Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge, nettoyage et entretien des locaux d'hébergement et des vitres au profit des formations rattachées aux GSBDD de Mourmelon-Mailly et de Belfort
Plate-Forme Achats Finances Nord Est
Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge, nettoyage et entretien des locaux d'hébergement et des vitres au profit des formations rattachées aux Groupements de soutien des bases de défense de Mourmelon-Mailly et de Belfort.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Champagne-Ardenne › Ardennes
- • Champagne-Ardenne › Aube
- • Champagne-Ardenne › Marne
- • Franche-Comté › Territoire de Belfort
- • Lorraine › Moselle
- • Picardie › Aisne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-06-08 | Avis de marché |
| 2018-11-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Numéro de référence: CCP 18-093 du 13/03/2018
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️
Aube 🏙️
Aisne 🏙️
Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achat public — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: bap.pfaf-ne@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155190 📞
Fax: +33 387155153 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-08 📅
Date limite de soumission: 2018-07-11 📅
Date de publication: 2018-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 110-250777
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Tous les lots d'un même cercle (soit lot 1 à lot 5).
Intitulé du lot: Nettoyage et entretien des locaux d'hébergement et des vitres au profit du cercle du GSBDD de Mourmelon-Mailly: annexe de Mourmelon-le-Grand
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Nettoyage et entretien des locaux d'hébergement et des vitres au profit du cercle du GSBDD de Mourmelon-Mailly: antenne de Mailly-le-Camp
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Nettoyage et entretien des locaux d'hébergement et des vitres au profit du cercle du GSBDD de Mourmelon-Mailly: annexe de Châlons-en-Champagne
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Nettoyage et entretien des locaux d'hébergement et des vitres au profit du cercle du GSBDD de Mourmelon-Mailly: annexes de Suippes et Séchault
Numéro du lot: 4
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Nettoyage et entretien des locaux d'hébergement et des vitres au profit du cercle du GSBDD de Mourmelon-Mailly: annexe de Sissonne
Numéro du lot: 5
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge au profit du cercle du GSBDD de Belfort pour les succursales suivantes: 1
Numéro du lot: 6
Brève description:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Contact
Point de contact: Midot Virginie
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière — Case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 110-250777 (2018-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Numéro de référence: CCP 18-093 du 13/03/2018
Brève description:
Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge, nettoyage et entretien des locaux d'hébergement et des vitres au profit des formations rattachées aux Groupements de soutien des bases de défense de Mourmelon-Mailly et de Belfort.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️
Aube 🏙️
Aisne 🏙️
Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achat public — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: bap.pfaf-ne@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155190 📞
Fax: +33 387155153 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-08 📅
Date limite de soumission: 2018-07-11 📅
Date de publication: 2018-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 110-250777
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Le marché est passé en partie sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec un montant annuel minimum de 20 000 EUR HT et un montant annuel maximum de 140 000 EUR HT pour les prestations à la demande, et est soumis aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360.
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Tous les lots d'un même cercle (soit lot 1 à lot 5).
Intitulé du lot: Nettoyage et entretien des locaux d'hébergement et des vitres au profit du cercle du GSBDD de Mourmelon-Mailly: annexe de Mourmelon-le-Grand
Numéro du lot: 1
Brève description:
Nettoyage et entretien des locaux d'hébergement et des vitres au profit du cercle du Groupement de soutien de la base de défense de Mourmelon-Mailly: annexe de Mourmelon-le-Grand.
Valeur estimée hors TVA: 506 280 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre prend effet au 1.9.2018. Il est conclu pour une durée de sa prise d'effet au 31.8.2019. Il pourra être reconduit 3 fois jusqu'au 31.8.2022.
Les modalités sont définies dans le Règlement de la consultation.
La valeur estimée du marché indiquée ci-dessus correspond à la durée totale du marché.
Le marché est passé en partie sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec un montant annuel minimum de 20 000 EUR HT et un montant annuel maximum de 140 000 EUR HT pour les prestations à la demande, et est soumis aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360.
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Numéro du lot: 2
Brève description:
Nettoyage et entretien des locaux d'hébergement et des vitres au profit du cercle du Groupement de soutien de la base de défense de Mourmelon-Mailly: annexe de Mailly-le-Camp.
Valeur estimée hors TVA: 162 260 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le marché est passé en partie sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant annuel minimum de 10 000 EUR HT et un montant annuel maximum de 55 000 EUR HT pour les prestations à la demande,, et est soumis aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360.
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Numéro du lot: 3
Brève description:
Nettoyage et entretien des locaux d'hébergement et des vitres au profit du cercle du Groupement de soutien de la base de défense de Mourmelon-Mailly: annexe de Châlons-en-Champagne.
