2019/03 Mission de maîtrise d'œuvre pour le réaménagement de l'axe transversal Ouest — Est

Ville de Pertuis

2019/03 Mission de maîtrise d'œuvre pour le réaménagement de l'axe transversal Ouest — Est.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Pertuis

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-04	Avis de marché
2020-03-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Brève description:

2019/03 Mission de maîtrise d'œuvre pour le réaménagement de l'axe transversal Ouest — Est.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pertuis
Adresse postale: 35 rue Voltaire
Code postal: 84120
Commune postale: Pertuis
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-pertuis.fr 🌏
Courrier électronique: mp@mairie-pertuis.fr 📧
Téléphone: +33 490790274 📞
Fax: +33 490792179 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-04 📅
Date limite de soumission: 2019-04-08 📅
Date de publication: 2019-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 047-108035
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires

Compétences obligatoire en VRD et paysagiste et plus particulièrement: — aménagements routiers urbains et semi-urbains, eaux pluviales, eaux usées, réseau de desserte électricité HTA et BT, eau potable, — défense incendie, — irrigation, réseaux secs: télécommunication, fibre optique télécommunication et fibre optique interne mairie, éclairage public, aménagements paysagers.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

9 000 000 EUR TTC. Le titulaire se verra confier les éléments de mission suivants tels que définis par le décret nº 93-1268 du 29.11.1993 relatif aux missions de maîtrise d'œuvre confiées par des maîtres d'ouvrage publics à des prestataires de droit privé et l'arrêté du 21.12.1993 précisant les modalités techniques d'exécution des éléments de mission de maîtrise d'œuvre:

— les études de projet (Pro),

— l'Assistance pour la passation des contrats de travaux (Act),

— le visa études d'exécution Visa (Visa),

— la Direction de l'exécution du ou des contrats de travaux (DET),

— l'Assistance apportée au maître de l'ouvrage lors des opérations de réception ainsi que pendant la période de garantie de parfait achèvement (AOR).

Les prestations sont divisées en 5 tranches:

— tranche ferme: mission PRO. Les études de projet de l'ensemble du projet,

— tranche optionnelle 1: carrefour C2 + chemin des Moulières. Missions: ACT, VISA, DET, AOR,

— tranche optionnelle 2: carrefour C3 + carrefour C4. Missions: ACT, VISA, DET, AOR,

— tranche optionnelle 3: du carrefour C4 au carrefour C6. Missions: ACT, VISA, DET, AOR: Dossier loi sur l'eau,

— tranche optionnelle 4: du Carrefour C6 au carrefour C8. Missions: ACT, VISA, DET, AOR.

Durée de l'accord: 78 mois
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires:

Compétences obligatoire en VRD et paysagiste et plus particulièrement:

— aménagements routiers urbains et semi-urbains, eaux pluviales, eaux usées, réseau de desserte électricité HTA et BT, eau potable,

— défense incendie,

— irrigation, réseaux secs: télécommunication, fibre optique télécommunication et fibre optique interne mairie, éclairage public, aménagements paysagers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants, datée et signée par la personne habilitée pour engager le candidat (imprimé DC1) ou équivalent; l'Imprimé DC1 vaut déclaration sur l'honneur en application des articles 45 à 48 de l'ordonnance du

23.7.2015,

— pouvoir de la personne habilitée par la société (délégation de pouvoirs, Kbis, etc.) renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— capacité financière du candidat ou de l'équipe candidate,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles à savoir création de giratoire et voie urbaine.

Capacité technique et professionnelle:

— références fournies notamment en matière de création de giratoire et voie urbaine pour des chantiers de même importance: ≥ 2 000 000 EUR HT,

Qualification du candidat ou de l'équipe candidate (compétences et expériences), renseignements à fournir:

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années en lien avec l'objet du marché: création de giratoire et voie urbaine, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat illustration de 4 références sélectionnées concernant les prestations objet du contrat création de giratoire et voie urbaine:

—— une planche couleur format 4/3 par référence, composée librement par le candidat d'une ou plusieurs images ou textes (photos, perspectives, plans, croquis, commentaires...),

—— une fiche référence par références illustrées à compléter.

Présentation des qualifications techniques du candidat, qui décrira pour le candidat ou l'ensemble du groupement: les compétences dont dispose chacun des candidats accompagné du curriculum vitae du/des responsables pour chaque compétence (1 page maximum par CV), ainsi que leur tâche dans l'exécution des prestations.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix actualisable. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Modalités de financement des prestations: financement sur le budget communal, paiement selon les règles de la comptabilité publique.

