Les missions porteront sur l'ensemble des corps d'état décomposés comme suit : — corps d'état généraux: démolition, terrassement, maçonnerie, façades, étanchéité, métallerie, menuiseries extérieures, menuiseries intérieures, plâtrerie peinture, carrelage faïences, sol mince, Vrd, plomberie, — corps d'état techniques: plomberie sanitaires et cuisine, production Ecs y compris distribution, chauffage Vmc climatisation et froid industriel, électricité (courants forts et courants faibles dont Gtc, informatique, sonorisation?..). Les corps d'état techniques ne feront pas systématiquement partie de la mission. Les prestations feront l'objet d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum passés en application des articles 78 Ii 3 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les missions se dérouleront toute l'année y compris durant les périodes de vacances scolaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-08-03.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-07-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 18aoo086
Brève description:
Les missions porteront sur l'ensemble des corps d'état décomposés comme suit :
— corps d'état généraux: démolition, terrassement, maçonnerie, façades, étanchéité, métallerie, menuiseries extérieures, menuiseries intérieures, plâtrerie peinture, carrelage faïences, sol mince, Vrd, plomberie,
— corps d'état techniques: plomberie sanitaires et cuisine, production Ecs y compris distribution, chauffage Vmc climatisation et froid industriel, électricité (courants forts et courants faibles dont Gtc, informatique, sonorisation?..).
Les corps d'état techniques ne feront pas systématiquement partie de la mission. Les prestations feront l'objet d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum passés en application des articles 78 Ii 3 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les missions se dérouleront toute l'année y compris durant les périodes de vacances scolaires.
— corps d'état techniques: plomberie sanitaires et cuisine, production Ecs y compris distribution, chauffage Vmc climatisation et froid industriel, électricité (courants forts et courants faibles dont Gtc, informatique, sonorisation?..).
Les corps d'état techniques ne feront pas systématiquement partie de la mission. Les prestations feront l'objet d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum passés en application des articles 78 Ii 3 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les missions se dérouleront toute l'année y compris durant les périodes de vacances scolaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-07-03 📅
Date limite de soumission: 2018-08-03 📅
Date de publication: 2018-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 128-291987
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne.fr - S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
— garanties et capacités techniques et financières,
— capacités professionnelles.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne.fr - S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
— garanties et capacités techniques et financières,
— capacités professionnelles.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Les missions porteront sur l'ensemble des corps d'état décomposés comme suit :
— corps d'état techniques: plomberie sanitaires et cuisine, production Ecs y compris distribution, chauffage Vmc climatisation et froid industriel, électricité (courants forts et courants faibles dont Gtc, informatique, sonorisation?..).
Les corps d'état techniques ne feront pas systématiquement partie de la mission. Les prestations feront l'objet d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum passés en application des articles 78 Ii 3 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les missions se dérouleront toute l'année y compris durant les périodes de vacances scolaires.
Les corps d'état techniques ne feront pas systématiquement partie de la mission. Les prestations feront l'objet d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum passés en application des articles 78 Ii 3 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les missions se dérouleront toute l'année y compris durant les périodes de vacances scolaires.
Informations sur les lots:
De manière à assurer la continuité des prestations et susciter une plus large concurrence, aucun candidat ne pourra se voir attribuer plus de 1 lot. La clé d'attribution des lots qui est retenue est précisée au règlement de la consultation.
Intitulé du lot: Mission d'économiste tous corps d'état secteurs 1 et 6
Numéro du lot: 1
Brève description:
À titre indicatif, l'estimation annuelle, tous secteurs confondus, est de 90 000 EUR (HT).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord cadre peut être reconduit par expresse reconduction par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Intitulé du lot: Mission d'économiste tous corps d'état secteurs 2 et 3
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Mission d'économiste tous corps d'état secteurs 4 et 5
Numéro du lot: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, et qu'il est en en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (Dc1). Si le candidat est en redressement judiciaire: copie du ou des jugements prononcés, habilitation à exercer l'activité professionnelle y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession.
— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, et qu'il est en en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (Dc1). Si le candidat est en redressement judiciaire: copie du ou des jugements prononcés, habilitation à exercer l'activité professionnelle y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession.
Situation économique et financière:
— la déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère l'accord cadre réalisées au cours des 3 derniers exercices (Dc2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.
— la déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère l'accord cadre réalisées au cours des 3 derniers exercices (Dc2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.
