Pt/za — 18m101ao — Réalisation d'actions de sensibilisation et d'animation sur la réduction des déchets années 2018 à 2021

Toulouse Métropole

Nº 18m101ao — Pt/za — Réalisation d'actions de sensibilisation et d'animation sur la réduction des déchets années 2018 à 2021.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-04-20 Avis de marché
2018-08-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière d'approvisionnement en eau et services de conseil en matière de déchets
Numéro de référence: 18M101AO
Brève description:
Nº 18m101ao — Pt/za — Réalisation d'actions de sensibilisation et d'animation sur la réduction des déchets années 2018 à 2021.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière d'approvisionnement en eau et services de conseil en matière de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en matière d'approvisionnement en eau et services de conseil en matière de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
Fax: +33 562256542 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_8vJzA9V4JF 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-20 📅
Date limite de soumission: 2018-05-24 📅
Date de publication: 2018-04-24 📅
Date de fin: 2019-06-30 📅
2019-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 079-176888
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec maximum et un opérateur économique. Le montant des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: Lot nº 1: montant maximum de 50 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Numéro du lot: 1
Brève description:
Participation à des événements organisés par Toulouse métropole, des communes membres de la métropole ou tout autre acteur.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la notification jusqu'au 30.6.2019. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.6.2021.
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Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec maximum et un opérateur économique.
Le montant des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit:
Lot nº 1: montant maximum de 50 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Conception et réalisation d'animations à destination des enfants soit dans le cadre scolaire, soit dans le cadre des ALAE (Accueil de loisirs associé à l'école) ou ALSH (Accueil de loisirs sans hébergement).
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec maximum et un opérateur économique. Le montant des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit:
Lot nº 2: montant maximum de 50 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse métropole

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Aucune forme de groupement n'est imposée. Le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «mps», complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique:
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1— compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne, ce formulaire pré-rempli grâce au numéro Siret,
2— joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature joindre les documents de la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS:
— renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:
—— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
3— joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale.
Capacité technique et professionnelle:
Les références de prestations similaires:
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— et/ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à réaliser ces prestations.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Compétences et références des intervenants
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Compréhension des attentes et méthodologie proposée
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_8vJzA9V4JF 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Renseignements techniques: Toulouse métropole — direction déchets et moyens techniques — Service étude et développement — chemin du Sang de Serp — 31200 Toulouse — Corinne Chautard — tél.: +33 561222988 — Laurencia Trebosc, tél.: +33 562276153
Adresse postale: Bâtiment Marengo Ovale, 1 place de la Légion d'Honneur
Commune postale: Toulouse
Point de contact: Renseignements administratifs: Toulouse métropole — Direction de la performance — Service marchés publics
Téléphone: +33 561222527 📞
Courrier électronique: dgdep.marches.publics@toulouse-metropole.fr 📧
Fax: +33 561222005 📠
Pays: Midi-Pyrénées 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres s'exécutant au moyen de bons de commande.
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Mode de règlement et modalités de financement:
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: ressources propres de Toulouse métropole. Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
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Retrait DCE: aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public: 18m101ao).
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Dépôt offre: les candidats sont invités à consulter le manuel entreprises à leur disposition sur la plate-forme achatpublic.com qui donne toutes informations pratiques nécessaires au dépôt des offres. Leur attention est attirée sur le temps nécessaire au chiffrement des documents, notamment lorsque ces documents sont stockés sur un serveur partagé. Pour tous problèmes techniques, contactez la hotline d'achat public au +33 892232120.
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Signature: la signature de l'offre n'est pas requise au stade de la remise de l'offre. Cependant, l'offre devra être signée électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de la signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique. Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution de l'accord-cadre. Pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS.
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Renseignements dématérialisation:
Toulouse métropole — Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc — BP 35821 — 31505 Toulouse Cedex 5 — contact: Mme Hana Zarevucka, tél.: +33 562276553, mail:hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr. Avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse métropole, direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2018/S 079-176888 (2018-04-20)
Avis d'attribution de marché (2018-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nº 18M101AO — PT/ZA — Réalisation d'actions de sensibilisation et d'animation sur la réduction des déchets années 2018 à 2021
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-28 📅
Date de publication: 2018-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 165-377311
Se réfère à l'avis: 2018/S 079-176888
Numéro JO-S: 165

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Participation à des événements organisés par Toulouse Métropole, des communes membres de la métropole ou tout autre acteur
Conception et réalisation d'animations à destination des enfants soit dans le cadre scolaire, soit dans le cadre des ALAE (Accueil de loisirs associé à l'école) ou ALSH (Accueil de loisirs sans hébergement)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse Métropole

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-24 📅
Nom: Pro-Portion
Adresse postale: 41 rue d'Oradour-sur-Glâne
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.pro-portion.fr 🌏
Nom: Ecolocas
Adresse postale: 12 bis rue des Jardins
Code postal: 31000
Adresse Internet: http://wiki.coop-tic.eu/wikis/ecolocas/wakka.php?wiki=PagePrincipale 🌏
Nom: Zéro Waste Toulouse
Adresse postale: 7 rue Baour Lormian
Adresse Internet: https://zerowastetoulouse.org/ 🌏
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-08-20 📅
Nom: Reflets
Adresse postale: 43 rue de Bayard
Adresse Internet: http://reflets-asso.org/ 🌏
Nom: La Glanerie
Adresse postale: 37 impasse de la Glacière
Adresse Internet: http://www.la-glanerie.org 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole, direction de la commande publique
Source: OJS 2018/S 165-377311 (2018-08-28)
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