Le présent marché a pour objet l'organisation des XI tables rondes de l'Arbois sur le thème général «La Méditerranée» les 25 et 26.4.2019. La consultation est allotie en 2 lots:
— lot 1: captation vidéo et
— lot 2: accompagnement à l'organisation d'un colloque scientifique (organisation d'événements afin d'assurer la coordination, l'animation et la logistique de l'événement).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-29.
L'appel d'offres a été publié le 2018-12-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Les X tables rondes de l'Arbois 25 et 26.4.2019
AMU229-2018
Produits/services: Services administratifs relatifs aux activités des entreprises📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'organisation des XI tables rondes de l'Arbois sur le thème général «La Méditerranée» les 25 et 26.4.2019. La consultation...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l'organisation des XI tables rondes de l'Arbois sur le thème général «La Méditerranée» les 25 et 26.4.2019. La consultation est allotie en 2 lots:
— lot 1: captation vidéo et
— lot 2: accompagnement à l'organisation d'un colloque scientifique (organisation d'événements afin d'assurer la coordination, l'animation et la logistique de l'événement).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: captation vidéo
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de distribution de vidéos📦
Produits/services supplémentaires: Services de promotion📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Cet événement accueille plus de 700 personnes par jour et se tiendra: faculté de droit et de sciences politiques amphithéâtre de droit portalis, 3 avenue...”
Site principal ou lieu d'exécution
Cet événement accueille plus de 700 personnes par jour et se tiendra: faculté de droit et de sciences politiques amphithéâtre de droit portalis, 3 avenue Robert Schuman, 13100 Aix-en-Provence.
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Description du marché:
“Le présent marché est passé dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles 67 et 68 du décret (nº...”
Description du marché
Le présent marché est passé dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles 67 et 68 du décret (nº 2016-360) du 25.3.2016. Le lot 1: captation vidéo se déroulera avec des interventions en tribune, des tables rondes animées par un journaliste et des échanges avec la salle dont les objectifs sont décrits aux pages 1 et 2 du CCTP. Il s'agit d'un marché simple à prix forfaitaire.
Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une durée de 8 mois à compter du démarrage des prestations.
Démarrage des prestations: les prestations relatives à chaque lot s'exécutent à compter de la date indiquée dans la lettre de notification.
Pour information, le démarrage des prestations est prévu à compter du 26.2.2019 (information non contractuelle). Valeur estimée hors TVA du marché (information non contractuelle): lot 1: 55 000 EUR (HT). La description des prestations est décrite dans le CCAP valant acte d'engagement et dans le CCTP.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 8
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément à l'article 30.i.7 du décret (nº 2016-360) du 25.3.2016, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”
Description des options
Conformément à l'article 30.i.7 du décret (nº 2016-360) du 25.3.2016, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché concerné.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Accompagnement à l'organisation d'un colloque scientifique (organisation d'événements afin d'assurer la coordination, l'animation et la logistique de l'événement)”
Titre
Accompagnement à l'organisation d'un colloque scientifique (organisation d'événements afin d'assurer la coordination, l'animation et la logistique de l'événement)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services administratifs relatifs aux activités des entreprises📦
Description du marché:
“Le présent marché est passé dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles 67 et 68 du décret (nº...”
Description du marché
Le présent marché est passé dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles 67 et 68 du décret (nº 2016-360) du 25.3.2016. Le lot 2: accompagnement à l'organisation d'un colloque scientifique (organisation d'événements afin d'assurer la coordination, l'animation et la logistique de l'événement), se déroulera en 8 actions qui sont décrites aux pages 2 à 6 du CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des dispositions des articles 78 et 80 du décret (nº 2016-360) du 25.3.2016 (il s'agit de la nouvelle dénomination du «marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique». Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une durée de 8 mois à compter du démarrage des prestations. Démarrage des prestations: les prestations relatives à chaque lot s'exécutent à compter de la date indiquée dans la lettre de notification. Pour information, le démarrage des prestations est prévu à compter du 26.2.2019 (information non contractuelle). Valeur estimée hors TVA du marché (information non contractuelle): lot 2: 110 000 EUR (HT). La description des prestations est décrite dans le CCAP valant acte d'engagement et dans le CCTP. Pour le lot 2, l'accord-cadre ne comporte pas de seuil minimum, mais comporte un seuil maximum de 110 000 EUR HT sur la durée totale du marché.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-29
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Université d'Aix-Marseille (AMU).