Valeur estimée hors TVA: 90 600 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le marché est passé en partie sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec un montant annuel minimum de 7 000 EUR HT et un montant annuel maximum de 35 000 EUR HT pour les prestations à la demande, et est soumis aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360.
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Numéro du lot: 4
Brève description:
Nettoyage et entretien des locaux d'hébergement et des vitres au profit du cercle du Groupement de soutien de la base de défense de Mourmelon-Mailly: annexes de Suippes et Séchault.
Valeur estimée hors TVA: 422 580 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le marché est passé en partie sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec un montant annuel minimum de 15 000 EUR HT et un montant annuel maximum de 110 000 EUR HT pour les prestations à la demande, et est soumis aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360.
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Numéro du lot: 5
Brève description:
Nettoyage et entretien des locaux d'hébergement et des vitres au profit du cercle du Groupement de soutien de la base de défense de Mourmelon-Mailly: annexe de Sissonne.
Valeur estimée hors TVA: 83 700 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le marché est passé en partie sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec un montant annuel minimum de 1500 EUR HT et un montant annuel maximum de 35 000 EUR HT pour les prestations à la demande, et est soumis aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360.
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Numéro du lot: 6
Brève description:
Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge au profit du cercle du Groupement de soutien de la base de défense de Belfort pour les succursales du 1
Valeur estimée hors TVA: 705 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le marché est passé en partie sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec un montant annuel minimum de 100 000 EUR HT et un montant annuel maximum de 200 000 EUR HT pour les prestations à la demande,, et est soumis aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360.
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Site principal ou lieu d'exécution:
Mourmelon-Le-Grand.
Mailly-le-Camp.
Châlons-en-Champagne.
Suippes, Séchault.
Sissonne.
Belfort, Bourogne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Tout document relatif au pouvoir du candidat doivent apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.
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Aucune capacité minimum requise.
Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.
Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.
Conditions d'exécution du contrat:
Le lot 6 s'exécutera avec paiement par carte achat (voir modalités décrites dans le CCAP). Dans le cadre de la politique de développement durable et conformément aux prescriptions des articles 38 et 52 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics (minimum obligatoire) et 62 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 (critère de sélection), les candidats devront (pour les lots 1 et 4) ou pourront (pour le lot 6) réserver un volume horaire à des personnes en parcours d'insertion qu'il aura porté dans la déclaration d'insertion en annexe à l'Acte d'engagement. Dans ce cadre, le titulaire s'engage à réaliser un nombre minimum de 84 h annuelles d'insertion pour le lot 1 et 70 h annuelles d'insertion pour le lot 4.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires:
La date mentionnée ci-dessus est indicative.
L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Contact
Point de contact: Midot Virginie
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr.
La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site.
Les critères et sous critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans les articles 7.2.1 et 7.2.2 du Règlement de la consultation.
Les sommes dues en exécution des présents marchés sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par l'administration. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté.
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Liquidation des factures par PFAF Nord-Est (lot 6) ou par le Cercle-Mess de Mourmelon (lots 1 à 5).
Ressources propres de l'État: ministère des armées.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière — Case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— du référé précontactuel (art L. 551-1 du CJA),
— du référé contractuel (art L. 551-13 du CJA),
— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic travaux signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 110-250777 (2018-06-08)
Avis d'attribution de marché (2018-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Bureau achats publics — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Contact
Courrier électronique: pfaf-ne.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-19 📅
Date de publication: 2018-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 225-515191
Se réfère à l'avis: 2018/S 110-250777
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Eco-responsabilité
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-31 📅
Nom: Derichebourg propreté & services associés
Numéro d'enregistrement national: 702 021 114 01466
Adresse postale: 11 rue du Bois d'Orly, zone Actisud Dunil
Commune postale: Augny
Code postal: 57685
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Adresse Internet: http://www.derichebourg.com 🌏
Valeur totale du marché: 736 221 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-10-17 📅
Nom: VM Nettoyage
Numéro d'enregistrement national: 438 908 410 00014
Adresse postale: 24 rue Neuve
Commune postale: Betheny
Code postal: 51450
Pays: Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.vmnettoyage.fr 🌏
Valeur totale du marché: 474 938 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-10-16 📅
Nom: Lustral
Numéro d'enregistrement national: 309 674 414 00177
Adresse postale: 2 allée René Fonck, CS 70015
Commune postale: Reims Cedex 2
Code postal: 51688
Adresse Internet: http://www.lustral.fr 🌏
Valeur totale du marché: 279 747 EUR 💰
Nom: Derichebourg Propreté
Numéro d'enregistrement national: 702 021 114 00112
Adresse postale: 66 rue Jean-Baptiste Colbert
Commune postale: La Chapelle-Saint-Luc
Code postal: 10600
Pays: Aube 🏙️
Adresse Internet: http://www.derichebourg-multiservices.com 🌏
Valeur totale du marché: 94 033 EUR 💰
437 537 EUR 💰
Commune postale: La Chapelle-St-Luc
Valeur totale du marché: 108 901 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
4
3
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge, nettoyage et entretien des locaux d'hébergement et des vitres au profit des formations rattachées aux groupements de soutien des bases de défense de Mourmelon-Mailly et de Belfort.
