Prolongement du métro B aux hôpitaux Lyon Sud — accord-Cadre a bons de commande — contrôle extérieur d'étanchéité — relance de la consultation

Sytral

— Accord-Cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, conclu avec 1 opérateur économique pour une période initiale de 36 mois à compter de sa date de notification et pouvant être reconduit tacitement 1 fois 36 mois,

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• EGIS RAIL

Qui ?

• Sytral

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-06-12	Avis de marché
2018-12-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Numéro de référence: 18s0118
Brève description:

— Accord-Cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret n — Il est conclu avec un montant minimum de 30 000 EUR HT et un montant maximum de 100 000 EUR HT pour la période initiale; montants identiques pour la période de reconduction, — réalisation de contrôles extérieurs de la bonne mise en œuvre des différents systèmes d'étanchéité qui seront réalisés sur les différents ouvrages du projet; —— Etablissement de Pv de vérification de la conformité des produits composants les systèmes d'étanchéité, de Pv de visite de vérification de la conformité de mise en œuvre de ces produits et de Pv d'essais réalisés sur site ou en laboratoire; —— Etablissement d'un rapport de synthèse de l'ensemble des essais et visites réalisés.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Code CPV supplémentaire: Études techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: sytral
Adresse postale: 21 Boulevard Vivier Merle, CS 63815
Code postal: 69487
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.sytral.fr 🌏
Courrier électronique: unitemarches@sytral.fr 📧
Téléphone: +33 472845800 📞
Fax: +33 478531284 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-12 📅
Date limite de soumission: 2018-07-16 📅
Date de publication: 2018-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 112-255933
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info, — Il s'agit ici d'une relance de la précédente consultation déclarée sans suite le 11.6.2018 par la Représentante de l'entité Adjudicatrice. Cette consultation avait fait l'objet d'un précédent avis d'appel à la concurrence publié sous les références suivantes: Avis No 18-57085 publié au BOAMP le 26.4.2018 et avis n — Le critère valeur technique est décomposé selon les 3 sous-critères C1/C2/C3 pondérés chacun de manière identique: —— c1: Moyens humains et qualité des intervenants, et Moyens matériels —— c2: Organisation —— C3: Moyens d'interventions — l'indication de valeur estimée figurant à l'article Ii.1.5 du présent avis est à lire comme étant la dépense globale estimée par le SYTRAL toutes périodes confondues — l'indication de durée de 36 mois figurant au Ii.2.7 du présent avis est à lire comme étant la durée de la période initiale. —— en application du dernier alinéa de l'article 40.i du décret 2016-360 du 25.3.2016, les candidats sont informés que l'acheteur impose la remise des offres par voie électronique. —— il appartient au candidat de prouver par tous moyens sa capacité à répondre aux besoins du marché public. L'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres d'un groupement est globale. En application des articles 48.2 et 50 du décret n —— selon les dispositions de l'article 49 du décret n

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info,

— Il s'agit ici d'une relance de la précédente consultation déclarée sans suite le 11.6.2018 par la Représentante de l'entité Adjudicatrice. Cette consultation avait fait l'objet d'un précédent avis d'appel à la concurrence publié sous les références suivantes: Avis No 18-57085 publié au BOAMP le 26.4.2018 et avis n

— Le critère valeur technique est décomposé selon les 3 sous-critères C1/C2/C3 pondérés chacun de manière identique:

—— c1: Moyens humains et qualité des intervenants, et Moyens matériels

—— c2: Organisation

—— C3: Moyens d'interventions

— l'indication de valeur estimée figurant à l'article Ii.1.5 du présent avis est à lire comme étant la dépense globale estimée par le SYTRAL toutes périodes confondues

— l'indication de durée de 36 mois figurant au Ii.2.7 du présent avis est à lire comme étant la durée de la période initiale.

—— en application du dernier alinéa de l'article 40.i du décret 2016-360 du 25.3.2016, les candidats sont informés que l'acheteur impose la remise des offres par voie électronique.

—— il appartient au candidat de prouver par tous moyens sa capacité à répondre aux besoins du marché public. L'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres d'un groupement est globale. En application des articles 48.2 et 50 du décret n

—— selon les dispositions de l'article 49 du décret n

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— Accord-Cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret n

— Il est conclu avec un montant minimum de 30 000 EUR HT et un montant maximum de 100 000 EUR HT pour la période initiale; montants identiques pour la période de reconduction,

— réalisation de contrôles extérieurs de la bonne mise en œuvre des différents systèmes d'étanchéité qui seront réalisés sur les différents ouvrages du projet;

—— Etablissement de Pv de vérification de la conformité des produits composants les systèmes d'étanchéité, de Pv de visite de vérification de la conformité de mise en œuvre de ces produits et de Pv d'essais réalisés sur site ou en laboratoire;

—— Etablissement d'un rapport de synthèse de l'ensemble des essais et visites réalisés.

Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Brève description:

— Il est conclu avec un montant minimum de 30 000 EUR HT et un montant maximum de 100 000 EUR HT pour la période initiale; montants identiques pour la période de reconduction.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 1 fois 36 mois. En cas de reconduction, celle-ci interviendra:

— au plus tôt à compter de la date de notification du bon de commande qui provoque le dépassement du montant maximum périodique

— au plus tard au terme de la période initiale de 36 mois.

