L'objet du marché est la retaille de bordures en pierre naturelle. Ces pierres ont préalablement été déposées sur les chantiers de la Métropole de Lyon et sont amenées à être réemployées lors d'aménagements futurs. Il s'agit d'actions de bouchardage, de surfaçage, de piquage, de bordage, de retaille et de stockage.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-16.
L'appel d'offres a été publié le 2018-12-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-12-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac — CS 33569
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69505
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Délégation au développement urbain et cadre de vie — Direction ressources — AF — Ressources marchés voirie”
Courrier électronique: voirie-marches@grandlyon.com📧
Fax: +33 426993078 📠
Région: Rhône🏙️
URL: http://marchespublics.grandlyon.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com🌏 Communication
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com🌏
URL de participation: http://marchespublics.grandlyon.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Collectivité territoriale à statut particulier
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de retaille de bordures en pierre naturelle pour la Métropole de Lyon
18-PVO-10”
Produits/services: Services techniques📦
Brève description:
“L'objet du marché est la retaille de bordures en pierre naturelle. Ces pierres ont préalablement été déposées sur les chantiers de la Métropole de Lyon et...”
Brève description
L'objet du marché est la retaille de bordures en pierre naturelle. Ces pierres ont préalablement été déposées sur les chantiers de la Métropole de Lyon et sont amenées à être réemployées lors d'aménagements futurs. Il s'agit d'actions de bouchardage, de surfaçage, de piquage, de bordage, de retaille et de stockage.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services techniques📦
Produits/services supplémentaires: Taille de pierres📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole de Lyon.
Description du marché:
“L'objet du marché est la retaille de bordures en pierre naturelle. Ces pierres ont préalablement été déposées sur les chantiers de la Métropole de Lyon et...”
Description du marché
L'objet du marché est la retaille de bordures en pierre naturelle. Ces pierres ont préalablement été déposées sur les chantiers de la Métropole de Lyon et sont amenées à être réemployées lors d'aménagements futurs. Il s'agit d'actions de bouchardage, de surfaçage, de piquage, de bordage, de retaille et de stockage.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Période ferme de 2 ans, reconductible de façon tacite 1 fois 2 ans.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande, d'une période ferme de 2 ans, reconductible de façon tacite 1 fois 2 ans.
Montant minimum période ferme: 200 000 EUR...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande, d'une période ferme de 2 ans, reconductible de façon tacite 1 fois 2 ans.
Montant minimum période ferme: 200 000 EUR HT.
Pas de montant maximum.
Montant identique pour la période reconduite.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Liste et brève description des conditions
— la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:
—— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus à l'article 45 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé),
—— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.
Précisions:
— si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins 20 salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (art. L. 5212-1 code du travail),
— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur,
— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard de l'article 45 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015,
— lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Niveau spécifique minimal exigé: le CA global moyen sur les 3 derniers exercices doit être d'au moins 400 000 EUR (HT),
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents,
— si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Niveau spécifique minimal exigé: déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références de service ou fournitures similaires:
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Références de service ou fournitures similaires:
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Le candidat doit être en capacité de réaliser des prestations de retaille de bordures de même nature et importance que celles objet du marché, appréciée au...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Le candidat doit être en capacité de réaliser des prestations de retaille de bordures de même nature et importance que celles objet du marché, appréciée au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des 3 dernières années ou équivalent.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-16
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-17
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“DUCV — Direction ressources — AF — Ressources marchés voirie — Clip 8 — 83 cours de la Liberté — 69003 Lyon.”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Le ou les représentant(s) du pouvoir adjudicateur.
“Pour tout renseignement complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation.
Condition d'obtention du DCE: le dossier de consultation est...”
Pour tout renseignement complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation.
Condition d'obtention du DCE: le dossier de consultation est gratuit et ne peut être obtenu que par voie dématérialisée. Le téléchargement du dossier de consultation sur la plate-forme de dématérialisation de la Métropole de Lyon (profil acheteur): http://marchespublics.grandlyon.com est obligatoire.
