Organisation de séjours pour les adhérents du service jeunesse

Ville de Fos-sur-Mer

Organisation de séjours pour les adhérents du service jeunesse âgés de 11 à 17 ans favorisant la découverte et la pratique d'activité en lien avec la thématique dominante, en France Métropolitaine — lot 3 sensations nautiques et aquatiques — haute Corse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Nouvelle aventure junior

Qui ?

• Ville de Fos-sur-Mer

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-02-07	Avis de marché
2018-06-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Numéro de référence: 2018-2-27
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fos-sur-Mer
Adresse postale: Boîte postale 5
Code postal: 13771
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Contact
Adresse Internet: http://achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: melanie.auger@mairie-fos-sur-mer.fr 📧
Téléphone: +33 442477059 📞
Fax: +33 442488205 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_ZsVLxVkNjm&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_ZsVLxVkNjm&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-07 📅
Date limite de soumission: 2018-03-15 📅
Date de publication: 2018-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 028-061062
Se réfère à l'avis: 2017/S 225-467937
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires

— effectif minimum annuel: 10 (encadrement + Jeunes) — effectif maximum annuel: 40 (encadrement + jeunes).

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Sensations nautiques et aquatiques Haute Corse
Numéro du lot: 3
Brève description: Sensations nautiques et aquatiques Haute Corse.
Valeur estimée hors TVA: 55 200 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de la notification du marché au titulaire, expressément renouvelable 2 fois pour la même durée, sans toutefois excéder 3 ans.

Informations complémentaires:

— effectif minimum annuel: 10 (encadrement + Jeunes) — effectif maximum annuel: 40 (encadrement + jeunes).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants le cas échéant) dûment complété,

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,

—si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. attention: dans l'hypothèse où un candidat serait placé en redressement judiciaire après le dépôt de son offre, il doit en informer sans délai la ville de Fos-sur-Mer,

— le candidat est fortement invité à fournir, dès sa candidature:

—— les déclarations délivrées par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31.12.2017 auxquelles il est fait référence à l'article 51 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics,

—— la déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents.

Situation économique et financière:

Formulaire DC2 (déclaration du candidat) dument complété et accompagné des documents suivants:

— si le candidat est une entreprise: une déclaration du chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— si le candidat est une association: bilans ou extraits de bilans concernant les 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

DC2 complété et accompagné des documents suivants:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— liste des principales prestations réalisées au cours des 3 dernières années. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— les agréments suivants, en cours de validité:

—— agrément de la Direction départementale de la jeunesse et des sports (DDJS),

—— agrément de la Commission départementale de sécurité,

—— le récépissé de déclaration auprès de la Direction départementale de la cohésion sociale avec la date de déclaration auprès des services vétérinaires; attestations d'assurance de prise en charge de rapatriement (l'attention du candidat est attirée sur le fait que cette attestation doit préciser la période de validité du contrat d'assistance rapatriement et le détail des prestations).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Les formulaires DC1 et DC peuvent être remplacés par le formulaire DUME. Si le candidat utilise le DUME, ce dernier doit être rédigé en français.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Fos sur Mer.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: attractivité du séjour appréciée sur la base du mémoire technique dans ses éléments exhaustifs
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130039700018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_ZsVLxVkNjm&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_ZsVLxVkNjm&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Fos-sur-Mer
Adresse postale: Avenue René Cassin, BP 5
Commune postale: Fos-sur-Mer
Code postal: 13270
Point de contact: Direction de la commande publique
Téléphone: +33 442477000 📞
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 3 ans en cas de reconduction de l'accord-cadre.

Appel d'offres ouvert européen en application des articles 12, 25, 33, 39, 43, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au JOUE et au BOAMP, envoyé via le profil acheteur de la collectivité (www.achatpublic.com). Il sera passé un accord-cadre mono — attributaire à bons de commande conclu à Prix unitaires (PU) selon les dispositions des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et pour le nombre minimum et maximum de participants par séjour arrêtés comme suit:

— effectif minimum annuel: 10 (encadrement + jeunes),

— effectif maximum annuel: 40 (encadrement + jeunes) ces effectifs sont repris dans l'acte d'attribution valant engagement et seront identiques pour les éventuelles périodes de reconduction. les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. les commandes sont émises sur la base des prix figurant dans le Bordereau des prix unitaires (BPU) rapportés aux quantités réellement commandées. les prix du marché sont révisables annuellement conformément à l'article 5.2 du CCAP nº 2018-2-27. le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique ou par email n'est autorisée. Dossier de consultation disponible sous format électronique sur www.achatpublic.com formats utilisés: .doc, rtf. dossier de consultation disponible également sur support «papier», à demander par écrit: mairie de Fos-sur-Mer, direction de la commande publique, avenue René Cassin, BP 5, 13771 Fos-sur-Mer Cedex. Par télécopie:+33 0442488205 ou Le dossier de consultation peut également faire l'objet d'un retrait sur place, à l'adresse suivante: mairie de Fos-sur-Mer, Direction de la commande publique, Site de la Mériquette — RN 569 Bât 19 G 13270 Fos-sur-Mer. Du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. La remise des plis peut être effectuée par envoi électronique via www.achatpublic.com ou postal ou dépôt sur place à l'adresse du pouvoir adjudicateur (cf. Règlement de la consultation).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Fos-sur-Mer
Adresse postale: Direction de la commande publique BP 5
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Code postal: 13771
Téléphone: +33 442477078 📞
Courrier électronique: lila.mehadji@mairie-fos-sur-mer.fr 📧
Fax: +33 442488205 📠
Source: OJS 2018/S 028-061062 (2018-02-07)

Avis d'attribution de marché (2018-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 142 560 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Boite postale 5

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-04 📅
Date de publication: 2018-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 105-240272
Se réfère à l'avis: 2018/S 028-061062
Numéro JO-S: 105

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-04 📅

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Direction de la commande publique, BP 5
Source: OJS 2018/S 105-240272 (2018-06-04)

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