Capacité technique et professionnelle:
— moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules) et humains (Rubrique G du Dc2),
— références sur les 3 dernières années de prestations de même nature que ceux du présent accord cadre avec, pour les plus importants, des attestations de bonne exécution indiquant montant, date et lieu des travaux (Rubrique G du Dc 2),
— certificats de qualifications professionnelles: preuve de la capacité de l'entreprise apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux) (Rubrique G du Dc2).
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Important: niveau minimum exigé: compétences d'un économiste (certificat Opqtecc ou équivalent) et d'un Bet Fluide (certificat Opqibi ou équivalent).
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Compétences d'un économiste (certificat Opqtecc ou équivalent) et d'un Bet Fluide (certificat Opqibi ou équivalent).
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Aucune garantie financière n'est exigée; en cas d'acceptation de l'avance par le titulaire du marché, celui-ci devra constituer une garantie à première demande. Paiement sous 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique; Financement sur le budget de la ville de Saint-Etienne; Prix unitaires et forfaitaires révisables. Cession et nantissement selon les formes prévues au décret. Aucune forme de groupement n'est imposée.
Aucune garantie financière n'est exigée; en cas d'acceptation de l'avance par le titulaire du marché, celui-ci devra constituer une garantie à première demande. Paiement sous 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique; Financement sur le budget de la ville de Saint-Etienne; Prix unitaires et forfaitaires révisables. Cession et nantissement selon les formes prévues au décret. Aucune forme de groupement n'est imposée.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-08-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne.fr - S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne.fr - S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
— garanties et capacités techniques et financières,
— capacités professionnelles.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 128-291987 (2018-07-03)
Avis d'attribution de marché (2019-03-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Les missions porteront sur l'ensemble des corps d'état décomposés comme suit:
— corps d'état généraux: démolition, terrassement, maçonnerie, façades, étanchéité, métallerie, menuiseries extérieures, menuiseries intérieures, plâtrerie peinture, carrelage faïences, sol mince, VRD, plomberie?
— corps d'état techniques: plomberie sanitaires et cuisine, production ECS y compris distribution, chauffage VMC climatisation et froid industriel, électricité (courants forts et courants faibles dont GTC, informatique, sonorisation?).
Les corps d'état techniques ne feront pas systématiquement partie de la mission. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum passés en application des articles 78-II-3 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les missions se dérouleront toute l'année y compris durant les périodes de vacances scolaires.
— corps d'état techniques: plomberie sanitaires et cuisine, production ECS y compris distribution, chauffage VMC climatisation et froid industriel, électricité (courants forts et courants faibles dont GTC, informatique, sonorisation?).
Les corps d'état techniques ne feront pas systématiquement partie de la mission. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum passés en application des articles 78-II-3 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les missions se dérouleront toute l'année y compris durant les périodes de vacances scolaires.
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Commune postale: Saint-Étienne
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-03-07 📅
Date de publication: 2019-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 050-115737
Se réfère à l'avis: 2018/S 128-291987
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Les montants indiqués correspondent aux estimations sur la durée totale du marché tous lots confondus. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat peut être consulté à l'hôtel de Ville au service marché public durant les heures d'ouverture au public.
Les montants indiqués correspondent aux estimations sur la durée totale du marché tous lots confondus. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat peut être consulté à l'hôtel de Ville au service marché public durant les heures d'ouverture au public.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Les missions porteront sur l'ensemble des corps d'état décomposés comme suit:
— corps d'état techniques: plomberie sanitaires et cuisine, production ECS y compris distribution, chauffage VMC climatisation et froid industriel, électricité (courants forts et courants faibles dont GTC, informatique, sonorisation?).
Les corps d'état techniques ne feront pas systématiquement partie de la mission. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum passés en application des articles 78-II-3 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les missions se dérouleront toute l'année y compris durant les périodes de vacances scolaires.
Les corps d'état techniques ne feront pas systématiquement partie de la mission. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum passés en application des articles 78-II-3 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les missions se dérouleront toute l'année y compris durant les périodes de vacances scolaires.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-02 📅
Nom: Penta
Adresse postale: 12 rue Nicolas Chaize
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42100
Pays: France 🇫🇷 Loire
🏙️
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-03-06 📅
Nom: Thevenet
Adresse postale: 14 avenue Chantelot
Commune postale: Grigny
Code postal: 69520
Pays: Rhône
🏙️
Nom: Groupement Godde/Celsius
Adresse postale: 18 rue Louis Blanc
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5