Accord-cadre de fournitures de bureau, de librairie, papeterie, scolaires et mobiliers administratifs, scolaires des collectivités locales

SI varois d'aide aux achats divers

Le présent marché a pour objet de répondre aux besoins des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var en matière de fournitures de librairie, de papeterie, scolaires et mobiliers administratifs, scolaires des collectivités locales.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-19.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-04-19 Avis de marché
2019-12-16 Avis d'attribution de marché
2020-02-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-04-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SI Varois d'aide aux achats divers
Numéro d'enregistrement national: 25830112600029
Adresse postale: 1 place des Résistants
Commune postale: Saint-Mandrier
Code postal: 83430
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mme la présidente du Sivaad
Téléphone: +33 494636681 📞
Courrier électronique: marchespublics@sivaad.fr 📧
Fax: +33 494635255 📠
Région: Var 🏙️
URL: http://www.sivaad.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr/perso/SIVAAD_83/ 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV)
Numéro d'enregistrement national: 25830112600029
Adresse postale: 1 place des Résistants
Commune postale: Saint-Mandrier
Personne de contact: Mme la représentante légale du coordonnateur
Téléphone: +33 494636681 📞
Téléphone: +33 494635255 📠

Pouvoir adjudicateur
URL: http://www.sivaad.fr/ 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
En cas de passation conjointe de marchés impliquant différents pays, indiquer la législation nationale applicable en matière de passation de marchés: Groupement de commandes des collectivités territoriales du Var
Communication
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Sivaad
Numéro d'enregistrement national: 25830112600029
Adresse postale: 1 place des Résistants
Commune postale: Saint-Mandrier
Code postal: 83430
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mme la présidente du Sivaad
Téléphone: +33 494636681 📞
Courrier électronique: marchespublics@sivaad.fr 📧
Fax: +33 494635255 📠
Région: Var 🏙️
URL: http://www.sivaad.fr/ 🌏
Communication
URL de participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Communication (participation)
Nom: Sivaad
Numéro d'enregistrement national: 25830112600029
Adresse postale: 1 place des Résistants
Commune postale: Saint-Mandrier
Code postal: 83430
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mme la présidente du Sivaad
Téléphone: +33 494636681 📞
Courrier électronique: marchespublics@sivaad.fr 📧
Fax: +33 494635255 📠
Région: Var 🏙️
URL: http://www.marches-securises.fr/perso/SIVAAD_83/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre de fournitures de bureau, de librairie, papeterie, scolaires et mobiliers administratifs, scolaires des collectivités locales”
Produits/services: Enveloppes, cartes-lettres et cartes postales non illustrées 📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet de répondre aux besoins des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var en matière de...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 473 229 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: F01: papiers reprographiques»
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le présent lot sera exécuté au sein de l'ensemble des adhérents du Groupement de commandes des collectivités territoriales du Var ayant recensé des besoins...”    Afficher plus
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de papiers reprographiques pour les adhérents du groupement de commandes ayant recensé des besoins sur ce lot.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 98 874 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: F02: fournitures de bureau et petit matériel informatique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau 📦
Produits/services supplémentaires: Petit matériel de bureau 📦
Produits/services supplémentaires: Articles de papeterie et autres articles en papier 📦
Produits/services supplémentaires: Fournitures informatiques 📦
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet de satisfaire les besoins de fournitures de bureau et de petit matériel informatique des adhérents du groupement de commandes...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 124 821 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: F03: fournitures scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires 📦
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet de satisfaire les besoins de fournitures scolaires des adhérents du Groupement de commandes des collectivités territoriales du...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 68 604 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: F04: enveloppes vierges
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Enveloppes 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le présent lot sera exécuté su sein de l'ensemble des adhérents du Groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé des besoins...”    Afficher plus
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture d'enveloppes vierges pour les adhérents du Groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 604 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: F05: enveloppes et papiers à en-tête personnalisables
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Enveloppes imprimées 📦
Produits/services supplémentaires: Enveloppes à fenêtre imprimées 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le présent lot sera exécuté au sein de l'ensemble des adhérents du Groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensé des besoins...”    Afficher plus
Description du marché:
“Le présente lot a pour objet la fourniture d'enveloppes et de papiers à en-tête personnalisables pour les adhérents du Groupement de commandes des...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 720 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: F06: cartouches d'impression et articles connexes
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Cartouches d'encre 📦
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de cartouches d'impression et d'articles connexes pour les adhérents du Groupement de commandes des collectivités...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 560 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: L01: livres scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires 📦
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de livres scolaires pour les adhérents du Groupement de commandes des collectivités territoriales du Var ayant...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 801 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: L02: livres non-scolaires à destination des écoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque 📦
Produits/services supplémentaires: FA03 📦
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de livres non-scolaires à destination des écoles pour les adhérents du Groupement de commandes des collectivités...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 721 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: S01: outils et jeux d'apprentissage, d'activités manuelles et pédagogiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux éducatifs 📦
Produits/services supplémentaires: Puzzles 📦
Produits/services supplémentaires: Jouets 📦
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques 📦
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture d'outils et de jeux d'apprentissage, d'activités manuelles et pédagogiques pour les adhérents du Groupement de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 61 403 💰

