Fourniture de pièces détachées et de consommables (filtration, pneumatiques, raccords hydrauliques) pour VL, VU, PL et matériels de travaux publics. Les lots 1, 4, 5 et 6 impliquent la mise en place d'accords-cadres mono-attributaires avec mini de 1 000 EUR, sans maxi et à bons de commande. Les lots 2 et 3 impliquent la mise en place d'accords-cadres multi attributaires avec mini de 1 000 EUR, sans maxi et à bons de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-16.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et de consommables pour VL, VU, PL et matériels de travaux publics
244”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“Fourniture de pièces détachées et de consommables (filtration, pneumatiques, raccords hydrauliques) pour VL, VU, PL et matériels de travaux publics. Les...”
Brève description
Fourniture de pièces détachées et de consommables (filtration, pneumatiques, raccords hydrauliques) pour VL, VU, PL et matériels de travaux publics. Les lots 1, 4, 5 et 6 impliquent la mise en place d'accords-cadres mono-attributaires avec mini de 1 000 EUR, sans maxi et à bons de commande. Les lots 2 et 3 impliquent la mise en place d'accords-cadres multi attributaires avec mini de 1 000 EUR, sans maxi et à bons de commande.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de filtres pour véhicules
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Haute-Saône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Uts
Description du marché: Fourniture de filtres pour véhicules.
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les accords-cadres seront conclus pour une période initiale de 1 an qui s'étendra du 1.1.2019 au 31.12.2019. Ils pourront être reconduits pour 3 périodes...”
Description des renouvellements
Les accords-cadres seront conclus pour une période initiale de 1 an qui s'étendra du 1.1.2019 au 31.12.2019. Ils pourront être reconduits pour 3 périodes successives de 1 an sans pouvoir s'étendre au delà du 31.12.2022.
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Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés pourront intervenir en cours d'exécution conformément à l'article 139 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.”
Description des options
Des modifications des marchés pourront intervenir en cours d'exécution conformément à l'article 139 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande, mono attributaire, avec un mini de 1 000 EUR et sans maxi. L'estimation correspond à une estimation pour 4 années, elle ne...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande, mono attributaire, avec un mini de 1 000 EUR et sans maxi. L'estimation correspond à une estimation pour 4 années, elle ne vaut pas engagement de commande.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées pour PL
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de pièces détachées pour PL.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 210 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande, avec un mini de 1 000 EUR et sans maxi. Le CCAP défini les modalités d'attribution des bons de commande...”
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande, avec un mini de 1 000 EUR et sans maxi. Le CCAP défini les modalités d'attribution des bons de commande entre les différents titulaires de l'accord-cadre. L'estimation indiquée correspond à une estimation pour 4 années, elle ne vaut pas engagement de commande.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées pour VL et VU
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Uts
Description du marché: Fourniture de pièces détachées pour VL et VU.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pneumatiques pour VL et VU
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour voitures📦
Description du marché: Fourniture de pneumatiques pour VL et VU.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pneumatiques pour PL, engins de TP et engins agricoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour camions📦
Description du marché: Fourniture de pneumatiques pour PL, engins de TP et engins agricoles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de raccords hydrauliques
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Fourniture de raccords hydrauliques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-16
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-22
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Vesoul
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Dans l'hypothèse où les accords-cadres seraient reconduits 3 fois, une remise en concurrence sera effectuée dans le courant de l'année 2022.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2018/S 176-398416 (2018-09-10)
Avis d'attribution de marché (2019-01-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département de la Haute Saône
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de pièces détachées et de consommables (filtration, pneumatiques, raccords hydrauliques) pour VL, VU, PL et matériels de travaux publics. Les...”
Brève description
Fourniture de pièces détachées et de consommables (filtration, pneumatiques, raccords hydrauliques) pour VL, VU, PL et matériels de travaux publics. Les lots 1, 4, 5 et 6 impliquent la mise en place d'accords-cadres mono-attributaires avec mini de 1 000 EUR, sans maxi et à bons de commande. Les lots 2 et 3 impliquent la mise en place d'accords-cadres multi-attributaires avec mini de 1 000 EUR, sans maxi et à bons de commande.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 778785.44 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Fourniture de filtres pour véhicules
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés pourront intervenir en cours d'exécution conformément à l'article 139 du Décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics”
Description des options
Des modifications des marchés pourront intervenir en cours d'exécution conformément à l'article 139 du Décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
Afficher plus Description
Description du marché: Fourniture de pièces détachées pour PL
Description du marché: Fourniture de pièces détachées pour VL et VU
Description du marché: Fourniture de pneumatiques pour VL et VU
Description du marché: Fourniture de pneumatiques pour PL, engins de TP et engins agricoles
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 176-398416
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018-040
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Filtration
Date de conclusion du contrat: 2019-01-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Jura Filtration SAS
Numéro d'enregistrement national: 35253488700034
Adresse postale: 18 rue Pierre Dechenet
Commune postale: Pontarlier
Code postal: 25300
Pays: France 🇫🇷
Région: Doubs🏙️
URL: http://www.hifi-filter.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22781.81 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2018-041 01
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de pièces détachées PL
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Vesoul Electro Diesel
Numéro d'enregistrement national: 81658016100049
Adresse postale: parc d'activités Technologia, rue Victor Dollé
Commune postale: Vesoul Cedex
Code postal: 70001
Région: Haute-Saône🏙️
URL: http://www.vesoul-electro-diesel.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 119000.56 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2018-041 02
Nom et adresse du contractant
Nom: Bourlier Vesoul
Numéro d'enregistrement national: 40334171200012
Adresse postale: 2 rue Gustave Courtois
Commune postale: Pusey
Code postal: 70000
URL: http://www.renault-trucks.net/bourlier-vesoul🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 203475.01 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2018-042 01
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de pièces détachées VL et VU
Nom et adresse du contractant
Nom: Auto Bernard Franche Comte
Numéro d'enregistrement national: 41175371800054
Adresse postale: 4 boulevard Kennedy
Commune postale: Vesoul
URL: http://www.autobernard.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 79198.09 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2018-042 02
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64720.42 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2018-042 03
Nom et adresse du contractant
Nom: Comptoir du Frein
Numéro d'enregistrement national: 01695065100048
Adresse postale: ZAE Cap Nord, rue de Bastogne, BP 48
Commune postale: Saint-Apollinaire
Code postal: 21850
Région: Côte-d’Or🏙️
URL: http://distributeur.groupauto.fr/603729-comptoir-du-frein-st-apollinaire-vl🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 107142.57 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2018-043
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de pneumatiques pour VL et VU
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS la Maison du Pneu Mariotte
Numéro d'enregistrement national: 67725005200052
Adresse postale: 2 rue André Maginot
Commune postale: Luxeuil-les-Bains
Code postal: 70300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78422.76 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2018-044
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture de pneumatiques pour PL
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104044.26 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fourniture de raccords hydrauliques
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Signature du marché par M. le président du Conseil départemental en date du 7.1.2019. Le marché est consultable à l'adresse suivante: UTS 5 rue de...”
Signature du marché par M. le président du Conseil départemental en date du 7.1.2019. Le marché est consultable à l'adresse suivante: UTS 5 rue de l'Industrie, 70000 Vesoul. Le présent avis d'attribution constitue la modalité de publicité adaptée au sens de l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014.
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Source: OJS 2019/S 020-043035 (2019-01-24)