La ville de Chambéry souhaite disposer d'un titulaire par corps d'état permettant la réalisation de travaux, sur le patrimoine bâti de la ville de Chambéry (liste sans ordre d'importance ni de priorité): d'entretien,de maintenance curative ponctuelle, de grosses réparations, de réaménagements et réhabilitations, de petites opérations neuves, de mise en sécurité des personnes et des biens ou de levée d'observations de commissions de sécurité et d'accessibilité handicapés, des directions départementales des services vétérinaires, de bureaux de contrôle agréés, des comités d'hygiène et de sécurité ou de l'évolution de la réglementation. Les travaux objets des accords-cadres pourront s'insérer dans des opérations de travaux impliquant plusieurs corps d'état et faisant l'objet d'une coordination.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-15.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux sur le parc immobilier de la ville de Chambéry
18/23
Produits/services: Travaux de parachèvement de bâtiment📦
Brève description:
“La ville de Chambéry souhaite disposer d'un titulaire par corps d'état permettant la réalisation de travaux, sur le patrimoine bâti de la ville de Chambéry...”
Brève description
La ville de Chambéry souhaite disposer d'un titulaire par corps d'état permettant la réalisation de travaux, sur le patrimoine bâti de la ville de Chambéry (liste sans ordre d'importance ni de priorité): d'entretien,de maintenance curative ponctuelle, de grosses réparations, de réaménagements et réhabilitations, de petites opérations neuves, de mise en sécurité des personnes et des biens ou de levée d'observations de commissions de sécurité et d'accessibilité handicapés, des directions départementales des services vétérinaires, de bureaux de contrôle agréés, des comités d'hygiène et de sécurité ou de l'évolution de la réglementation. Les travaux objets des accords-cadres pourront s'insérer dans des opérations de travaux impliquant plusieurs corps d'état et faisant l'objet d'une coordination.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 18
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre/Maçonnerie/Démolition/VRD
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Différents sites de la ville de Chambéry — 73000 Chambéry
Description du marché: Les prestations objet du lot sont décrites à l'annexe technique jointe au DCE.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 920 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre d'une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification, reconductible tacitement 3 fois pour une période de 1 an chacune”
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué pour ce lot s'entend sur la durée totale de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises) est estimatif et n'engage pas...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué pour ce lot s'entend sur la durée totale de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises) est estimatif et n'engage pas contractuellement la collectivité.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étanchéité/Toiture-Terrasse/Bardage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couverture/Zinguerie/Charpente Bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Métallerie/Serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services de serrurerie📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures et intérieures bois/Sol bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures et intérieures aluminium
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Occultations/Protections solaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de stores📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peintures extérieures et intérieures/papiers peints/ravalement
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture de bâtiments📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cloisons/Plâtrerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Faux plafond
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 760 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carrelage
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtements sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie/Sanitaires/Chauffage/Ventilation
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité/Courants forts/Courants faibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 960 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Désamiantage
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30.0
Prix (pondération): 70.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dératisation/Désinsectisation/Désinfection
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Services de dératisation📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage de chantier
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Diagnostic amiante et plomb
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle de la sécurité environnementale📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature qui n'a plus à être signée — désignation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1 dernière version 2016 ou DUME);
Déclaration...”
Liste et brève description des conditions
Lettre de candidature qui n'a plus à être signée — désignation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1 dernière version 2016 ou DUME);
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (formulaire DC1 version 2016 ou DUME);
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Renseignements concernant l'aptitude à exercer l'activité professionnelle: l'inscription de l'opérateur économique sur un registre professionnel.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de 5 ans seront pris en compte;
Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de 5 ans seront pris en compte;
Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin);
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
Qualifications professionnelles: chacun des certificats cités pourra faire l'objet d'équivalence (certificats de capacité équivalents ou références de travaux attestant de la compétence du candidat), la preuve peut être apportée par tout moyen.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“En fonction des lots, des niveaux minimum sont indiqués dans le RC concernant les effectifs et les qualifications professionnels.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Cf. CCP pour révision des prix. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-16
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Dans les locaux de la personne publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2022
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.chambery.fr — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur: http://marchespublics.chambery.fr En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique (cf. RC pour les modalités de transmission des plis). Il s'agit d'un accord-cadre alloti sans minimum ni maximum mono-attribué (1 titulaire par lot). L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Montant estimatif des travaux tous lots confondus et sur la durée totale (périodes de reconduction comprises) de l'accord-cadre: 10 620 000 EUR (HT). Numéro de la consultation: 18-23.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2018/S 177-400296 (2018-09-11)
Avis d'attribution de marché (2019-02-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux sur Le Parc Immobilier de La ville de Chambéry
18/23
Brève description:
“La ville de Chambéry souhaite disposer d'un titulaire par Corps d'État permettant la réalisation de travaux, sur le patrimoine bâti de la ville de Chambéry...”