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“S02: jouets porteurs, accessoires et petites fournitures d'éducation physique et éveil musical”
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Jouets à enfourcher 📦
Produits/services supplémentaires: EA02 📦
Produits/services supplémentaires: Ballonnets et ballons 📦
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport 📦
Produits/services supplémentaires: Instruments de musique 📦
Description du marché:
“Le présent lot à pour objet la fourniture de jouets porteurs, d'accessoires et de petites fournitures d'éducation physique et d'éveil musical pour les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 725 💰

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“M01: mobilier assemblé et garanti pour les structures scolaires, périscolaires et extrascolaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier scolaire 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le présent lot sera exécuté au sein de l'ensemble des adhérents du Groupement de commandes des collectivités territoriales du Var ayant recensé des besoins.”
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de mobilier assemblé et garanti pour les structures scolaires, périscolaires et extrascolaires pour les adhérents...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 422 💰

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“M02: mobilier de bureau, assemblé et garanti, pour les collectivités locales (hors multimédia)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bureau 📦
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de mobilier de bureau, assemblé et garanti, pour les collectivités locales (hors multimédia) pour les adhérents du...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 142 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 043-097245
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-05 17:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2019-10-31 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-06 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 49442793 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 49442798 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille”
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 49442793 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 49442798 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 080-191519 (2019-04-19)
Avis d'attribution de marché (2019-12-16)
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom et adresse
Nom: Groupement de commandes des collectivités territoriales du Var

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 473 229 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: F01«Papiers reprographiques»
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de papiers reprographiques pour les adhérents du Groupement de commandes ayant recensé des besoins sur ce lot.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet de satisfaire les besoins de fournitures de bureau et de petit matériel informatique des adhérents du Groupement de commandes...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère no1: qualité des prestations
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère no1.1: ce sous-critère appréciera le taux global de qualité des produits conformes au CCTP au regard des fiches techniques remises lors de...”    Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Sous-critère no1.2: ce sous-critère appréciera
Critère de qualité (pondération): 10
Prix

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 080-191519

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: F01: papiers reprographiques
Date de conclusion du contrat: 2019-11-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Librairie Charlemagne
Numéro d'enregistrement national: 65950183700010
Adresse postale: 50 boulevard de Strasbourg
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 498080835 📞
Courrier électronique: commandes@charlemagnefrance.com 📧
Fax: +33 498080800 📠
Région: Var 🏙️
URL: http://www.charlemagnefrance.com 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 98 874 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 101 704 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: F02: fournitures de bureau et de petit matériel informatique
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

3️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: F03: fournitures scolaires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 68 604 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 089 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: F04: enveloppes vierges
Nom et adresse du contractant
Nom: Lyreco France
Numéro d'enregistrement national: 57172266900264
Adresse postale: Rue Alphonse Terroir
Commune postale: Marly
Code postal: 59770
Téléphone: +33 825090807 📞
Courrier électronique: commandes.lyreco.fr@lyreco.com 📧
Fax: +33 825312111 📠
Région: Hauts-de-France 🏙️
URL: http://www.lyreco.fr 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 16 432 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 726 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: F05: enveloppes et de papiers à en-tête personnalisables
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 9 720 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 287 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 6
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: F06: cartouches d'impression et d'articles connexes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 15 560 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 364 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 7
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: L01: livres scolaires
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeterie Pichon SAS
Numéro d'enregistrement national: 40149482800023
Adresse postale: ZI Molina la Chazotte, 97 rue Jean Perrin, BP 315
Commune postale: La Talaudiere Cedex
Code postal: 42353
Téléphone: +33 477434620 📞
Courrier électronique: marche2@pichon.fr 📧
Fax: +33 477434629 📠
Région: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
URL: http://www.pichon.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 42 801 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58 353 💰

8️⃣
Numéro de contrat: 8
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: L02: livres non-scolaires à destination des écoles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Société librairie Charlemagne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 15 721 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 678 💰

9️⃣
Numéro de contrat: 9
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: S01: outils et de jeux d'apprentissage, d'activités manuelles et pédagogiques
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 65930183700010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 62 903 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 882 💰

1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 10
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“S02: jouets porteurs,accessoires et petites fournitures d'éducation physique et d'éveil musical”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6 024 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 930 💰

1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 11
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“M01: mobilier assemblé et garanti pour les structures scolaires, périscolaires et extrascolaires”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 11 422 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 042 💰

1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 12
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: M03: mobilier de bureau, assemblé et garanti
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 142 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 819 💰

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Place Félix-Baret, CS 80001
Source: OJS 2019/S 245-602628 (2019-12-16)
Avis d'attribution de marché (2020-02-24)
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom et adresse
Commune postale: Saint-Mandrier-sur-Mer

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet de répondre aux besoins des adhérents du Groupement de commandes des collectivités territoriales du Var en matière de...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 473 229 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère nº 1: qualité des prestations
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère nº 1.1: ce sous-critère appréciera le taux global de qualité des produits conformes au CCTP au regard des fiches techniques remises lors de...”    Afficher plus
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 1.2: ce sous-critère appréciera

Procédure
Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Information sur la fin de l'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Le pouvoir adjudicateur n'attribuera pas d'autres marchés sur la base de l'avis de préinformation susmentionné

Attribution du marché
Titre:
“Lot nº f02: fournitures de bureau et de petit matériel informatique pour les adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales, ayant...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2020-01-23 📅
Nom et adresse du contractant
Courrier électronique: commandes@charlemagnes.com 📧
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 124 821 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 89 934 💰
Source: OJS 2020/S 040-094469 (2020-02-24)