Prestations enfance — jeunesse

Communauté de communes de la Beauce

Lot nº 1: la gestion et l'animation d'un relais assistant maternel communautaire multi-sites.
Lot nº 2: l'exploitation des structures pour les 3-11 ans.
Lot nº 3: la gestion et l'animation de trois espaces jeunes (11-17 ans).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté de communes de la Beauce

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-01	Avis de marché
2018-12-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animation pour enfants
Brève description:

Lot nº 1: la gestion et l'animation d'un relais assistant maternel communautaire multi-sites. Lot nº 2: l'exploitation des structures pour les 3-11 ans. Lot nº 3: la gestion et l'animation de trois espaces jeunes (11-17 ans).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animation pour enfants 📦
Code CPV supplémentaire: Services de crèches et garderies d'enfants 📦
Services d'animation pour enfants 📦
Campings et autre hébergement non hôtelier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de Communes de la Beauce
Adresse postale: 1 rue du Docteur Casimir Lebel — ZA de l'Érmitage
Code postal: 28310
Commune postale: Janville
Contact
Adresse Internet: http://www.klekoon.com 🌏
Courrier électronique: achats@coeurdebeauce.fr 📧
Téléphone: +33 237901541 📞
Fax: +33 237901584 📠
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-01 📅
Date limite de soumission: 2018-11-05 📅
Date de publication: 2018-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 191-432002
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires

Le marché est renouvelable par tacite reconduction 2 fois pour une durée maximale de 3 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot nº 1: la gestion et l'animation d'un relais assistant maternel communautaire multi-sites.

Lot nº 2: l'exploitation des structures pour les 3-11 ans.

Lot nº 3: la gestion et l'animation de trois espaces jeunes (11-17 ans).

Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: La gestion et l'animation d'un relais assistant maternel communautaire multi-sites
Numéro du lot: 1
Brève description:

80 % par semaine sur le secteur de Janville et de 50 % sur les secteurs de Voves et d'Orgères-en-Beauce sur les périodes scolaires.

Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le marché sera reconduit tacitement 2 fois pour une durée maximale de 3 ans.
Intitulé du lot: L'exploitation des structures pour les 3-11 ans et la mise à disposition d'un coordonnateur enfance-jeunesse à temps plein
Numéro du lot: 2
Brève description:

— 7 accueils de loisirs sans hébergement (avec périscolaire) à Baudreville, Bazoches-en-Dunois, Janville, Toury, Orgères-en-Beauce, Terminiers et Sainville (à compter de septembre 2019 sur le temps des 80 % du secteur de Janville),

— 1 accueil Péri-Scolaire (3-11 ans) à Rouvray-Saint-Denis,

— 1 accueil de loisirs (les mercredis + les vacances scolaires) à Voves et Sainville (+ périscolaire à compter de septembre 2019) puis la mise à disposition d'un coordonnateur enfance-jeunesse à temps plein.

Description des renouvellements: Tacite reconduction 2 fois pour une durée maximale de 3 ans.
Intitulé du lot: La gestion et l'animation de 3 espaces jeunes (11-17 ans)
Numéro du lot: 3
Brève description:

À Orgères-en-Beauce (que pendant les vacances scolaires), Toury et Voves (tous les mercredis et les vacances scolaires) puis l'organisation des séjours d'été et d'hiver pour les adolescents (11-17 ans) pour les espaces jeunes d'Orgères-en-Beauce, de Toury et de Voves.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté de Communes Cœur de Beauce.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:30
Lieu: Siège Communauté de Communes: 1 rue du Docteur Casimir Lebel — ZA de l'ermitage, 28310 Janville.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 191-432002 (2018-10-01)

Avis d'attribution de marché (2018-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2018-30
Brève description:

— Lot no1: La gestion et l'animation d'un relais assistant maternel communautaire multi-sites-lot no 2: L'Exploitation des structures pour les 3-11 ans-lot no3: La gestion et l'animation de trois espaces jeunes (11-17 ans)

Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de la Beauce
Adresse postale: 1 rue du Docteur Casimir Lebel — ZA de l'Ermitage

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-19 📅
Date de publication: 2018-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 247-569966
Se réfère à l'avis: 2018/S 191-432002
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

Le marché est renouvelable par tacite reconduction deux fois pour une durée maximale de trois ans

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: : La gestion et l'animation d'un relais assistant maternel communautaire multi-sites
Brève description:

80 % par semaine sur le secteur de Janville et de 50 % sur les secteurs de Voves et d'orgères-en-beauce sur les périodes scolaires

Intitulé du lot: L'Exploitation des structures pour les 3-11 ans et la mise à disposition d'un coordonnateur enfance-jeunesse à temps plein
Brève description:

Sept accueils de loisirs sans hébergement (avec périscolaire) à Baudreville, Bazoches-En-Dunois, Janville, Toury, Orgères-En-Beauce, Terminiers et Sainville (à compter de septembre 2019 sur le temps des 80 % du secteur de Janville); un accueil Péri-Scolaire (3-11 ans) à Rouvray Saint Denis; un accueil de loisirs (Les mercredis + les vacances scolaires) à Voves et Sainville (+ périscolaire à compter de septembre 2019) puis la mise à disposition d'un coordonnateur enfance-jeunesse à temps plein

Intitulé du lot: La gestion et l'animation de trois espaces jeunes (11-17 ans)
Brève description:

À Orgères-En-Beauce (que pendant les vacances scolaires), Toury et Voves (Tous les mercredis et les vacances scolaires) puis l'organisation des séjours d'été et d'hiver pour les adolescents (11-17 ans) pour les espaces jeunes d'orgères-en-beauce, de Toury et de Voves

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté de Communes Cour de Beauce

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre .Qualité du projet pédagogique et d'animation.Organisation et coordination
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-19 📅
Nom: Association Départementale des Pupille de l'enseignement Public d'Eure et Loir
Adresse postale: 3 rue Charles Brune
Commune postale: Luce
Code postal: 28110
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 237881414 📞
Courrier électronique: vincentmoreau@pep28.fr 📧
Valeur totale du marché: 116817.24 EUR 💰
Nom: Association Départementale des Pupilles de l'enseignement Public d'Eure et Loir
Valeur totale du marché: 1052630.70 EUR 💰
Courrier électronique: vincentmoreau@pep28.asso.fr 📧
Valeur totale du marché: 98998.85 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Orleans
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2018/S 247-569966 (2018-12-19)

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