Réaménagement de la grande esplanade et du boulevard de l'esplanade — mission de maîtrise d'œuvre

SPLA Sages

Le marché de maîtrise d'œuvre qui porte sur la réalisation de l'aménagement paysager de la grande esplanade et du boulevard de l'esplanade à Grenoble. Le marché comporte 1 tranche ferme et 1 tranche optionnelle définies comme suit:
— tranche ferme: mission de maîtrise d'œuvre pour le réaménagement de la grande esplanade et du boulevard de l'esplanade,
— tranche optionnelle 1: mission de maîtrise d'œuvre pour la réalisation des planches d'essais.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cap Vert Ingenierie
• Ilex Paysage + Urbanisme

Qui ?

• SPLA Sages

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-21	Avis de marché
2019-01-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Numéro de référence: 18DSM095
Brève description:

Le marché de maîtrise d'œuvre qui porte sur la réalisation de l'aménagement paysager de la grande esplanade et du boulevard de l'esplanade à Grenoble. Le marché comporte 1 tranche ferme et 1 tranche optionnelle définies comme suit: — tranche ferme: mission de maîtrise d'œuvre pour le réaménagement de la grande esplanade et du boulevard de l'esplanade, — tranche optionnelle 1: mission de maîtrise d'œuvre pour la réalisation des planches d'essais.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SPLA Sages
Adresse postale: CS 60040, 1 place Firmin Gautier
Code postal: 38027
Commune postale: Grenoble Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.grenoble-sages.fr 🌏
Courrier électronique: contact@innovia-sages.fr 📧
Téléphone: +33 476484809 📞
Fax: +33 476700384 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_Bfo9wEsYc7 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-21 📅
Date limite de soumission: 2018-10-23 📅
Date de publication: 2018-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 184-416569
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur informe les candidats que le dossier de consultation des entreprises est dématérialisé. Les candidats auront la possibilité de télécharger les documents dématérialisés du dossier de consultation des entreprises, documents et renseignements complémentaires ainsi que l'avis d'appel public à la concurrence via le site internet http://www.achatpublic.com Principe du «Dites-Le nous une fois»: les candidats auront la possibilité de ne pas remettre un ou plusieurs des documents ou renseignements demandés dans le cadre de la présente consultation s'ils ont déjà été remis dans le cadre d'une précédente consultation et si les conditions suivantes sont réunies: — les candidats doivent préciser à cet effet, dans leur dossier de candidature: —— d'une part, la liste des documents qui peuvent être obtenus par ce biais, —— et d'autre part, l'identification de la consultation lors de laquelle les pièces ont été remises, — les documents doivent être toujours valables. À défaut, la candidature sera considérée comme incomplète. Les candidats sont informés qu'ils ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, si les conditions suivantes sont réunies: — les candidats doivent indiquer dans leur dossier de candidature: —— d'une part la liste des documents qui peuvent être obtenus par ce biais, —— et d'autre part les modalités de consultation de ce système et/ou d'accès à cet espace, — l'accès à ces documents est gratuit. À défaut, la candidature sera considérée comme incomplète. Le marché sera conclu avec une entreprise unique ou des entreprises groupées. Après attribution du marché, la forme juridique du groupement pourra être un groupement conjoint ou solidaire. Toutefois, le mandataire d'un groupement conjoint devra être solidaire de chacun des membres du groupement pour l'exécution du marché. La SPL Sages interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, — en qualité de membres de plusieurs groupements.

Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur informe les candidats que le dossier de consultation des entreprises est dématérialisé. Les candidats auront la possibilité de télécharger les documents dématérialisés du dossier de consultation des entreprises, documents et renseignements complémentaires ainsi que l'avis d'appel public à la concurrence via le site internet http://www.achatpublic.com Principe du «Dites-Le nous une fois»: les candidats auront la possibilité de ne pas remettre un ou plusieurs des documents ou renseignements demandés dans le cadre de la présente consultation s'ils ont déjà été remis dans le cadre d'une précédente consultation et si les conditions suivantes sont réunies:

— les candidats doivent préciser à cet effet, dans leur dossier de candidature:

—— d'une part, la liste des documents qui peuvent être obtenus par ce biais,

—— et d'autre part, l'identification de la consultation lors de laquelle les pièces ont été remises,

— les documents doivent être toujours valables.

À défaut, la candidature sera considérée comme incomplète. Les candidats sont informés qu'ils ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, si les conditions suivantes sont réunies:

— les candidats doivent indiquer dans leur dossier de candidature:

—— d'une part la liste des documents qui peuvent être obtenus par ce biais,

—— et d'autre part les modalités de consultation de ce système et/ou d'accès à cet espace,

— l'accès à ces documents est gratuit.

À défaut, la candidature sera considérée comme incomplète. Le marché sera conclu avec une entreprise unique ou des entreprises groupées. Après attribution du marché, la forme juridique du groupement pourra être un groupement conjoint ou solidaire. Toutefois, le mandataire d'un groupement conjoint devra être solidaire de chacun des membres du groupement pour l'exécution du marché. La SPL Sages interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— tranche ferme: mission de maîtrise d'œuvre pour le réaménagement de la grande esplanade et du boulevard de l'esplanade,

— tranche optionnelle 1: mission de maîtrise d'œuvre pour la réalisation des planches d'essais.

