Gestion des déchets provenant des déchetteries des Grandes Ventes et de Neufchâtel-en-Bray et de la collecte sur une partie du territoire de la Communauté Bray Eawy
Prestations d'enlèvement, de transport, de valorisation et de traitement des déchets provenant des déchetteries des Grandes Ventes, de Neufchâtel-en-Bray et de la collecte sur une partie du territoire de la Communauté Bray-Eawy.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-12-10.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Gestion des déchets provenant des déchetteries des Grandes Ventes et de Neufchâtel-en-Bray et de la collecte sur une partie du territoire de la Communauté...”
Titre
Gestion des déchets provenant des déchetteries des Grandes Ventes et de Neufchâtel-en-Bray et de la collecte sur une partie du territoire de la Communauté Bray Eawy
CBE-DECHETS
Prestations d'enlèvement, de transport, de valorisation et de traitement des déchets provenant des déchetteries des Grandes Ventes, de Neufchâtel-en-Bray et de la collecte sur une partie du territoire de la Communauté Bray-Eawy.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement des gravats pour la déchetterie des Grandes Ventes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché:
“Prestations de transport et d'élimination des gravats de la déchetterie des Grandes Ventes” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché débutera le 1.1.2019.
Le marché est conclu pour une durée initiale de 2 ans, il peut être reconduit 2 fois par période successive d'1 an sans que...”
Description des renouvellements
Le marché débutera le 1.1.2019.
Le marché est conclu pour une durée initiale de 2 ans, il peut être reconduit 2 fois par période successive d'1 an sans que sa durée totale ne puissent excéder 4 ans.
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Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté de réaliser des modifications au marché public (articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté de réaliser des modifications au marché public (articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics) et/ou des marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article 30-i-4 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et/ou reconduire le marché public.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement du bois pour la déchetterie des Grandes Ventes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Prestations de transport et élimination du bois de la déchetterie des Grandes Ventes.”
Description des renouvellements:
“Le marché débutera le 1.1.2019.
Le marché est conclu pour une durée initiale de 2 ans, il peut être reconduit 2 fois par période successive d'1 an sans que...”
Description des renouvellements
Le marché débutera le 1.1.2019.
Le marché est conclu pour une durée initiale de 2 ans, il peut être reconduit 2 fois par période successive d'1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement des encombrants pour la déchetterie des Grandes Ventes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Prestations de transport et d'élimination des encombrants de la déchetterie des Grandes Ventes.”
Description des renouvellements:
“Le marché débutera le 1.1.2019.
Il est conclu pour une durée initiale de 2 ans, il peut être reconduit 2 fois par période successive d'1 an sans que sa...”
Description des renouvellements
Le marché débutera le 1.1.2019.
Il est conclu pour une durée initiale de 2 ans, il peut être reconduit 2 fois par période successive d'1 an sans que sa durée ne puissent excéder 4 ans.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport et traitement des déchets verts pour la déchetterie des Grandes Ventes” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Prestations de transport et de traitement des déchets verts de la déchetterie des Grandes Ventes.”
Description des renouvellements:
“Le marché débutera le 1.1.2019.
Ce marché est conclu pour une durée initiale de 2 ans, il peut être reconduit 2 fois par période successive de 1 an sans que...”
Description des renouvellements
Le marché débutera le 1.1.2019.
Ce marché est conclu pour une durée initiale de 2 ans, il peut être reconduit 2 fois par période successive de 1 an sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement des encombrants pour la déchetterie de Neufchâtel-en-Bray
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Prestation de traitement des encombrants pour la déchetterie de Neufchâtel-en-Bray.”
Description des renouvellements:
“Ce marché débutera le 1.1.2019.
Le marché est conclus pour une durée initiale de 2 ans, il peut être reconduit 2 fois par période successive d'1 an sans que...”
Description des renouvellements
Ce marché débutera le 1.1.2019.
Le marché est conclus pour une durée initiale de 2 ans, il peut être reconduit 2 fois par période successive d'1 an sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement des gravats pour la déchetterie de Neufchâtel-en-Bray
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Prestation de traitement des gravats pour la déchetterie de Neufchâtel-en-Bray.
Description des renouvellements:
“Le marché débutera le 1.1.2019.
Ce marché sera conclu pour une durée initiale de 2 ans, il peut être reconduit 2 fois par période successive d'1 an sans que...”
Description des renouvellements
Le marché débutera le 1.1.2019.
Ce marché sera conclu pour une durée initiale de 2 ans, il peut être reconduit 2 fois par période successive d'1 an sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement des déchets verts pour la déchetterie de Neufchâtel-en-Bray
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Traitement des déchets verts pour la déchetterie de Neufchâtel-en-Bray.
Description des renouvellements:
“Le marché débutera le 1.1.2019.
Le marché est conclu pour une durée initiale de 2 ans, il peut être reconduit 2 fois par période successive de 1 an sans que...”
Description des renouvellements
Le marché débutera le 1.1.2019.