Envoi des factures via CHORUS: https://communaute-chorus-pro.finances.gouv.fr nº identifiant: 2184008930.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

Le jugement des candidatures sera effectué, dans les conditions prévues dans l'ordonnance et le décret marchés publics. Les candidatures seront jugées en fonction de leur adéquation avec la nature, l'importance et la complexité de la mission à mener, appréciée à partir des critères suivants avec ordre hiérarchique:

— références fournies notamment en matière de création de giratoire et voie urbaine pour des chantiers de même importance: ≥ 2 000 000 EUR HT,

— qualification du candidat ou de l'équipe candidate (compétences et expériences),

— capacité financière du candidat ou de l'équipe candidate.

Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21840089300010
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.

À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré « hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde» , ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Pades.

La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 12.4.2018 relatif à la signature électronique dans la commande publique, la signature doit être une signature qualifiée, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7. 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2019/03.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nimes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:

— conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat,

— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de justice administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Des délais supplémentaires s'ajoutent à ce délai dans les cas spécifiquement prévus à l'article R. 421-7 du même code.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de rè
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Source: OJS 2019/S 047-108035 (2019-03-04)

Avis d'attribution de marché (2020-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

2019/03 Mission de maîtrise d'œuvre pour le réaménagement de l'axe transversal Ouest — Est

Valeur totale du marché: 242 120 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-16 📅
Date de publication: 2020-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 056-133582
Se réfère à l'avis: 2019/S 047-108035
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires

Compétences obligatoire en VRD et paysagiste et plus particulièrement: — aménagements routiers urbains et semi-urbains, eaux pluviales, eaux usées, réseau de desserte électricité HTA et BT, eau potable; — défense incendie; — irrigation, réseaux secs: télécommunication, fibre optique télécommunication et fibre optique interne mairie, éclairage public, aménagements paysagers.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Mission de maîtrise d'œuvre pour le réaménagement de l'axe transversal Ouest — Est. La part de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux par le maître de l'ouvrage est fixée à 9 000 000,00 EUR TTC. Le titulaire se verra confier les éléments de mission suivants tels que définis par le décret nº 93-1268 du 29.11.1993 relatif aux missions de maîtrise d'œuvre confiées par des maîtres d'ouvrage publics à des prestataires de droit privé et l'arrêté du 21.12.1993 précisant les modalités techniques d'exécution des éléments de mission de maîtrise d'œuvre:

— les études de Projet (Pro);

— l'Assistance pour la passation des contrats de travaux (ACT);

— le visa études d'exécution Visa (Visa);

— la Direction de l'exécution du ou des contrats de travaux (DET);

Les prestations sont divisées en cinq tranches:

— tranche ferme: mission PRO. Les études de projet de l'ensemble du projet;

— tranche optionnelle 1: carrefour C2 + chemin des Moulières. Missions ACT, VISA, DET, AOR;

— tranche optionnelle 2: carrefour C3 + carrefour C4. Missions ACT, VISA, DET, AOR;

— tranche optionnelle 3: du carrefour C4 au carrefour C6. Missions ACT, VISA, DET, AOR. Dossier loi sur l'eau;

— tranche optionnelle 4: du carrefour C6 au carrefour C8. Missions ACT, VISA, DET, AOR.

Informations complémentaires:

— aménagements routiers urbains et semi-urbains, eaux pluviales, eaux usées, réseau de desserte électricité HTA et BT, eau potable;

— défense incendie;

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-13 📅
Nom: Cabinet Merlin
Numéro d'enregistrement national: 42863435600010
Adresse postale: Athelia II, 110 avenue de la Coriandre
Commune postale: La Ciotat
Code postal: 13600
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom: Enveo
Numéro d'enregistrement national: 48448123900032
Adresse postale: 931 boulevard de Lavaux
Nom: Agence Paysage
Numéro d'enregistrement national: 38421868100037
Adresse postale: 3 rue Henri Fabre
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 242 120 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Pades.

La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 12.4.2018 relatif à la signature électronique dans la commande publique, la signature doit être une signature qualifiée, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2019/03.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat;

— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Des délais supplémentaires s'ajoutent à ce délai dans les cas spécifiquement prévus à l'article R. 421-7 du même code.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comités consultatifs de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Place Félix-Baret — CS 80001
Source: OJS 2020/S 056-133582 (2020-03-16)

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