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“— information sur la rubrique I.3) concernant la communication des documents du marché: le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé *...”
— information sur la rubrique I.3) concernant la communication des documents du marché: le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé * sur le profil acheteur (PLACE) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation (où indique une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses, …).
De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de son offre doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (rejets, demande à la société attributaire,).
En cas de difficultés, il est possible de contacter le support «clients» au +33 176647407 (pour cela la société devra préalablement créer un ticket sur PLACE) ou bien grâce au lien «Assistance» de l'onglet «Aide» de la plate-forme, https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide
De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, «nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr», est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plate-forme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique «Spam» de sa messagerie électronique.
* Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à la disposition par la personne publique, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats zip, Word, Excel, Pdf.
Le référent concernant ce marché est: Arkia BELHADI, pôle des marchés publics, courriel: arkia.belhadi@univ-amu.fr
— information sur la rubrique I.3) concernant la communication des informations complémentaires: les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au Dossier de consultation des entreprises (DCE) concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées obligatoirement sur la Plate-forme des achats de l'État — PLACE (profil acheteur) à l'adresse du profil acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la consultation (RC),
— information sur la rubrique I.3) concernant l'envoi des offres: le candidat remet sa proposition obligatoirement par voie électronique conformément aux indications de l'article 9 du RC,
— pour sa proposition, le soumissionnaire doit produire un dossier complet, comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre conformément à l'article 8 du RC. Les opérateurs économiques peuvent se présenter seul, sous la forme d'un groupement solidaire ou sous la forme d'un groupement conjoint. Dans ce dernier cas, le mandataire devra être solidaire lors de l'attribution du marché (voir article 6 du RC). Modalités essentielles de financement et de paiement (délais paiement, facturation électronique, etc.): se reporter au CCAP valant AE. Forme, contenu et nature des prix (révision, etc.): se reporter au CCAP valant AE.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:
— le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant). Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel avant la signature du marché conformément à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA),
— le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.,
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I «pouvoir adjudicateur».
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 248-573738 (2018-12-21)
Avis d'attribution de marché (2020-05-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Direction de la commande publique — pôle des marchés publics
Objet Champ d'application du marché
Titre: Les XI Tables Rondes de l'Arbois 25 et 26.4.2019
AMU229-2018
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'organisation des XI Tables Rondes de l'Arbois sur le thème général « La Méditerranée » les 25 et 26.4.2019.
La consultation...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l'organisation des XI Tables Rondes de l'Arbois sur le thème général « La Méditerranée » les 25 et 26.4.2019.
La consultation est allotie en deux lots:
— lot 1: captation vidéo, et
— lot 2: accompagnement à l'organisation d'un colloque scientifique (organisation d'événements afin d'assurer la coordination, l'animation et la logistique de l'événement).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 165 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Cet événement accueille plus de 700 personnes par jour et se tiendra: faculté de droit et de sciences politiques, amphithéâtre de droit portalis, 3 avenue...”
Site principal ou lieu d'exécution
Cet événement accueille plus de 700 personnes par jour et se tiendra: faculté de droit et de sciences politiques, amphithéâtre de droit portalis, 3 avenue Robert Schuman, 13100 Aix-en Provence.
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Description du marché:
“Le présent marché est passé dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles 67 et 68 du décret (nº...”
Description du marché
Le présent marché est passé dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles 67 et 68 du décret (nº 2016-360) du 25.3.2016.
Le lot 1: captation vidéo se déroulera avec des interventions en tribune, des tables rondes animées par un journaliste et des échanges avec la salle dont les objectifs sont décrits aux pages 1 et 2 du CCTP.
