Prestations de régie d'exposition, planification et coordination des intervenants et de remontage muséographique de l'exposition permanente du Museon Arlaten, musée départemental d'ethnographie

Conseil départemental 13

Prestations de régie d'exposition, planification et coordination des intervenants et de remontage muséographique (accrochage et installation) de l'exposition permanente du Museon Arlaten, musée départemental d'ethnographie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Version Bronze

Qui ?

• Conseil départemental 13

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-20	Avis de marché
2019-04-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'exposition dans les musées
Numéro de référence: 2018-0403
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'exposition dans les musées 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental 13
Adresse postale: 52 avenue de St-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://www.departement13.fr 🌏
Courrier électronique: contact.sampcs@departement13.fr 📧
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.departement13.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-20 📅
Date limite de soumission: 2018-10-25 📅
Date de publication: 2018-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 183-414380
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires

Accord-cadre mixte, à prix unitaire et forfaitaires,sans minimum et pour un montant maximum de 250 000 EUR (HT) toutes prestations confondues sur la totalité de sa durée. Le marché peut être consulté et téléchargé dans sa totalité sur la plate-forme des marchés publics du département des Bouches-du-Rhône à l'adresse suivante: https://marches.departement13.fr Concernant les éléments d'appréciation de jugement des offres, il convient de se référer au RC pour en prendre connaissance. Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.departement13.fr ou par courrier ou remises directement contre récépissé à l'adresse de contact. Bureau ouvert du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 en complément des renseignements qui lui sont fournis dans le dossier de consultation, le titulaire aura la possibilité d'effectuer une visite sur site facultative, le musée étant encore en travaux. Les conditions de visites sont les suivantes: elle aura lieu le mardi 2.10.2018, ou bien le lundi 8.10.2018, ou bien le jeudi 11.10.2018 de 10:00 à 12:00 ou de 14:00 à 16:00. Le lieu de rendez-vous est fixé devant le Museon Arlaten, 29 rue de la République — 13200 Arles à 10:00 ou à 14:00. Toute demande de visite est à formuler auprès du Museon Arlaten par courrier électronique et à adresser au correspondant technique suivant, 48 heures avant la date du rendez-vous: directeur.museonarlaten@departement13.fr Ces coordonnées du correspondant technique peuvent être utilisées par les candidats uniquement pour la prise de rendez-vous et l'organisation des visites des locaux. Durant cette visite les candidats consigneront leurs questions techniques ou demandes de précisions sur un PV, signé en fin de visite par toutes les parties. Les réponses seront ensuite transmises à l'ensemble des titulaires via le profil acheteur du Département des Bouches-du-Rhône, aucune réponse ne sera donnée durant la visite. Par la suite, les soumissionnaires ne pourront avancer une quelconque méconnaissance du site dans le cadre de la présente consultation. En cas d'erreurs entachant le dossier de consultation des entreprises, il appartient aux candidats de vérifier les informations contenues dans celui-ci. Le financement du marché public sera effectué sur le budget du département des Bouches-du-Rhône en application des règles de la comptabilité publique. Aucune subvention n'est prévue. Le paiement sera effectué par virement administratif sous 30 jours. Le point de départ du délai est la réception de la facture par le maître d'ouvrage. En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit bénéficiaire de versement des intérêts moratoires. Conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique: — le taux des intérêts moratoires est égal aux taux d'intérêt appliqué par la banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage, — le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.

Informations complémentaires

Accord-cadre mixte, à prix unitaire et forfaitaires,sans minimum et pour un montant maximum de 250 000 EUR (HT) toutes prestations confondues sur la totalité de sa durée. Le marché peut être consulté et téléchargé dans sa totalité sur la plate-forme des marchés publics du département des Bouches-du-Rhône à l'adresse suivante: https://marches.departement13.fr

Concernant les éléments d'appréciation de jugement des offres, il convient de se référer au RC pour en prendre connaissance. Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.departement13.fr ou par courrier ou remises directement contre récépissé à l'adresse de contact. Bureau ouvert du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 en complément des renseignements qui lui sont fournis dans le dossier de consultation, le titulaire aura la possibilité d'effectuer une visite sur site facultative, le musée étant encore en travaux. Les conditions de visites sont les suivantes: elle aura lieu le mardi 2.10.2018, ou bien le lundi 8.10.2018, ou bien le jeudi 11.10.2018 de 10:00 à 12:00 ou de 14:00 à 16:00. Le lieu de rendez-vous est fixé devant le Museon Arlaten, 29 rue de la République — 13200 Arles à 10:00 ou à 14:00. Toute demande de visite est à formuler auprès du Museon Arlaten par courrier électronique et à adresser au correspondant technique suivant, 48 heures avant la date du rendez-vous: directeur.museonarlaten@departement13.fr

