Fourniture de pièces détachées et de consommables pour VL, VU, PL et matériels de travaux publics

Département de la Haute-Saône

Fourniture de pièces détachées et de consommables (filtration, pneumatiques, raccords hydrauliques) pour VL, VU, PL et matériels de travaux publics. Les lots 1, 4, 5 et 6 impliquent la mise en place d'accords-cadres mono-attributaires avec mini de 1 000 EUR, sans maxi et à bons de commande. Les lots 2 et 3 impliquent la mise en place d'accords-cadres multi attributaires avec mini de 1 000 EUR, sans maxi et à bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de la Haute-Saône

Qu'est-ce que c'est ?

• Pneus pour charges légères › Pneus pour voitures
• Pneus pour fortes charges › Pneus pour camions

Où ?

• Franche-Comté › Haute-Saône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-10	Avis de marché
2019-01-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 244
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Pneus pour voitures 📦
Pneus pour camions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Saône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Saône
Adresse postale: Direction des services techniques et des transports — unité techniques spécialisée — 5 rue de l'Industrie
Code postal: 70000
Commune postale: Vesoul
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-saone.fr 🌏
Courrier électronique: emmanuelle.bernard@haute-saone.fr 📧
Téléphone: +33 384957662 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_6_lHlA21CA 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-10 📅
Date limite de soumission: 2018-10-16 📅
Date de publication: 2018-09-13 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 176-398416
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande, mono attributaire, avec un mini de 1 000 EUR et sans maxi. L'estimation correspond à une estimation pour 4 années, elle ne vaut pas engagement de commande.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de filtres pour véhicules
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de filtres pour véhicules.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Les accords-cadres seront conclus pour une période initiale de 1 an qui s'étendra du 1.1.2019 au 31.12.2019. Ils pourront être reconduits pour 3 périodes successives de 1 an sans pouvoir s'étendre au delà du 31.12.2022.

Description des options:

Des modifications des marchés pourront intervenir en cours d'exécution conformément à l'article 139 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande, mono attributaire, avec un mini de 1 000 EUR et sans maxi. L'estimation correspond à une estimation pour 4 années, elle ne vaut pas engagement de commande.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour PL
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour PL.
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande, avec un mini de 1 000 EUR et sans maxi. Le CCAP défini les modalités d'attribution des bons de commande entre les différents titulaires de l'accord-cadre. L'estimation indiquée correspond à une estimation pour 4 années, elle ne vaut pas engagement de commande.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour VL et VU
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour VL et VU.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pneumatiques pour VL et VU
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de pneumatiques pour VL et VU.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pneumatiques pour PL, engins de TP et engins agricoles
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de pneumatiques pour PL, engins de TP et engins agricoles.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de raccords hydrauliques
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de raccords hydrauliques
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Uts

UTS

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Vesoul
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 227000015/00015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: DSTT — espace 70 — service de l'administration — bureau des marchés
Adresse postale: 4 a rue de l'Industrie — BP 10339
Commune postale: Vesoul Cedex
Code postal: 70006
Courrier électronique: eve-lise.gabory-belin@haute-saone.fr 📧
Pays: Haute-Saône 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Dans l'hypothèse où les accords-cadres seraient reconduits 3 fois, une remise en concurrence sera effectuée dans le courant de l'année 2022.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2018/S 176-398416 (2018-09-10)

Avis d'attribution de marché (2019-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et de consommables (filtration, pneumatiques, raccords hydrauliques) pour VL, VU, PL et matériels de travaux publics. Les lots 1, 4, 5 et 6 impliquent la mise en place d'accords-cadres mono-attributaires avec mini de 1 000 EUR, sans maxi et à bons de commande. Les lots 2 et 3 impliquent la mise en place d'accords-cadres multi-attributaires avec mini de 1 000 EUR, sans maxi et à bons de commande.

Valeur totale du marché: 778785.44 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute Saône

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-24 📅
Date de publication: 2019-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 020-043035
Se réfère à l'avis: 2018/S 176-398416
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires

Signature du marché par M. le président du Conseil départemental en date du 7.1.2019. Le marché est consultable à l'adresse suivante: UTS 5 rue de l'Industrie, 70000 Vesoul. Le présent avis d'attribution constitue la modalité de publicité adaptée au sens de l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de filtres pour véhicules
Description des options:

Des modifications des marchés pourront intervenir en cours d'exécution conformément à l'article 139 du Décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics

Brève description:

Fourniture de pièces détachées pour PL

Fourniture de pièces détachées pour VL et VU

Fourniture de pneumatiques pour VL et VU

Fourniture de pneumatiques pour PL, engins de TP et engins agricoles

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-11 📅
Nom: Jura Filtration SAS
Numéro d'enregistrement national: 35253488700034
Adresse postale: 18 rue Pierre Dechenet
Commune postale: Pontarlier
Code postal: 25300
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Adresse Internet: http://www.hifi-filter.com 🌏
Valeur totale du marché: 22781.81 EUR 💰
Nom: Vesoul Electro Diesel
Numéro d'enregistrement national: 81658016100049
Adresse postale: parc d'activités Technologia, rue Victor Dollé
Commune postale: Vesoul Cedex
Code postal: 70001
Pays: Haute-Saône 🏙️
Adresse Internet: http://www.vesoul-electro-diesel.fr 🌏
Valeur totale du marché: 119000.56 EUR 💰
Nom: Bourlier Vesoul
Numéro d'enregistrement national: 40334171200012
Adresse postale: 2 rue Gustave Courtois
Commune postale: Pusey
Code postal: 70000
Adresse Internet: http://www.renault-trucks.net/bourlier-vesoul 🌏
Valeur totale du marché: 203475.01 EUR 💰
Nom: Auto Bernard Franche Comte
Numéro d'enregistrement national: 41175371800054
Adresse postale: 4 boulevard Kennedy
Commune postale: Vesoul
Adresse Internet: http://www.autobernard.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 79198.09 EUR 💰
64720.42 EUR 💰
Nom: Comptoir du Frein
Numéro d'enregistrement national: 01695065100048
Adresse postale: ZAE Cap Nord, rue de Bastogne, BP 48
Commune postale: Saint-Apollinaire
Code postal: 21850
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Adresse Internet: http://distributeur.groupauto.fr/603729-comptoir-du-frein-st-apollinaire-vl 🌏
Valeur totale du marché: 107142.57 EUR 💰
Nom: SAS la Maison du Pneu Mariotte
Numéro d'enregistrement national: 67725005200052
Adresse postale: 2 rue André Maginot
Commune postale: Luxeuil-les-Bains
Code postal: 70300
Valeur totale du marché: 78422.76 EUR 💰
104044.26 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
5
4
Source: OJS 2019/S 020-043035 (2019-01-24)

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