Exécution de prestations juridiques dans le secteur du logement social, qui comprennent le conseil, l'assistance, la rédaction d'études et d'actes juridiques, de veille juridique et le cas échéant la représentation du client, la Société française d'habitations économiques (SFHE).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-07.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-11-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Société française des habitations économiques (13)
Adresse postale: 1175 Petite Route des Milles, CS 40650
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 4
Code postal: 13547
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 413570466📞
Courrier électronique: marine.gasparini@groupe-arcade.com📧
Région: France🏙️
URL: https://sfhe.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Sfhe
Adresse postale: 1175 Petite Route des Milles
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13547
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marine.gasparini@groupe-arcade.com📧
Région: France🏙️
URL: https://sfhe.fr🌏 Communication
URL de l'outil d'acquisition: http://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: SA d'HLM
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations juridiques
Produits/services: Services de conseils et de représentation juridiques📦
Brève description:
“Exécution de prestations juridiques dans le secteur du logement social, qui comprennent le conseil, l'assistance, la rédaction d'études et d'actes...”
Brève description
Exécution de prestations juridiques dans le secteur du logement social, qui comprennent le conseil, l'assistance, la rédaction d'études et d'actes juridiques, de veille juridique et le cas échéant la représentation du client, la Société française d'habitations économiques (SFHE).
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Droit immobilier, gestion locative sociale
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseils et de représentation juridiques📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Droit immobilier, gestion locative sociale: facturation de loyers et charges récupérables, attributions de logements (CAL) et leur évolutions...”
Description du marché
Droit immobilier, gestion locative sociale: facturation de loyers et charges récupérables, attributions de logements (CAL) et leur évolutions réglementaires, assurances, baux locatifs et commerciaux, vente HLM etc.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Durée de l'accord
Date de début: 2019-02-01 📅
Date de fin: 2023-01-31 📅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Droit public
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Droit public, droit de la commande publique, du bâtiment (sinistre), etc.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Droit social, droit du travail
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Droit social, droit du travail.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot n 4.1 — Droit des biens — Représentation en région Provence-Alpes-Côtes d'Azur (y compris la Corse): Agence d'Aix-en-Provence” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Droit locatif social, troubles anormaux de voisinage, occupation sans droit ni titre, décès. De manière générale litiges liés à la vie du bail. Droit de la...”
Description du marché
Droit locatif social, troubles anormaux de voisinage, occupation sans droit ni titre, décès. De manière générale litiges liés à la vie du bail. Droit de la copropriété: litiges entre copropriétaires, entre le syndic et un ou plusieurs copropriétaires, etc.
Représentation en région Provence-Alpes-Côtes d'Azur (y compris la Corse): agence d'Aix-en-Provence.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot n 4.2 — Droit des biens — représentation en région Provence-Alpes-Côtes d'Azur: agence de Toulon” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Droit locatif social, troubles anormaux de voisinage, occupation sans droit ni titre, décès. De manière générale litiges liés à la vie du bail. Droit de la...”
Description du marché
Droit locatif social, troubles anormaux de voisinage, occupation sans droit ni titre, décès. De manière générale litiges liés à la vie du bail. Droit de la copropriété: litiges entre copropriétaires, entre le syndic et un ou plusieurs copropriétaires, etc.
Représentation en région Provence-Alpes-Côtes d'Azur: agence de Toulon.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot n 4.3 — Droit des biens — représentation en région Occitanie: agence de Nîmes” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Droit locatif social, troubles anormaux de voisinage, occupation sans droit ni titre, décès. De manière générale litiges liés à la vie du bail. Droit de la...”
Description du marché
Droit locatif social, troubles anormaux de voisinage, occupation sans droit ni titre, décès. De manière générale litiges liés à la vie du bail. Droit de la copropriété: litiges entre copropriétaires, entre le syndic et un ou plusieurs copropriétaires, etc.
Représentation en région Occitanie: agence de Nîmes.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot n 4.4 — Droit des biens — Représentation en région Occitanie: agence de Montpellier” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Droit locatif social, troubles anormaux de voisinage, occupation sans droit ni titre, décès. De manière générale litiges liés à la vie du bail. Droit de la...”
