Évacuation et traitement des boues résiduaires de la station d'épuration du Bourdary
Syndicat mixte du Bourdary
Évacuation et traitement des boues résiduaires de la station dépuration du Bourdary.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux › Services d'évacuation des boues
- • Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux › Services de traitement des boues
- • Rhône-Alpes › Ardèche
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-10-17 | Avis de marché |
| 2019-01-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'évacuation des boues
Numéro de référence: M2019-002
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'évacuation des boues 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement des boues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardèche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte du Bourdary
Adresse postale: Service des finances — 4 place de l'Hôtel de Ville — BP 50128
Code postal: 07200
Commune postale: Aubenas
Contact
Adresse Internet: http://www.aubenas.fr/ 🌏
Courrier électronique: sylvie.negre@mairie-aubenas.fr 📧
Téléphone: +33 475878435 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-17 📅
Date limite de soumission: 2018-11-23 📅
Date de publication: 2018-10-20 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 203-462605
Numéro JO-S: 203
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Dugesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 203-462605 (2018-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'évacuation des boues
Numéro de référence: M2019-002
Brève description:
Évacuation et traitement des boues résiduaires de la station dépuration du Bourdary.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'évacuation des boues 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement des boues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardèche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte du Bourdary
Adresse postale: Service des finances — 4 place de l'Hôtel de Ville — BP 50128
Code postal: 07200
Commune postale: Aubenas
Contact
Adresse Internet: http://www.aubenas.fr/ 🌏
Courrier électronique: sylvie.negre@mairie-aubenas.fr 📧
Téléphone: +33 475878435 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-17 📅
Date limite de soumission: 2018-11-23 📅
Date de publication: 2018-10-20 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 203-462605
Numéro JO-S: 203
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Évacuation et traitement des boues résiduaires de la station d'épuration du Bourdary.
Valeur estimée hors TVA: 255 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les autorisations administratives d'exploitation et les conventions avec l'agence de l'eau. Le candidat doit s'engager à disposer de tous les justificatifs législatifs réglementaires ou administratifs autorisant le fonctionnement des solutions de traitement proposées, ainsi que d'une convention avec l'agence de l'eau (10
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Le candidat doit s'engager à disposer des bennes nécessaires notamment concernant celle(s) qui doit(-vent) être immobilisée(s). Références professionnelles dans le transport et le traitement des boues.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Dugesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Toute décision pourra faire l'objet d'un recours: conformément aux dispositions du code de justice administrative, articles L. 551-1 et R. 551-1, référé précontractuel, à tout moment avant la signature du contrat, art R. 4211, recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification. Recours de pleine juridiction pour tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution.
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Avis d'attribution de marché (2019-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 270 940 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-23 📅
Date de publication: 2019-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 019-041439
Se réfère à l'avis: 2018/S 203-462605
Numéro JO-S: 19
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55 %
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 45 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-31 📅
Nom: Alliance environnement exploitation
Commune postale: Lunel
Code postal: 34400
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Nom: Cebelieu
Commune postale: Génolhac
Code postal: 30450
Pays: Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 270 940 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 019-041439 (2019-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 270 940 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-23 📅
Date de publication: 2019-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 019-041439
Se réfère à l'avis: 2018/S 203-462605
Numéro JO-S: 19
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55 %
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 45 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-31 📅
Nom: Alliance environnement exploitation
Commune postale: Lunel
Code postal: 34400
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Nom: Cebelieu
Commune postale: Génolhac
Code postal: 30450
Pays: Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 270 940 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Toute décision pourra faire l'objet d'un recours: conformément aux dispositions du code de justice administrative, articles L. 551-1 et R. 551-1, référé précontractuel, à tout moment avant la signature du contrat, art. R. 4211, recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification. Recours de pleine juridiction pour tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution.
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