Fourniture d'énergie et services associés: électricité — gaz Naturel pour Neoma Business School

Neoma BS

Le présent accord-cadre a pour objet l'attribution de contrats de fourniture en électricité et en gaz sur les 3 sites de NEOMA BS: Rouen, Reims et Paris.
Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-08-17. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Neoma BS

Qu'est-ce que c'est ?

• Combustibles gazeux › Gaz naturel
• Produits chimiques › Gaz
• Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire › Électricité

Où ?

• Champagne-Ardenne › Marne
• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-12	Avis de marché
2018-10-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Numéro de référence: 2018-Fcs-Nbs-0003
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet l'attribution de contrats de fourniture en électricité et en gaz sur les 3 sites de NEOMA BS: Rouen, Reims et Paris. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Électricité 📦
Code CPV supplémentaire: Électricité 📦
Gaz 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: NEOMA bs
Adresse postale: 59 rue Pierre Taittinger
Code postal: 51100
Commune postale: Reims
Contact
Adresse Internet: http://www.neoma-bs.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 326778860 📞
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-12 📅
Date limite de soumission: 2018-08-17 📅
Date de publication: 2018-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 135-307597
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet l'attribution de contrats de fourniture en électricité et en gaz sur les 3 sites de NEOMA BS: Rouen, Reims et Paris.

Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre

Intitulé du lot: Fourniture d'électricité — campus de Rouen
Numéro du lot: 1
Brève description: 2 sites BT>36 kva CU 4P
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Fourniture d'électricité — campus 1 et campus 2 de Reims
Numéro du lot: 2
Brève description: 1 site BT > 36 kva CU 4p 1 site BT < 36 kva CU HP/HC 2 sites HTA Lu 5P
Intitulé du lot: Fourniture d'électricité — campus de Paris
Numéro du lot: 3
Brève description: 1 site HTA LU 5P
Intitulé du lot: Fourniture de gaz — campus de Rouen
Numéro du lot: 4
Brève description: 1 compteur tarif type «T2»
Intitulé du lot: Fourniture de gaz — campus de Reims
Numéro du lot: 5
Brève description: 1 compteur type tarif «T3»

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles;

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Les prestations sont réglées par des prix unitaires dans les conditions fixées au CCAP.

Le délai global de paiement des prestations est de 30 jours.

Le marché est financé sur les fonds propres de NEOMA BS

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-08-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Part (en %) d'électricité verte
Critère de qualité (pondération): 5 %
Critère de qualité (nom): Qualité du service et de la relation client
Critère de qualité (pondération): 35 %
Prix (pondération): 60 %
Critère de qualité (pondération): 40 %

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 79223746300023
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: NEOMA Business School: Mme Dangerard Nicole, responsable marché public
Adresse postale: 1 rue Maréchal Juin
Commune postale: Mont-Saint-Aignan
Code postal: 76825
Téléphone: +33 232825745 📞
Courrier électronique: nicole.dangerard@neoma-bs.fr 📧
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Adresse Internet: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: NEOMA BS Reims
Pays: Marne 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé.

La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.

Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont également définis dans le règlement de la consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 80 boulevard de l'Yser
Commune postale: Rouen
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2018/S 135-307597 (2018-07-12)

Avis d'attribution de marché (2018-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet l'attribution de contrats de fourniture en électricité et en gaz sur les trois sites de Neoma BS: Rouen, Reims et Paris. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre.

Valeur totale du marché: 1 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Neoma BS

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-11 📅
Date de publication: 2018-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 199-450924
Se réfère à l'avis: 2018/S 135-307597
Numéro JO-S: 199

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet l'attribution de contrats de fourniture en électricité et en gaz sur les trois sites de Neoma BS: Rouen, Reims et Paris.

Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre.

2 sites Bt>36kva Cu 4p

Intitulé du lot: Fourniture d'électricité — campus 1 et Campus 2 de Reims
Brève description:

1 site Bt>36 kva Cu 4p 1 site Bt < 36 kva Cu Hp/Hc 2 sites Hta Lu 5p

1 site Hta Lu 5p

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-13 📅
Nom: SAS Proxelia
Adresse postale: 21 rue des Cordeliers
Commune postale: Compiègne
Code postal: 60200
Pays: France 🇫🇷
Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 104133.91 EUR 💰
Nom: Hydroption
Adresse postale: 3 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 93090.35 EUR 💰
92989.64 EUR 💰
82727.14 EUR 💰
10793.99 EUR 💰
9484.84 EUR 💰
Nom: Total Energie Gaz
Adresse postale: immeuble Nova, 71 boulevard National — CS 20004
Commune postale: La Garenne-Colombes
Code postal: 92250
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 6602.85 EUR 💰
45099.87 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Référence
Informations complémentaires
Les montants estimés des marchés sont indicatifs

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).

Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2018/S 199-450924 (2018-10-11)

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