2019 Geol: prestations de géotechnique et d'hydrogéologie — accord-cadre à bons de commande

SIARE

L'accord-cadre porte sur la réalisation de prestations de géotechnique et d'hydrogéologie. Il comprend 2 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Antea France
• Technosol

Qui ?

• SIARE

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-04-30	Avis de marché
2019-10-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services divers d'ingénierie
Numéro de référence: 19fs-0162-C
Brève description:

L'accord-cadre porte sur la réalisation de prestations de géotechnique et d'hydrogéologie. Il comprend 2 lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services divers d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en géologie 📦
Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siare
Adresse postale: 1 rue de l'Égalité
Code postal: 95230
Commune postale: Soisy-sous-Montmorency
Contact
Adresse Internet: http://www.siare95.fr 🌏
Courrier électronique: o.sarr@siare.net 📧
Téléphone: +33 130106070 📞
Fax: +33 130106071 📠
URL des documents: http://www.siare95.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.siare95.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-30 📅
Date limite de soumission: 2019-06-25 📅
Date de publication: 2019-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 086-206763
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Détails des missions dans le CCTP et le BP du lot n

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Conduite de missions d'ingénierie
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les prestations incluses dans ce lot n

— l'ingénierie géotechnique et hydrogéologique associée aux travaux d'assainissement du SIARE (études générales et particulières liées à l'assainissement, les eaux pluviales, les cours d'eau, l'environnement y compris les sites et sols pollués),

— l'élaboration du programme d'investigations permettant la réalisation des études d'ingénierie,

— le suivi de la bonne réalisation du programme d'investigations,

— l'interprétation des résultats des investigations permettant la finalisation des études d'ingénierie.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 1 an reconductible 3 fois au maximum, selon conditions fixées au RC et au CCAP.
Informations complémentaires: Détails des missions dans le CCTP et le BP du lot n
Intitulé du lot: Réalisation de sondages et forages d'eau, d'essais géotechniques et hydrogéologiques, prestations relatives aux sites et sols pollués
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les prestations de ce lot n

— sondages et essais géotechniques,

— forages d'eau, piézomètres, puits et essais de pompages,

— prestations relatives aux sites et sols pollués (prélèvements pour analyses, analyses?).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Siège du Siare.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre, jugée sur la base du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations, jugé sur la base du Détail quantitatif estimatif (DQE)
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Cohérence entre les prix indiqués et les prestations, jugée sur la base du Bordereau des prix (BP) et des prestations associées
Critère de coût (pondération): 10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25950019700019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.siare95.fr 🌏
URL des documents: http://www.siare95.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.siare95.fr — DCE uniquement accessible par le profil acheteur du SIARE. Https://www.siare95.fr/acces-direct/marches-publics Durée: 1 an reconductible 3 fois au maximum, dans les conditions fixées au RC et au CCAP.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Sous réserve des évolutions législatives, réglementaires ou jurisprudentielles. Référé précontractuel: il peut être introduit avant la conclusion du marché (articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Référé contractuel: il peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché; ou, en l'absence d'une telle publication, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative). Recours pour excès de pouvoir: Il peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet (articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction («Tropic»/«Tarn-et-Garonne»): conformément à la jurisprudence du Conseil d'État (CE, 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation / CE, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne), les concurrents évincés (et les tiers lésés de façon suffisamment directe et certaine) peuvent former un recours dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).

Source: OJS 2019/S 086-206763 (2019-04-30)

Avis d'attribution de marché (2019-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre porte sur la réalisation de prestations hydrogéologiques et géotechniques. Il comprend 2 lots: Lot nº 1: «Conduite de missions d'ingénierie»; Lot nº 2: «Réalisation de sondages et forages d'eau, d'essais géotechniques et hydrogéologiques, prestations relatives aux sites et sols pollués». Les Cahiers des clauses techniques particulières (CCTP) et les Bordereaux des Prix (BP) décrivent précisément les prestations à réaliser au titre de chaque lot.

Valeur totale du marché: 425138.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 rue de l'egalité

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-03 📅
Date de publication: 2019-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 194-472286
Se réfère à l'avis: 2019/S 086-206763
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires

Dans le respect du secret des affaires, les marchés peuvent être consultés auprès des services du SIARE, 1 rue de l'Égalité, 95230, Soisy-sous-Montmorency.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre porte sur la réalisation de prestations hydrogéologiques et géotechniques.

Il comprend 2 lots:

Lot nº 1: «Conduite de missions d'ingénierie»;

Lot nº 2: «Réalisation de sondages et forages d'eau, d'essais géotechniques et hydrogéologiques, prestations relatives aux sites et sols pollués».

Les Cahiers des clauses techniques particulières (CCTP) et les Bordereaux des Prix (BP) décrivent précisément les prestations à réaliser au titre de chaque lot.

Les prestations incluses dans ce lot nº 1 auront pour objectifs essentiels:

Les prestations de ce lot nº 2 auront pour objectifs essentiels la réalisation des travaux suivants dans le cadre des études géotechniques et hydrogéologiques associées aux travaux d'assainissement du SIARE:

— prestations relatives aux sites et sols pollués (prélèvements pour analyses, analyses…).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Cohérence des prix

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-19 📅
Nom: Antea France
Adresse postale: Immeuble Antony Parc — 2/6 place du Général de Gaulle
Commune postale: Antony
Code postal: 92160
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 170922.50 EUR 💰
Nom: Technosol
Adresse postale: 13 route de la Grange aux Cercles
Commune postale: Ballainvilliers
Code postal: 91160
Valeur totale du marché: 254 216 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Sous réserve des évolutions législatives, réglementaires ou jurisprudentielles.

Référé précontractuel: il peut être introduit avant la conclusion du marché (articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative).

Référé contractuel: il peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché; ou, en l'absence d'une telle publication, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative).

Recours pour excès de pouvoir: Il peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet (articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).

Recours de pleine juridiction («Tropic»/«Tarn-et-Garonne»): conformément à la jurisprudence du Conseil d'État (CE, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation/CE, 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne), les concurrents évincés (et les tiers lésés de façon suffisamment directe et certaine) peuvent former un recours dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).

Source: OJS 2019/S 194-472286 (2019-10-03)

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