Travaux sous-marins d'inspection, de réparation et d'entretien des ouvrages immergés de la Métropole Nice Côte d'Azur
Métropole Nice Côte d'Azur
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: la réalisation d'inspection et de travaux sous-marins par des plongeurs
Professionnels sur les ouvrages de protection, les ouvrages d'assainissement et de pluvial ainsi que sur les ouvrages portuaires et maritimes de la Métropole Nice Côte d'Azur.
Le délai de réception des offres était de 2018-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie › Services d'océanographie et d'hydrologie › Services d'exploration sous-marine
- • Services marins › Services de plongée
- • Travaux de construction d'ouvrages hydrauliques › Ouvrages maritimes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-10-17 | Avis de marché |
| 2019-03-18 | Avis d'attribution de marché |
| 2019-06-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages maritimes
Numéro de référence: NCA-17-0507
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ouvrages maritimes 📦
Code CPV supplémentaire: Ouvrages maritimes 📦
Services d'exploration sous-marine 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
Fax: +33 497132919 📠
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-17 📅
Date limite de soumission: 2018-11-22 📅
Date de publication: 2018-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 202-458188
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Information donnée à titre indicatif
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Travaux de réparation et d'entretien
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Intitulé du lot: Inspection et diagnostic
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la métropole Nice Côte d'Azur
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: Information donnée à titre indicatif
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Uniquement par la plate-forme:
Commune postale: Nice
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 202-458188 (2018-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages maritimes
Numéro de référence: NCA-17-0507
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: la réalisation d'inspection et de travaux sous-marins par des plongeurs
Professionnels sur les ouvrages de protection, les ouvrages d'assainissement et de pluvial ainsi que sur les ouvrages portuaires et maritimes de la Métropole Nice Côte d'Azur.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ouvrages maritimes 📦
Code CPV supplémentaire: Ouvrages maritimes 📦
Services d'exploration sous-marine 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
Fax: +33 497132919 📠
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-17 📅
Date limite de soumission: 2018-11-22 📅
Date de publication: 2018-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 202-458188
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Information donnée à titre indicatif
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: la réalisation d'inspection et de travaux sous-marins par des plongeurs
Professionnels sur les ouvrages de protection, les ouvrages d'assainissement et de pluvial ainsi que sur les ouvrages portuaires et maritimes de la Métropole Nice Côte d'Azur.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le lot 1 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:
Les montants minimum et maximum pour chaque période sont:
— montant minimum (HT): 20 000,00 EUR,
— montant maximum (HT): 400 000,00 EUR.
Durée: la durée initiale est de 2 ans.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet d'une reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
La reconduction est expresse.
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés de prestations similaires (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l' article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
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Numéro du lot: 2
Brève description:
Le lot 2 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:
Description des renouvellements:
L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet d'une reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est expresse.
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
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Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la métropole Nice Côte d'Azur
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: Information donnée à titre indicatif
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Uniquement par la plate-forme:
Commune postale: Nice
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nous vous informons que:
— vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat,
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— vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative,
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— vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
Avis d'attribution de marché (2019-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 130343.88 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-18 📅
Date de publication: 2019-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 057-130769
Se réfère à l'avis: 2018/S 202-458188
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options: Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret n
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-25 📅
Nom: Mare Nostrum
Adresse postale: 71 bis chemin de Terron
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@marenostrumsarl.com 📧
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 130343.88 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Téléphone: +33 489978600 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 057-130769 (2019-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet: la réalisation d'inspection et de travaux sous-marins par des plongeurs professionnels sur les ouvrages de protection, les ouvrages d'assainissement et de pluvial ainsi que sur les ouvrages portuaires et maritimes de la Métropole Nice Côte d'azur.
Lot 1: travaux de réparation et d'entretien.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-18 📅
Date de publication: 2019-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 057-130769
Se réfère à l'avis: 2018/S 202-458188
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat 15.2.2019.
Modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au président de la Métropole Nice Côte d'Azur.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet: la réalisation d'inspection et de travaux sous-marins par des plongeurs professionnels sur les ouvrages de protection, les ouvrages d'assainissement et de pluvial ainsi que sur les ouvrages portuaires et maritimes de la Métropole Nice Côte d'azur.
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Lot 1: travaux de réparation et d'entretien.
Le lot 1 — travaux de réparation et d'entretien fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n
— montant minimum (HT).: 20 000,00 EUR,
— montant maximum (HT).: 400 000,00 EUR.
La durée initiale est de 2 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-25 📅
Nom: Mare Nostrum
Adresse postale: 71 bis chemin de Terron
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@marenostrumsarl.com 📧
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 130343.88 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat 15.2.2019.
Modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au président de la Métropole Nice Côte d'Azur.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Téléphone: +33 489978600 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 25.2.2019 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.
L'Instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 — 4
Courriel: noura.fabre@nicecotedazur.org.
Avis d'attribution de marché (2019-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de plongée
Brève description:
Valeur totale du marché: 51 525 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de plongée 📦
Code CPV supplémentaire: Services de plongée 📦
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-06 📅
Date de publication: 2019-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 110-267457
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Inspection et diagnostic des ouvrages immergés et de protection
Brève description:
Description des options:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-28 📅
Nom: Cerema Méditerranée
Adresse postale: Direction territoriale Méditerranée — laboratoire d'Aix-en-Provence — pôle d'activités d'Aix-les-Milles — CS 70499
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13593
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 51 525 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Référence
Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat: 21.5.2019.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 110-267457 (2019-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de plongée
Brève description:
La consultation a pour objet: la réalisation d'inspection et de travaux sous-marins par des plongeurs professionnels sur les ouvrages de protection, les ouvrages d'assainissement et de pluvial ainsi que sur les ouvrages portuaires et maritimes de la Métropole Nice Côte d'Azur.
Lot 2: inspection et diagnostic.
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Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de plongée 📦
Code CPV supplémentaire: Services de plongée 📦
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-06 📅
Date de publication: 2019-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 110-267457
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat: 21.5.2019.
Modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au président de la Métropole Nice Côte d'Azur.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet: la réalisation d'inspection et de travaux sous-marins par des plongeurs professionnels sur les ouvrages de protection, les ouvrages d'assainissement et de pluvial ainsi que sur les ouvrages portuaires et maritimes de la Métropole Nice Côte d'Azur.
Afficher plus
Lot 2: inspection et diagnostic.
Brève description:
Le lot 2: inspection et diagnostic fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: les montants minimum et maximum pour chaque période sont:
Afficher plus
— montant minimum: 20 000 EUR HT,
— montant maximum: 400 000 EUR HT.
La durée initiale est de 2 ans. L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet d'une reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est expresse.
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret nº 2016-360 du
25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-28 📅
Nom: Cerema Méditerranée
Adresse postale: Direction territoriale Méditerranée — laboratoire d'Aix-en-Provence — pôle d'activités d'Aix-les-Milles — CS 70499
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13593
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 51 525 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Référence
Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat: 21.5.2019.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé-suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
Afficher plus
Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 28.5.2019 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.
L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la
Direction des contrats publics
45 rue Gioffredo — 06364 Nice Cedex 04
4
Courriel noura.fabre@nicecotedazur.org
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