Le marché est conclu pour une durée initiale de 2 ans, il peut être reconduit 2 fois par période successive de 1 an sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport et traitement de la ferraille et des batteries pour les déchetteries des Grandes Ventes et de Neufchâtel-en-Bray” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Prestations de transport et d'élimination de la ferraille et des batteries des déchetteries des Grandes Ventes et de Neufchâtel-en-Bray.”
Description des renouvellements:
“Le marché débutera le 1.1.2019.
Ce marché est conclu pour une durée initiale de 2 ans, il peut être reconduit 2 fois par période successive d'1 an sans que...”
Description des renouvellements
Le marché débutera le 1.1.2019.
Ce marché est conclu pour une durée initiale de 2 ans, il peut être reconduit 2 fois par période successive d'1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport et traitement des cartons pour les déchetteries des Grandes Ventes et de Neufchâtel-en-Bray” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Prestations de transport et élimination des cartons des déchetteries des Grandes Ventes et de Neufchâtel-en-Bray.”
Description des renouvellements:
“Le marché débutera le 1.1.2019.
Ce marché est conclu pour une durée initiale de 2 ans, il peut être reconduit 2 fois par période successive d'1 an sans que...”
Description des renouvellements
Le marché débutera le 1.1.2019.
Ce marché est conclu pour une durée initiale de 2 ans, il peut être reconduit 2 fois par période successive d'1 an sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport et traitement des déchets dangereux des ménages pour les déchetteries des Grandes Ventes et de Neufchâtel-en-Bray” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Prestations de transport et de traitement des déchets dangereux des ménages pour les déchetteries des Grandes Ventes et de Neufchâtel-en-Bray.”
Description des renouvellements:
“Le marché débutera le 1.1.2019.
Ce marché est conclu pour une durée initiale de 2 ans, il peut être reconduit 2 fois par période successive d'1 an sans que...”
Description des renouvellements
Le marché débutera le 1.1.2019.
Ce marché est conclu pour une durée initiale de 2 ans, il peut être reconduit 2 fois par période successive d'1 an sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement des déchets verts provenant de la collecte en porte à porte sur la commune de Neufchâtel-en-Bray” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Prestation de traitement des déchets verts provenant de la collecte en porte à porte sur la commune de Neufchâtel-en-Bray.”
Description des renouvellements:
“Ce marché débutera le 1.1.2019.
Ce marché est conclu pour une durée initiale de 2 ans, il peut être ensuite reconduit 2 fois par période successive d'1 an...”
Description des renouvellements
Ce marché débutera le 1.1.2019.
Ce marché est conclu pour une durée initiale de 2 ans, il peut être ensuite reconduit 2 fois par période successive d'1 an sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement des cartons provenant de la collecte en porte à porte sur la commune de Neufchâtel-en-Bray” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Prestation de traitement et de valorisation des cartons provenant de la collecte en porte à porte sur la commune de Neufchâtel-en-Bray.”
Description des renouvellements:
“Le marché débutera le 1.1.2019.
Ce marché sera conclu pour une durée initiale de 2 ans, il peut-être reconduit par période successive d'1 an sans que sa...”
Description des renouvellements
Le marché débutera le 1.1.2019.
Ce marché sera conclu pour une durée initiale de 2 ans, il peut-être reconduit par période successive d'1 an sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Tri et traitement des recyclables provenant de la collecte sur 31 communes de la Communauté Bray-Eawy” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Prestations de tri, de traitement et de valorisation des recyclables provenant de la collecte sur une partie du territoire de la Communauté Bray-Eawy.”
Description des renouvellements:
“Le marché débutera le 1.1.2019.
Ce marché sera conclu pour une durée initiale de 2 ans, il peut être reconduit 2 fois par période successive d'1 an sans que...”
Description des renouvellements
Le marché débutera le 1.1.2019.
Ce marché sera conclu pour une durée initiale de 2 ans, il peut être reconduit 2 fois par période successive d'1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement des ordures ménagères provenant de la collecte sur 31 communes de la Communauté Bray-Eawy” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Prestations de traitement et de valorisation des ordures ménagères provenant de la collecte sur 31 communes de la Communauté Bray-Eawy”
Durée de l'accord: 46
Description des renouvellements:
“Le marché débutera le 1.3.2019.
Il sera conclu pour une période initiale de 22 mois, il peut être reconduit 2 fois par période successive de 12 mois sans...”
Description des renouvellements
Le marché débutera le 1.3.2019.
Il sera conclu pour une période initiale de 22 mois, il peut être reconduit 2 fois par période successive de 12 mois sans que sa durée ne puisse excéder 46 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature modèle DC1 ou équivalent,
— la déclaration du candidat modèle DC2 ou équivalent et reprenant les mêmes éléments que demandés dans...”
Liste et brève description des conditions
— la lettre de candidature modèle DC1 ou équivalent,
— la déclaration du candidat modèle DC2 ou équivalent et reprenant les mêmes éléments que demandés dans l'avis d'appel à la concurrence.
