Avis de marché (2019-04-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Siare
Numéro d'enregistrement national: 25950019700019
Adresse postale: 1 rue de l'Égalité
Commune postale: Soisy-sous-Montmorency
Code postal: 95230
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130106070📞
Courrier électronique: o.sarr@siare.net📧
Fax: +33 130106071 📠
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: http://www.siare95.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.siare95.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.siare95.fr🌏
URL de participation: http://www.siare95.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2019 Geol: prestations de géotechnique et d'hydrogéologie — accord-cadre à bons de commande
19fs-0162-C”
Produits/services: Services divers d'ingénierie📦
Brève description:
“L'accord-cadre porte sur la réalisation de prestations de géotechnique et d'hydrogéologie. Il comprend 2 lots.” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Les prestations incluses dans ce lot n 1 auront pour objectifs essentiels:
— l'ingénierie géotechnique et hydrogéologique associée aux travaux d'assainissement du SIARE (études générales et particulières liées à l'assainissement, les eaux pluviales, les cours d'eau, l'environnement y compris les sites et sols pollués),
— l'élaboration du programme d'investigations permettant la réalisation des études d'ingénierie,
— le suivi de la bonne réalisation du programme d'investigations,
— l'interprétation des résultats des investigations permettant la finalisation des études d'ingénierie.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre, jugée sur la base du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations, jugé sur la base du Détail quantitatif estimatif (DQE)
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom):
“Cohérence entre les prix indiqués et les prestations, jugée sur la base du Bordereau des prix (BP) et des prestations associées”
Critère de coût (pondération): 10
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 1 an reconductible 3 fois au maximum, selon conditions fixées au RC et au CCAP.
Informations complémentaires: Détails des missions dans le CCTP et le BP du lot n 1.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de sondages et forages d'eau, d'essais géotechniques et hydrogéologiques, prestations relatives aux sites et sols pollués” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique📦
Description du marché:
“Les prestations de ce lot n 2 auront pour objectifs essentiels la réalisation des travaux suivants dans le cadre des études géotechniques et...”
Description du marché
Les prestations de ce lot n 2 auront pour objectifs essentiels la réalisation des travaux suivants dans le cadre des études géotechniques et hydrogéologiques associées aux travaux d'assainissement du SIARE:
— sondages et essais géotechniques,
— forages d'eau, piézomètres, puits et essais de pompages,
— prestations relatives aux sites et sols pollués (prélèvements pour analyses, analyses?).
Afficher plus
Informations complémentaires: Détails des missions dans le CCTP et le BP du lot n 2.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-26
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège du Siare.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.siare95.fr — DCE uniquement accessible par le profil acheteur du SIARE. Https://www.siare95.fr/acces-direct/marches-publics Durée: 1 an reconductible 3 fois au maximum, dans les conditions fixées au RC et au CCAP.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Sous réserve des évolutions législatives, réglementaires ou jurisprudentielles. Référé précontractuel: il peut être introduit avant la conclusion du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Sous réserve des évolutions législatives, réglementaires ou jurisprudentielles. Référé précontractuel: il peut être introduit avant la conclusion du marché (articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Référé contractuel: il peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché; ou, en l'absence d'une telle publication, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative). Recours pour excès de pouvoir: Il peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet (articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction («Tropic»/«Tarn-et-Garonne»): conformément à la jurisprudence du Conseil d'État (CE, 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation / CE, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne), les concurrents évincés (et les tiers lésés de façon suffisamment directe et certaine) peuvent former un recours dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2019/S 086-206763 (2019-04-30)
Avis d'attribution de marché (2019-10-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 rue de l'egalité
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre porte sur la réalisation de prestations hydrogéologiques et géotechniques.
Il comprend 2 lots:
Lot nº 1: «Conduite de missions...”
Brève description
Le présent accord-cadre porte sur la réalisation de prestations hydrogéologiques et géotechniques.
Il comprend 2 lots:
Lot nº 1: «Conduite de missions d'ingénierie»;
Lot nº 2: «Réalisation de sondages et forages d'eau, d'essais géotechniques et hydrogéologiques, prestations relatives aux sites et sols pollués».
Les Cahiers des clauses techniques particulières (CCTP) et les Bordereaux des Prix (BP) décrivent précisément les prestations à réaliser au titre de chaque lot.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 425138.50 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Les prestations incluses dans ce lot nº 1 auront pour objectifs essentiels:
— l'ingénierie géotechnique et hydrogéologique associée aux travaux...”
Description du marché
Les prestations incluses dans ce lot nº 1 auront pour objectifs essentiels:
— l'ingénierie géotechnique et hydrogéologique associée aux travaux d'assainissement du SIARE (études générales et particulières liées à l'assainissement, les eaux pluviales, les cours d'eau, l'environnement y compris les sites et sols pollués),
— l'élaboration du programme d'investigations permettant la réalisation des études d'ingénierie,
— le suivi de la bonne réalisation du programme d'investigations,
— l'interprétation des résultats des investigations permettant la finalisation des études d'ingénierie.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (nom): Cohérence des prix
Description
Description du marché:
“Les prestations de ce lot nº 2 auront pour objectifs essentiels la réalisation des travaux suivants dans le cadre des études géotechniques et...”
Description du marché
Les prestations de ce lot nº 2 auront pour objectifs essentiels la réalisation des travaux suivants dans le cadre des études géotechniques et hydrogéologiques associées aux travaux d'assainissement du SIARE:
— sondages et essais géotechniques,
— forages d'eau, piézomètres, puits et essais de pompages,
— prestations relatives aux sites et sols pollués (prélèvements pour analyses, analyses…).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 086-206763
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-13
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Conduite de missions d'ingénierie
Date de conclusion du contrat: 2019-09-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Antea France
Adresse postale: Immeuble Antony Parc — 2/6 place du Général de Gaulle
Commune postale: Antony
Code postal: 92160
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 170922.50 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-14
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Réalisation de sondages et forages d'eau, d'essais géotechniques et hydrogéologiques, prestations relatives aux sites et sols pollués” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Technosol
Adresse postale: 13 route de la Grange aux Cercles
Commune postale: Ballainvilliers
Code postal: 91160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 254 216 💰
“Dans le respect du secret des affaires, les marchés peuvent être consultés auprès des services du SIARE, 1 rue de l'Égalité, 95230, Soisy-sous-Montmorency.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Sous réserve des évolutions législatives, réglementaires ou jurisprudentielles.
Référé précontractuel: il peut être introduit avant la conclusion du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Sous réserve des évolutions législatives, réglementaires ou jurisprudentielles.
Référé précontractuel: il peut être introduit avant la conclusion du marché (articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative).
Référé contractuel: il peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché; ou, en l'absence d'une telle publication, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative).
Recours pour excès de pouvoir: Il peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet (articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
Recours de pleine juridiction («Tropic»/«Tarn-et-Garonne»): conformément à la jurisprudence du Conseil d'État (CE, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation/CE, 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne), les concurrents évincés (et les tiers lésés de façon suffisamment directe et certaine) peuvent former un recours dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 194-472286 (2019-10-03)