Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits pétroliers
2018.048
Produits/services: Carburant diesel📦
Brève description: Fourniture de produits pétroliers.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburants et prestations annexes
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Essence📦
Produits/services supplémentaires: Carburant diesel (EN 590)📦
Produits/services supplémentaires: Services de lavage de voitures et services similaires📦
Produits/services supplémentaires: Services d'exploitation des autoroutes📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet principal, pour le compte de la ville d'Audincourt, l'approvisionnement en carburants super sans plomb 95, super sans plomb...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet principal, pour le compte de la ville d'Audincourt, l'approvisionnement en carburants super sans plomb 95, super sans plomb 95-E10, super sans plomb 98 et gazole, à partir d'une station ouverte au public, pour les besoins des véhicules de ses services administratifs et techniques, ainsi que la fourniture de prestations annexes: péages autoroutiers, lavage de véhicules et éventuellement d'autres services, à l'aide de cartes accréditives.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la réception du 1 bon de commande jusqu'au 1.2.2020....”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la réception du 1 bon de commande jusqu'au 1.2.2020. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de fioul domestique et de gazole non routier
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Produits/services supplémentaires: Fioul domestique📦
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de fioul domestique destiné à l'alimentation de bâtiments communaux et de gazole non routier destiné à...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la fourniture de fioul domestique destiné à l'alimentation de bâtiments communaux et de gazole non routier destiné à alimenter les engins mobiles non routiers.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“DC1 et DC2; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— liste des principales...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du 1 bon de commande. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix actualisables. Avance...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du 1 bon de commande. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix actualisables. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: financement propre Ville d'Audincourt.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-11
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur.
Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2018.048.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles-Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles-Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2018/S 237-540898 (2018-12-05)
Avis d'attribution de marché (2019-07-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 72 094 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet principal, pour le compte de la ville d'Audincourt, l'approvisionnement en carburants Super Sans Plomb 95, Super Sans Plomb...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet principal, pour le compte de la ville d'Audincourt, l'approvisionnement en carburants Super Sans Plomb 95, Super Sans Plomb 95-e10, Super Sans Plomb 98 et Gazole, à partir d'une station ouverte au public, pour les besoins des véhicules de ses services administratifs et techniques, ainsi que la fourniture de prestations annexes: péages autoroutiers, lavages de véhicules et éventuellement d'autres services, à l'aide de cartes accréditives.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 237-540898
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Titre: Fourniture de carburants et prestations annexes
Date de conclusion du contrat: 2019-02-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Total Marketing
Adresse postale: 562 avenue du Parc de l'Île
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92029
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 094 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Titre: Fourniture de fioul domestique et de gazole non routier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Bolloré Energy
Adresse postale: 31 rue du 15 Juillet 1972
Commune postale: Meroux
Code postal: 90400
Région: Territoire de Belfort🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 313 💰
“— lot 1: attribué pour 65 000 l pour un montant basé sur le DQE non contractuel de 72 094,36 EUR HT pour 4 ans,
— lot 2: attribué pour 20 m pour un montant...”
— lot 1: attribué pour 65 000 l pour un montant basé sur le DQE non contractuel de 72 094,36 EUR HT pour 4 ans,
— lot 2: attribué pour 20 m pour un montant basé sur le DQE non contractuel de 11 313,35 EUR HT pour 4 ans.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Source: OJS 2019/S 148-364019 (2019-07-30)