Le marché qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet l'exécution des missions de maîtrise d'œuvre suivantes définies à l'article 7 de la loi MOP du 12.7.1985 et précisées dans le CCAP:

— les études d'Avant-projet (AVP),

— les études de Projet (PRO),

— l'Assistance à la passation des contrats de travaux (ACT),

— visa des études partiellement ou totalement réalisées par l'(les) entreprise(s) titulaire(s) (VISA),

— la Direction de l'exécution du (ou des) contrat(s) de travaux (DET),

— l'Assistance lors des opérations de réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement (AOR),

— l'Ordonnancement, pilotage et coordination (OPC) ainsi que la mission complémentaire suivante: mission complémentaire nº 1 de responsable du projet pour l'application des dispositions des articles L. 554-1 et s. et R. 554-1 et s. du code de l'environnement. Le montant de l'enveloppe prévisionnelle des travaux est fixée comme suit:

— 2 550 000 EUR HT pour la tranche ferme «Réaménagement de la grande esplanade et du boulevard de l'esplanade»,

— 50 000 EUR HT pour la tranche optionnelle nº 1 «Réalisation de planches d'essais».

Durée de l'accord: 36 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement. La lettre de candidature n'a pas à être signée par le représentant du candidat, et le cas échéant par chacun des membres du groupement. Cependant, dans le cas d'un groupement, le mandataire devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation;

2) une déclaration sur l'honneur (cf. modèle ci-joint) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L. 1512-1 à L. 1512-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. La remise d'un DC1 ou d'un DUME vaudra remise d'une déclaration sur l'honneur. Comme la lettre de candidature, la déclaration sur l'honneur n'a pas à être signée par chacun des membres du groupement le cas échéant. Elle sera signée au stade de l'attribution par le seul attributaire. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils doivent informer sans délai l'acheteur de tout changement de situation, au cours de la procédure de passation ainsi d'ailleurs qu'au cours de l'exécution du marché, qui les placeraient dans un des cas d'interdiction de soumissionner ayant pour effet de les exclure d'un marché public.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffres d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère l'accord-cadre, réalisé au cours des 3 dernières années.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Chiffre d'affaires annuel minimal exigé des opérateurs économiques par le pouvoir adjudicateur: paysagiste (mandataire): 175 000 EUR HT, concepteur lumière: 50 000 EUR HT, VRD: 175 000 EUR HT. Système d'arrosage: pas d'exigence, économie de l'aménagement: pas d'exigence.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

La présente consultation s'adresse à un maître d'œuvre ou des équipes de maîtrise d'œuvre pluridisciplinaire composées, au minimum, des compétences suivantes:

— paysagiste (mandataire) expérimenté en ingénierie végétale,

— conception lumière,

— voirie réseaux divers,

— systèmes d'arrosage,

— économie de l'aménagement.

Ces compétences peuvent être réunies au sein d'une seule et même structure ou de plusieurs structures. Elles peuvent être assurées par un personne du groupement assurant une autre compétence, du moment qu'elle en présente la qualification. Les candidats peuvent s'adjoindre des compétences complémentaires s'ils le jugent nécessaire au regard du projet à réaliser.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 3528144600030
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL Sages
Adresse postale: 1 place Firmin Gautier, CS 60040
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Pays: Isère 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Point de contact: M. Bernard Lachana

Référence
Informations complémentaires

— les candidats doivent préciser à cet effet, dans leur dossier de candidature:

—— d'une part, la liste des documents qui peuvent être obtenus par ce biais,

—— et d'autre part, l'identification de la consultation lors de laquelle les pièces ont été remises,

— les documents doivent être toujours valables.

À défaut, la candidature sera considérée comme incomplète. Les candidats sont informés qu'ils ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, si les conditions suivantes sont réunies:

— les candidats doivent indiquer dans leur dossier de candidature:

—— d'une part la liste des documents qui peuvent être obtenus par ce biais,

—— et d'autre part les modalités de consultation de ce système et/ou d'accès à cet espace,

— l'accès à ces documents est gratuit.

À défaut, la candidature sera considérée comme incomplète. Le marché sera conclu avec une entreprise unique ou des entreprises groupées. Après attribution du marché, la forme juridique du groupement pourra être un groupement conjoint ou solidaire. Toutefois, le mandataire d'un groupement conjoint devra être solidaire de chacun des membres du groupement pour l'exécution du marché. La SPL Sages interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www.grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de la justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivants la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 76422269 📠
Source: OJS 2018/S 184-416569 (2018-09-21)

Avis d'attribution de marché (2019-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché de maîtrise d'œuvre qui porte sur la réalisation de l'aménagement paysager de la grande esplanade et du boulevard de l'esplanade à Grenoble. Le marché comporte une tranche ferme et 1 tranche optionnelle définies comme suit: — tranche ferme: mission de maîtrise d'œuvre pour le réaménagement de la grande esplanade et du boulevard de l'esplanade, — tranche optionnelle 1: mission de maîtrise d'œuvre pour la réalisation des planches d'essais.

Valeur totale du marché: 216 404 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-04 📅
Date de publication: 2019-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 005-007497
Se réfère à l'avis: 2018/S 184-416569
Numéro JO-S: 5

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— les études d'avant-projet (AVP),

— les études de projet (Pro),

— l'assistance à la passation des contrats de travaux (ACT),

— visa des études partiellement ou totalement réalisées par l'(les) entreprise(s) titulaire(s) (Visa),

Le montant de l'enveloppe prévisionnelle des travaux est fixée comme suit:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée selon la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-02 📅
Nom: Ilex Paysage + Urbanisme
Numéro d'enregistrement national: 34278004600039
Adresse postale: 7 place Puvis de Chavannes
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472694646 📞
Courrier électronique: ilex@ilex-paysages.com 📧
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.ilex-paysages.com 🌏
Nom: Cap Vert Ingénierie
Numéro d'enregistrement national: 41522089600013
Adresse postale: 52 rue de Créqui
Téléphone: +33 478173848 📞
Courrier électronique: cap@capvert-inge.fr 📧
Adresse Internet: http://www.capvert-inge.fr 🌏
Valeur totale du marché: 216 404 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

Source: OJS 2019/S 005-007497 (2019-01-04)

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