Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance-assistance à l'homologation et entretien curatif des systèmes de pesée des bennes à ordures ménagères du Grand Besançon”
Produits/services: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance📦
Brève description:
“Maintenance-assistance à l'homologation et entretien curatif des systèmes de pesée des bennes à ordures ménagères du Grand Besançon.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance système de pesée Digisens/Plastic Omnium
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal, 94 avenue Clémenceau, 25000 Besançon
Description du marché:
“Maintenance-assistance à l'homologation et entretien curatif des systèmes de pesée dynamique de marque Digisens en vue de l'homologation métrologique légale...”
Description du marché
Maintenance-assistance à l'homologation et entretien curatif des systèmes de pesée dynamique de marque Digisens en vue de l'homologation métrologique légale relevant de la recommandation R51 de l'Organisation internationale de métrologie légale (OIML R51).
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Critère de qualité (nom):
“Technique (planification interventions et assistance téléphonique, procédures techniques pour le diagnostic de panne et pour la maintenance assistance à...”
Critère de qualité (nom)
Technique (planification interventions et assistance téléphonique, procédures techniques pour le diagnostic de panne et pour la maintenance assistance à l'homologation, procédure calibrage et délais
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Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance système de pesée Terberg
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Maintenance-assistance à l'homologation et entretien curatif des systèmes de pesée dynamique de marque Terberg en vue de l'homologation métrologique légale...”
Description du marché
Maintenance-assistance à l'homologation et entretien curatif des systèmes de pesée dynamique de marque Terberg en vue de l'homologation métrologique légale relevant de la recommandation R51 de l'Organisation internationale de métrologie légale (OIML R51).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Document du constructeur attestant que le candidat dispose des capacités techniques requises pour réaliser la prestation.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-19
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de Nancy
Adresse postale: 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: therese.herrry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Fax: +33 383342224 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2018/S 198-448497 (2018-10-10)
Avis d'attribution de marché (2019-01-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon, La city
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 100 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance système de pesée Digisens/plastic omnium
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Centre Technique Municipal, 94 avenue Clémenceau à Besançon.
Description du marché:
“Maintenance-assistance à l'homologation et entretien curatif des systèmes de pesée dynamique en vue de l'homologation métrologique légale relevant de la...”
Description du marché
Maintenance-assistance à l'homologation et entretien curatif des systèmes de pesée dynamique en vue de l'homologation métrologique légale relevant de la recommandation R51 de l'Organisation internationale de métrologie légale (OIML R51).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Technique (planification interventions et assistance téléphonique, procédures techniques diagnostic de panne et pour la maintenance assistance à...”
Critère de qualité (nom)
Technique (planification interventions et assistance téléphonique, procédures techniques diagnostic de panne et pour la maintenance assistance à l'homologation, procédure calibration et délais
Afficher plus Description
Site principal ou lieu d'exécution: Centre Technique Municipal 94 avenue Clémenceau à Besançon
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 198-448497
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 703729
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Maintenance système de pesée digisens/plastic omnium
Date de conclusion du contrat: 2018-12-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Plastic omnium systèmes urbains
Numéro d'enregistrement national: 77815194400064
Adresse postale: BP 7020
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69342
Pays: France 🇫🇷
Région: Doubs🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23170.58 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Maintenance système de pesée Terberg
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Les montants indiqués correspondent au montant des DQE ayant servi de base à l'analyse des offres.
Les marchés sont conclus sans montant minimum et avec un...”
Les montants indiqués correspondent au montant des DQE ayant servi de base à l'analyse des offres.
Les marchés sont conclus sans montant minimum et avec un montant maximum.
Les marchés sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, dans les locaux de la CAGB après fixation d'un rendez-vous.
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Source: OJS 2019/S 008-014865 (2019-01-09)