Prestations de médiateurs, moniteurs éducateurs mobiles confirmés au sein du Programme Régional de Médiation Educative aux abords de lycées de la Région Provence-Alpes-Côte d'azur

Région Provence Alpes Côte d'Azur

Les prestations sont réparties en 5 lots qui feront l'objet de marchés séparés. Les lots 1, 2, 3, 4 et 6 sont relancés suite à la procédure infructueuse du lot 4 et la déclaration sans suite des lots 1.2.3 et 6 de l'AAPC 2018-022. Académie d'Aix — Marseille:33 lycées par 22 médiateurs (pour les 5 lots)
Lot 1:départements des Alpes de Haute Provence et Hautes Alpes
Lot 2: département des Bouches du Rhône — hors Marseille
Lot 3: département des Bouches du Rhône — Marseille
Lot 4: département du Vaucluse Académie de Nice:16 lycées par 10 médiateurs
Lot 6: département du Var La consultation est lancée sous forme Procédure adaptée (article 28, 78 et 80 du décret). Le marché est à prix mixtes: il est conclu pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie à prix unitaires et exécuté au moyen de bons de commande. Pour la partie à bon de commande le marché est conclu sans montant minimum, ni montant maximum. Ce marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-03-22 Avis de marché
2018-09-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services sociaux pour les enfants et les adolescents
Numéro de référence: 2018-125
Brève description:
Les prestations sont réparties en 5 lots qui feront l'objet de marchés séparés. Les lots 1, 2, 3, 4 et 6 sont relancés suite à la procédure infructueuse du lot 4 et la déclaration sans suite des lots 1.2.3 et 6 de l'AAPC 2018-022. Académie d'Aix — Marseille:33 lycées par 22 médiateurs (pour les 5 lots) Lot 1:départements des Alpes de Haute Provence et Hautes Alpes Lot 2: département des Bouches du Rhône — hors Marseille Lot 3: département des Bouches du Rhône — Marseille Lot 4: département du Vaucluse Académie de Nice:16 lycées par 10 médiateurs Lot 6: département du Var La consultation est lancée sous forme Procédure adaptée (article 28, 78 et 80 du décret). Le marché est à prix mixtes: il est conclu pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie à prix unitaires et exécuté au moyen de bons de commande. Pour la partie à bon de commande le marché est conclu sans montant minimum, ni montant maximum. Ce marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services sociaux pour les enfants et les adolescents 📦
Code CPV supplémentaire: Services sociaux pour les enfants et les adolescents 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Provence Alpes Côte d'Azur
Adresse postale: Hotel de Région, 27 place Jules Guesde
Code postal: 13481
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.regionpaca.fr 🌏
Courrier électronique: servicedesmarches@regionpaca.fr 📧
Téléphone: +33 491575057 📞
Fax: +33 491575064 📠
URL des documents: http://achat.regionpaca.fr 🌏
URL pour la participation: http://achat.regionpaca.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-22 📅
Date limite de soumission: 2018-04-12 📅
Date de publication: 2018-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 059-130462
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://achat.regionpaca.fr - La valeur technique de l'offre sera appréciée au regard d'un mémoire technique présenté sous la forme du Plan Assurance Qualité (Paq) décomposée comme suit: opour la mise en place des prestations (20 %) concernant: La connaissance des domaines d'intervention de la prévention spécialisée, du fonctionnement des lycées, des dispositifs territoriaux de prévention de la délinquance et des modalités d'intervention de la médiation (point 1 du Paq) La méthodologie prévue pour l'appropriation des sites afin de garantir une mise en place rapide et de qualité des prestations en début d'exécution du marché (point 2 du Paq) Ode la composition, de l'organisation, de l'expérience et les qualifications professionnelles du coordonnateur des équipes et des médiateurs (10 %) (points 3 à 5 du Paq) Odes modalités de gestion proposées afin de garantir la qualité de la prestation (30 %) et plus précisément: Pour assurer le pilotage et la planification des prestations (point 6 du Paq) (modèle de calendrier d'intervention sur l'ensemble du lot prenant en compte l'ensemble des lycées) pour le recrutement du personnel et les modalités de remplacement du personnel afin de garantir la continuité du service notamment en cas d'absence de médiateurs (point 7 du Paq) Pour assurer la mise en œuvre et le suivi des interventions (point 8 du Paq) (Transport, parcours, Exemples de suivi, de remontées d'informations et traitements d'incidents).