Ces coordonnées du correspondant technique peuvent être utilisées par les candidats uniquement pour la prise de rendez-vous et l'organisation des visites des locaux. Durant cette visite les candidats consigneront leurs questions techniques ou demandes de précisions sur un PV, signé en fin de visite par toutes les parties. Les réponses seront ensuite transmises à l'ensemble des titulaires via le profil acheteur du Département des Bouches-du-Rhône, aucune réponse ne sera donnée durant la visite. Par la suite, les soumissionnaires ne pourront avancer une quelconque méconnaissance du site dans le cadre de la présente consultation. En cas d'erreurs entachant le dossier de consultation des entreprises, il appartient aux candidats de vérifier les informations contenues dans celui-ci. Le financement du marché public sera effectué sur le budget du département des Bouches-du-Rhône en application des règles de la comptabilité publique. Aucune subvention n'est prévue. Le paiement sera effectué par virement administratif sous 30 jours. Le point de départ du délai est la réception de la facture par le maître d'ouvrage. En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit bénéficiaire de versement des intérêts moratoires. Conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique:

— le taux des intérêts moratoires est égal aux taux d'intérêt appliqué par la banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage,

— le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 250 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Museon Arlaten — 29-31 rue de la République — 13200 Arles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Marseille.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 2213000150247
Contact
Point de contact: Direction de l'achat public — Service achats marchés prestations culturelles et sociales — Bureau B 6021
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.departement13.fr 🌏
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Concernant les éléments d'appréciation de jugement des offres, il convient de se référer au RC pour en prendre connaissance. Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.departement13.fr ou par courrier ou remises directement contre récépissé à l'adresse de contact. Bureau ouvert du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 en complément des renseignements qui lui sont fournis dans le dossier de consultation, le titulaire aura la possibilité d'effectuer une visite sur site facultative, le musée étant encore en travaux. Les conditions de visites sont les suivantes: elle aura lieu le mardi 2.10.2018, ou bien le lundi 8.10.2018, ou bien le jeudi 11.10.2018 de 10:00 à 12:00 ou de 14:00 à 16:00. Le lieu de rendez-vous est fixé devant le Museon Arlaten, 29 rue de la République — 13200 Arles à 10:00 ou à 14:00. Toute demande de visite est à formuler auprès du Museon Arlaten par courrier électronique et à adresser au correspondant technique suivant, 48 heures avant la date du rendez-vous: directeur.museonarlaten@departement13.fr

Ces coordonnées du correspondant technique peuvent être utilisées par les candidats uniquement pour la prise de rendez-vous et l'organisation des visites des locaux. Durant cette visite les candidats consigneront leurs questions techniques ou demandes de précisions sur un PV, signé en fin de visite par toutes les parties. Les réponses seront ensuite transmises à l'ensemble des titulaires via le profil acheteur du Département des Bouches-du-Rhône, aucune réponse ne sera donnée durant la visite. Par la suite, les soumissionnaires ne pourront avancer une quelconque méconnaissance du site dans le cadre de la présente consultation. En cas d'erreurs entachant le dossier de consultation des entreprises, il appartient aux candidats de vérifier les informations contenues dans celui-ci. Le financement du marché public sera effectué sur le budget du département des Bouches-du-Rhône en application des règles de la comptabilité publique. Aucune subvention n'est prévue. Le paiement sera effectué par virement administratif sous 30 jours. Le point de départ du délai est la réception de la facture par le maître d'ouvrage. En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit bénéficiaire de versement des intérêts moratoires. Conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique:

— le taux des intérêts moratoires est égal aux taux d'intérêt appliqué par la banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage,

— le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL de Marseille, 13282 Marseille Cedex 06 — tél.: — télécopieur:
Adresse postale: Préfecture de Région, SGAR, boulevard Peytral
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 183-414380 (2018-09-20)

Avis d'attribution de marché (2019-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-25 📅
Date de publication: 2019-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 084-201483
Se réfère à l'avis: 2018/S 183-414380
Numéro JO-S: 84

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Museon Arlaten — 29/31 rue de la République — 13200 Arles.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère organisation du travail et moyens humains affectés à la réalisation des prestations
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-19 📅
Nom: Version Bronze
Numéro d'enregistrement national: 43806895900032
Adresse postale: 36 rue Léon Loiseau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de l'achat public — service achats marchés prestations culturelles et sociales — bureau B 6021

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 à 24 rue Breteuil
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL de Marseille, 13282 Marseille Cedex 06
Adresse postale: Préfecture de région, SGAR, boulevard Peytral
Source: OJS 2019/S 084-201483 (2019-04-25)

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