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Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): Agrément du site de traitement.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-10
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-11
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-roue@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2018/S 218-499308 (2018-11-08)
Avis d'attribution de marché (2019-01-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté de communes de Neufchâtel-en-Bray
Adresse postale: 7 rue du Pot d'Étain
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Gestion des déchets provenant des déchetteries des grandes ventes et de Neufchâtel-en-Bray et de la collecte sur une partie du territoire de la Communauté...”
Titre
Gestion des déchets provenant des déchetteries des grandes ventes et de Neufchâtel-en-Bray et de la collecte sur une partie du territoire de la Communauté Bray Eawy
CBE-DECHETS
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Brève description:
“Gestion des déchets provenant des déchetteries des Grandes Ventes et de Neufchâtel-en-Bray et de la collecte sur une partie du territoire de la Communauté Bray-Eawy.”
Brève description
Gestion des déchets provenant des déchetteries des Grandes Ventes et de Neufchâtel-en-Bray et de la collecte sur une partie du territoire de la Communauté Bray-Eawy.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Transport et traitement des gravats pour la déchetterie des Grandes Ventes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Plage horaire d'intervention ou d'ouverture du site de traitement
Critère de qualité (pondération): 10 %
Prix (pondération): 70 %
Description
Description du marché: Transport et traitement du bois pour la déchetterie des Grandes Ventes.
Description du marché: Transport et traitement des encombrants pour la déchetterie des Grandes Ventes.
Description du marché:
“Transport et traitement des déchets verts pour la déchetterie des Grandes Ventes.”
Description du marché: Traitement des encombrants pour la déchetterie de Neufchâtel-en-Bray.
Description du marché: Traitement des gravats pour la déchetterie de Neufchâtel-en-Bray.
Description du marché:
“Transport et traitement de la ferraille et des batteries pour les déchetteries des Grandes Ventes et de Neufchâtel-en-Bray.”
Description du marché:
“Transport de traitement des cartons pour la déchetterie des Grandes Ventes et de Neufchâtel-en-Bray.”
Description du marché:
“Transport et traitement des déchets dangereux des ménages pour les déchetteries des Grandes Ventes et de Neufchâtel-en-Bray.”
Description du marché:
“Traitement des déchets verts provenant de la collecte en porte à porte sur la commune de Neufchâtel-en-Bray.”
Description du marché:
“Traitement des cartons provenant de la collecte en porte à porte sur la commune de Neufchâtel-en-Bray.” Champ d'application du marché
Titre:
“Tri et traitement des recyclables provenant de la collecte sur 31 communes de la communauté Bray-Eawy” Description
Description du marché:
“Tri et traitement des recyclables provenant de la collecte sur une partie du territoire de la communauté Bray-Eawy.” Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement des ordures ménagères provenant de la collecte sur 31 communes de la communauté Bray-Eawy” Description
Description du marché:
“Traitement des ordures ménagères provenant de la collecte sur une partie du territoire de la communauté Bray-Eawy.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 218-499308
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018-0801
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Transport et traitement des gravats pour la déchetteries des Grandes Ventes
Date de conclusion du contrat: 2018-12-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL LCJ d'Hont
Commune postale: Beaussault
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 160 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2018-0802
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Transport et traitement du bois pour la déchetterie des Grandes Ventes
Date de conclusion du contrat: 2018-12-31 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Ikos Environnement
Commune postale: Val-de-Saâne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 812 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2018-0803
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Transport et traitement des encombrants pour la déchetterie des Grandes Ventes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 792 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2018-0804
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Transport et traitement des déchets verts pour la déchetterie des Grandes Ventes” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Ipodec Normandie
Commune postale: Rouen
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 87 840 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2018-0805
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Traitement des encombrants pour la déchetterie de Neufchâtel-en-Bray
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 819 868 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2018-0806
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Traitement des gravats pour la déchetterie de Neufchâtel-en-Bray
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 224 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Traitement des déchets verts pour la déchetterie de Neufchâtel-en-Bray
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
8️⃣
Numéro de contrat: 2018-0807
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Transport et traitement de la ferraille et des batteries pour les déchetteries des Grandes Ventes et de Neufchâtel-en-Bray” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 780 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2018-0808
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Transport et traitement des cartons pour les déchetteries des Grandes Ventes et de Neufchâtel-en-Bray” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 91 720 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2018-0809
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Transport et traitement des déchets dangereux des ménages pour les déchetteries des Grandes Ventes et de Neufchâtel-en-Bray” Nom et adresse du contractant
Nom: Triadis
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95987.92 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Traitement des déchets verts provenant de la collecte en porte à porte sur la commune de Neufchâtel-en-Bray”
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Traitement des cartons provenant de la collecte en porte à porte sur la commune de Neufchâtel-en-Bray” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2018-0810
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“Tri et traitement des recyclables provenant de la collecte sur une partie du territoire de la Communauté Bray-Eawy” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 722 747 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2018-0811
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“Traitement des ordures ménagères provenant de la collecte sur une partie du territoire de la Communauté Bray-Eawy” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1348332.96 💰
Source: OJS 2019/S 012-024544 (2019-01-14)