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations sont réparties en 5 lots qui feront l'objet de marchés séparés. Les lots 1, 2, 3, 4 et 6 sont relancés suite à la procédure infructueuse du lot 4 et la déclaration sans suite des lots 1.2.3 et 6 de l'AAPC 2018-022. Académie d'Aix — Marseille:33 lycées par 22 médiateurs (pour les 5 lots)
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Lot 1:départements des Alpes de Haute Provence et Hautes Alpes
Lot 2: département des Bouches du Rhône — hors Marseille
Lot 3: département des Bouches du Rhône — Marseille
Lot 4: département du Vaucluse Académie de Nice:16 lycées par 10 médiateurs
Lot 6: département du Var La consultation est lancée sous forme Procédure adaptée (article 28, 78 et 80 du décret). Le marché est à prix mixtes: il est conclu pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie à prix unitaires et exécuté au moyen de bons de commande. Pour la partie à bon de commande le marché est conclu sans montant minimum, ni montant maximum. Ce marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.
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Intitulé du lot: Lot 1: Alpes de Haute Provence et Hautes Alpes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Lot 1: Départements des Alpes de Haute Provence et Hautes Alpes: -6 Lycées: Lycée polyvalent André Honorat (04400 Barcelonnette), lycée d'enseignement général et technologique Pierre-Gilles de Gennes (04000 Digne-Les-Bains), lycée polyvalent d'altitude (05105 Briançon), lycée polyvalent d'altitude Honoré Romane (05202 Embrun), lycée professionnel Alpes-Durance (05200 Embrun), lycée professionnel Pierre Mandes-France (05400 Veynes). -4 médiateurs, 2 équipes de 2.
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Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
La durée du marché est de 12 mois à compter de la date indiquée dans le 1er ordre de service, renouvelable pour périodes de 12 mois par reconduction tacite sans que la durée totale puisse excéder 3 ans.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: marché susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
Intitulé du lot: Lot 2: Bouches du Rhône — hors Marseille
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot 2: Département des Bouches du Rhône — hors Marseille:
—12 Lycées: Lycée professionnel Maurice Genevoix (13700 Marignane), lycée professionnel Louis Blériot (13741 Marignane), lycée professionnel Latécoère (13800 Istres), lycée d'enseignement général et technologique Frédéric Joliot-Curie (13677 Aubagne), lycée professionnel Gustave Eiffel (13400 Aubagne), lycée professionnel Gambetta (13100 Aix-en-Provence), lycée d'enseignement général et technologique Georges Duby (13080 Aix-en-Provence), lycée professionnel de l'Etoile (13541 Gardanne), lycée d'enseignement général et technologique de l'Empéri (13657 Salon-de-Provence), lycée professionnel Adam de Craponne (13651 Salon-de-Provence), lycée professionnel Les Ferrages (13250 Saint-Chamas), lycée d'enseignement général et technologique Alphonse Daudet (13158 Tarascon),
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— 8 médiateurs, 4 équipes de 2.
Intitulé du lot: Lot 3: Bouches du Rhône -Marseille
Numéro du lot: 3
Brève description:
Lot 3: Département des Bouches du Rhône — Marseille
— 9 Lycées: Lycée professionnel Colbert (13284 Marseille), lycée d'enseignement général et technologique Honoré Daumier (13008 Marseille), lycée professionnel Camille Julian (13396 Marseille), lycée technique Marie Curie (13005 Marseille), lycée professionnel Blaise Pascal (13012 Marseille), lycée d'enseignement général et technologique Périer (13295 Marseille), lycée d'enseignement général et technologique Rempart (13007 Marseille), lycée professionnel Léonard de Vinci (13007 Marseille), lycée général technologique Saint-Mitre (13014 Marseille).
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— 6 médiateurs, 3 équipes de 2.