En effectuant une recherche avec la référence 18-PVO-10. Transmission des offres par voie électronique: conformément à l'article 43 de l'ordonnance marchés publics, aux articles 40 à 42 du décret relatif aux marchés publics et à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de marchés publics, les candidats sont dans l'obligation de transmettre tous les documents relatifs à la présente consultation et de communiquer avec l'acheteur exclusivement par voie électronique si l'avis d'appel public à la concurrence est envoyé, à compter du 1.10.2018. En cas de transmission d'un pli sous forme papier, il ne sera pas ouvert et sera déclaré irrecevable.
Transmission d'une copie de sauvegarde: les candidats peuvent adresser au pouvoir adjudicateur une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (CD-ROM ou DVD-ROM…) et faire parvenir cette copie dans le délai imparti pour la remise des plis. La copie de sauvegarde ne pourra être ouverte par l'acheteur que dans les cas prévus par l'arrêté du 27.7.2018. La copie de sauvegarde devra être transmise sous pli, dont la forme est précisée dans le règlement de la présente consultation.
Condition d'envoi ou de remise des plis de sauvegarde: ces plis sont:
— soit remis contre récépissé de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, les jours ouvrés, à l'adresse physique suivante: Métropole de Lyon — Délégation au développement urbain et cadre de vie — Direction ressources — AF — Ressources marchés voirie — immeuble Le Clip — 8 étage — 83 cours de la Liberté — 69003 Lyon,
— soit transmis par lettre recommandée avec avis de réception postal à l'adresse postale suivante:
Métropole de Lyon — Délégation au développement urbain et cadre de vie — Direction ressources — AF — Ressources marchés voirie — 20 rue du Lac — CS 33569 — 69505 Lyon Cedex 03.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral de Lyon
Adresse postale:
“Ordre des géomètres experts — à l'attention du Cciral de Lyon — 29 cours Charlemagne”
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat.sur le fondement des articles L. 551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature, pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat. Sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administratif, un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat.
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Source: OJS 2018/S 238-544083 (2018-12-07)
Avis d'attribution de marché (2019-03-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact:
“Délégation au développement urbain et cadre de vie — direction ressources — AF — ressources marchés voirie”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de retaille de bordures en pierre naturelle pour la Métropole de Lyon.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Description
Description du marché:
“Prestations de retaille de bordures en pierre naturelle pour la Métropole de Lyon.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible 1 fois 2 ans:
— montant minimum: 200 000 EUR HT,
— montant maximum: sans montant...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible 1 fois 2 ans:
— montant minimum: 200 000 EUR HT,
— montant maximum: sans montant maximum,
— montants identiques pour la période reconduite.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 238-544083
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-110
Date de conclusion du contrat: 2019-03-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Mgb tp
Adresse postale: 140 rue Frédéric Monin — ZI des Plâtières
Commune postale: Mornant
Code postal: 69440
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
“Modalités de consultation du marché:
— sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 auprès de la Métropole...”
Modalités de consultation du marché:
— sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 auprès de la Métropole de Lyon,
— délégation au développement urbain et cadre de vie,
— direction de la voirie,
— unité marchés — immeuble Le Clip — 83 cours de la Liberté — 69003 Lyon — télécopieur: +33 426993078 — site internet: http://marchespublics.grandlyon.com — sur demande écrite, à l'adresse postale figurant ci-dessous.
La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. Le montant indiqué aux sections 2 et 5 correspond au montant minimum sur 4 ans (reconduction comprise).
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL de Lyon
Adresse postale:
“Ordre des géomètres experts — à l'attention du CCIRAL de Lyon — 29 cours Charlemagne” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu à la signature du contrat,
— sur le fondement des articles L. 551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature, pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat,
— sur le fondement de l'article L. 521.1 du code de justice administratif un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat.
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Source: OJS 2019/S 050-115708 (2019-03-07)