L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de traiteurs pour les services de l'État, hors ministère des armées, de la région Auvergne-Rhône-Alpes et des établissements publics.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-23.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-18.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre de prestations de services traiteurs pour les services et certains établissements publics de l'état de la région...”
Titre
Accord-cadre de prestations de services traiteurs pour les services et certains établissements publics de l'état de la région Auvergne-Rhône-Alpes
PRESTA_TRAITEURS_ARA_2019
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Produits/services: Services traiteur📦
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de traiteurs pour les services de l'État, hors ministère des armées, de la région...”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de traiteurs pour les services de l'État, hors ministère des armées, de la région Auvergne-Rhône-Alpes et des établissements publics.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département de l'Ain (01)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services traiteur📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ain (01).
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de traiteurs pour les services de l'État, hors ministère des armées, de la région...”
Description du marché
L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de traiteurs pour les services de l'État, hors ministère des armées, de la région Auvergne-Rhône-Alpes et des établissements publics.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Chaque lot de l'accord-cadre a une durée ferme de un an, à compter du 1.1.2020, puis chaque lot est reconductible tacitement 2 fois 1 an.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département de l'Allier (03)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Auvergne🏙️
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Allier (03).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département de l'Ardèche (07)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: L'Ardèche (07).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département du Cantal (15)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Cantal🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Cantal (15).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département de la Drôme (26)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: La Drôme (26).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département de la Loire (42)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: La Loire (42).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département de la Haute-Loire (43)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Haute-Loire (43).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département du Puy-de-Dôme (63)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Puy-de-Dôme (63).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département de la Savoie (73)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Savoie (73).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Départements de la Haute-Savoie (74)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Haute-Savoie (74).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-23
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-23
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.greffe-tc-lyon.fr/fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon”
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 140-344897 (2019-07-18)