Description des renouvellements: La durée du marché est de 12 mois à compter de la date indiquée dans le 1
Intitulé du lot: Lot 4: Vaucluse
Numéro du lot: 4
Brève description:
Lot 4: Département du Vaucluse:
— 6 Lycées: Lycée d'enseignement général et technologique Théodore Aubanel (84918 Avignon), lycée d'enseignement général et technologique Philippe de Girard (84000 Avignon), lycée professionnel Maria Casarès (84000 Avignon), lycée professionnel de l'Argensol (84106 Orange), lycée professionnel Aristide Briand (84100 Orange), lycée polyvalent Charles de Gaulle (84400 Apt) — 4 médiateurs, 2 équipes de 2.
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Intitulé du lot: Lot 6: Var
Numéro du lot: 6
Brève description:
Lot 6: Département du Var:
— 6 Lycées: -Lycée polyvalent Rouvière (83070 Toulon), lycée Anne Sophie Pic (83098 Toulon), lycée professionnel Georges Cisson (83100 Toulon), lycée d'enseignement général et technologique Jean Aicard (83412 Hyères), lycée polyvalent Val d'Argens (83490 Le Muy), lycée polyvalent Thomas Edison (83510 Lorgues).
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— 4 médiateurs, 2 équipes de 2.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 23130002100012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://achat.regionpaca.fr 🌏
URL des documents: http://achat.regionpaca.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24,rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans les conditions de l'article L551-1 et suivants dudit code. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel, dans les conditions des articles L551-13 et suivants du code.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif Inter-Régional de Règlement Amiable des Litiges (Cciral): Préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur - secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret, Cs 80001
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 059-130462 (2018-03-22)
Avis d'attribution de marché (2018-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations sont réparties en 5 lots qui feront l'objet de marchés séparés. Les lots 1, 2, 3, 4 et 6 sont relancés suite à la procédure infructueuse du lot 4 et la déclaration sans suite des lots 1.2.3 et 6 de l'AAPC 2018-022. Académie d'Aix-Marseille: 33 lycées par 22 médiateurs (pour les 5 lots). Lot 1: Départements des Alpes-de-Haute-Provence et Hautes Alpes. Lot 2: Département des Bouches-du-Rhône — hors Marseille. Lot 3: Département des Bouches-du-Rhône — Marseille. Lot 4: Département du Vaucluse Académie de Nice: 16 lycées par 10 médiateurs. Lot 6: Département du Var. La consultation est lancée sous forme procédure adaptée (article 28, 78 et 80 du décret). Le marché est à prix mixtes: il est conclu pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie à prix unitaires et exécuté au moyen de bons de commande. Pour la partie à bon de comm…
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Valeur totale du marché: 3 873 781 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse postale: Hôtel de Région, 27 place Jules Guesde
Contact
Adresse Internet: http://www.maregionsud.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-05 📅
Date de publication: 2018-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 171-389147
Se réfère à l'avis: 2018/S 059-130462
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
La durée du marché est de 12 mois à compter de la date de 1

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations sont réparties en 5 lots qui feront l'objet de marchés séparés. Les lots 1, 2, 3, 4 et 6 sont relancés suite à la procédure infructueuse du lot 4 et la déclaration sans suite des lots 1.2.3 et 6 de l'AAPC 2018-022. Académie d'Aix-Marseille: 33 lycées par 22 médiateurs (pour les 5 lots).
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Lot 1: Départements des Alpes-de-Haute-Provence et Hautes Alpes.
Lot 2: Département des Bouches-du-Rhône — hors Marseille.
Lot 3: Département des Bouches-du-Rhône — Marseille.
Lot 4: Département du Vaucluse Académie de Nice: 16 lycées par 10 médiateurs.
Lot 6: Département du Var.
