Étude de conception urbaine et de programmation du campus Bouloie Temis à Besançon (projet urbain, schéma directeur, plan guide opérationnel, programmation)

Territoire 25

Type de contrat: marché ordinaire de services réalisé dans le cadre d'un programme expérimental (article 97 décret nº 2016-360 du 25.3.2016) structure du contrat: lot unique — 3 phases lieu d'exécution: Campus de la Bouloie — Pôle Temis à Besançon — Durée: 9 mois. Date prévisionnelle de démarrage: novembre 2018.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-01.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-10-01 Avis de marché
2018-12-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-10-01)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Territoire 25
Numéro d'enregistrement national: 53942611400010
Adresse postale: 6 rue Louis Garnier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381414650 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Fax: +33 381414651 📠
Région: Doubs 🏙️
URL: http://www.sedia-bfc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Étude de conception urbaine et de programmation du campus Bouloie Temis à Besançon (projet urbain, schéma directeur, plan guide opérationnel, programmation)”
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Brève description:
“Type de contrat: marché ordinaire de services réalisé dans le cadre d'un programme expérimental (article 97 décret nº 2016-360 du 25.3.2016) structure du...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Description du marché:
“Type de contrat: marché ordinaire de services réalisé dans le cadre d'un programme expérimental (article 97 décret nº 2016-360 du 25.3.2016) structure du...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 9
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Il est ici précisé que la présente consultation se déroule dans le cadre de la procédure Europan, qui permet aux 3 équipes sélectionnées par le jury Europan...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaires DC1, DC2, jugement de redressement judiciaire, non-interdiction de soumissionner (voir règlement de consultation).”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Chiffres d'affaires des 3 derniers exercices (voir règlement de consultation).
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Certificats de qualité, moyens humains et techniques,qualifications professionnelles, références, titres d'études et professionnels (voir règlement de consultation).”    Afficher plus
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“L'équipe candidate devra obligatoirement se constituer autour des compétences suivantes: 1) conception urbaine, paysagère et architecturale, 2) dynamiques...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-26 18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2018/S 193-436508 (2018-10-01)
Avis d'attribution de marché (2018-12-19)

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Type de contrat: marché ordinaire de services réalisé dans le cadre d'un programme expérimental (article 97 décret nº 2016-360 du 25.3.2016). Structure du...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 383 750 💰
Description
Description du marché:
“Type de contrat: marché ordinaire de services réalisé dans le cadre d'un programme expérimental (article 97 décret nº 2016-360 du 25.3.2016). Structure du...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 193-436508

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2018-11-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Altitude 35
Adresse postale: 28 rue du Canal
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 383 750 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 20 000 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Cour administrative d'appel de Nancy
Adresse postale: 6 rue du Haut Bourgeois, CO 50015
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Téléphone: +33 383350506 📞
Courrier électronique: greffe.caa-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383327832 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cour administrative d'appel de Nancy
Adresse postale: 6 rue du Haut Bourgeois, CO 50015
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Téléphone: +33 383350506 📞
Courrier électronique: greffe.caa-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383327832 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cour administrative d'appel de Nancy
Adresse postale: 6 rue du Haut Bourgeois, CO 50015
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Téléphone: +33 383350506 📞
Courrier électronique: greffe.caa-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383327832 📠
Source: OJS 2018/S 247-569959 (2018-12-19)