Transport d'élèves et de personnes dans le cadre d'activités scolaires et extra-scolaires

Ville de Besançon

Transport d'élèves et de personnes dans le cadre d'activités scolaires et extra-scolaires.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 6.7.2018 jusqu'au 5.7.2019.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 552 000 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-03-23 Avis de marché
2018-07-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Brève description:
Transport d'élèves et de personnes dans le cadre d'activités scolaires et extra-scolaires. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 6.7.2018 jusqu'au 5.7.2019. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 552 000 EUR.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.besancon.fr 🌏
Courrier électronique: besancon@besancon.fr 📧
Téléphone: +33 381615050 📞
Fax: +33 381615099 📠
URL des documents: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-23 📅
Date limite de soumission: 2018-05-02 📅
Date de publication: 2018-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 060-132525
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transport d'élèves et de personnes dans le cadre d'activités scolaires et extra-scolaires.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 6.7.2018 jusqu'au 5.7.2019.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 552 000 EUR.
Valeur totale estimée: 552 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Transports pour les écoles dans le cadre des activités piscine et conservatoire
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Informations complémentaires: Aucune
Numéro du lot: 2
Brève description:
Transports pour les sorties occasionnelles des écoles et des autres directions municipales
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:
Transports de l'école primaire Montboucons à l'école maternelle Kennedy et le retour
Numéro du lot: 4
Brève description:
Transports de l'école maternelle près de vaux à l'école élémentaire Bregille et le retour
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description:
Transports de l'école maternelle Tristan Bernard à l'école maternelle Jean Macé et le retour
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
Numéro du lot: 6
Brève description:
Navette estivale desservant les quartiers de Montrapon, Planoise et centre-ville pour se rendre à l'accueil de loisirs de Bregille.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Aucune.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Certificat d'inscription au registre national des entreprises de transport routier de voyageurs.
Copie de la licence de transport intérieur en cours de validité.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: moyens techniques mis en œuvre pour exécuter les prestations et assurer la continuité des services en toutes circonstance (sauf cas de force majeure)
Critère de qualité (pondération): 16.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: moyens humains mis en œuvre pour exécuter les prestations et assurer la continuité des services en toutes circonstance (sauf cas de force majeure)
Valeur technique: dispositif en cas de panne pour assurer la continuité du service
Critère de qualité (pondération): 8.0
Pondération du prix: 60.0
Critère de qualité (pondération): 15.0
10.0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Téléphone: +33 381615261 📞
Courrier électronique: corine.bedeau@besancon.fr 📧
Pays: Doubs 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Adresse postale: 2 Mégevand
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR.
Dépôt contre récépissé: la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur.
Afficher plus
Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.
Afficher plus
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades.
Afficher plus
La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2018-fcs-educ-0053.
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier Cedex 3
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Fax: +33 383342224 📠
Adresse Internet: http://www.mieist.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 060-132525 (2018-03-23)
Avis d'attribution de marché (2018-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 552 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-03 📅
Date de publication: 2018-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 126-288150
Se réfère à l'avis: 2018/S 060-132525
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Les montants indiqués correspondent aux montants des DQE ayant servi de base à l'analyse des offres. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum. Les marchés sont conclus pour une durée d'une année, reconductibles de façon expresse 3 fois pour une année supplémentaire.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transports pour les écoles dans le cadre d'activités piscine et conservatoire
Brève description: Transports pour les écoles dans le cadre d'activités piscine et conservatoire.
Intitulé du lot: Transports pour les sorties occasionnelles des écoles et des autres directions municipales
Brève description:
Transports pour les sorties occasionnelles des écoles et des autres directions municipales.
Intitulé du lot: Transports de l'école primaire Montboucons à l'école maternelle Kennedy et le retour
Brève description:
Transports de l'école primaire Montboucons à l'école maternelle Kennedy et le retour.
Intitulé du lot: Transports de l'école maternelle Près de Vaux à l'école élémentaire Bregille et le retour
Brève description:
Transports de l'école maternelle Près de Vaux à l'école élémentaire Bregille et le retour.
Intitulé du lot: Transports de l'école maternelle Tristan Bernard à l'école maternelle Jean Macé et le retour
Brève description:
Transports de l'école maternelle Tristan Bernard à l'école maternelle Jean Macé et le retour.
Intitulé du lot: Navette estivale desservant les quartiers Montrapon, Planoise et Centre-Ville pour se rendre à l'accueil de loisirs de Bregille
Brève description:
Navette estivale desservant les quartiers Montrapon, Planoise et Centre-Ville pour se rendre à l'accueil de loisirs de Bregille.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-26 📅

Référence
Informations complémentaires
Les montants indiqués correspondent aux montants des DQE ayant servi de base à l'analyse des offres. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum.
Les marchés sont conclus pour une durée d'une année, reconductibles de façon expresse 3 fois pour une année supplémentaire.

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Source: OJS 2018/S 126-288150 (2018-07-03)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Bourgogne-Franche-Comté Franche-Comté Doubs
Fournisseurs:
Keolis Monts Jura Transarc25
Produits/services:
Services de transport (à l'exclusion... Services de transport routier Services spécialisés de transport routier...