Accord-cadre mono-attributaire, sans minimum ni maximum, mixte c'est-à-dire à bons de commande pour les volets A, B, C et E et à marchés subséquents pour le volet D.
Désignation des volets:
— volet A: Diag et missions complémentaires diverses (géotechnique/diagnostic divers/relevés topographiques complémentaires),
— volet B: établissement d'un schéma directeur des espaces publics du secteur centre-ville élargi,
— volet C: établissement de documents graphiques de communication et de concertation,
— volet D: marchés subséquents de missions de maîtrise d'œuvre par secteurs opérationnels,
— volet E: coûts journaliers.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-26.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-10-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Saint-Raphaël
Numéro d'enregistrement national: 21830118200018
Adresse postale: place Sadi Carnot
Commune postale: Saint-Raphaël
Code postal: 83700
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494197145📞
Courrier électronique: marchespublics@ville-saintraphael.fr📧
Région: Var🏙️
URL: http://www.ville-saintraphael.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-saintraphael.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.ville-saintraphael.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Service marchés publics — Mairie de Saint-Raphaël: les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du...”
Nom
Service marchés publics — Mairie de Saint-Raphaël: les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante: http://www.ville-saintraphael.fr
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maîtrise d'œuvre pour la requalification des espaces publics du Centre ville de Saint-Raphaël”
Produits/services: Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs📦
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire, sans minimum ni maximum, mixte c'est-à-dire à bons de commande pour les volets A, B, C et E et à marchés subséquents pour le...”
Brève description
Accord-cadre mono-attributaire, sans minimum ni maximum, mixte c'est-à-dire à bons de commande pour les volets A, B, C et E et à marchés subséquents pour le volet D.
Désignation des volets:
— volet A: Diag et missions complémentaires diverses (géotechnique/diagnostic divers/relevés topographiques complémentaires),
— volet B: établissement d'un schéma directeur des espaces publics du secteur centre-ville élargi,
— volet C: établissement de documents graphiques de communication et de concertation,
— volet D: marchés subséquents de missions de maîtrise d'œuvre par secteurs opérationnels,
— volet E: coûts journaliers.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire, sans minimum ni maximum, mixte c'est-à-dire à bons de commande pour les volets A, B, C et E et à marchés subséquents pour le...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire, sans minimum ni maximum, mixte c'est-à-dire à bons de commande pour les volets A, B, C et E et à marchés subséquents pour le volet D.
Désignation des volets:
— volet A: Diag et missions complémentaires diverses (géotechnique/diagnostic divers/relevés topographiques complémentaires),
— volet B: établissement d'un schéma directeur des espaces publics du secteur centre-ville élargi,
— volet C: établissement de documents graphiques de communication et de concertation,
— volet D: marchés subséquents de missions de maîtrise d'œuvre par secteurs opérationnels,
— volet E: coûts journaliers.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): La valeur technique
Critère de coût (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 96
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre sera reconductible deux (2) fois deux (2) ans soit une durée maximale de douze (12) ans.” Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Capacité économiques et financières: 20 %.
Capacité technique et professionnelle: 30 % (dont compétences/qualifications professionnelles, moyens, références...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
Capacité économiques et financières: 20 %.
Capacité technique et professionnelle: 30 % (dont compétences/qualifications professionnelles, moyens, références dans des projets similaires liés à l'aménagement de centre-ville et/ou de front de mer et/ou de portuaire).
Pertinence générale de l'organisation de l'équipe en lien avec le contexte et les enjeux de l'opération: 50 %.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application de l'article 30-i-7º du décret nº...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application de l'article 30-i-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K-bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité...”
Liste et brève description des conditions
— un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K-bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres (notamment, une copie de l'inscription au tableau de l'ordre des architectes pour les architectes français ou tout document équivalent pour les architectes non établis en France),
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire en pertinence avec l'aménagement de centre-ville et/ou de front de mer et/ou de portuaire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Le candidat pourra proposer une présentation détaillée de 3 références qu'il souhaite mettre en valeur,
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— note reprenant de façon synthétique mais explicite la pertinence générale de l'organisation de l'équipe en lien avec le contexte et les enjeux de l'opération (7 pages maximum).
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Composition de l'équipe: les compétences exigées du candidat sont les suivantes:
— architecte paysagiste diplômé,
— mandataire,
— bureau d'études VRD,
—...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Composition de l'équipe: les compétences exigées du candidat sont les suivantes:
— architecte paysagiste diplômé,
— mandataire,
— bureau d'études VRD,
— éclairagiste + design urbain,
— bureau d'études fontainerie,
— infographiste,
— BET déplacement stationnement,
— BET géotechnique,
— géomètre,
— géo-détection.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Modalités de...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix définies par marché subséquent. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: sur budget communal.
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-saintraphael.fr
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Word, Excel, pdf, dwg.
Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XAdES, CAdES ou PAdES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: moe centre ville
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.toulon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 209-477599 (2018-10-25)
Avis d'attribution de marché (2019-04-26) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maîtrise d'œuvre pour la requalification des espaces publics du centre-ville de Saint-Raphaël”
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire,sans minimum ni maximum, mixte c'est-à-dire à bons de commande pour les volets a, b, c et e et à marchés subséquents pour le...”