Brève description
La ville de Chambéry souhaite disposer d'un titulaire par Corps d'État permettant la réalisation de travaux, sur le patrimoine bâti de la ville de Chambéry (liste sans ordre d'importance ni de priorité): d'entretien,de maintenance curative ponctuelle, de grosses réparations, de réaménagements et réhabilitations, de petites opérations neuves, de mise en sécurité des personnes et des biens ou de levée d'observations de commissions de sécurité et d'accessibilité handicapés, des directions départementales des services vétérinaires, de bureaux de contrôle agréés, des comités d'hygiène et de sécurité ou de l'évolution de la réglementation. Les travaux objets des accords-cadres pourront s'insérer dans des opérations de travaux impliquant plusieurs corps d'état et faisant l'objet d'une coordination.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 8886258.57 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Différents sites de la ville de Chambéry, 73000 Chambéry
Champ d'application du marché
Titre: Couverture / Zinguerie/Charpente bois
Titre: Métallerie / Serrurerie
Titre: Menuiseries extérieures et intérieures bois / Sol bois
Titre: Occultations / Protections solaires
Titre: Peintures extérieures et intérieures / Papiers peints/Ravalement
Titre: Cloisons / Plâtrerie
Description
Description du marché: Les prestations objet du lots sont décrites à l'annexe technique jointe au DCE.
Champ d'application du marché
Titre: Plomberie / Sanitaires / Chauffage / Ventilation
Titre: Electricité / Courants forts / Courants faibles
Titre: Dératisation / Désinsectisation / Désinfection
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 177-400296
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Gros œuvre/Maçonnerie/Démolition/VRD
Date de conclusion du contrat: 2019-01-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Piantoni — pour le groupement Piantoni — Anselmo — Aglietta
Adresse postale: 121 impasse du Marais — BP 50027
Commune postale: Saint-Baldoph
Code postal: 73190
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 708691.60 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Étanchéité/Toiture-terrasse/Bardage
Nom et adresse du contractant
Nom: Melodi DCB
Adresse postale: 657 rue de Branmafan
Commune postale: Barby
Code postal: 73230
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 202132.50 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Couverture / Zinguerie/Charpente bois
Date de conclusion du contrat: 2019-01-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Renault Charpente
Adresse postale: 166 route d'Apremont
Commune postale: La Ravoire
Code postal: 73490
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 503994.50 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Métallerie / Serrurerie
Date de conclusion du contrat: 2019-01-16 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Soudem Constructions
Adresse postale: 125 voie Galilée Alpespace
Commune postale: Francin
Code postal: 73800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 510466.40 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Menuiseries extérieures et intérieures bois / Sol bois
Nom et adresse du contractant
Nom: Dsl
Adresse postale: ZA Les Cruets
Commune postale: Drumettaz-Clarafond
Code postal: 73420
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1176429.76 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Menuiseries extérieures et intérieures aluminium
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Occultations / Protections solaires
Date de conclusion du contrat: 2019-01-15 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Confort Glass
Adresse postale: 93 av du Général De Gaulle
Commune postale: Caluire-et-Cuire
Code postal: 69300
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1269082.20 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Peintures extérieures et intérieures / Papiers peints/Ravalement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: UC bâtiment
Adresse postale: 643 rue de Branmafan
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 231335.45 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Cloisons / Plâtrerie
Date de conclusion du contrat: 2019-02-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Roissard aménagements
Adresse postale: 370 rue De Branmafan
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 273195.25 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Faux plafond
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Villien
Adresse postale: 370 rue de Branmafan
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 195 618 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Carrelage
Date de conclusion du contrat: 2019-01-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Gazzotti
Adresse postale: 200 chemin du Cores
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 788754.65 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Revêtements sols souples
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Jemmal
Adresse postale: 13 rue Jean Pellerin
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 213177.20 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Plomberie / Sanitaires / Chauffage / Ventilation
Nom et adresse du contractant
Nom: Spie Facilities
Adresse postale: 23 Montée Castellane
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 814630.64 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Électricité / Courants forts / Courants faibles
Nom et adresse du contractant
Nom: Noval Elec
Adresse postale: 288 rue des Marais
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1444594.32 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Désamiantage
Date de conclusion du contrat: 2019-01-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Snef Bron
Adresse postale: ZAC du Chêne
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 293 141 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Dératisation / Désinsectisation / Désinfection
Nom et adresse du contractant
Nom: Alpe Désinfection
Adresse postale: 28 rue de la Maconne
Commune postale: Barberaz
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 735 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Nettoyage de chantier
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Diagnostic amiante et plomb
Nom et adresse du contractant
Nom: AC Environnement
Adresse postale: 64 rue Clement Ader
Commune postale: Riorges
Code postal: 42153
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51 280 💰
“La date d'attribution indiquée dans le présent avis s'entend comme la date de notification du contrat. Il s'agit d'accords-cadres sans montant minimum ni...”
La date d'attribution indiquée dans le présent avis s'entend comme la date de notification du contrat. Il s'agit d'accords-cadres sans montant minimum ni montant maximum. Les montants HT indiqués correspondent aux montants estimés des détails quantitatifs estimatifs non contractuels. Les lots n 6 et n 17 ont été déclaré infructueux pour le motif suivant: aucune offre n'a été reçue dans les délais prescrits.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 030-066174 (2019-02-07)