Description des options:

Les candidats sont informés que l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application de l'article 30.i.7 du décret n

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération lyonnaise / Oullins / Saint Genis Laval.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— La lettre de candidature, établie au moyen de l'imprimé DC1 ou équivalent comportant une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n

— preuve de l'aptitude du candidat à exercer l'activité professionnelle: Preuve de l'inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'état membre dans lequel il est établi: extrait K, extrait K-Bis, extrait D1, ou tout moyen équivalent.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public. Liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. L'Acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— Seuil minimal exigé de capacité professionnelle: Capacité à réaliser des prestations de contrôle extérieur d'étanchéité dans le cadre de travaux souterrains de complexité similaire. Cette capacité pourra être attestée par une sélection de référence ou par tout moyen.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: — Aucun cautionnement ni garantie ne sont exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— Articles 109 à 132 du décret n

—— Les prix sont révisables dans les conditions du CCAP.

—— Caractéristique des prix: Prix unitaires et forfaitaires -par application de l'article 110.ii du décret no 2016-360 du 25.3.2016, et au regard du montant minimum périodique de l'accord-cadre, il ne sera pas versé d'avance. -modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG Pi et du CCAP

—— Les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire de 30 jours, selon les dispositions du décret n

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Pour la présentation de l'offre, l'acheteur ne peut exiger que le groupement ait une forme juridique déterminée. Cependant, il est nécessaire à la bonne exécution du marché public que le groupement soit transformé en un groupement solidaire après attribution afin que les membres d'un groupement éventuel assurent à part égale la responsabilité des prestations. Cela se justifie par la nature des prestations qui ne permettent pas une répartition des responsabilités entre les membres éventuels d'un groupement momentané d'entreprises eu égard notamment au caractère intégré et complexe des prestations. La nature ensemblière de la prestation nécessite que les différentes natures d'intervention soient maîtrisées par l'ensemble des intervenants. Les candidats n'ont pas la possibilité de soumissionner en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. La participation à plusieurs groupements est également interdite.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Lieu: Locaux du Sytral
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25690099400011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Sytral: Service des marchés
Adresse postale: 21 boulevard vivier merle, CS 63815
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

— Il s'agit ici d'une relance de la précédente consultation déclarée sans suite le 11.6.2018 par la Représentante de l'entité Adjudicatrice. Cette consultation avait fait l'objet d'un précédent avis d'appel à la concurrence publié sous les références suivantes: Avis No 18-57085 publié au BOAMP le 26.4.2018 et avis n

— Le critère valeur technique est décomposé selon les 3 sous-critères C1/C2/C3 pondérés chacun de manière identique:

—— c1: Moyens humains et qualité des intervenants, et Moyens matériels

—— c2: Organisation

—— C3: Moyens d'interventions

— l'indication de valeur estimée figurant à l'article Ii.1.5 du présent avis est à lire comme étant la dépense globale estimée par le SYTRAL toutes périodes confondues

— l'indication de durée de 36 mois figurant au Ii.2.7 du présent avis est à lire comme étant la durée de la période initiale.

—— en application du dernier alinéa de l'article 40.i du décret 2016-360 du 25.3.2016, les candidats sont informés que l'acheteur impose la remise des offres par voie électronique.

—— il appartient au candidat de prouver par tous moyens sa capacité à répondre aux besoins du marché public. L'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres d'un groupement est globale. En application des articles 48.2 et 50 du décret n

—— selon les dispositions de l'article 49 du décret n

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: CF. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2018/S 112-255933 (2018-06-12)

Avis d'attribution de marché (2018-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, conclu avec 1 opérateur économique pour une période initiale de 36 mois à compter de sa date de notification et pouvant être reconduit tacitement 1 fois 36 mois, — il est conclu avec un montant minimum de 30 000 EUR HT et un montant maximum de 100 000 EUR HT pour la période initiale; montants identiques pour la période de reconduction, — réalisation de contrôles extérieurs de la bonne mise en œuvre des différents systèmes d'étanchéité qui seront réalisés sur les différents ouvrages du projet, — établissement de PV de vérification de la conformité des produits composants les systèmes d'étanchéité, de PV de visite de vérification de la conformité de mise en œuvre de ces produits et de PV d'essais réalisés sur site ou en laboratoire.

Valeur totale du marché: 104 658 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sytral
Adresse postale: 21 boulevard Vivier Merle, CS 63815

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-11 📅
Date de publication: 2018-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 241-551796
Se réfère à l'avis: 2018/S 112-255933
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires

Dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L. 311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté sur demande aux coordonnées de l'organisme acheteur telles qu'indiquées au présent avis d'attribution. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, conclu avec un opérateur économique, un montant minimum de 30 000 EUR HT et un montant maximum de 100 000 EUR HT, pour une durée de 36 mois, reconductible. Les indications de valeur du marché figurant au présent avis correspondent au montant maximum de l'accord-cadre.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— il est conclu avec un montant minimum de 30 000 EUR HT et un montant maximum de 100 000 EUR HT pour la période initiale; montants identiques pour la période de reconduction,

— réalisation de contrôles extérieurs de la bonne mise en œuvre des différents systèmes d'étanchéité qui seront réalisés sur les différents ouvrages du projet,

— établissement de PV de vérification de la conformité des produits composants les systèmes d'étanchéité, de PV de visite de vérification de la conformité de mise en œuvre de ces produits et de PV d'essais réalisés sur site ou en laboratoire.

Description des options:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération lyonnaise/Oullins/Saint-Genis-Laval

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-06 📅
Nom: Egis Rail
Adresse postale: 168-170 avenue Thiers
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 104 658 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2018/S 241-551796 (2018-12-11)

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