Il s'agit d'un marché simple à prix forfaitaire. Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une durée de huit mois à compter du démarrage des prestations.
Démarrage des prestations: les prestations relatives à chaque lot s'exécutent à compter de la date indiquée dans la lettre de notification.
Pour information, le démarrage des prestations est prévu à compter du 26.2.2019 (information non contractuelle).
Valeur estimée hors TVA du marché (information non contractuelle): lot 1: 55 000 EUR HT.
La description des prestations est décrite dans le CCAP valant acte d'engagement et dans le CCTP.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80 points
Prix (pondération): 20 points
Informations sur les options
Description des options:
“Conformément à l'article 30.I.7 du décret (nº 2016-360) du 25.3.16, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”
Description des options
Conformément à l'article 30.I.7 du décret (nº 2016-360) du 25.3.16, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché concerné.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2: accompagnement à l'organisation d'un colloque scientifique (organisation d'événements afin d'assurer la coordination, l'animation et la logistique de...”
Titre
Lot 2: accompagnement à l'organisation d'un colloque scientifique (organisation d'événements afin d'assurer la coordination, l'animation et la logistique de l'événement)
Afficher plus Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Cet événement accueille plus de 700 personnes par jour et se tiendra: faculté de droit et de sciences politiques, amphithéâtre de droit portalis, 3 avenue...”
Site principal ou lieu d'exécution
Cet événement accueille plus de 700 personnes par jour et se tiendra: faculté de droit et de sciences politiques, amphithéâtre de droit portalis, 3 avenue Robert Schuman, 13100 Aix-en Provence
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Description du marché:
“Le présent marché est passé dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles 67 et 68 du décret (nº...”
Description du marché
Le présent marché est passé dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles 67 et 68 du décret (nº 2016-360) du 25.3.2016.
Le lot 2: accompagnement à l'organisation d'un colloque scientifique (organisation d'événements afin d'assurer la coordination, l'animation et la logistique de l'événement), se déroulera en huit actions qui sont décrites aux pages 2 à 6 du CCTP.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des dispositions des articles 78 et 80 du décret (nº 2016-360) du 25.3.16 (il s'agit de la nouvelle dénomination du marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique.
Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une durée de huit mois à compter du démarrage des prestations.
Démarrage des prestations: les prestations relatives à chaque lot s'exécutent à compter de la date indiquée dans la lettre de notification.
Pour information, le démarrage des prestations est prévu à compter du 26.2.2019 (information non contractuelle).
Valeur estimée hors TVA du marché (information non contractuelle): lot 2 : 110 000 EUR HT. La description des prestations est décrite dans le CCAP valant acte d'engagement et dans le CCTP.
Pour le lot 2, l'accord-cadre ne comporte pas de seuil minimal, mais comporte un seuil maximal de 110 000 EUR HT sur la durée totale du marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40 points
Prix (pondération): 60 points
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 248-573738
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019S980AO0015
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1: captation vidéo
Date de conclusion du contrat: 2019-02-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Paps & CO
Numéro d'enregistrement national: 51023427100037
Adresse postale: 110 boulevard Jean Jaurès
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 184190143📞
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 55 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54659.13 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019S980AO0016
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Lot 2: accompagnement à l'organisation d'un colloque scientifique (organisation d'événements afin d'assurer la coordination, l'animation et la logistique de...”
Titre
Lot 2: accompagnement à l'organisation d'un colloque scientifique (organisation d'événements afin d'assurer la coordination, l'animation et la logistique de l'événement)
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL La Sud Compagnie
Numéro d'enregistrement national: 42328452000040
Adresse postale: 67 rue Paradis
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491598494📞
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 110 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 109 688 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:
— le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant). Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel avant la signature du marché conformément à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA),
— le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne » (CE, 4 .4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994).
Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I « pouvoir adjudicateur ».
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Source: OJS 2020/S 089-212961 (2020-05-04)