Études de circulation sur le territoire de la Métropole de Lyon — 3 lots

Métropole de Lyon

Les prestations intellectuelles concernent les études de circulation sur le territoire de la Métropole de Lyon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-08. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Services divers d'ingénierie › Études techniques

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-02-02	Avis de marché
2018-07-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Numéro de référence: 18VMU01
Brève description:

Les prestations intellectuelles concernent les études de circulation sur le territoire de la Métropole de Lyon.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Études techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: voirie-marches@grandlyon.com 📧
Téléphone: +33 426993078 📞
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-02 📅
Date limite de soumission: 2018-03-08 📅
Date de publication: 2018-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 025-053777
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires

Montant mini 200 000 EUR HT sur 2 ans — montant maxi 800 000 EUR HT sur 2 ans. Les montants sont identiques pour la période reconduite.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 200 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Études de circulation sur le territoire métropolitain «centre»
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre sera conclu pour une durée ferme de 2 années, reconductible de façon tacite 1 fois 2 années.

Informations complémentaires:

Montant mini 200 000 EUR HT sur 2 ans — montant maxi 800 000 EUR HT sur 2 ans. Les montants sont identiques pour la période reconduite.

Intitulé du lot: Études de circulation des territoires métropolitains «nord et est»
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Reconduction tacite 1 fois 2 ans.
Informations complémentaires:

Montant mini 80 000 EUR HT sur 2 ans — montant maxi 320 000 EUR HT sur 2 ans. Les montants sont identiques pour la période reconduite.

Intitulé du lot: Études de circulation des territoires métropolitains «sud et ouest»
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 960 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant minimum 120 000 EUR HT sur 2 ans — montant maxi 480 000 EUR HT sur 2 ans. Les montants sont identiques pour la période reconduite.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Territoire métropolitain «centre».

Territoires métropolitains «nord et est».

Territoires métropolitains «sud et ouest».

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat doit remettre les documents suivants:

— la lettre de candidature (imprimé Dc1 version du 26.10.2016) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.

— une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:

—— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus à l'article 45 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé),

—— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.

Précisions:

— si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins 20 salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (art. L. 5212-1 code du travail),

— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur,

— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard de l'article 45 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015.

Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise où du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— pour le lot nº 1: le chiffre d'affaires global moyen sur les 3 derniers exercices doit être au moins de 200 000 EUR HT,

— pour le lot nº 2: le chiffre d'affaires global moyen sur les 3 derniers exercices doit être au moins de 100 000 EUR HT,

— pour le lot nº 3: le chiffre d'affaires global moyen sur les 3 derniers exercices doit être au moins de 100 000 EUR HT.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Niveau spécifique minimal exigé: être en capacité de réaliser des études de circulation à caractère pré-opérationnel court et moyen terme en agglomération, à l'échelle d'un quartier ou d'une commune, appréciée au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des 3 dernières années ou équivalent.

Titres d'études et titres professionnels: indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Diplôme ou titre professionnel de niveau Bac + 5 dans le domaine des déplacements, ou titre équivalent.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le lot nº 1 prend en compte des conditions d'exécution à caractère social: 130 h pour 2 ans (soit 260 h sur 4 ans).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Dducv - vVN - ressources Marchés (voirie) - immeuble le CLIP - 83 cours de la Liberté - 69003 LYON.
Informations complémentaires: Le(S) représentant(s) du pouvoir adjudicateur.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale à statut particulier
Contact
Point de contact: Délégation au développement urbain et cadre de vie — Direction voirie, végétal, nettoiement — ressources marchés (voirie)
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour toute information complémentaire se conformer au règlement de la présente consultation.

Modalités d'obtention du DCE: le dossier de consultation est gratuit. Il peut être obtenu selon les modalités suivantes:

— par téléchargement: le téléchargement du DCE sur le site internet http://marchespublics.grandlyon.com est préconisé, en effectuant une recherche avec la référence 18VMU01 sur la rubrique «rechercher» de la page d'accueil,

— par demande d'envoi: la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres, cette demande doit être effectuée:

—— soit par courrier à l'adresse suivante: Métropole de Lyon — délégation au développement urbain et cadre de vie — Direction voirie, végétal, nettoiement — ressources marchés (voirie) — 20 rue du Lac — CS 33569 — 69505 Lyon Cedex 03,

—— soit par télécopie au +33 426993078,

—— soit par messagerie électronique depuis la plate-forme de dématérialisation: http://marchespublics.grandlyon.com (icone «Enveloppe» sur la page dédiée à la consultation),

— retrait sur place: le DCE peut être retiré les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse physique suivante: Métropole de Lyon — délégation au développement urbain et cadre de vie — Direction voirie, végétal, nettoiement — ressources marchés (voirie) — 8

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe-ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat,

— sur le fondement des articles L. 551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature, pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat,

— sur le fondement de l'article L. 521.1 du code de justice administratif un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 025-053777 (2018-02-02)

Avis d'attribution de marché (2018-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-06 📅
Date de publication: 2018-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 130-297210
Se réfère à l'avis: 2018/S 025-053777
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires

— sur rendez vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, auprès de la Métropole de Lyon — Délégation développement urbain et cadre de vie — dr/af/ressources — Ressources marchés voirie — Immeuble le clip — 83 cours de la liberté — 69003 Lyon — télécopieur: 04.26.99.30.78 — site internet: http://marchespublics.grandlyon.com; sur demande écrite, à l'adresse postale figurant ci-dessous. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. Le montant indiqué aux blocs 2 et 5 correspond au montant maximum sur la durée totale du marché

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Etudes de circulation sur le Territoire métropolitain «centre»
Etudes de circulation des Territoires métropolitains «nord et est»
Brève description:

Les prestations intellectuelles concernent les études de circulation sur le territoire de la Métropole de Lyon

Intitulé du lot: Etudes de circulation des Territoires métropolitains «sud et ouest»
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Territoire métropolitain «Centre»

Territoires métropolitains «Nord et est»

Territoires métropolitains «Sud et ouest»

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-06 📅
Nom: Transitec Ingenieurs Conseils
Commune postale: Bron
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-07-05 📅
Nom: Explain
Commune postale: Montreuil
Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Nom: Citec Ingenieurs Conseils
Commune postale: Lyon Cedex 03
Valeur totale du marché: 960 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
10
7

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Délégation au Développement Urbain et cadre de vie — Direction voirie végétal nettoiement — Ressources marchés (voirie)

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Sur le fondement des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Sur le fondement des articles L551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature, pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat.

Sur le fondement de l'article L521.1 du code de justice administratif un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL de Lyon
Adresse postale: Ordres des géomètres experts à l'attention du CCIRAL de Lyon 29, cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 130-297210 (2018-07-06)

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