Description du marché
Droit locatif social, troubles anormaux de voisinage, occupation sans droit ni titre, décès. De manière générale litiges liés à la vie du bail. Droit de la copropriété: litiges entre copropriétaires, entre le syndic et un ou plusieurs copropriétaires, etc.
Représentation en région Occitanie: agence de Montpellier.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot n 4.5 — Droit des biens — représentation en région Rhône Alpes: agence de Lyon” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Droit locatif social, troubles anormaux de voisinage, occupation sans droit ni titre, décès. De manière générale litiges liés à la vie du bail. Droit de la...”
Description du marché
Droit locatif social, troubles anormaux de voisinage, occupation sans droit ni titre, décès. De manière générale litiges liés à la vie du bail. Droit de la copropriété: litiges entre copropriétaires, entre le syndic et un ou plusieurs copropriétaires, etc.
Représentation en région Rhône Alpes: agence de Lyon.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-07
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-08
14:30 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 231-526943 (2018-11-27)
Avis d'attribution de marché (2019-04-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1175 petite route des Milles — CS 40650
Adresse du profil d'acheteur: https://sfhe.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Sa hlm
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 67 955 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Droit immobilier, gestion locative sociale: facturation de loyers et charges récupérables, attributions de logements (CAL) et leur évolutions...”
Description du marché
Droit immobilier, gestion locative sociale: facturation de loyers et charges récupérables, attributions de logements (CAL) et leur évolutions règlementaires, assurances, baux locatifs et commerciaux, vente HLM etc...
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Description du marché: Droit public, droit de la commande publique, du bâtiment (sinistre), etc...
Description du marché: Droit social, droit du travail
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot n4.1 - Droit des biens - Représentation en Région Provence Alpes Côtes d'Azur (y compris la Corse): Agence d'Aix-en-Provence” Description
Description du marché:
“Droit locatif social, troubles anormaux de voisinage, occupation sans droit ni titre, décès. De manière générale litiges liés à la vie du bail. Droit de la...”
Description du marché
Droit locatif social, troubles anormaux de voisinage, occupation sans droit ni titre, décès. De manière générale litiges liés à la vie du bail. Droit de la copropriété: litiges entre copropriétaires, entre le syndic et un ou plusieurs copropriétaires, etc...
Représentation en Région Provence Alpes Côtes d'Azur (y compris la Corse): Agence d'Aix-en-Provence
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Titre:
“Lot n4.2 - Droit des biens - Représentation en Région Provence Alpes Côtes d'Azur: Agence de Toulon” Description
Description du marché:
“Droit locatif social, troubles anormaux de voisinage, occupation sans droit ni titre, décès. De manière générale litiges liés à la vie du bail. Droit de la...”
Description du marché
Droit locatif social, troubles anormaux de voisinage, occupation sans droit ni titre, décès. De manière générale litiges liés à la vie du bail. Droit de la copropriété: litiges entre copropriétaires, entre le syndic et un ou plusieurs copropriétaires, etc...
Représentation en Région Provence Alpes Côtes d'Azur: Agence de Toulon
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Lot n4.3 - Droit des biens - Représentation en Région Occitanie: Agence de Nîmes” Description
Description du marché:
“Droit locatif social, troubles anormaux de voisinage, occupation sans droit ni titre, décès. De manière générale litiges liés à la vie du bail. Droit de la...”
Description du marché
Droit locatif social, troubles anormaux de voisinage, occupation sans droit ni titre, décès. De manière générale litiges liés à la vie du bail. Droit de la copropriété: litiges entre copropriétaires, entre le syndic et un ou plusieurs copropriétaires, etc...
Représentation en Région Occitanie: Agence de Nîmes
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Lot n4.4 - Droit des biens - Représentation en Région Occitanie: Agence de Montpellier” Description
Description du marché:
“Droit locatif social, troubles anormaux de voisinage, occupation sans droit ni titre, décès. De manière générale litiges liés à la vie du bail. Droit de la...”
Description du marché
Droit locatif social, troubles anormaux de voisinage, occupation sans droit ni titre, décès. De manière générale litiges liés à la vie du bail. Droit de la copropriété: litiges entre copropriétaires, entre le syndic et un ou plusieurs copropriétaires, etc...