Brève description
Accord-cadre mono-attributaire,sans minimum ni maximum, mixte c'est-à-dire à bons de commande pour les volets a, b, c et e et à marchés subséquents pour le volet D.
Désignation des volets:
— volet A: DIAG et missions complémentaires diverses (Géotechnique / Diagnostic divers / relevés topographiques complémentaires),
— volet B: établissement d'un schéma directeur des espaces publics du secteur centre-ville élargi,
— volet C: établissement de documents graphiques de communication et de concertation,
— volet D: marchés subséquents de missions de maîtrise d'œuvre par secteurs opérationnels,
— volet E: coûts journaliers.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 140 000 💰
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire,sans minimum ni maximum, mixte c'est-à-dire à bons de commande pour les volets a, b, c et e et à marchés subséquents pour le...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire,sans minimum ni maximum, mixte c'est-à-dire à bons de commande pour les volets a, b, c et e et à marchés subséquents pour le volet D.
Désignation des volets:
— volet A: DIAG et missions complémentaires diverses (Géotechnique / Diagnostic divers / relevés topographiques complémentaires),
— volet B: établissement d'un schéma directeur des espaces publics du secteur centre-ville élargi,
— volet C: établissement de documents graphiques de communication et de concertation,
— volet D: marchés subséquents de missions de maîtrise d'œuvre par secteurs opérationnels,
— volet E: coûts journaliers.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application de l'article 30-i 7 du décret nº...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application de l'article 30-i 7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 209-477599
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-04-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Agence Guillermin
Adresse postale: 57 avenue Archimède — Epsilon 2 — lot 8
Commune postale: Saint-Raphaël
Code postal: 83700
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 140 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Le groupement conjoint: agence Guillermin-Mandataire (architecte paysagiste urbaniste) c&m Aurel (étude d'éclairage, Design urbain) a&tu (ingénierie et conseils VRD, infrastructures) SASU Bems (diagnostics et études structures) bld Waterdesign (Fontainerie hydraulique) GE2I (géomètre, diagnostic réseaux, géodétection) golem Images (infographiste) transmobilités (déplacement et stationnement) sous-traitant GE2I: ici réseaux (diagnostic ouvrages d'assainissement) sous-traitant d'a&tu: sols essais (ingénierie géotechniques, DIAG amiante) montant estimatif total des 5 volets suivants: 1 140 000 EUR HT:
— volet A: DIAG et missions complémentaires diverses (Géotechnique, DIAG divers),
— volet B: établissement d'un schéma directeur des espaces publics secteur centre-ville élargi,
— volet C: établissement de documents graphiques de communication et de concertation,
— volet D: marchés subséquents de missions de maîtrise d'œuvre par secteurs opérationnels,
— volet E: coûts journaliers.
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Source: OJS 2019/S 084-201546 (2019-04-26)
Avis d'attribution de marché (2020-05-04) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché subséquent Ii au volet D de l'accord-cadre mono-attributaire de Maîtrise d'œuvre pour la requalification des espaces publics du centre-ville de...”
Titre
Marché subséquent Ii au volet D de l'accord-cadre mono-attributaire de Maîtrise d'œuvre pour la requalification des espaces publics du centre-ville de Saint-Raphaël
20fs-752264
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Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire, sans minimum ni maximum, avec marchés subséquents pour le volet D — Volet D: marchés subséquents de missions de maîtrise...”
Brève description
Accord-cadre mono-attributaire, sans minimum ni maximum, avec marchés subséquents pour le volet D — Volet D: marchés subséquents de missions de maîtrise d'œuvre par secteurs opérationnels.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 558 600 💰
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire, sans minimum ni maximum, avec marchés subséquents pour le volet D — Volet D: marchés subséquents de missions de maîtrise...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire, sans minimum ni maximum, avec marchés subséquents pour le volet D — Volet D: marchés subséquents de missions de maîtrise d'œuvre par secteurs opérationnels.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 57 avenue Archimede Epsilon 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 558 600 💰
Source: OJS 2020/S 088-210695 (2020-05-04)
Avis d'attribution de marché (2020-05-04) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché subséquent I au volet D de l'accord-cadre mono-attributaire de maîtrise d'œuvre pour la requalification des espaces publics du centre-ville de...”
Titre
Marché subséquent I au volet D de l'accord-cadre mono-attributaire de maîtrise d'œuvre pour la requalification des espaces publics du centre-ville de Saint-Raphaël
20fs-751972
Afficher plus
Brève description:
“Accord-cadre mono attributaire, sans minimum ni maximum, avec marchés subséquents pour le volet D — volet D: marchés subséquents de missions de maîtrise...”
Brève description
Accord-cadre mono attributaire, sans minimum ni maximum, avec marchés subséquents pour le volet D — volet D: marchés subséquents de missions de maîtrise d'œuvre par secteurs opérationnels.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 296 400 💰
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire, sans minimum ni maximum, avec marchés subséquents pour le volet D — volet D: marchés subséquents de missions de maîtrise...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire, sans minimum ni maximum, avec marchés subséquents pour le volet D — volet D: marchés subséquents de missions de maîtrise d'œuvre par secteurs opérationnels.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-25 📅
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 57 avenue Archimède — Epsilon 2
Commune postale: Saint-Raphael
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 296 400 💰
Source: OJS 2020/S 088-210723 (2020-05-04)