réseau pluvial de Nîmes Métropole
19S024LG
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Brève description:
“Le présent accord-cadre, passé en procédure d'appel d'offres ouvert, a pour objet la réalisation de prestations de curage, de nettoyage, d'entretien et de...”
Brève description
Le présent accord-cadre, passé en procédure d'appel d'offres ouvert, a pour objet la réalisation de prestations de curage, de nettoyage, d'entretien et de petits travaux de manière à maintenir en bon état fonctionnel, des ouvrages pluviaux (réseaux enterrés, grilles, avaloirs, bassins de rétention, cadereaux et fossés d'eaux pluviales). Ces prestations auront lieu sur le territoire de Nîmes Métropole.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 141-347511
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Conditions particulières d'exécution
Ancienne valeur
Texte:
“Une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement et dans la...”
Texte
Une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois. Une retenue de garantie est prévue au contrat.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Pour les lots 1 et 2: une avance est accordée, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant minimum de l'accord-cadre est...”
Texte
Pour les lots 1 et 2: une avance est accordée, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant minimum de l'accord-cadre est supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois. Aucune avance ne sera versée pour le lot 3. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
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Source: OJS 2019/S 146-360458 (2019-07-26)
Avis d'attribution de marché (2019-11-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CA Nîmes métropole
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre, passé en procédure d'appel d'offres ouvert, a pour objet la réalisation de prestations de curage, de nettoyage, d'entretien et de...”
Brève description
Le présent accord-cadre, passé en procédure d'appel d'offres ouvert, a pour objet la réalisation de prestations de curage, de nettoyage, d'entretien et de petits travaux de manière à maintenir en bon état fonctionnel, des ouvrages pluviaux (réseaux enterrés, grilles, avaloirs, bassins de rétention, cadéreaux et fossés d'eaux pluviales).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1376310.32 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Réalisation de prestations d'entretien, de curage de manière à maintenir en bon état fonctionnel les ouvrages pluviaux canalisations, avaloirs, grilles,...”
Description du marché
Réalisation de prestations d'entretien, de curage de manière à maintenir en bon état fonctionnel les ouvrages pluviaux canalisations, avaloirs, grilles, avaloirs et poste de refoulement) et prestations annexes (enquêtes de terrain, caractérisation d'ouvrages, contrôles de branchement, vidange de séparateurs à hydrocarbures, etc.).
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Informations complémentaires:
“Le contrat fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un opérateur économique, avec un montant minimum et un montant maximum. Concernant...”
Informations complémentaires
Le contrat fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un opérateur économique, avec un montant minimum et un montant maximum. Concernant le lot 02, le montant minimum est de 100 000 EUR HT et le montant maximum est de 500 000 EUR HT.
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Informations complémentaires:
“Le contrat fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un opérateur économique, avec un montant minimum et un montant maximum. Concernant...”
Informations complémentaires
Le contrat fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un opérateur économique, avec un montant minimum et un montant maximum. Concernant le lot 03, le montant minimum est de 20 000 EUR HT et le montant maximum est de 500 000 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 141-347511
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 190368
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Entretien et curage des ouvrages pluviaux et prestations annexes
Date de conclusion du contrat: 2019-11-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Sarp Méditerranée
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34071
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Alliance environnement exploitation
Commune postale: Lunel
Code postal: 34400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 158 428 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 190369
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fauchage et débroussaillage des ouvrages de rétention, cadéreaux et fossés des eaux pluviales”
Date de conclusion du contrat: 2019-11-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Philip Frères SAS
Commune postale: Saint-Mathieu-de-Treviers
Code postal: 34270
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 217882.32 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
3️⃣
Numéro de contrat: 190370
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Petits travaux sur le réseau d'eaux pluviales et sur les bassins, cadéreaux et fossés des eaux pluviales” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2019/S 233-572287 (2019-11-28)