La consultation est lancée sous forme procédure adaptée (article 28, 78 et 80 du décret). Le marché est à prix mixtes: il est conclu pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie à prix unitaires et exécuté au moyen de bons de commande. Pour la partie à bon de comm…
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Intitulé du lot: Lot 1: Alpes-de-Haute-Provence et Hautes Alpes
Brève description:
Lot 1: Départements des Alpes-de-Haute-Provence et Hautes Alpes:
— 6 lycées: lycée polyvalent André Honorat (04400 Barcelonnette), lycée d'enseignement général et technologique Pierre-Gilles de Gennes (04000 Digne-les-Bains), lycée polyvalent d'altitude (05105 Briançon), lycée polyvalent d'altitude Honoré Romane (05202 Embrun), lycée professionnel Alpes-Durance (05200 Embrun), lycée professionnel Pierre Mandes-France (05400 Veynes),
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Intitulé du lot: Lot 2: Bouches-du-Rhône — hors Marseille
Brève description:
Lot 2: Département des Bouches-du-Rhône — hors Marseille:
— 12 lycées: lycée professionnel Maurice Genevoix (13700 Marignane), lycée professionnel Louis Blériot (13741 Marignane), lycée professionnel Latécoère (13800 Istres), lycée d'enseignement général et technologique Frédéric Joliot-Curie (13677 Aubagne), lycée professionnel Gustave Eiffel (13400 Aubagne), lycée professionnel Gambetta (13100 Aix-en-Provence), lycée d'enseignement général et technologique Georges Duby (13080 Aix-en-Provence), lycée professionnel de l'Étoile (13541 Gardanne), lycée d'enseignement général et technologique de l'Empéri (13657 Salon-de-Provence), lycée professionnel Adam de Craponne (13651 Salon-de-Provence), lycée professionnel Les Ferrages (13250 St-Chamas), lycée d'enseignement général et technologique Alphonse Daudet (13158 Tarascon),
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Intitulé du lot: Lot 3: Bouches-du-Rhône — Marseille
Brève description:
Lot 3: Département des Bouches-du-Rhône — Marseille:
— 9 lycées: lycée professionnel Colbert (13284 Marseille), lycée d'enseignement général et technologique Honoré Daumier (13008 Marseille), lycée professionnel Camille Julian (13396 Marseille), lycée technique Marie Curie (13005 Marseille), lycée professionnel Blaise Pascal (13012 Marseille), lycée d'enseignement général et technologique Périer (13295 Marseille), lycée d'enseignement général et technologique Rempart (13007 Marseille), lycée professionnel Léonard De Vinci (13007 Marseille), lycée général technologique St-Mitre (13014 Marseille),
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— 6 lycées: lycée d'enseignement général et technologique Théodore Aubanel (84918 Avignon), lycée d'enseignement général et technologique Philippe de Girard (84000 Avignon), lycée professionnel Maria Casarès (84000 Avignon), lycée professionnel de l'Argensol (84106 Orange), lycée professionnel Aristide Briand (84100 Orange), lycée polyvalent Charles de Gaulle (84400 Apt),
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— 6 lycées: lycée polyvalent Rouvière (83070 Toulon), lycée Anne Sophie Pic (83098 Toulon), lycée professionnel Georges Cisson (83100 Toulon), lycée d'enseignement général et technologique Jean Aicard (83412 Hyères), lycée polyvalent Val d'Argens (83490 Le Muy), lycée polyvalent Thomas Edison (83510 Lorgues),
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Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-08 📅
Nom: Adsea
Adresse postale: 18 avenue Demontzey
Commune postale: Dignes-les-Bains
Code postal: 04000
Pays: France 🇫🇷
Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Valeur totale du marché: 767133.92 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-07-26 📅
Nom: AMCS Groupe Addap13
Adresse postale: 15 chemin des Jonquilles
Commune postale: Marseille
Code postal: 13013
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1060399.40 EUR 💰
Nom: Adelies
Adresse postale: 7 rue Jean Cristofol
Code postal: 13301
Valeur totale du marché: 856 941 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-07-25 📅
Nom: Dunes
Adresse postale: 78 allée Léon Gambetta
Code postal: 13001
Valeur totale du marché: 551897.31 EUR 💰
Nom: Ligue Varoise de Prévention
Adresse postale: 68 avenue Victor Agostini
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 637 410 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://achat.maregionsud.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans les conditions de l'article L. 551-1 et suivants dudit code. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel, dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAL): Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Source: OJS 2018/S 171-389147 (2018-09-05)
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France Provence-Alpes-Côte d’Azur
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