Valeur totale du marché: 2 131 377 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Bureau achats publics — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Contact
Courrier électronique: pfaf-ne.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-19 📅
Date de publication: 2018-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 225-515191
Se réfère à l'avis: 2018/S 110-250777
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Montant du marché calculé sur la base de la simulation de commande figurant à l'annexe 2 au règlement de la consultation, sur la durée totale du marché soit 48 mois. Pour les prestations à la demande, les montants annuels des marchés sont:
— lot 1: minimum de 20 000 EUR HT et maximum de 140 000 EUR HT,
— lot 2: minimum de 10 000 EUR HT et maximum de 55 000 EUR HT,
— lot 3: minimum de 7 000 EUR HT et maximum de 35 000 EUR HT,
— lot 4: minimum de 15 000 EUR HT et maximum de 110 000 EUR HT,
— lot 5: minimum de 1 500 EUR HT et maximum de 35 000 EUR HT,
— lot 6: minimum de 100 000 EUR HT et maximum de 200 000 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nettoyage et entretien des locaux d'hébergement et des vitres au profit du cercle du groupement de soutien de la base de défense de Mourmelon-Mailly:…
… annexe de Mourmelon-le-Grand.
… annexe de Mailly-le-Camp
… annexe de Châlons-en-Champagne.
… annexes de Suippes et Séchault
… annexe de Sissonne.
Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge au profit du cercle du groupement de soutien de la base de défense de Belfort pour les succursales du 1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Mourmelon-le-Grand
Mailly-le-Camp
Châlons-en-Champagne
Suippes, Séchault
Sissonne
Belfort, Bourogne
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Eco-responsabilité
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-31 📅
Nom: Derichebourg propreté & services associés
Numéro d'enregistrement national: 702 021 114 01466
Adresse postale: 11 rue du Bois d'Orly, zone Actisud Dunil
Commune postale: Augny
Code postal: 57685
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Adresse Internet: http://www.derichebourg.com 🌏
Valeur totale du marché: 736 221 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-10-17 📅
Nom: VM Nettoyage
Numéro d'enregistrement national: 438 908 410 00014
Adresse postale: 24 rue Neuve
Commune postale: Betheny
Code postal: 51450
Pays: Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.vmnettoyage.fr 🌏
Valeur totale du marché: 474 938 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-10-16 📅
Nom: Lustral
Numéro d'enregistrement national: 309 674 414 00177
Adresse postale: 2 allée René Fonck, CS 70015
Commune postale: Reims Cedex 2
Code postal: 51688
Adresse Internet: http://www.lustral.fr 🌏
Valeur totale du marché: 279 747 EUR 💰
Nom: Derichebourg Propreté
Numéro d'enregistrement national: 702 021 114 00112
Adresse postale: 66 rue Jean-Baptiste Colbert
Commune postale: La Chapelle-Saint-Luc
Code postal: 10600
Pays: Aube 🏙️
Adresse Internet: http://www.derichebourg-multiservices.com 🌏
Valeur totale du marché: 94 033 EUR 💰
437 537 EUR 💰
Commune postale: La Chapelle-St-Luc
Valeur totale du marché: 108 901 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
4
3
Référence
Informations complémentaires
Montant du marché calculé sur la base de la simulation de commande figurant à l'annexe 2 au règlement de la consultation, sur la durée totale du marché soit 48 mois. Pour les prestations à la demande, les montants annuels des marchés sont:
— lot 1: minimum de 20 000 EUR HT et maximum de 140 000 EUR HT,
— lot 2: minimum de 10 000 EUR HT et maximum de 55 000 EUR HT,
— lot 3: minimum de 7 000 EUR HT et maximum de 35 000 EUR HT,
— lot 4: minimum de 15 000 EUR HT et maximum de 110 000 EUR HT,
— lot 5: minimum de 1 500 EUR HT et maximum de 35 000 EUR HT,
— lot 6: minimum de 100 000 EUR HT et maximum de 200 000 EUR HT.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Du référé contractuel (art. L.551-13 du CJA); recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic travaux signalisation n
Source: OJS 2018/S 225-515191 (2018-11-19)
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