Représentation en Région Occitanie: Agence de Montpellier
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Titre:
“Lot n4.5 - Droit des biens - Représentation en Région Rhône Alpes: Agence de Lyon” Description
Description du marché:
“Droit locatif social, troubles anormaux de voisinage, occupation sans droit ni titre, décès. De manière générale litiges liés à la vie du bail. Droit de la...”
Description du marché
Droit locatif social, troubles anormaux de voisinage, occupation sans droit ni titre, décès. De manière générale litiges liés à la vie du bail. Droit de la copropriété: litiges entre copropriétaires, entre le syndic et un ou plusieurs copropriétaires, etc...
Représentation en Région Rhône Alpes: Agence de Lyon
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 231-526943
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Droit immobilier, gestion locative sociale: facturation de loyers et charges récupérables, attributions de logements et leur évolutions réglementaires,...”
Titre
Droit immobilier, gestion locative sociale: facturation de loyers et charges récupérables, attributions de logements et leur évolutions réglementaires, assurances, baux locatifs et commerciaux, vente HLM
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Date de conclusion du contrat: 2019-03-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: BD Avocates
Adresse postale: 55 rue Rabelais
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 020 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Droit public, droit de la commande publique, du bâtiment (sinistre), …
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Solutio Avocats
Adresse postale: espace Croix d'Or — 1596 avenue de la Croix d'Or
Commune postale: Bouc-Bel-Air
Code postal: 13320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 800 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Droit social, droit du travail
Nom et adresse du contractant
Nom: Capstan Pytheas
Adresse postale: 23 rue Sylvabelle
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 130 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Droit locatif social, troubles anormaux de voisinage, occupation sans droit ni titre, décès. De manière générale litiges liés à la vie du bail. Droit de la...”
Titre
Droit locatif social, troubles anormaux de voisinage, occupation sans droit ni titre, décès. De manière générale litiges liés à la vie du bail. Droit de la copropriété Agence d'Aix-en-Provence
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 500 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Droit locatif social, troubles anormaux de voisinage, occupation sans droit ni titre, décès. De manière générale litiges liés à la vie du bail. Droit de la...”
Titre
Droit locatif social, troubles anormaux de voisinage, occupation sans droit ni titre, décès. De manière générale litiges liés à la vie du bail. Droit de la copropriété Agence de Toulon
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Lauer Audran
Adresse postale: 85 avenue Foch
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 160 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Droit locatif social, troubles anormaux de voisinage, occupation sans droit ni titre, décès. Litiges liés à la vie du bail. Droit de la copropriété. Agence de Nîmes”
Titre
Droit locatif social, troubles anormaux de voisinage, occupation sans droit ni titre, décès. Litiges liés à la vie du bail. Droit de la copropriété. Agence de Nîmes
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Laick Isenberg
Adresse postale: 3 rue Monjardin
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 150 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Droit locatif social, troubles anormaux de voisinage, occupation sans droit ni titre, décès. De manière générale litiges liés à la vie du bail. Droit de la...”
Titre
Droit locatif social, troubles anormaux de voisinage, occupation sans droit ni titre, décès. De manière générale litiges liés à la vie du bail. Droit de la copropriété Agence de Montpellier
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Sollier Carretero
Adresse postale: 1 boulevard Vialleton
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 980 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Droit locatif social, troubles anormaux de voisinage, occupation sans droit ni titre, décès. De manière générale litiges liés à la vie du bail. Droit de la...”
Titre
Droit locatif social, troubles anormaux de voisinage, occupation sans droit ni titre, décès. De manière générale litiges liés à la vie du bail. Droit de la copropriété Agence de Lyon
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 620 💰
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Heftman
Adresse postale: 39 rue Paradis
Code postal: 13001
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 745 💰
1️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Legrand
Adresse postale: 273 boulevard Georges Clemencau
Commune postale: Salon-de-Provence
Code postal: 13300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 500 💰
1️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Coutelier
Adresse postale: 155 avenue Franklin Roosevelt — Le Cygne IV
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 350 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Marseille Cedex 06
Source: OJS 2019/S 082-195699 (2019-04-24)